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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21/04/2010
lundi 21 juin 2010

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 Avril 2010

 

18 H30 le Conseil municipal ouvre sa séance

 

Présents :

Pour l’opposition :Mme ROUX  - Mme BOURSE- Mr EFFRANCEY

 

Pour la Majorité : Mme ROSA –Mr EGARD -Mme RONCHIETTO-Mme SIFFOINTE- Mme MORET-Mme CHEMIN- Mr RUAU- Mme CLERC-Mr GUERRIER  

                                  

Les Pouvoirs :  Mr BONHOMME donne pourvoir à Mme ROUX

                        Mr GREFFOZ donne pouvoir à Mr EFFRANCEY

                        Mme MANGIN donne pourvoir à Mme BOURSE

                        Mr JOUBERT donne pourvoir à Mr GUERRIER

                        Mme LESENEY donne pourvoir à Mr EGARD

                                              

  Les Absents : Mr THIBAUT

                    

 

[Cette fois encore, la majorité seule n’avait pas  réunie les 10 personnes nécessaires pour le quorum!!]

 

 

 

FINANCES


• Tarifs évènements Office de Tourisme été 2010-

 

 

LA CAVALCIME prévue début juillet

Inscription avec repas du samedi soir, petit déjeuner, pique nique le dimanche midi 60.00 Euros

Inscription le dimanche uniquement avec pique nique le midi 25.00 Euros

Repas accompagnateur adulte 15.00 Euros

Repas accompagnateur enfant 8.00 Euros

 

 

LES CHOEURS DE FRANCE

Concert tarif unique 12.00 Euros [le prix était de 10 Euros en 2009]

 

 

LA RANDOTICIME

Inscription adulte licencié FFCO ou étudiant FFSU 8.00 Euros

Inscription adulte non-licencié 11.00 Euros

Inscription enfant licencié 5.00 Euros

Inscription enfant non-licencié 8.00 Euros

Inscription Famille (mini 3 personnes sur le même circuit)

23.00 Euros + 3 Euros/personne au-delà de 4

 

• Tarifs partenariats évènements Office de Tourisme été 2010 -

 

Par exemple pour la JPP :

Prestige pour 5000 Euros : Logo sur les supports de communication, visibilité sur les animations, 10 inscriptions offertes, 3 invitations au repas VIP…

Olympique de Marseille pour 3000 Euros, Milan AC pour 1500 Euros, Parrainage pour 500 Euros…

 

Par exemple pour la VTTticime :

Ambassadeur pour 2500 Euros : Logo sur les supports de communication, inscriptions offertes …

 

 


• Reversement participation sur inscription à la course "JPP 9 DE CŒUR" à l’Association "9 DE CŒUR"

 

Mr RUAU : « il convient de compléter la délibération du Conseil Municipal du 15 décembre 2009 pour les tarifs de la cyclosportive "JPP 9 DE COEUR" qui doit se dérouler le 12 juin 2010. Une somme de 2 € pour chaque inscription à la JPP sera reversée à l’association "9 DE COEUR" domiciliée 20-24 avenue Canteranne - 33608 PESSAC Cedex.

 

Décision : Accepté à l’unanimité

 

 


PERSONNEL


• Création d’une école de musique municipale-
(Présentation Mme MORET)

 

Mme MORET : « Depuis sa création, l’école de musique est  gérée sous forme associative par l’Harmonie Municipale. La subvention municipale est destinée à payer le salaire des professeurs et l’entretien du matériel. Avec la future intercommunalité, il serait préférable que le poste de direction soit communal afin de faciliter la mise à disposition de personnel. »

Mme le Maire : « il faut favoriser l’accès à l’école de musique pour tous les enfants afin de les ouvrir à autre chose que le sport. »

Mme BOURSE : « En tant que responsable de la commission éducation jeunesse je regrette de ne pas avoir été associée au travail de la commission qui a réfléchi sur la création de l’école de musique municipale. Cette commission ne présente pas de comparatif avantages/inconvénients. Je reste persuadée qu’il vaudrait mieux engager un professeur plutôt qu’un directeur et fonctionner selon le schéma de l’école de danse de Madame Annie MORET. »

Mr EGARD : « La musique est une activité qui doit être accessible à tous les enfants de la commune, ce qui n’est pas le cas de l’école de danse, et les tarifs de l’école de danse sont beaucoup trop élevés »

Mme  CHEMIN : «Mais l’école de danse ne pourrait pas fonctionner sans l’aide de la Commune. »,  « le projet présenté au conseil Général a félicite la commune pour son orientation. »

Mme BOURSE : «  Mais pourquoi ne pas plutôt recruter un directeur assisté de professeurs de différentes disciplines artistiques pour diriger une structure pluridisciplinaire. »

Mme MORET : « cela pourrait être envisagée dès lors que des associations sont investies dans différentes disciplines artistiques, ce qui n’est pas le cas actuellement. »

Il incombera à l’Harmonie et à la Chorale de rechercher leur propre dirigeant dans le cas où le directeur recruté pour l’école de musique ne puisse ou ne veuille pas assumer ces fonctions qui l’ont été jusqu’à présent par Jean-Marc Chappaz, bénévolement.

Mme ROUX : « ces missions doivent être incluent dans la fiche de poste du Directeur car il n’a pas à intervenir bénévolement pour ces associations. »

Mr EGARD : «  il y a deux problèmes : l’école de musique et les associations Harmonie et Chorale. »

Mme CHEMIN : « c’est un projet à long et moyen terme qui sera effectivement mis en place et le directeur devra en être la force de proposition. Ce dossier démarre sur de nouvelles bases ».

Il est à noter que le nouveau directeur ne bénéficiera pas d’un véhicule de fonction, celui de Mr CHAPPAZ étant attribué à la Police Municipal.

 

Décision :       Pour : 11

Abstention : 6

 

Il y aura donc un Directeur professeur à compter du 1er septembre 2010.

 

Mr Willy EGARD : « Enfin Laurence, moi j’aimerais savoir qu’elle est la conception de l’opposition en matière de service public, pour chaque service géré par la Commune comme le restaurant scolaire par exemple, si tu avais le choix entre le restaurant communal et un restaurant privé tu choisirais le privé,  la réponse que vous apportez est toujours la  privatisation. La Municipalité s’est toujours attachée dans ses réflexions à l’intérêt de l’enfant avant toute autre considération. »

Mme ROUX : «C’est faux, et il ne faut pas tout stigmatiser, par ailleurs, il n’y a pas que du mauvais dans les structures privées, l’exemple il existe une société de restauration privée installée dans la vallée, la société LEZTZROY [http://www.leztroy-restauration.com], qui s’inscrit dans une démarche de développement durable avec des produits BIO, le  personnel  est recruté sur place, cela peut-être une bonne alternative pour que la commune ne perde plus d’argent avec les repas »

Mme BOURSE : « Pour répondre à votre question Willy, je réfléchirai, je  pèserai le pour et le contre, les avantages et les inconvénients, et en fonction de tout cela, je ferai un choix. »



• Renouvellement convention Commune/CDG 74 pour l’adhésion de la Commune au service Prévention du CDG 74

 

La convention signée entre la Commune et le Centre de Gestion de la Haute-§avoie (C.D.G.) est arrivée à terme, il est proposé son renouvellement pour une durée de 3 ans à compter du 01/01/2010 sachant que les missions du CDG  74 consistent :

 

-Inspection-conseil en hygiène et sécurité en matière de risques professionnels, accidents de service et des maladies professionnelles

-Accompagnement et formation des agents ACMO chargés de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité

 

Coûts :

Contribution forfaitaire annuelle         1 040.00 Euros

Visite d’inspection :                                 440 .00 Euros

Coût de formation des ACMO :                 55.00 Euros/ jour et par agent.

 

Décision : Accepté à l’unanimité

 


• Renouvellement convention Commune/CDG 74 adhésion au service Médecine de Prévention-

 

La convention signée entre la Commune et le C.D.G. 74 arrivée à terme, il est proposé son renouvellement pour une durée de trois ans, sachant que les missions du CDG74 consistent :

 

-          Une Surveillance médicale des agents

-          Le Conseil en aménagement de postes de travail

Le coût est un pourcentage de la masse salariale (0.36 % pour 2010).

 

Décision : Accepté à l’unanimité

 


• Indemnisation des stagiaires en formation professionnelle-
(Présentation Mme CHEMIN)

 

Mme CHEMIN : « Je propose une indemnisation des stagiaires de la mairie  selon les conditions suivantes : le stage doit avoir une durée de 4 semaines à temps plein, minimum, quelques soit les niveaux d’études des étudiants, on ne prendrait pas en compte les stages d’observation, et de courte durée. Le montant de l’indemnisation peut varier en fonction de la qualité du travail réalisé et du comportement du stagiaire, sur avis du maître de stage. »

 

Décision : Accepté à l’unanimité


• Modification de poste-
(Présentation Mme CHEMIN )

 

A compter du 1er juillet 2010 le poste d’adjoint administratif principal 2ème classe à l’Office de Tourisme sera transformé en un poste d’adjoint administratif de 2ème classe à temps on complet 25/35ème.


URBANISME


• D.I.A
.- (Présentation Mme RONCHIETTO)

 

Mme RONCHIETTO : « Un Chalet de 45.94 m² aux Carroz, Un Chalet de 50 m² aux Carroz, Un appartement sur 2 niveaux aux  Carroz, un Chalet (R + 2) sur 1678 m² de terrain à Arâches la Frasse »,  « il y  a également un Chalet sur 3 niveaux (1 appartement) + mazot + four extérieur aux Carroz dont le montant dépasse les 500 000 Euros, alors il faut que le conseil délibère »

 

Décision : Aucune préemption

 


• Autorisation donnée au Maire pour le dépôt d’un dossier de déclaration préalable pour la construction d’un abri de stockage pour la Soremac-

Cela concerne la construction d’un local de stockage de 15 m² environ sur la parcelle communale située au lieu dit « Plein Soleil section B N° cadastrée section B n° 15, lieudit "Plein Soleil". Cet abri sera réalisé en bois, à clairevoie avec une toiture gris foncé. [Après 5 ans de travaux à la SOREMAC il n’y a encore pas assez de stockage prévu, cela ressemble à un dépassement sous une nouvelle forme !!  Allez voir sur place, le socle en béton est semble t il supérieur à 15 m² !! ].


SELEQ 74 programmes 2010-
(Présentation Mr EGARD)

 

• Opération place des Aravis

 

Cela concerne des travaux de renforcement électrique ainsi que la mise en souterrain des réseaux France Télécom et éclairage public  entre la place des Aravis et le chemin du Bry.

 

Montant global des travaux estimé :   203 884.00 Euros

Participation communale                       98 791.00 Euros  

(Emprunt sur 20 ans à partir 01/2012):

Frais généraux :                                        6 117.00 Euros

 


• Opération CD6 entrée Arâches Chef Lieu -
(Présentation Mr EGARD et Mr ALLAMAND)

 

 

Cela concerne la mise en souterrain des réseaux éclairage public et France Télécom entre le cimetière d’Araches et son chef lieu, par la même occasion, un complément d’éclairage public sera fait entre l’entrée d’Arâches et le ralentisseur.

Mr EFFRANCEY : « Ces travaux auront le mérite d’assainir le virage » [Pouffement de rire de Mme RONCHIETTO, …A d’accord,… il ne parlait pas des travaux ! ou alors,  Mme RONCHIETTO se prend pour le centre du monde !]

 

Le montant global des travaux :         31 068.00 Euros

Participation communale :                 19 133.00 Euros

Frais généraux :                                       932.00 Euros

 

Décision : Accepté à l’unanimité



DEMANDES DE SUBVENTIONS


• Demande de subvention dans le cadre du produit des amendes de police – programme 2010 arrêt de bus "le Lay"-

 

Depuis plusieurs années, la commission éducation-jeunesse s’était engagée à sécuriser les abris de transports scolaires des Places d’En Bas et du Laÿ.

Mr ALLAMAND : « l’entreprise va reprendre les  enrobés réalisés car ils se sont détériorés pendant la période de garantie, et en plus les travaux n’ont pas été réceptionné par la commune».

Mme le Maire : « il faut faire un nouveau dossier de demande de subvention pour l’arrêt du Laÿ, car on veut le placer à l’extérieur de l’emprise de la route départementale avec un cheminement piéton sécurisé par un muret « montagne ».

Mme le Maire remercie chaleureusement Messieurs EGARD et ALLAMAND pour leur efficacité dans ce dossier.

 

 

Décision : Accepté à l’unanimité


• Demande de subvention pour le patrimoine, les monuments historiques et les chapelles – restauration de l’orgue de la Frasse-
(Présentation RONCHIETTO)


Cela concerne L’orgue de la Frasse qui à besoin de  travaux de restauration.

Il sera donc demandé une subvention au titre du patrimoine, des monuments historiques et chapelles.

 

Décision : Accepté à l’unanimité



MARCHES PUBLICS


• Autorisation donnée au Maire pour signer le marché de travaux divers d’entretien de la voirie communale-
(Présentation Mr EGARD)

 

5 offres ont été reçues

 

La commission s’est réunie le 13 avril 2010 selon les critères 70 % pour le prix et 30% pour le délai d’intervention l’entreprise retenue est :

Ets Benedetti située à Passy pour un montant de 10 000 Euros au minimum et 90 000 Euros HT au maximum par année. Ce marché est conclu pour 2 ans à daté de la signature.


QUESTIONS DIVERSES.

Pas de question diverses



La séance à été levée à 19 Heures 20

Les dossiers


Conseil Municipal du 02/08/16 - 19H30 - Mairie
Conseil Municipal du 05/07/16 - 18H30 - Mairie
Conseil Municipal du 07/06/16 - 18H30 - Mairie
Conseil Municipal du 10/05/16 - Mairie - 18H00
Conseil municipal du 04/04/16 - Mairie - 19 H 00
Conseil municipal du 15/03/16 - Mairie - 19 H 00
Conseil Municipal du 02/02/16 - Mairie - 19 H 00
Conseil Municipal du 15/12/15 - 19H00 - Mairie
Conseil Municipal du 01/12/15 - 18H00 - Mairie
Conseil Municipal du 10/11/15 - 18H00 - Mairie
Conseil Municipal du 01/10/15 - 18H00 - Mairie
Conseil Municipal du 08/09/15 - 18H00 - Mairie
Conseil Municipal du 28/07/15 - 18H00 - Mairie
Conseil Municipal du 16/06/15 - 18H30 - Mairie
Conseil Municipal du 28/04/15 -Mairie- 18 H 30
Conseil Municipal du 17/03/15 - Mairie - 19 H 30
Conseil Municipal du 24/02/15 - Mairie - 19 H 30
Conseil Municipal du 27/01/15 - Mairie - 19 H 00
Conseil Municcipal du 16/12/14 - 18 H 00 - Mairie
Conseil Municipal du 18/11/14 - 18H00- Mairie
Conseil Municipal du15/10/14 - 18H00- Mairie
Conseil Municipal du16/09/14 - 18H00- Mairie
Conseil Municipal du 13/08/14 - Mairie - 19 H 30
Conseil Municipal du 20/06/14 - 18H00- Mairie
Conseil Municipal du 27/05/14 - 18H00- Mairie
Conseil Municipal du 15/04/14 - Mairie- 20 H 00
Conseil munucipal du 26/02/14 - Mairie - 18 H30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08/01/14
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04/12/13
Conseil Municipal du 08/01/14 -Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 04/12/13 - Mairie - 17 H
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16/10/13
Conseil Municipal du 16/10/13 - Mairie 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30/08/13
PAS DE CONSEIL MUNICIPAL LE 26/08/13
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31/07/13
Conseil Municipal du 26/08/13 - Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 31/07/13 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03/07/13
Conseil Municipal du 03/07/13 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22/05/13
Conseil Municipal du 22/05/13 - Mairie -18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17/04/13
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20/03/13
Conseil Municipal du 17/04/13 - Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 20/03/13 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/02/13
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06/02/13
Conseil Municipal du 27/02/13 - Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 06/02/13 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/01/13
Conseil Municipal du 09/01/13 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05/12/12
Consseil Municipal du 05/12/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07/11/12
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10/10/12
Conseil Municipal du 07/11/12 - Mairie - 18 H 30
Conseil municipal du 10/10/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12/09/12
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/08/12
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18/07/12
Conseil Municipal du 12/09/12 - Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 27/08/12 - Mairie - 18 H 00
Conseil municipal du 18/07/12 - Mairie- 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06/06/2012
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25/04/2012
Conseil Municipal du 06/06/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28/03/12 à 18 H 30
Conseil Municipal du 25/04/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28/03/12 - 18 H 00
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22/03/12
Conseil municipal du 28/03/12 -Mairie - 18 H 30
Conseil municipal du 28/03/12 - Mairie- 18 H 00
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07/03/12
Conseil municipal du 22 Mars 2012 - Mairie - 18 H 00
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08/02/12
Conseil municipal du 07/03/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11/01/12
Conseil Municipal du 08/02/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07/12/11
Conseil municipal du 11/01/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 /11/11
Conseil Municipal du 07/12/11 - Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 09/11/11 - Mairie - 18H30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12/10/11
Conseil Municipal du 12/10/11 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13/09/11
PAS DE COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07/09/11
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03/08/11
Conseil Municipal du 07/09/11 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28/07/11
Conseil Municipal du 03/08/11 - Mairie- 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29/06/11
Conseil Municipal du 28/07/11-Mairie- 18H30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22/06/11
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31/05/11
Conseil Municipal du 29/06/11 - Mairie- 18H 30
Conseil municipal du 22/06/11 - Mairie - 18 H 30
Conseil municipal du 31/05/11 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/04/11
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30/03/11
Conseil municipal du 27/04/11- Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16/03/11
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/02/11
Conseil municipal du 30/03/11 - Mairie - 18 H 30
Conseil municipal du 16/03/11 - Mairie - 18 H30
Conseil Municipal du 09/02/11 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15/12/10
Conseil Municipal du 19/01/11 - Mairie - 19 H 00
Conseil Municipal du 15/12/10 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/11/10
Conseil Municipal du 09/11/10 - Mairie- 18 h 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13/10/10
Conseil Municipal du 13/10/10 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08/09/10
Conseil Municipal du 08/09/10 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21/07/10
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24/06/10
Conseil municipal du 21/07/10 - Mairie- 18 H 30 idem ordre du jour du 06/07/10
PAS DE COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06/07/10
Conseil Municipal du 06/07/10 - Mairie - 18 H00
PAS DE COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16/06/10
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19/05/10
PAS DE CONSEIL MUNICIPAL DU 12/05/10
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21/04/2010
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31/03/10
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03/03/10
Conseil Municipal du 16/06/10 - Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 12/05/2010 - Mairie - 18 H30
Conseil municipal du 21/04/10 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/01/10
Conseil municipal du 31/03/10- Mairie - 19 H00
Conseil municipal du 3 /03/ 2010 - Mairie - 19h00
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15/12/09
conseil municipal du 27/01/2010
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/12/2009
conseil municipal du 15/12/09 - Mairie - 19 H00
conseil municipal du 9/12/09 - Mairie - 18 H30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21/10/09
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14/10/09
conseil municipal du 14/10/09 - Mairie - 18 H30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/09/09
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11/08/09
PAS DE COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29/07/09
Conseil municipal du 09/09/09 - Mairie - 18 H 30
Conseil municipal du 11/08/09 - Mairie - 20 H 00
conseil municipal du 29/07/09 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02/07/09
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17/06/09
conseil municipal du 02/07/09 - Mairie - 19h 00
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10/06/09
conseil municipal du 17/06/09 - Mairie - 18 h 30
conseil municipal du 10/06/09 - Mairie - 18 H30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13/05/09
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 13 Mai 2009 à 18 Heures 30
Questionnaire
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPLAL DU 15/04/09
Conseil Municipal du 15/04/2009 - Mairie - 19h
Conseil Municipal du 13/03/2009 - Mairie - 19h
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPLAL DU 13/03/09
Invitation
Conseil Municipal du 11/03/2009 - Mairie - 19h
Conseil Municipal du 18/02/2009 - Mairie - 19h
Conseil tendu
Dauphiné Libéré du 03 02 2009
Conseil Municipal du 28/01/2009 - Mairie - 19h
Compte rendu des conseils municipaux
Depuis le mois de mars 2008 que s’est il passé ?
Equipe en place
Meilleurs Voeux !