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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21/07/10
vendredi 30 juillet 2010

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 Juillet 2010

 

18 H 40 le Conseil municipal ouvre sa séance

Il est à préciser qu’un grand nombre d’administrés étaient présents dans la salle du Conseil.

 

Présents :

 

Pour l’opposition : Mme ROUX  - Mme BOURSE - Mr EFFRANCEY - Mr GREFFOZ

 

Pour la Majorité : Mme ROSA –Mme LESENEY-Mme RONCHIETTO-Mme SIFFOINTE- Mme MORET- Mme CHEMIN- Mr EGARD             

 

Les Pouvoirs :  Mr BONHOMME donne pourvoir à Mme ROUX

                       Mr GUERRIER donne pouvoir

 

Les Absents : Mr THIBAUT –Mr RUAU - Mme CLERC – Mr JOUBERT-Mme MANGIN

 

 

[Le quorum est encore atteint grâce à la présence des élus de l’opposition.]

 

 

 

Mme le Maire débute le conseil municipal en revenant sur l’annulation de la VTTticime. Pour ce faire, elle lit le communiqué de presse rédigé par la mairie.

Mr GREFFOZ : « une petite précision sur l’annulation, il n’y a pas que les propriétaires  qui sont concernés mais également le Quad Club. »

Mme le Maire : [qui rappelle la loi sur la circulation en montagne en milieu naturel] « On respecte le droit. On n’a pas donné de vignettes quand on n’en n’avait pas le droit» [Qui sème le vent récolte la tempête]

 

URBANISME – FONCIER - (présentation Mme RONCHIETTO)

 

Déclaration préalable - remplacement de la cabane de départ du téléski de Plein Soleil

Construction sur la parcelle B N°2394 d’une superficie de 12 m².

Décision : Accepté à l’unanimité

 

Déclaration préalable - remplacement de la cabane d’arrivée du télésiège des Moulins

Construction sur la parcelle B N°14  d’une superficie de 4m².


Décision : Accepté à l’unanimité

 

Déclaration préalable – déplacement de la cabane de chronométrage de la piste de Cupoire

Déplacement de 80 m environ sur  la parcelle B N°3 permettant ainsi d’être placée dans l’axe de la piste.

Décision : Accepté à l’unanimité

 

Arrivée de Mme ROUX

 

Approbation cahier des charges de cessions communales lieudit "Pas à l’Ane" – (Présentation Mme le Maire)


Mme le Maire revient sur l’attribution des 5 parcelles situées au lieu dit le «  pas à l’âne ». Elle précise que les compromis devront être signés au mois de septembre, étant donné que les lots sont maintenant attribués. L’une des familles concernées s’est déjà  désistée au profit de la suivante sur la liste, cette liste a été établie par l’huissier selon les critères définis. [Qui en sont les heureux bénéficiaires ?]

Madame le Maire, revient sur les obligations :

- être en résidence principale

- un seul logement par lot de terrain attribué

- une clause anti spéculative  avec pénalité financière si la revente a lieu avant le délai défini - priorité à la mairie pour racheter

 

Décision : Accepté à l’unanimité

 

MARCHES PUBLICS


Marché de maîtrise d’œuvre : traversée du centre des Carroz  -(Présentation  Mr EGARD)

8 offres

La société retenue  est SITETUDES-VILLE ET TERRITOIRE située à LYON

Pour un montant de 124 500 Euros HT soit 148 902 euros TTC

Tranche Ferme : 29 568.75 Euros HT

Tranche conditionnelle : 94 931.25 Euros HT

 

Mme ROUX « Que contient exactement le cahier des charges ? On parle toujours de la traversée mais pas de la circulation au cœur de la station, il faut prévoir large, en ce sens que l’on doit pouvoir desservir la télécabine sans passer par le centre, sinon, la problématique restera inchangée. C’est un projet d’ensemble »

Mr GREFFOZ : «Et qui paye ?»

Mr EGARD : « La moitié, la commune et la moitié, le conseil général»

Mme le Maire : «  Le conseil général nous a déjà mis en garde pour ne prendre en charge que la partie de l'étude qui porte sur la départementale, à charge de la commune de payer les aménagements propres au centre de la station, placette et circuits piétons»

Mr GREFFOZ: « Mais on n’a pas déjà fait une étude pour cela ?»

Mr EGARD: «Si  mais c’était pour un tunnel alors que maintenant on est en aérien»

Mr GREFFOZ: «Et  pour combien çà a déjà couté cette étude ?»

Mr EGARD: « Je ne sais plus trop mais pas cher  plus ou moins 50.000€ [alors 50 000 Euros ce n’est pas cher !!!!]

Mr GREFFOZ: «Peut-on voir le cahier des charges ?»

Mr EGARD : « Oui bien sûr tu es un élu tu as le droit de tout voir,

[ A en prendre de bonne note et pour mémoire Compte rendu du Conseil municipal du 09/09/10

·         Création d’une prime responsabilité

Cette prime est en rapport avec l’embauche de Mr le Directeur des Services – Mr TEDESCHI

La proposition de Mme le Maire est donc de verser une prime de 15% maximum du salaire de base.

Mr GREFFOZ et Mme ROUX : «  15% de combien ?, on nous fait voter 15 % de, je ne sais pas quoi ! »

Mme Le Maire : « Eh bien on ne vous dira pas combien il et payé, si c’est ce que vous voulez savoir. »

Mme CHEMIN : « Cà c’est privé, ça fait partie de la vie privée des gens.»

Mme ROUX : «  Même si on est très content de l’arrivée de Mr TEDESCHI, on ne peut pas engager la commune sur 15% de, on ne sait pas quoi. Cà me parait invraisemblable ! »

[Que doit on penser des autres élus, ils votent à l’aveuglette ou ils connaissent le montant du salaire ?]]

 

je vous invite d’ailleurs Pierre et toi à venir à la prochaine réunion de présentation lorsque cela nous sera présenté »

Mr EGARD : «Vous êtes intéressés Pierre et Christophe?» [Leurs compétences en la matière paraissent indispensables.]

Mr GREFFOZ: « Oui mais il faudrait que ce ne soit pas en plein milieu de l’après midi parce que quand on travaille.... Si c’est à 18 heures cela m’ira sinon il ne faut pas compter sur moi»

Mr EGARD: «Ah, mais tu sais c’est souvent en journée»

Mr GREFFOZ: « C’est des horaires de fonctionnaires»

Mme CHEMIN : « Ce n’est pas gentil ce que tu dis» [c’est  pourtant la triste réalité et comment font les autres communes qui ont des maires et des conseillers qui ont une entreprise ou sont salariés d’une entreprise ? les réunions se font en fin de journée ! et cela c’est possible et pas compliqué à mettre en place.]

Mr GREFFOZ: « Et  bien j’ai quand même le droit de dire ce que je pense»

 

Décision : Accepté à l’unanimité


Marché de maîtrise d’œuvre : aménagement secteur débutants – (Présentation Mme le Maire)

Mme le Maire : « Il s’agit de penser au réaménagement du secteur Télé Carroz  et Figaro et essayer de faire de ce secteur un espace digne de ce nom [Sympa pour les propriétaires de la zone !] Pour avoir le label «famille » [L’aurait on perdu ? à préciser.], Avec un jardin des neiges et un vrai front de neige.

Mme ROUX : «Alors comment vous voulez faire pour le jardin des neiges, l'école de ski va louer du terrain comme elle l’a fait chez Mr Forestier ? »[Terrain frappé de servitudes depuis]

Mme le Maire: « On ne sait pas encore, ce sera fonction du résultat» [encore une fois on lance un appel à concurrence pour ce projet sans être sûr de pouvoir le réaliser. Combien cela va encore coûter ? Sûrement plus ou moins pas grand chose !]

Mme ROUX: « Mais je veux dire sur le plan légal comment fait-on ?»[Car depuis tous les terrains bénéficient  d’une servitude et légalement il est difficile de revenir à la situation antérieure]

Mme le Maire: « on verra çà avec le service juridique»

[Cela voudrait il dire que l’on va remettre à la disposition d’un privé en l’occurrence l’ESF les terrains qui sont frappés de servitudes ?   On prendrait  donc aux uns sous prétexte d’intérêt général pour donner aux  autres qui ont des intérêts privés ??!!?? Difficile de comprendre la logique tenue à l’époque pour justifier du besoin d’instauration de servitudes de pistes. Et pour l’autre école de ski on fait comment et si demain il y a 10 écoles on fait comment ???)

Mme le Maire: « Il y a des choses qui bougent dans le secteur, cela risque d’évoluer.. » [SUSPENS … A suivre la MOUVENCE DU SECTEUR …mais on n’en saura pas plus sur ce qui doit bouger en souhaitant que la finalité sera une évolution et pas la révolution.)

Mr THIBAULT: « Il faut voir aussi pour les rassemblements» [Comprenez : le rassemblement des écoles de ski et oui parce que là aussi il y a des servitudes et donc le même raisonnement que ci-dessus est à appliquer..Qui a déjà parlé de retour de bâtons ?]

Mme ROUX: « De toutes les façons, ce sont des choses qui seront refacturées à la SOREMAC »

Mme le Maire : « oui cela fait partie du budget des remontées mécaniques»

Décision : Accepté à l’unanimité



FINANCES COMMUNALES


Location studio du RIS à Mme Gaëtane Guebey été 2010 (Présentation Mme MORET)

 

Mme MORET : « comme les années précédentes, elle a demandé à disposer du RIS pour loger son personnel et une somme de 200 € par mois toutes charges comprises est proposée. »

Mme ROUX : « Mais enfin ce n’est pas le prix du marché, on ne trouve rien à moins de 400 € par mois avec les charges en plus, on fait de la concurrence aux agences. »

Décision : Accepté à l’unanimité

 

Location d’un studio communal été 2010

Cela concerne le studio communal situé à l’Adret pour les mois de juillet et Août 2010. Le tarif a été fixé à 200 € par mois toutes charges comprises soit 400 Euros pour la période.

Mr EGARD : « Oui mais c’est pour un employé  qui s’occupe du centre aéré, on n’arrive plus à trouver personne sur la commune, il faut bien les aider.» [Il faut demander la recette aux prestataires de la commune qui eux logent leur personnel !!]

Mme LESENEY : « On en a déjà pas mal des jeunes de la commune qui travaillent pour la mairie, mais on n’en a pas assez sur place [Comprend pas..Si les jeunes sont de la commune ils logent forcément sur place  ou alors s’’ils ne logent pas sur place, ils ne sont pas de la commune. Mais alors qui sont ces jeunes qui sont de la commune et qui ne  logent pas  sur place ??!!,, ??]

Décision : Accepté à l’unanimité

 

Tarifs cirques

Mme MORET : « Jusqu'à maintenant les cirques ne payaient que l’emplacement , mais on s’est rendu compte qu’ ils étaient de gros consommateurs d’eau et d'électricité , on  a donc décidé de leur faire payer un forfait de 10 € pour l’eau et de 20 € pour l'électricité » [ah oui se sont de gros consommateurs !!! dépenser 50000 euros pour une étude dont le projet ne verra jamais le jour c’est pas cher,  mais gagner 30 euros c’est super important ! Au fait combien de cirque qui ne paieraient ni l’eau ni l’électricité on pourrait accueillir en sachant que l’on a une somme de 50000 euros à dépenser ? Problème niveau CP sauf que maintenant on est dans la vie active et qu’on a plus le droit de se tromper sur la réponse.]

Mme MORET : « Les tarifs pour les emplacements restant inchangés à savoir 50 € pour un chapiteau de moins de 100 m² et 100 € par jour pour un chapiteau de plus de 100 m². »

Mr GREFFOZ : « mais ce n’est pas assez cher»

Mme le Maire : « cela nous fait une animation dans la station, Phillipe [comprendre Philippe Poettoz] combien de jours ont-ils pris dans l’été ?

Mr POETTOZ : « 4 jours»

Mme le Maire: «De toutes les façons, si c’est trop cher, ils ne paieront pas» [Alors on devrait en plus remercier les cirques de bien vouloir gagner de l’argent avec notre clientèle résultat de notre promotion. Ces gens là ne sont pas des philanthropes ils viennent parce qu’ils y ont intérêts et si ce cirque ne veux plus venir un autre viendrait à sa place.]

Mr GREFFOZ: « On envoie la police récupérer le loyer»

Mr EGARD : « Avec les gens du voyage je ne sais pas si nous sommes assez costauds pour récupérer l’argent» [Compliment peu flatteur à l’attention de la  police municipale qui serait mandatée pour récupérer le loyer]

Décision : Accepté à l’unanimité


Tarifs restaurant scolaire 2010/2011 –
(Présentation Mme BOURSE)

Mme BOURSE : «Le système de tarif avec Quotient Familial permet une équité du prix réglé par la famille pour le restaurant scolaire par rapport à leur revenu. On aide ainsi les familles les plus modestes à payer le restaurant scolaire de  leurs enfants. L’idéal serait de ne pas pénaliser davantage l’ensemble des contribuables des Carroz. Il faut savoir que jusqu’à présent la commune subventionnait 50% du coût global du restaurant scolaire. Il restait donc à la charge de la commune un montant de 126 000 €. Lors de la dernière réunion de travail, ce principe n’a pas été remis en cause.

Le tarif présenté ce soir favorise les familles dont le Quotient Familial est inférieur à 1000 soit une famille avec 1 enfant ayant des revenus de 2 500 € ou une famille avec 2 enfants ayant des revenus de 3000 €.

Il faut savoir également que des simulations ont été faites avec différentes grilles de Quotient Familial d’après le nombre de repas et le Quotient Familial des enfants de la maternelle au CM1. Avec la grille présentée ce soir, nous aurions une dépense augmentée pour la commune d’au moins 3 000 €. Ce qui n’est pas énorme en soi mais qui est sous estimé. Les repas des CM2 soit 7000 repas n’ont pas été comptabilisés.

 

Avec un tarif maxi à 5,45 € pour les enfants dont le Quotient Familial est supérieur à 1300 ( = revenu 3250 € pour une famille avec 1 enfant ou 3 900 € pour une famille avec 2 enfants). Les familles paieraient 16,50 € de plus par enfant par mois par rapport au tarif 2010 / 2011 sans Quotient Familial.

La commune aurait 2 600 € de marge de revenus en plus par an.

Je pense donc qu’avoir une plus grande marge serait plus prudent.

Rappelons que le coût du repas pour la commune est de 7,48 € sans avoir compris toutes les charges dans le prix (amortissement du matériel, eau et électricité notamment)

Comparatif :  Cluses prix maxi en 2010 : 6,67 €

                         Divonne prix maxi : 5,30 €

                         Sallanches prix maxi : 5,10 €

 

De toute manière, cette grille sera réévaluée en juin 2011 avec les chiffres de l’année écoulée. »

 

Quotient familial

Tarifs en €

0-399

0.50

400-499

2.20

500-599

2.55

600-699

2.90

700-799

3.25

800-899

3.60

900-999

3.95

1000-1299

4.30

Supérieur à 1300

4.50

Tarif extérieur régulier

7,50

 

 

Décision : Accepté à l’unanimité

 

Tarifs restauration structure multi-accueil "La Souris Verte"

 

Mme BOURSE : « Ensuite, on va voter les tarifs de la restauration de la crèche.

La crèche est déjà assujettie à la facturation selon le Quotient Familial des familles. Les familles payent au prorata de leurs revenus.

Jusqu’à maintenant la crèche facturait les repas des enfants une heure de garderie. Le prix du repas suivait donc le revenu des familles.

Cette année pour suivre les instructions de la CAF, la crèche ne peut plus facturer les repas. C’est donc le restaurant scolaire qui va le faire.

Nous avons donc fait une grille de tarifs qui tient compte des revenus des familles et qui ne pénalise pas les familles aux revenus les plus modestes. Une augmentation sensible du repas étant faite à partir du Quotient Familial 1500 (3750 € de revenus pour une famille avec 1 enfant ou 4500 € de revenus pour une famille avec 2 enfants). Avec ce tarif, les familles étant dans la tranche la plus élevée auront à payer 16,50 € de plus par enfant et par mois.

Au niveau de la commune, le déficit de ce poste passerait de 12 300 € à 9 400 € ce qui est une bonne chose et qui pourrait compenser le déficit accru du restaurant scolaire pour les primaires» [Mais c’est la première fois que l’on nous informe que la restauration scolaire perd de l’argent souvenez vous systématiquement on nous disait cela ne coûte rien, les comptes sont équilibrés.. ]

 

 

QF

Tarif en €

0-499

0,5

500-699

0,8

700-899

1,1

900-1099

1,4

1100-1199

1,7

1200-1299

1,9

1300-1399

2,1

1400-1499

2,3

1500-1599

2,7

1600-1699

3

sup. à 1700

3,5

 

Mme ROUX: « Et pour la crèche, il n’y a pas de tarif pour les extérieurs, car je pense qu’il y a plus d’enfants qui viennent des communes voisines à la crèche qu’au restaurant scolaire ? (Ce qui reviendrait a facturer le repas à plus  ou moins 7.5 €) le contribuable d’Arâches n’a pas a payer pour les enfants qui viennent des communes avoisinantes. Si leur mairie souhaite les aider cela ne nous regarde pas. »

Mme BOURSE: « Exact, On a oublié de le  mettre mais de toute façon, il faut voter ce tarif ce soir pour pouvoir avertir les familles des Carroz des changements de tarifs. Je propose de revoir ce point avec France et la commission mais on peut proposer un tarif maximum comme pour les primaires à 4,50 €. Si l’on se base sur le prix de revient du repas »

Décision : Accepté à l’unanimité

 

Mme BOURSE: «Ensuite, on a le tarif des repas fournis pour St Sigismond  au prix de 6,48 € et de Chatillon au prix de 5,35 €. »

 

Mme MORET: « Mais pourquoi cette différence ?»

 

Mme BOURSE: « Parce que nous livrons les repas à ST Sigismond et qu’en plus, nous avons une employée qui sert les repas là-bas, alors que Chatillon vient chercher ses repas à St Sigismond. »

 

Décision : Accepté à l’unanimité

 

Mme BOURSE: « Ensuite, on a les tarifs des repas adultes qui sont proposés à 7 € par la commission mais avec laquelle je ne suis pas d’accord car l’année dernière on avait voté le prix des repas adultes à 7,50 € et on ne peux pas voter des prix plus bas que ceux de l’année dernière. Les adultes ont de plus grandes quantités d’aliments et toutes les charges (eau, électricité et amortissement du matériel) ne sont pas comprises dans le prix de revient à 4,50 € des repas des enfants.

D’autre part vous avez voté un nouveau tarif au mois de janvier pour la SOREMAC en prétendant qu’au mois d’août, on n’y avait pas pensé. Ce qui est totalement faux. Sans compter que les employés de la SOREMAC payaient leur repas 7,40 € à Neig’alp juste avant.

 

Mr EGARD : « Je le sais puisque c’est moi qui leur ai calculé le prix du repas mais la prestation était différente. Ils étaient servis, on avait embauché du personnel en plus pour eux et puis on ne compte pas de la même manière quand on est une commune.»[L’intérêt général ne doit-il pas primer sur l’intérêt privé ?]

 

Mme BOURSE: « Je  pense que c’est bien que la commune aide les familles avec les enfants mais que les gens qui travaillent peuvent payer leur repas au prix de revient et s’ils trouvent çà trop cher, ils font comme tout le monde: ils emmènent leur repas. » [Bien dit l’intérêt général doit primer sur l’intérêt privé !]

 

Décision :

Votes pour la majorité : 8  POUR

Votes pour l’opposition 5 CONTRE

 

 

 

TARIFS PRODUITS COMMERCIALISES PAR L’OFFICE DU TOURISME-(Présentation Mme LESENEY)

 

Mme LESENEY : «En fait on doit revoter tous les tarifs chaque fois que l’on rajoute un produit car à la perception, ils ne peuvent avoir qu’une liste [comprenne qui pourra] parce qu’après c’est trop compliqué pour eux de devoir rechercher les tarifs dans les différentes délibérations. On a donc 4 produits à rajouter mais on ne les a pas encore tous rajoutés sur la liste que je vous présente ce soir, les maillots de la Vtticime , les polaires de la Cavalcime les vestes à manche longue pour le vélo  et tous les autres prix restent inchangés »

Décision : Accepté à l’unanimité  [Mais au fait c’est quoi les tarifs qui ont été voté, à la fin de la présentation on ne sait pas ce qui a été voté ni à quel prix, CHAPEAU !!]

 

CONVENTIONS – (Présentation Mr THIBAULT)

Convention avec l’IGESA Auvergne-Rhône-Alpes pour le pâturage des chevaux de la brigade équestre sur la parcelle cadastrée section A n° 1119

Mr THIBAULT : « C’est une convention pour le pâturage des chevaux de la brigade équestre  sur la parcelle cadastrée section A n° 1119, du 25 juin au 31 aout. 

Mr Greffoz : «Et bien il est temps, l’herbe elle est déjà bien consommée»

Mr THIBAULT : « Cette convention est à titre gracieux »

Décision : Accepté à l’unanimité

 

Convention de mise à disposition du terrain communal cadastré section A n° 3427 pour l’activité tir à l’arc

Mme Rosa : «En fait nous n’avions plus depuis plusieurs années de tir à l’arc et c’est une activité qui est demandée, on a donc mis à la disposition d’une personne qui voulait exercer cette activité le terrain et le matériel que l’on avait, en contrepartie, cette personne va nous reverser 10 % de son chiffre d’affaires, c’est une activité supplémentaire dans la station qui ne nous coûte rien. » [Saluons cette nouvelle activité qui reste cependant plus dangereuse que celle du Paint Ball qui  elle utilise des recharges de peintures, et qui n’aurait pas trouvé grâce aux yeux de la majorité..A méditer]

Décision : Accepté à l’unanimité

 

Convention commune/M. et Mme Sébastien BUISSON pour raccordement aux réseaux

Mr EGARD : « En fait c’est une proposition de Monsieur et madame Buisson de donner 1940.40 € à la mairie dans le cadre de leur raccordement aux réseaux.

[Mr EGARD regarde Mr EFFRANCEY qui hoche la tête.]

 Mr EGARD : « oui, il y  a du rocher que l’on n’avait pas prévu, on va avoir une plus value.»[Le contraire eut été étonnant, Gouverner c’est prévoir !]

Mr EFFRANCEY: « on savait qu’il y avait du rocher à cet endroit»

Mme ROUX : « Alors comment cela se passe-t-il si on a une plus value »

Mr EGARD: « on peut la facturer à ceux qui viennent se raccorder après» [pas de bol pour les suivants et surtout pas très équitable. La commission voirie est performante !]

Mme le Maire: « comme on a déjà voté la dernière fois  le prix, on ne peut pas revenir comme çà dessus, on va se renseigner pour savoir si on peut changer le prix pour les autres.»

Mme ROUX : « Cà veut donc dire que l’on va en être de notre poche, je suis pour le fait que l’on fasse en sorte de fédérer les travaux mais il faut que ce soit une opération blanche pour la mairie , on va porter les travaux pendant 10 ans voir plus si les autres propriétaires ne construisent pas tout de suite , cela a déjà un coût non négligeable .Si on est logique alors on devra aussi aider toutes les personnes qui ont un terrain à viabiliser. »

Décision : Accepté à l’unanimité

 


DEMANDE DE SUBVENTION


Demande de subvention auprès du Conseil Général pour sécurisation accès à l’ancienne mine – (Présentation Mr THIBAUT)


Afin de rendre plus accessible et de sécuriser l’accès à l’ancienne mine, un escalier métallique devra être installé. Le Conseil Général subventionnant ce type d’aménagement une subvention est demandée.

Décision : Accepté à l’unanimité


SENTIERS

Modification du tracé PDIPR sentier touristique de la "Boucle de la Colonnaz"

Le tracé est désormais le suivant : départ de la station des Carroz – Les Servages – Pas à l’âne- La Colonnaz – Tête de Louis philippe- Col de la Frête et retour par le chemin des Cordées

Décision : Accepté à l’unanimité



EAU-ASSAINISSEMENT


Approbation du rapport sur l’eau et l’assainissement 2009

Décision : Accepté à l’unanimité



QUESTIONS DIVERSES


Convention SDIS 74 – mise à disposition structures sportives communales en été

Utilisation  à titre gracieux  pour les mois de juillet et Août de la salle du Mont-Favy, de la piscine, du mur d’escalade, de la salle de musculation à condition qu’elles soient libres.

Décision : Accepté à l’unanimité

Convention A.F.P.S (Association Française de Premier Secours)

Pour les animations prévues le 24 et 25 juillet 2010 des secours seront mis en place pour toute la durée des animations prévues ces deux jours pour un montant de 1250 Euros.

Décision : Accepté à l’unanimité

 


La séance est  levée à 20 Heures 30

Les dossiers


Conseil Municipal du 02/08/16 - 19H30 - Mairie
Conseil Municipal du 05/07/16 - 18H30 - Mairie
Conseil Municipal du 07/06/16 - 18H30 - Mairie
Conseil Municipal du 10/05/16 - Mairie - 18H00
Conseil municipal du 04/04/16 - Mairie - 19 H 00
Conseil municipal du 15/03/16 - Mairie - 19 H 00
Conseil Municipal du 02/02/16 - Mairie - 19 H 00
Conseil Municipal du 15/12/15 - 19H00 - Mairie
Conseil Municipal du 01/12/15 - 18H00 - Mairie
Conseil Municipal du 10/11/15 - 18H00 - Mairie
Conseil Municipal du 01/10/15 - 18H00 - Mairie
Conseil Municipal du 08/09/15 - 18H00 - Mairie
Conseil Municipal du 28/07/15 - 18H00 - Mairie
Conseil Municipal du 16/06/15 - 18H30 - Mairie
Conseil Municipal du 28/04/15 -Mairie- 18 H 30
Conseil Municipal du 17/03/15 - Mairie - 19 H 30
Conseil Municipal du 24/02/15 - Mairie - 19 H 30
Conseil Municipal du 27/01/15 - Mairie - 19 H 00
Conseil Municcipal du 16/12/14 - 18 H 00 - Mairie
Conseil Municipal du 18/11/14 - 18H00- Mairie
Conseil Municipal du15/10/14 - 18H00- Mairie
Conseil Municipal du16/09/14 - 18H00- Mairie
Conseil Municipal du 13/08/14 - Mairie - 19 H 30
Conseil Municipal du 20/06/14 - 18H00- Mairie
Conseil Municipal du 27/05/14 - 18H00- Mairie
Conseil Municipal du 15/04/14 - Mairie- 20 H 00
Conseil munucipal du 26/02/14 - Mairie - 18 H30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08/01/14
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04/12/13
Conseil Municipal du 08/01/14 -Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 04/12/13 - Mairie - 17 H
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16/10/13
Conseil Municipal du 16/10/13 - Mairie 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30/08/13
PAS DE CONSEIL MUNICIPAL LE 26/08/13
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31/07/13
Conseil Municipal du 26/08/13 - Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 31/07/13 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03/07/13
Conseil Municipal du 03/07/13 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22/05/13
Conseil Municipal du 22/05/13 - Mairie -18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17/04/13
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20/03/13
Conseil Municipal du 17/04/13 - Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 20/03/13 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/02/13
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06/02/13
Conseil Municipal du 27/02/13 - Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 06/02/13 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/01/13
Conseil Municipal du 09/01/13 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05/12/12
Consseil Municipal du 05/12/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07/11/12
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10/10/12
Conseil Municipal du 07/11/12 - Mairie - 18 H 30
Conseil municipal du 10/10/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12/09/12
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/08/12
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18/07/12
Conseil Municipal du 12/09/12 - Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 27/08/12 - Mairie - 18 H 00
Conseil municipal du 18/07/12 - Mairie- 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06/06/2012
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25/04/2012
Conseil Municipal du 06/06/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28/03/12 à 18 H 30
Conseil Municipal du 25/04/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28/03/12 - 18 H 00
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22/03/12
Conseil municipal du 28/03/12 -Mairie - 18 H 30
Conseil municipal du 28/03/12 - Mairie- 18 H 00
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07/03/12
Conseil municipal du 22 Mars 2012 - Mairie - 18 H 00
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08/02/12
Conseil municipal du 07/03/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11/01/12
Conseil Municipal du 08/02/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07/12/11
Conseil municipal du 11/01/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 /11/11
Conseil Municipal du 07/12/11 - Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 09/11/11 - Mairie - 18H30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12/10/11
Conseil Municipal du 12/10/11 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13/09/11
PAS DE COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07/09/11
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03/08/11
Conseil Municipal du 07/09/11 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28/07/11
Conseil Municipal du 03/08/11 - Mairie- 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29/06/11
Conseil Municipal du 28/07/11-Mairie- 18H30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22/06/11
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31/05/11
Conseil Municipal du 29/06/11 - Mairie- 18H 30
Conseil municipal du 22/06/11 - Mairie - 18 H 30
Conseil municipal du 31/05/11 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/04/11
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30/03/11
Conseil municipal du 27/04/11- Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16/03/11
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/02/11
Conseil municipal du 30/03/11 - Mairie - 18 H 30
Conseil municipal du 16/03/11 - Mairie - 18 H30
Conseil Municipal du 09/02/11 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15/12/10
Conseil Municipal du 19/01/11 - Mairie - 19 H 00
Conseil Municipal du 15/12/10 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/11/10
Conseil Municipal du 09/11/10 - Mairie- 18 h 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13/10/10
Conseil Municipal du 13/10/10 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08/09/10
Conseil Municipal du 08/09/10 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21/07/10
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24/06/10
Conseil municipal du 21/07/10 - Mairie- 18 H 30 idem ordre du jour du 06/07/10
PAS DE COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06/07/10
Conseil Municipal du 06/07/10 - Mairie - 18 H00
PAS DE COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16/06/10
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19/05/10
PAS DE CONSEIL MUNICIPAL DU 12/05/10
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21/04/2010
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31/03/10
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03/03/10
Conseil Municipal du 16/06/10 - Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 12/05/2010 - Mairie - 18 H30
Conseil municipal du 21/04/10 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/01/10
Conseil municipal du 31/03/10- Mairie - 19 H00
Conseil municipal du 3 /03/ 2010 - Mairie - 19h00
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15/12/09
conseil municipal du 27/01/2010
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/12/2009
conseil municipal du 15/12/09 - Mairie - 19 H00
conseil municipal du 9/12/09 - Mairie - 18 H30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21/10/09
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14/10/09
conseil municipal du 14/10/09 - Mairie - 18 H30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/09/09
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11/08/09
PAS DE COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29/07/09
Conseil municipal du 09/09/09 - Mairie - 18 H 30
Conseil municipal du 11/08/09 - Mairie - 20 H 00
conseil municipal du 29/07/09 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02/07/09
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17/06/09
conseil municipal du 02/07/09 - Mairie - 19h 00
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10/06/09
conseil municipal du 17/06/09 - Mairie - 18 h 30
conseil municipal du 10/06/09 - Mairie - 18 H30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13/05/09
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 13 Mai 2009 à 18 Heures 30
Questionnaire
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPLAL DU 15/04/09
Conseil Municipal du 15/04/2009 - Mairie - 19h
Conseil Municipal du 13/03/2009 - Mairie - 19h
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPLAL DU 13/03/09
Invitation
Conseil Municipal du 11/03/2009 - Mairie - 19h
Conseil Municipal du 18/02/2009 - Mairie - 19h
Conseil tendu
Dauphiné Libéré du 03 02 2009
Conseil Municipal du 28/01/2009 - Mairie - 19h
Compte rendu des conseils municipaux
Depuis le mois de mars 2008 que s’est il passé ?
Equipe en place
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