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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19/05/10
mardi 22 juin 2010

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 Mai 2010

 

18 H30 le Conseil municipal ouvre sa séance

 

Présents :

 

Pour l’opposition : Mme ROUX  - Mme BOURSE- Mr EFFRANCEY

 

Pour la Majorité : Mme ROSA –Mme LESENEY-Mme RONCHIETTO-Mme SIFFOINTE- Mme MORET- Mme CHEMIN- Mr THIBAUT – Mr GUERRIER                  

 

Les Pouvoirs :  Mr BONHOMME donne pourvoir à Mme ROUX

                        Mr GREFFOZ donne pouvoir à Mr EFFRANCEY

                        Mr EGARD donne pouvoir à Mme RONCHIETTO

                        Mr RUAU donne pouvoir à Mme LESENEY

                                                          

  Les Absents : Mme CLERC-Mme MANGIN-Mr JOUBERT

                    

 

[Cette fois ci le quorum n’était pas nécessaire, cependant force est de constaté que  la majorité seule n’avait pas  réuni les 10 personnes nécessaires pour le quorum!!]

 

Mme le Maire : «Donc le premier sujet ce sont les  tarifs de la piscine, des tennis des activités sportives diverses, été 2010 ;  et c’est Aline LESENEY qui présente le dossier» [Sauf que Mme LESENEY n’à pas l’air informé de cette présentation et cherche les documents…puis au bout de quelques minutes interminables, quelqu’un finit par les lui remettre et donc…]                

 

                                                           
FINANCES COMMUNALES

• Tarifs piscine, tennis, activités sportives diverses été 2010 – (Présentation Mme LESENEY)

Mme  LESENEY : « Donc il y a juste eu un changement par rapport à l’an passé  on a retiré une tranche d’âge,  on a fait un prix pour les 5 à 16 ans avant il y avait 5  à 12 ans  et 12 à 18 ans  et donc on  les supprime pour laisser une seule tranche d’âge pour les 5 à 16 ans inclus. »

Moins de 5 ans : Gratuit

5 à 16 ans

1 entrée : 3.30 Euros

10 entrées : 30 Euros

Forfait saison 7 jours non consécutifs : 30 Euros

Forfait saison : 56 Euros

Dernière heure : 2.60 Euros

 

Adultes 17 ans à 59 ans

1 entrée : 4.70 Euros

10 entrées : 43 Euros

Forfait saison 7 jours non consécutifs : 43 Euros

Forfait saison : 70 Euros

Dernière heure : 2.60 Euros

 

Adultes 60 ans et plus

1 entrée : 3.90 Euros

10 entrées : 35 Euros

Forfait saison 7 jours non consécutifs : 35 Euros

Forfait saison : 60 Euros

Dernière heure : 2.60 Euros

 

Forfait Groupe : 3 Euros

 

Mme LESENEY : «  ensuite il y a une convention passée avec les différents centres de vacances, Les Tavaillons, MGM, Centre UFOVAL… »

Prix de 1 à 1000 entrées : 3.80 Euros

1001 à 2000 entrées : 3.00 Euros

2001 à 3000 entrées : 2.60 Euros

3001 à 5000 entrées : 2.20 Euros

 

Location matériel de plage : 0.80 Euros

Location Cours de Tennis 1 heure : 11 Euros

Cours de natation particulière 1 cours : 13 Euros

10  cours : 120 Euros

 

Jusqu’au 1/07/2010  de 5 à 18 ans  Forfait Promo Jeunes saison : 43 Euros

Décision : Accepté à l’unanimité

 


• Tarifs snack piscine été 2010 - (Présentation Mme LESENEY)

Mme LESENEY : « Ce sont les mêmes que l’an passé » [rassurez nous, les prix d’achats sont les mêmes ? et le coût du personnel n’a-t-il pas augmenté?,  et les impôts et taxes n’ont-ils pas augmenté eux aussi? Tout cela ne devrait il pas contribuer au calcul d’un prix de vente ?]

Décision : Accepté à l’unanimité

 


• Tarifs transports scolaires 2010/2011 - (Présentation Mme BOURSE)

Mme BOURSE : «  Le SIVOM n’ayant pas augmenté ses prix nous conservons exactement les mêmes pour l’année 2010/2011 »

Pour mémoire pour  un enfant 78.50 Euros + 27.50 Euros de frais de gestion….

Décision : Accepté à l’unanimité



URBANISME-FONCIER


• Dépôt d’un dossier de permis de construire liaison couverte et extension du groupe scolaire des Carroz (
Présentation Mme le Maire)

Mme le Maire : «  Un petit historique s’impose, en 1992 il y a eu le regroupement des Ecoles, nous avons donc construit des salles de cours supplémentaires, un restaurant scolaire, une salle de sport…puis en 2001/2008 nous avons réalisé une extension avec le centre aéré et  la cantine qui devenait trop petite… et cela fait des années que dans les cartons il y avait la liaison entre la partie cantine et la partie groupe scolaire » [il y a des années….Tiens donc,  c’est pourtant l’opposition qui l’avait présentée lors des élections de 2008 dans leur programme. Qui peux prétendre que l’opposition n’est pas constructive ?]

[Pour mémoire programme électorale de Mars 2008 disponible sur le site

Les enfants à l'école

Actuellement, l'offre de garde et d'activités pour les enfants en dehors des horaires scolaires (périscolaire) est insuffisante et des améliorations sont à apporter.

De plus, la structure du bâtiment demande des aménagements permettant une meilleure gestion des enfants (salle de cantine et déplacements inter bâtiments).

Nous souhaitons mettre en place une structure d'accueil des enfants pour permettre aux parents de travailler sereinement.

Cette structure permettra de mieux les encadrer le matin et le soir, ainsi que le mercredi et d'offrir plus qu'une simple garderie.

Les horaires seront en adéquation avec les impératifs du travail saisonnier.

Création d'un passage couvert entre l'école primaire et le restaurant scolaire/salle de sport :

- facilitant ainsi le déplacement des enfants pendant les périodes d'intempéries.
- évitant les multiples séances d'habillage, déshabillage et sécurisant les déplacements des plus petits.

Nous souhaitons aussi réorganiser le ramassage scolaire par bus afin d'étendre le rayon d'action (prendre en compte le développement de certains hameaux en allant jusqu'à ceux-ci).

Notre plan d'action :

- Détermination des besoins actuels et futurs et détermination d'une grille de tarif adaptée et concurrentielle.
- Mise place d'une structure et organisation d'ici Juillet 2008.
- Mise en service du ramassage scolaire dès la rentrée 2008
- Etude pour la réalisation ou rénovation d'un bâtiment adapté et sécurisé courant 2008.]

 

Mme le Maire : « C’est Laurence BOURSE qui fait la présentation » [La preuve c’est Mme Bourse qui présente le dossier !]

Mme BOURSE : « Ce n’est pas juste une liaison entre le restaurant scolaire et l’école, c’est aussi  pour la première tranche, l’agrandissement de la salle de sport du Serveray et l’agrandissement de la réserve , pour l’an prochain liaison entre le restaurant scolaire et l’école et une salle de halte garderie et la création d’un ascenseur pour mettre  le bâtiment  en conformité aux normes des handicapés . », « ce n’est donc pas qu’une liaison entre deux bâtiments ».

Mme le Maire : «  oui, oui, c’est aussi l’agrandissement de la réserve que l’on voulait agrandir depuis plusieurs années… » [Ce serait pourtant fair-play de reconnaitre à César ce qui est  à César]

Décision : Accepté à l’unanimité


• Autorisation donnée à D.S.G. pour l’implantation d’un poste de secours Tête des Saix -(
Présentation Mme RONCHIETTO)

 

Mme le Maire : « C’est simplement pour donner l’autorisation de déposer un dossier de permis de construire  après c’est à la commission de voir ce qu’il en est.»

Mme RONCHIETTO : «  Cela concerne la parcelle communale n° B110, la société DSG souhaite construire un poste de secours  sur la parcelle communale »

[Mais la parcelle B110 elle est sur les pistes de ski ? alors elle fait partie des servitudes et donc on peut quand même construire ? A n’y rien comprendre les servitudes s’appliquent à qui et comment !! et qui peut passer à travers les mailles du filet. ?]

 

Décision : Accepté à l’unanimité

 


• Convention Consorts Renand/Commune pour cessions de terrains et construction de deux murs-(
Présentation Mme RONCHIETTO)

Mme RONCHIETTO : « c’est juste une régularisation  [Une de plus !] de la route du Pernand et de la route de la Bardella, mais aussi de l’aire de retournement du Bry avec les consorts Renand »

 

Décision : Accepté à l’unanimité

 

• DIA (Présentation Mme RONCHIETTO)

[Pourtant pas à l’ordre du jour un certain nombre de DIA sont présentées, si on peut appeler cela une présentation !]

 

Mme RONCHIETTO « Un local commercial à Flaine, un chalet aux CARROZ , un chalet aux CARROZ [et je ne radote pas !] un fond de commerce. »

 

Mme RONCHIETTO « nous avons une DIA de plus de 50 000 euros, oh pardon 500 000 euros décidément je n’y arriverai jamais et donc c’est le conseil municipal qui doit se prononcer » [il y a quelques décennies de cela, les français parlaient en anciens francs puis en nouveaux francs, de nos jours c’est l’euros qui est d’usage, même les anciens y parviennent  !! Essaie encore.]

 

Mme RONCHIETTO : « La société MGM nous a fait parvenir une DIA pour la piscine de Flaine pour une superficie de 9543 m² pour un montant de 1 350 000 Euros. »

Mme le Maire : « Qui a envie de préempter ? » [Il suffirait donc d’avoir envie pour préempter. Ne faut il pas que  la commune ait  un vrai projet sur le bien préempté ! La préemption ne répond elle pas à des règles sérieuses, plus sérieuse qu’une simple envie.]

 

 


MARCHES PUBLICS


• Autorisation donnée au Maire pour signer le marché de maitrise d’œuvre pour l’extension et la rénovation du réseau d’enneigement artificiel et l’optimisation de la ressource en eau sur le domaine skiable de la station des Carroz

Le sujet a été retiré sans explication


• Autorisation donnée au Maire pour signer le marché de fourniture de 6 véhicules pour la Commune d’Arâches-La Frasse -(Présentation Mme le Maire)


Mme le Maire : «  Nous avons lancé un marché pour l’achat de 6 véhicules. L’appel d’offre était basé sur les critères suivants : 50% le prix, 30% le délai, et 20 % la consommation, le rejet de CO2 et la garantie », « 
ce n’était pas facile parce qu’il fallait prendre en compte les reprises, les options, cela à fait l’objet d’une étude fine »

 

LOT N°1 – Service des eaux

4 offres

La Société retenue est TRANSERVICE- 15300 MURAT

Véhicule 4X4 ISUZU  pour un montant de 17560 HT plus les options soit un véhicule TTC de 26768.26 Euros

Une reprise de l’ancien véhicule au prix de 5000 Euros TTC

 

 

LOT N°2– Service Environnement

4 offres

La Société retenue est VAUCHEL – Bonneville 74

Véhicule 4X4  pour un montant de 17500 HT plus les options soit un véhicule TTC de 26577 Euros

Une reprise de l’ancien véhicule au prix de 1000 Euros TTC

 

LOT N°3– Service Bâtiments

Infructueux car les propositions ne correspondaient pas au cahier des charges

 

LOT N°4 – Service Mairie

2 offres

La Société retenue est RENAULT – 74300 CLUSES

Véhicule  RENAULT Megane pour un montant de 13309.78 HT plus les options soit un véhicule TTC de 16587.95 Euros

Une reprise de l’ancien véhicule au prix de 1100 Euros TTC

 

LOT N°5  – Service des Sports

2 offres

La Société retenue est H2S- 74300 CLUSES

Véhicule RENAULT trafic Fourgon pour un montant de 18654.80 HT plus les options soit un véhicule TTC de 22695.64  Euros

Une reprise de l’ancien véhicule au prix de 1674.40 Euros TTC



LOT N°6 – Service des Sports

2 offres

La Société retenue est RENAULT CLUSES - 74300 CLUSES

Véhicule RENAULT trafic DCI 9 Places pour un montant de 19245 HT plus les options soit un véhicule TTC de 24957.40  Euros

Pas de reprise de l’ancien véhicule

 

Décision : Accepté à l’unanimité

 


PERSONNEL


• Création et modification de postes-(Présentation Mme CHEMIN)

Mme CHEMIN : «Suite au décès de l’un de nos agents, un poste est vacant depuis le mois de novembre 2007 à l’espace Serveray. Nous souhaitons donc le remplacer à raison de 28 Heures sur 35 à partir du 01/09/2010 »

Décision : Accepté à l’unanimité

 


INTERCOMMUNALITE


• Désignation de nouveaux délégués du Conseil Municipal au SIVOM de la Région de Cluses

Mme le Maire : « J’ai été interpellé par le président du SIVOM suite aux absences répétées de Mr BONHOMME depuis le mois d’octobre, je propose donc de refaire un vote pour désigner les titulaires et les suppléants. C’est vrai qu’en ce moment il y a des discussions importantes sur l’intercommunalité..»

Mme ROUX : « Tout d’abord Mr BONHOMME n’est pas là ce soir, car il est en réunion pour l’office du tourisme avec Mr POETTOZ, pour la mise en place de la JPP. [Course de vélo avec Jean-Pierre PAPIN], je l’ai contacté il s’est toujours fait excusé  auprès du SIVOM, il a toujours suivi les dossiers, et a toujours reçu les comptes rendus, de plus il n’a jamais fait partie du Bureau. »

Mme le Maire : « il était absent le 12/10/09, le 14/12/09, le 15/03 etc.… [De retour sur les bancs de l’école avec appel, mots d’absence et sanction ! ]

Mme le Maire : « Quand j’ai vu que Willy  y allait tout seul, j’y suis allée au mois d’avril pour ne pas le laisser tout seul  [ou parce que les sujets sont importants ?], je sais que le budget n’a pas été voté par exemple  enfin  moi j’étais absente [Tiens donc, elle aussi !]. Donc on recommence tout ce soir, il nous faut 2 titulaires, et 2 suppléants, sur une même feuille vous mettez les 2 noms de titulaires et les 2 noms de suppléants. Alors Willy ne pouvait pas être la ce soir mais il se représente comme Titulaire, je me représente au poste de Titulaire également, Christiane SIFFOINTE se présente au poste de suppléant ainsi que Mr THIBAUT. », « On va donc distribuer les petits papiers »

[Pour mémoire : COMPTE RENDU  DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MAI 2009

SIVOM

[Vous vous souvenez certainement lors  du conseil municipal du 18/02/09

SIVOM de cluses
Lors de sa prise de fonction Mme le Maire ayant une vision réduite de l’utilité du Sivom (transport scolaire, poubelles) n’avait pas cru bon de postuler pour faire partie de la commission.
Remède vient d’y être apporté par la démission demandé à Mr THIBAUT.
La commission est désormais composée comme suit: Mr EGARD (Titulaire) Mme ROSA (suppléante de Mr EGARD) Mr BONHOMME(Titulaire ) Mme ROUX (suppléante de Mr BONHOMME)]

Mme le Maire précise que « étant donné que c’est Mr EGARD qui est titulaire, les courriers ne lui parviennent pas et les convocations non plus » par conséquent il est proposé d’échanger les places entre Mme le Maire et Mr EGARD et de ce fait Mme le Maire devient titulaire du poste et Mr EGARD devient le suppléant.

Mr EGARD précise «  que cela ne change rien puisque les deux groupes sont représentés » [Faut-il entendre par là, majorité et opposition?]

 

[Finalement petit à petit s’appuyant sur de fausses bonnes raisons, Mme le Maire aura évincé les représentants de l’opposition mais dans quel but ? l’avenir nous l’apprendra. Souhaitons cependant que Mr EGARD redevenant Titulaire recevra désormais les convocations !!.]

 

Résultat des votes : 11 Votes plus 4  pouvoirs

TITULAIRES         Mme ROSA :  10             Mr EGARD :10

SUPPLEANTS      MME SIFFOINTE: 9         MR THIBAUT : 10

VOTES BLANCS :5

 



REMONTEES MECANIQUES


Vote des tarifs saison 2010/2011-(Présentation Mme ROSA)

Mme le Maire : «  on avait eu une réunion de travail ou on a eu une discussion  sur les tarifs et donc  suites aux demandes du conseil municipal  qui avait trouvé que le forfait concernant les 4 heures consécutives était trop cher si on souhaite le mettre en avant pour  la promotion », « nous avons donc fait partir un courrier le 8/04/2010 et nous avons reçu une réponse négative »

Lecture de la lettre par Mme le Maire.

Dans les grandes lignes le courrier expliquait que DSF avait opté pour une politique de stabilisation des Tarifs, que le produit 4 Heures non consécutives constitue un produit novateur avec une certaine flexibilité, la clientèle susceptible d’être intéressée par ce produit serait les personnes utilisant les forfaits journées, par conséquent il ne faudrait pas que la clientèle glisse de l’une sur l’autre.

Exemple de Tarifs :

Grand massif Adulte 16 à 62 ans : 40 Euros

Grand massif 7 à 15 ans : 31.50 Euros

Grand massif senior 63 à 74 ans : 38 Euros

Gratuit pour les 75 ans et plus

 

Décision : Les tarifs sont adoptés

Abstention : Mme BOURSE – Mme CHEMIN

 



SAEM FUNIFLAINE


• Acquisition de 20 % du capital de la SAEM FUNIFLAINE

Le sujet à été retiré sans explication

 


QUESTIONS DIVERSES.

Pas de question diverses



La séance à été levée à 19 Heures 25

 

 

Les dossiers


Conseil Municipal du 02/08/16 - 19H30 - Mairie
Conseil Municipal du 05/07/16 - 18H30 - Mairie
Conseil Municipal du 07/06/16 - 18H30 - Mairie
Conseil Municipal du 10/05/16 - Mairie - 18H00
Conseil municipal du 04/04/16 - Mairie - 19 H 00
Conseil municipal du 15/03/16 - Mairie - 19 H 00
Conseil Municipal du 02/02/16 - Mairie - 19 H 00
Conseil Municipal du 15/12/15 - 19H00 - Mairie
Conseil Municipal du 01/12/15 - 18H00 - Mairie
Conseil Municipal du 10/11/15 - 18H00 - Mairie
Conseil Municipal du 01/10/15 - 18H00 - Mairie
Conseil Municipal du 08/09/15 - 18H00 - Mairie
Conseil Municipal du 28/07/15 - 18H00 - Mairie
Conseil Municipal du 16/06/15 - 18H30 - Mairie
Conseil Municipal du 28/04/15 -Mairie- 18 H 30
Conseil Municipal du 17/03/15 - Mairie - 19 H 30
Conseil Municipal du 24/02/15 - Mairie - 19 H 30
Conseil Municipal du 27/01/15 - Mairie - 19 H 00
Conseil Municcipal du 16/12/14 - 18 H 00 - Mairie
Conseil Municipal du 18/11/14 - 18H00- Mairie
Conseil Municipal du15/10/14 - 18H00- Mairie
Conseil Municipal du16/09/14 - 18H00- Mairie
Conseil Municipal du 13/08/14 - Mairie - 19 H 30
Conseil Municipal du 20/06/14 - 18H00- Mairie
Conseil Municipal du 27/05/14 - 18H00- Mairie
Conseil Municipal du 15/04/14 - Mairie- 20 H 00
Conseil munucipal du 26/02/14 - Mairie - 18 H30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08/01/14
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04/12/13
Conseil Municipal du 08/01/14 -Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 04/12/13 - Mairie - 17 H
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16/10/13
Conseil Municipal du 16/10/13 - Mairie 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30/08/13
PAS DE CONSEIL MUNICIPAL LE 26/08/13
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31/07/13
Conseil Municipal du 26/08/13 - Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 31/07/13 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03/07/13
Conseil Municipal du 03/07/13 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22/05/13
Conseil Municipal du 22/05/13 - Mairie -18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17/04/13
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20/03/13
Conseil Municipal du 17/04/13 - Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 20/03/13 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/02/13
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06/02/13
Conseil Municipal du 27/02/13 - Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 06/02/13 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/01/13
Conseil Municipal du 09/01/13 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05/12/12
Consseil Municipal du 05/12/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07/11/12
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10/10/12
Conseil Municipal du 07/11/12 - Mairie - 18 H 30
Conseil municipal du 10/10/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12/09/12
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/08/12
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18/07/12
Conseil Municipal du 12/09/12 - Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 27/08/12 - Mairie - 18 H 00
Conseil municipal du 18/07/12 - Mairie- 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06/06/2012
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25/04/2012
Conseil Municipal du 06/06/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28/03/12 à 18 H 30
Conseil Municipal du 25/04/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28/03/12 - 18 H 00
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22/03/12
Conseil municipal du 28/03/12 -Mairie - 18 H 30
Conseil municipal du 28/03/12 - Mairie- 18 H 00
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07/03/12
Conseil municipal du 22 Mars 2012 - Mairie - 18 H 00
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08/02/12
Conseil municipal du 07/03/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11/01/12
Conseil Municipal du 08/02/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07/12/11
Conseil municipal du 11/01/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 /11/11
Conseil Municipal du 07/12/11 - Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 09/11/11 - Mairie - 18H30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12/10/11
Conseil Municipal du 12/10/11 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13/09/11
PAS DE COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07/09/11
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03/08/11
Conseil Municipal du 07/09/11 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28/07/11
Conseil Municipal du 03/08/11 - Mairie- 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29/06/11
Conseil Municipal du 28/07/11-Mairie- 18H30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22/06/11
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31/05/11
Conseil Municipal du 29/06/11 - Mairie- 18H 30
Conseil municipal du 22/06/11 - Mairie - 18 H 30
Conseil municipal du 31/05/11 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/04/11
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30/03/11
Conseil municipal du 27/04/11- Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16/03/11
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/02/11
Conseil municipal du 30/03/11 - Mairie - 18 H 30
Conseil municipal du 16/03/11 - Mairie - 18 H30
Conseil Municipal du 09/02/11 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15/12/10
Conseil Municipal du 19/01/11 - Mairie - 19 H 00
Conseil Municipal du 15/12/10 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/11/10
Conseil Municipal du 09/11/10 - Mairie- 18 h 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13/10/10
Conseil Municipal du 13/10/10 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08/09/10
Conseil Municipal du 08/09/10 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21/07/10
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24/06/10
Conseil municipal du 21/07/10 - Mairie- 18 H 30 idem ordre du jour du 06/07/10
PAS DE COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06/07/10
Conseil Municipal du 06/07/10 - Mairie - 18 H00
PAS DE COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16/06/10
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19/05/10
PAS DE CONSEIL MUNICIPAL DU 12/05/10
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21/04/2010
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31/03/10
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03/03/10
Conseil Municipal du 16/06/10 - Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 12/05/2010 - Mairie - 18 H30
Conseil municipal du 21/04/10 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/01/10
Conseil municipal du 31/03/10- Mairie - 19 H00
Conseil municipal du 3 /03/ 2010 - Mairie - 19h00
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15/12/09
conseil municipal du 27/01/2010
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/12/2009
conseil municipal du 15/12/09 - Mairie - 19 H00
conseil municipal du 9/12/09 - Mairie - 18 H30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21/10/09
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14/10/09
conseil municipal du 14/10/09 - Mairie - 18 H30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/09/09
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11/08/09
PAS DE COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29/07/09
Conseil municipal du 09/09/09 - Mairie - 18 H 30
Conseil municipal du 11/08/09 - Mairie - 20 H 00
conseil municipal du 29/07/09 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02/07/09
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17/06/09
conseil municipal du 02/07/09 - Mairie - 19h 00
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10/06/09
conseil municipal du 17/06/09 - Mairie - 18 h 30
conseil municipal du 10/06/09 - Mairie - 18 H30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13/05/09
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 13 Mai 2009 à 18 Heures 30
Questionnaire
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPLAL DU 15/04/09
Conseil Municipal du 15/04/2009 - Mairie - 19h
Conseil Municipal du 13/03/2009 - Mairie - 19h
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPLAL DU 13/03/09
Invitation
Conseil Municipal du 11/03/2009 - Mairie - 19h
Conseil Municipal du 18/02/2009 - Mairie - 19h
Conseil tendu
Dauphiné Libéré du 03 02 2009
Conseil Municipal du 28/01/2009 - Mairie - 19h
Compte rendu des conseils municipaux
Depuis le mois de mars 2008 que s’est il passé ?
Equipe en place
Meilleurs Voeux !