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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16/03/11
vendredi 1 avril 2011

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU
16 MARS 2011


18 H 45 le Conseil municipal ouvre sa séance

 

 Présents :

Pour l’opposition : Mme ROUX - Mr EFFRANCEY- Mr GREFFOZ


Pour la Majorité : Mme ROSA - Mr EGARD - Mme LESENEY - Mme CLERC, Mme RONCHIETTO- Mme MORET-  Mr RUAU - Mr GUERRIER- Mme SIFFOINTE, Mme CHEMIN

Les Pouvoirs :
Mme BOURSE donne pourvoir à Mr EFFRANCEY
Mr BONHOMME donne pourvoir à Mme ROUX
Mme MANGIN donne pourvoir à Mr GREFFOZ
Mr THIBAUT donne pourvoir à Mme le Maire
Mr JOUBERT donne pouvoir à Mme CLERC


Mme Le Maire : « Sur l'ordre du jour il y aura une question diverse qui concerne l'association ski club qui aimerait qu'on verse une petite partie de la redevance en avance. Alors vous êtes d'accord que l'on passe çà en question diverse alors que cela n'était pas à l'ordre du jour? C'est un courrier qui vient d'arriver. Oui ? »


Décision : Accepté à l'unanimité


[ Problème technique, l'ordinateur semble ne pas vouloir démarrer correctement , plusieurs personnes essaient de le faire fonctionner mais pour l'instant rien n'y fait..Long moment de solitude pour la secrétaire à qui incombe la charge..., tout le monde y va de son conseil , va en bas..., va à droite..., rien ne fait. C'est au bout d'un quart d'heure de manipulation que Mme le Maire propose de commencer le conseil ..]


Mme le Maire : « Ce que je vous propose c'est de commencer, ya le premier sujet c'est l'information sur les DIA[Déclaration D'intention d'aliéner], c'est Michèle [RONCHIETTO] qui les présente. Michèle tu as le document. »


URBANISME-FONCIER


. Information donnée au Conseil Municipal sur l’utilisation du droit de préemption- (Présentation Mme RONCHIETTO)


Mme RONCHIETTO : « Alors, la 2011-11, c'est une division de copropriété à Flaine avec échange d'une partie de couloir, je vais me répéter, c'est pas très intéressant.

La 2011-12 C'est également une division avec un échange de couloir à Flaine,
La 2011-13 C'est une division de copropriété avec la vente d'une partie d'un local commercial à Flaine ,
La 2011-14 C'est une vente de terrasse à Flaine,
La 2011-15 C'est la vente d'une partie d'un local commercial à Flaine, et,
La 2011-16 c'est encore une vente de terrasse à Flaine,
La 2011-17 c'est la vente d'une cave de 28 m² à Flaine,
La 2011-18 c'est la vente d'un chalet aux Carroz,
La 2011-19 c'est la vente d'un appartement et garage aux Carroz,
La 2011-20 c'est un appartement duplex avec parking aux Carroz, et La 2011-21 c'est la vente d'un local d'activité aux Carroz. »


. Déclassement emprise chemin rural des Timalets Dessous


Mme le Maire : « Alors le deuxième sujet, c'est un peu embêtant , parce que ce serait bien qu'on ait un plan je pense pour le déclassement du chemin. Donc je propose qu'on le laisse de côté  et on va passer au point N°3 qui est l'acquisition des actions et terrains appartenant à la société de fait « Télé CARROZ », Alors Christiane [MORET], je vais peut être te demander de sortir » [C'est pas peut être, c'est indispensable étant donné que sa famille et plus particulièrement le mari de Mme MORET est actionnaire de la société Télé-CARROZ donc directement concernée]


Mme MORET : «  Oui bien sur »


SORTIE DE Mme MORET


. Acquisition actions et terrains au lieudit "Moulin Est" appartenant à la société de fait "Télé-Carroz"- (Présentation Mme le Maire)

Mme le Maire : «  Au conseil d'administration de la SOREMAC, nous avons pris la décision d'acheter le Téléski qui se trouve sur le figaro et qui appartient à la Société de fait Télé Carroz, puisque légalement la SOREMAC peut acheter, par contre la commune ne pouvait pas se porter acquéreur de cet appareil .[Étant entendu que la mairie est ll'actionnaire majoritaire de la SOREMAC à 54 %, SOREMAC= MAIRIE. Blanc bonnet, Bonnet Blanc] Par contre la société de Fait Télé CARROZ représentée par ses actionnaires, nous avaient proposé de nous vendre les terrains et ,était obligée puisque que la société disparaissait de céder ses actions. Alors ce que je vous propose ce soir c'est de prendre une délibération pour acheter les terrains, alors toujours la même règle, prix des domaines plus 10 %, et pour acheter les actions et bien au prix de l'action au jour d'aujourd'hui. Alors même si on a pas le plan je pense que tout le monde voit où est ce téléski Figaro, au départ il y a une petite cabane et c'est le terrain qu'il y a autour. Alors le terrain pour un montant de 12665 Euros en tout la superficie est de 397 m². On en avait déjà parlé ici, on avait déjà vu les plans, donc rapidement je vous lis la délibération. Donc pour les actions il s'agit d'acquérir 40 actions dont le montant en vigueur à la date d'achat, sachant que on a eu une assemblée générale hier soir de la SOREMAC et que l'action a augmenté. Elle était à 480 Euros, là on n'a pas le montant exacte mais elle est à plus de 500 Euros donc elle sera au prix de l 'action. Je ne peux pas vous la donner là parce que c'est tout frais cela date de hier soir 8 heures, 9 heures. Et c'est pas arrivé jusqu'ici entre temps.[ L'information aurait-elle du mal à circuler entre la SOREMAC et la mairie, pour ne pas parvenir malgré les 24 heures qui séparent les deux réunions!! Et nous sommes dans le siècle de la communication! Manifestement pas partout!!] Mais de toute façon le montant de l'action on n'a pas le choix on peut pas l'inventer. Pour les terrains, il s'agit d'acquérir deux parcelles, pour la somme de 12 665 Euros. Les frais de notaire bien sûr sont à notre charge, la superficie totale des deux terrains c'est 397 m² et les terrains se trouve dans une zone qui est N au PLU[Plan Local d'Urbanisme]. Donc ce que je vous propose c'est d'acquérir ces terrains, et d'acheter les actions. »


Décision : Accepté à l'unanimité

Retour de Mme MORET


PERSONNEL

. Création et modification de postes(Présentation Mme CHEMIN)


Mme CHEMIN : «  Tout d'abord on a la création à compter du 01/05/2011 d'un poste d'adjoint administratif de deuxième classe à temps non complet à raison de 26 h 30 sur 35 affecté à la structure multi accueil la Souris verte. », « Ensuite il y a la création d'un poste de technicien à temps complet affecté au service de l'urbanisme, donc en fait çà c'est un poste qui est existant mais je crois heu... qu'il y a eu un concours de passé, et heu ...je crois qu'elle a réussi son concours... »

Mr TEDESCHI: «  oui c'est çà virginie à réussi son concours. »

Mme CHEMIN : «Voilà, ...  Et donc on est obligé de passer le poste de cette manière, et ensuite on a la modification suivante qui consiste... c'est un poste qui consiste au poste d'adjoint de deuxième classe, çà c'est en accord avec l'agent qui l'a souhaité, hein heu ... à temps non complet 26 h 30 sur 35,créé par délibération du 09/09/2009, en un poste d'adjoint d'animation à temps non complet à 20 h 15...heu.. »

Mr TEDESCHI : «  c'est la réduction du temps de travail »

Mme CHEMIN : « C'est çà, c'est sa réduction du temps de travail à compter de la présente délibération»

Mme le Maire: « Qui est contre? »

Mme ROUX : « Moi j'ai une question concernant le premier poste, je ne comprends pas bien si c'est une création de poste ou si c'est une régularisation ? »

Mr TEDESCHI : «  C'est une contractuelle qui est depuis plusieurs mois chez nous à la crèche on peut plus la reconduire en contrat »


Décision : Accepté à l'unanimité



. Modification délibération relative au régime indemnitaire de la filière médico-sociale- (Présentation Mme CHEMIN)


Mme CHEMIN : «Donc là çà concerne le poste de direction de la crèche, en raison d'un recrutement en cours d'un agent relevant du cadre d’emplois des puéricultrices. Elle propose d’élargir à ce cadre d’emplois le régime indemnitaire créé par délibération du 19 janvier 2004, et modifiée par délibération du 11 janvier 2007, à savoir la prime de service et la prime de sujétions spéciales des auxiliaires de puériculture et de soins ainsi que la prime spécifique des infirmiers”.


Décision : Accepté à l'unanimité


.
Création d’une prime d’encadrement - (Présentation Mme CHEMIN)

Mme CHEMIN : « C'est toujours sur le même poste cette prime elle existe mais elle est toujours pas affiliée au régime du cadre d'emploi de la puéricultrice, donc on propose conformément aux décrets 98-10-57 du 16 /11/98 et au décret 92-4 de 01/92 modifié, de créer la prime d’encadrement au profit de l’agent titulaire ou stagiaire relevant du cadre d’emploi des puéricultrices et assumant les fonctions de direction de la crèche municipale.

Cette prime s’élève à 91,22 € par mois (valeur de référence fixée par arrêté ministériel au 1ermars 2007).”

Mme le Maire : Qui est contre ? Qui s'abstient? Merci »


Décision : Accepté à l'unanimité


Mme le Maire : « On revient sur le point , qui est ce qui présente le point 2 ? oui Gérard je vous laisse présenter le point 2 »


[Reprise du Sujet URBANISME]


. Déclassement emprise chemin rural des Timalets Dessous – (Présentation Mr TEDESCHI)

Mr TEDESCHI : «  Donc il y a quelques mois on a été saisi par les propriétaires du Restaurant l'Anfionne concernant le chemin rural qui est en rouge sur le plan que vous avez sous les yeux et qui borde leur terrasse . En fait c'est un chemin rural qui sur cette partie n'est pas utilisé, en fait le chemin prend un autre tracé, pour des raisons pratiques parce que c'est moins pentu, les gens qui montent ils ont naturellement emprunté un autre chemin, et c'est là que ce fait le cheminement. Donc les propriétaires de l'Anfionne nous ont demandé s'il serait possible d'ajuster le cadastre à la réalité sur le terrain. çà veut dire de déclasser le chemin. La question qui vous est posée ce soir c'est de savoir si vous êtes d'accord, sur cette portion de chemin pour qu'on mette le déclassement à l'enquête publique. Pour bien sûr, après au cadastre il épouserait le tracé utilisé actuellement. »

Décision : Accepté à l'unanimité



FINANCES COMMUNALES


. Tarifs Loupiots été 2011 - (Présentation Mr EGARD)


A partir du 04/07 jusqu'au 02/09

La journée à 20 Euros
½ journée à 16,50 Euros

Mr EGARD : «  Pourquoi cette différence, parce que l'on souhaite que les enfants viennent à la journée. »


Décision : Accepté à l'unanimité


.
Tarifs cotisations à l’Office de Tourisme - (Présentation Mme LESENEY)

Mme LESENEY : « Donc les tarifs n'ont pas augmenté depuis 2006 , alors:

Ecole de ski : 1030 Euros
Artisans: 160 Euros
Commerçants :180
Restaurants: 200 Euros
Magasins de sports: 330 Euros
Agence: 630 Euros
Hotels 3 et 4 étoiles : 430 Euros
Hotels 1 et 2 étoiles : 380 Euros
Résidences de tourisme : 540 euros
Résidence de moins de 10 lits: 340 euros
Centre de vacance moins de 100 lits : 180 Euros
Centre de vacances entre 100 et 200 lits : 280 Euros
Centre de vacances entre 200 et 300 lits : 380 Euros
Centre de vacances supérieur à 300 lits : 540 Euros
Les Gites : 170 Euros


Mme ROUX : « Je suis d'accord avec les prix on en a parlé  avec Philippe [POETTOZ] mais je pense qu'il serait bon de définir une surface dans les guides, parce que les surfaces elles sont quand même pas les mêmes, par exemple les écoles de ski elles prennent une page complète et elles paient 1000 euros, et une agence immobilière elle prend une ligne et elle paie plus de 600 euros, donc il y a quand même un décalage par rapport à çà. »

Mr POETTOZ : « A l'époque on avait mis ce prix là, parce que il y a la brochure c'est une chose , mais il y avait également le site internet. Donc en fait c'est un mixte à faire, en fonction de la visibilité entre le site internet et la brochure. C'est une côte mal taillée pour l'instant à défaut de trouver mieux. »

Mme ROUX : « Mais quelque part les individuels ils paient quand même très cher en comparaison de la visibilité qu'ils ont »

Mme RONCHIETTO: «Les chambres d'hôtes elles sont considérées comment? »[En plus des appartements qui ne se louent pas aurait-elle aussi des chambres d'hôtes? voir compte rendu du 09/02 /11]

Mr POETTOZ : « Elles sont considérées comme les loueurs en meublés »

Mme ROUX : «  c'est quand même cher comparativement à une agence qui paie 600 euros »

Mme RONCHIETTO: « Si on a deux chambres oui je sais. » [ BINGO ! Elle a des chambres d'hôtes!! Est ce le moment approprié pour parler de son cas personnel, sachant qu'un conseiller est là pour l'intérêt général !!] Parce que qu'on ait 15 ou qu'on en ait 2 on paie la même chose»

Mr POETTOZ : «  Non, c'est 5 euros par lit supplémentaire, cela fait une moyenne de 200 euros et si on regarde par rapport aux autres offices on est en dessous de la moyenne », «  cela fait une recette de 42000 euros »

Décision : Accepté à l'unanimité



MARCHES PUBLICS

. Marché de travaux aménagement paysager hameau de Ballancy - (Présentation Mr EGARD)


5 offres constituées de 2 tranches

Une Tranche ferme qui concerne les abords de la chapelle
Une Tranche conditionnelle qui concerne la création d'une aire de retournement et d'une placette du village
Les travaux seront entrepris fin Avril pour tenter de terminer début juillet.

L'entreprise retenue est BENEDETTI - 74190 PASSY pour un montant de :
Pour la Tranche Ferme : 47 556,35 HT soit 56 877,39 Euros TTC Pour la tranche conditionnelle 44 770 HT soit 53 545,04 TTC

Soit un montant global de 110 422,43 Euros TTC


Décision : Accepté à l'unanimité



. Marché création d’un collecteur d’eaux usées La Frasse nord - (Présentation Mr EGARD)

6 offres

L'entreprise retenue est GUELPA – 74 170 Le FAYET pour un montant de : 195 962,70 HT soit 234 371,38 Euros TTC

Mr EGARD: «  Les appels d'offres sont d'ailleurs toujours en dessous des estimations, c'est toujours intéressant pour le moment , voilà enfin les travaux sont prévu pour le 2 Mai » [L'expérience des avenants répétitifs pour dépassements de budgets aurait- elle conduit à plus de prudence et plus de justesse pour les estimations ?,en souhaitant que l'on surestime le montant pour ne pas avoir à justifier des éventuels dépassements!!]

Décision : Accepté à l'unanimité


CONVENTIONS

. Charte de partenariat dans le cadre des épreuves internationales de biathlon 2011 au Grand-Bornand- (Présentation Mme le Maire)

Mme le Maire : «Gwenaël c'est toi qui présente la charte de partenariat ? »

Mr RUAU : « Ah non! »

Mme le Maire: «  Bon bien c'est tout simple vous savez qu'au Grand Bornand il va y avoir des épreuves de biathlon donc c'est cette année et ils proposent de mettre en place une charte de partenariat si on a des bénévoles qui vont sur les épreuves. Alors il va y avoir des bénévoles. Donc moi ce que je vous propose c'est simplement de signer cette charte de mise à disposition de bénévoles. »


Décision : Accepté à l'unanimité


CENTRE NORDIQUE D’AGY

. Annulation de la délibération convention Commune/association "centre nordique d’Agy"- (Présentation Mme le Maire)

Mme le Maire :  «  Vous vous rappeler qu'on a créé un SIVU pour l'exploitation du domaine d'Agy, entre les communes de Saint-SGISMOND et d'ARACHES, au mois d'Octobre, une fois que ce SIVU a été créé et accepté par les services de l'Etat il a fallu nommer les délégués. Les délégués ont été nommés au conseil municipal je crois du 15/12. Sauf le temps qu'on avait pas nommé les délégués, ce SIVU, il existait pas vraiment, mais le domaine de ski de fond était en place et fonctionnait normalement. Et donc les deux communes avaient proposé par délibération de signer une convention avec le centre nordique d'AGY pour qu'ils exploitent le ski de fond. Et là, la sous préfecture à demandé à la commune de Saint Sigsmond et d'Arâches de retirer leur délibération, car c'est pas la commune mais le SIVU qui doit signer cette convention. [Faire pour mieux défaire!!! effectivement si pour le même sujet , du temps doit être pris pour constituer le dossier puis pour l'annuler, être à la mairie c'est difficile, c'est pas facile et surement très compliqué!! Mais n'y a t il pas un service qui doit vérifier ces points précis?] Donc ce que je vous propose ce soir c'est de faire ce qu'a dit la Sous-Préfecture et de retirer la délibération. Et on reprend exactement la même vendredi soir avec les personnes qui font partie du SIVU d'AGY, puisque Vendredi soir on a une réunion au cours de laquelle on votera le budget et on prendra cette délibération pour pouvoir signer la convention avec le centre Nordique d'AGY. Sachant que c'est la dernière fois qu'on signe ce type de convention, on est en train de faire un cahier des charges pour les délégations de services publics et on va lancer une DSP et trouver peut être quelqu'un d'autre on sait pas, peut être eux., tout dépendra de l'appel d'offre et c'est le SIVU qui le lancera pour l'hiver prochain. », «  Il y a des oppositions ? Non ? Merci »


[Aucun vote n'a été demandé alors valable ou non cette annulation?]


O.N.F.

. Ventes de coupes de bois- (Présentation Mme le Maire)


Mme le Maire: « Dans une précédente délibération on avait accepté sur certaines parcelles de couper le bois , alors les parcelles je ne saurais pas capable de vous dire ou elles étaient, [Précision bien inutile tellement elle est implicite, Précision tout de même qui a le mérite de reconnaître sa méconnaissance du terrain !!!] c'était Georges [THIBAUT] qui était en charge du dossier, c'était les parcelles 11, 12, 24, 28 et 37 . Donc on était d'accord pour qu'il y ait la coupe de bois alors maintenant , Et bien on va déléguer la vente de ce bois à l'ONF, si vous en êtes d'accord , c'est l'objet de la délibération.», «  qui est contre? , qui s'abstient ?, Merci »


Décision : Accepté à l'unanimité


SUBVENTIONS

. Subvention exceptionnelle au Collège J. BREL- (Présentation Mr EGARD)


Mr EGARD: «  On a reçu dernièrement un courrier du Collège J.BREL à Taninges. Ils font deux voyages scolaires un en Angleterre et un en Allemagne. On a trois élèves qui vont partir en Allemagne et deux qui vont partir en Angleterre. Une semaine chacun, donc on nous demande une subvention de 31,50 euros par enfants et qui correspond à 157,50 euros pour la commune. »

Mme CHEMIN : « Je me souviens pas qu'on ait voté quelque chose pour le collège de Cluses, pourtant ils font plusieurs voyages. »

Mr EGARD : « Si ils ne demandent pas! »

Mme LESENEY : « Tu sais les enfants qui sont à Taninges ils ont demandé une dérogation alors est ce que c'est par rapport à çà ? »

Mme CHEMIN : « Enfin par rapport à la carte géographique... »

Mr EGARD: « Oui mais ce sont quand même nos enfants. »

Mme CHEMIN : «  j'entends bien mais c'est quand même un voyage qui voilà... »

Décision : Accepté à l'unanimité


DEMANDE DE SUBVENTION

. Demande de subvention auprès du Conseil Général de Haute-Savoie pour le projet de neige de culture 2011- (Présentation Mr RUAU)

Mme le Maire : « Vous savez qu'au niveau des remontées mécaniques, il y a un gros dossier sur la neige de culture, on a vu cet hiver que faire de la neige de culture était indispensable, si on avait pas eu les canons à neige je sais pas combien de temps on aurait tourné, si on aurait tourné. Pour l'instant on a cette neige de culture même si c'est souvent décrié, c'est important, c'est indispensable, et c'est pour çà qu'une maitrise d'œuvre à été lancé il y a plusieurs choses, d'abord le premier volet c'était l'extension du réseau de neige de culture qu'on a aujourd'hui , il y a un autre volet qui est la remise en état de certains enneigeurs et le troisième point c'est la création d'une nouvelle retenue collinaire sur Gron. Alors la capacité de cette retenue collinaire serait de 40 000 m 3. Alors au niveau de la réalisation, il faut savoir que la retenue collinaire ne pourra pas se faire avant l'an prochain, tout simplement parce quand veux faire ce genre de travaux, il y a énormément de demande à faire au niveau des services de l'État. On espère que tout sera prêt pour l'an prochain parce qu'on aimerait bien démarrer en 2012.

Il y a possibilité d'avoir des subventions auprès du département pour seulement sur deux des points, c'est à dire la retenue collinaire pour un coût d'objectif de 1800 000 euros HT et puis après les travaux de remise à niveau, le montant prévisionnel c'est 200 000 Euros HT. Ce que je vous propose c'est de délibérer pour nous autoriser à faire des demandes de subventions , il y a beaucoup de stations qu'en ont eu, donc j'ose espérer que l'on aura quelque chose. », «  qui est contre? , qui s'abstient ?, Merci »


Décision : Accepté à l'unanimité


Mme ROUX : « Est ce qu'il y a quelque chose de prévu pour enneiger le haut? »

Mme le Maire : « Qu'est ce que tu appelles le haut de la station? »

Mme ROUX : « Et bien depuis la Tête des Près de Saix, les Crêtes, toute cette partie là,je pense que c'est un endroit quand il y a peu de neige comme cette année, et il peut y en avoir encore moins, et il y a beaucoup de stations maintenant qui s'attachent à enneiger le haut, je pense que c'est important d'assurer la liaison. »

Mr RUAU :  « Ce qu'il y a, c'est que ces stations là sont déjà bien équipées sur le bas, la priorité pour l'année prochaine c'est les enneigeurs depuis le bas de la piste la COMBE départ du téléski de GRON jusqu'au Télécabine et il y aura 3 perches de rajoutées de l'OASIS jusqu'au bas de CHAMOIS. Après la Tête des Prés de Saix C'est qu'il y a pas d'eau et çà devient compliqué. »[Bienvenue à Mr RUAU dans le monde du PAS FACILE, COMPLIQUE., etc ..]

Mme le Maire : « Je crois que dans l'immédiat on avait besoin que le retour côté COMBE soit enneigé, on avait besoin de remettre en état certains enneigeurs et surtout on a besoin , parce que c'est bien gentil d'enneiger mais si on n'a pas d'eau, on va être très très mal, [Retour de la peur sur la ville !!!! Pas d'eau pour enneiger COMBE !!! ] d'une retenue collinaire. Voilà. »,  « Pour l'instant on en est là et donc pour l'instant c'est pas prévu. »



QUESTIONS DIVERSES


Mme le Maire : «  On avait une question diverse , allouer une subvention au Ski club, alors attention c'est pas la subvention de l'année c'est juste une petite partie , ils demandent à ce qu'on leur fassent une avance sur la subvention de l'année, ils demandent une avance de 20 000 euros. »[Petite partie !! Tout est relatif, c'est quand même presque 1/3 de la somme allouée ]

Mr EGARD : « il n'y a pas de problème, la saison commence tôt, sachant que les comptes sont tenus, on avait dit qu'on exigerait de les rencontrer pour qu'ils nous expliquent les comptes, les comptes sont tenus alors... »

Mme le Maire:  « Les comptes sont bien tenus »

Mme ROUX: « Les comptes sont bien tenus alors pourquoi ils ont besoins d'une avance? »[Attention la question n'a pas l'aire d'être la bienvenue]


BROUHAHA GENERAL


Mme le Maire: «  C'est au niveau de la trésorerie »

Mme ROUX : « Non mais moi je cherche à comprendre pourquoi ils ont toujours besoin d'avance à cette époque. »

MR RUAU : « Ils ont toujours une saison de retard sur la subvention»

Mme ROUX : « Bien voilà, c'est qu'ils ont bouffé les ronds de la saison d'avant »


BROUHA HA GENERAL


Mme ROUX : « Il faut repartir sur de bonnes bases , parce que quelque part ils ont l'impression de nous faire un peu la mendicité »

Mr TEDESCHI : « Le foot aussi nous a demandé une avance »[La Remarque était elle pour détendre l'atmosphère ? Ou montrer que d'autres associations ne parvenaient pas à gérer un budget? »]

Mme le Maire : «  qui est contre? , qui s'abstient ?, Merci »


Décision : Accepté à l'unanimité


Information:

Mr TEDESCHI : « Il y a une étude de circulation qui est à son premier tiers, donc elle avance, les services techniques et la police municipale réfléchissent à faire évoluer à brève échéance les conditions de circulation dans la station. On souhaiterait faire un test le week-end du 1,2 et 3 Avril et ce n'est pas un poisson d'avril , »

Mr ALLAMAND : «  La date est peut être mal choisie, mais avec les élections ont a préféré le faire plus tard »

Mme ROUX : « Surtout , il n'y aura plus de neige et surtout plus personne! »

Mr TEDESCHI : « On l 'aurait fait avant s'il n'y avait pas eu les élections »

Mr ALLAMAND: «  un plan de communication va être fait pour les commerçants... »

Mr TEDESCHI : « On va faire un courrier qu'on va envoyer à tous les commerçants, aux écoles de ski et à la SOREMAC, on va aussi mettre une banderole à l'entrée des CARROZ…. »

Mme ROUX : « ...Et des clignotants parce que cela risque de cartonner... »

Mr TEDESCHI : « ...oui...on mettra en place une signalétique adaptée, mais surtout il y aura la police municipale qui sera là …. »


[Précisions techniques de Mr ALLAMAND ]


Mme RONCHIETTO: « Et là cet hiver on voyait bien vers l'agence RENAND, il faudrait qu'il y ait moins de parking pour la circulation, on voyait quand il y avait du monde à 4 ou 5 heures de l'après midi quand il y avait les voitures plus les navettes, c'était chargé, tu vois qu'il faudrait plus d'espace. Enfin c'était super intéressant d'observer ce qui se passait »[Moins de parking alors qu'on dit en manque cruellement !!! Contradiction qui interpelle !!,]

Mme CHEMIN: « Moi je trouve que les navettes roulent toujours aussi vite dans le village »

Mr EFFRANCEY: «Il y a quelque chose qui me semblerait logique, c'est qu'à ces heures ci, les ASVP se trouvent à chaque passage piétons pour obliger les piétons à traverser en groupe »

Mme RONCHIETTO : « Ben moi j'ai vu les gars dire aux gens vous ne passez pas, et les gens ne le font pas, donc je les ai vraiment vu souffrir là! »


BROUHAHA GENERAL


Mme le Maire : « il y a d'autres remarque non ? Alors la séance est levée »


La séance est  levée à 19 Heures  ,30


Les dossiers


Conseil Municipal du 02/08/16 - 19H30 - Mairie
Conseil Municipal du 05/07/16 - 18H30 - Mairie
Conseil Municipal du 07/06/16 - 18H30 - Mairie
Conseil Municipal du 10/05/16 - Mairie - 18H00
Conseil municipal du 04/04/16 - Mairie - 19 H 00
Conseil municipal du 15/03/16 - Mairie - 19 H 00
Conseil Municipal du 02/02/16 - Mairie - 19 H 00
Conseil Municipal du 15/12/15 - 19H00 - Mairie
Conseil Municipal du 01/12/15 - 18H00 - Mairie
Conseil Municipal du 10/11/15 - 18H00 - Mairie
Conseil Municipal du 01/10/15 - 18H00 - Mairie
Conseil Municipal du 08/09/15 - 18H00 - Mairie
Conseil Municipal du 28/07/15 - 18H00 - Mairie
Conseil Municipal du 16/06/15 - 18H30 - Mairie
Conseil Municipal du 28/04/15 -Mairie- 18 H 30
Conseil Municipal du 17/03/15 - Mairie - 19 H 30
Conseil Municipal du 24/02/15 - Mairie - 19 H 30
Conseil Municipal du 27/01/15 - Mairie - 19 H 00
Conseil Municcipal du 16/12/14 - 18 H 00 - Mairie
Conseil Municipal du 18/11/14 - 18H00- Mairie
Conseil Municipal du15/10/14 - 18H00- Mairie
Conseil Municipal du16/09/14 - 18H00- Mairie
Conseil Municipal du 13/08/14 - Mairie - 19 H 30
Conseil Municipal du 20/06/14 - 18H00- Mairie
Conseil Municipal du 27/05/14 - 18H00- Mairie
Conseil Municipal du 15/04/14 - Mairie- 20 H 00
Conseil munucipal du 26/02/14 - Mairie - 18 H30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08/01/14
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04/12/13
Conseil Municipal du 08/01/14 -Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 04/12/13 - Mairie - 17 H
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16/10/13
Conseil Municipal du 16/10/13 - Mairie 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30/08/13
PAS DE CONSEIL MUNICIPAL LE 26/08/13
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31/07/13
Conseil Municipal du 26/08/13 - Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 31/07/13 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03/07/13
Conseil Municipal du 03/07/13 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22/05/13
Conseil Municipal du 22/05/13 - Mairie -18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17/04/13
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20/03/13
Conseil Municipal du 17/04/13 - Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 20/03/13 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/02/13
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06/02/13
Conseil Municipal du 27/02/13 - Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 06/02/13 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/01/13
Conseil Municipal du 09/01/13 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05/12/12
Consseil Municipal du 05/12/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07/11/12
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10/10/12
Conseil Municipal du 07/11/12 - Mairie - 18 H 30
Conseil municipal du 10/10/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12/09/12
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/08/12
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18/07/12
Conseil Municipal du 12/09/12 - Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 27/08/12 - Mairie - 18 H 00
Conseil municipal du 18/07/12 - Mairie- 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06/06/2012
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25/04/2012
Conseil Municipal du 06/06/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28/03/12 à 18 H 30
Conseil Municipal du 25/04/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28/03/12 - 18 H 00
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22/03/12
Conseil municipal du 28/03/12 -Mairie - 18 H 30
Conseil municipal du 28/03/12 - Mairie- 18 H 00
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07/03/12
Conseil municipal du 22 Mars 2012 - Mairie - 18 H 00
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08/02/12
Conseil municipal du 07/03/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11/01/12
Conseil Municipal du 08/02/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07/12/11
Conseil municipal du 11/01/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 /11/11
Conseil Municipal du 07/12/11 - Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 09/11/11 - Mairie - 18H30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12/10/11
Conseil Municipal du 12/10/11 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13/09/11
PAS DE COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07/09/11
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03/08/11
Conseil Municipal du 07/09/11 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28/07/11
Conseil Municipal du 03/08/11 - Mairie- 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29/06/11
Conseil Municipal du 28/07/11-Mairie- 18H30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22/06/11
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31/05/11
Conseil Municipal du 29/06/11 - Mairie- 18H 30
Conseil municipal du 22/06/11 - Mairie - 18 H 30
Conseil municipal du 31/05/11 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/04/11
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30/03/11
Conseil municipal du 27/04/11- Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16/03/11
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/02/11
Conseil municipal du 30/03/11 - Mairie - 18 H 30
Conseil municipal du 16/03/11 - Mairie - 18 H30
Conseil Municipal du 09/02/11 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15/12/10
Conseil Municipal du 19/01/11 - Mairie - 19 H 00
Conseil Municipal du 15/12/10 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/11/10
Conseil Municipal du 09/11/10 - Mairie- 18 h 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13/10/10
Conseil Municipal du 13/10/10 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08/09/10
Conseil Municipal du 08/09/10 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21/07/10
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24/06/10
Conseil municipal du 21/07/10 - Mairie- 18 H 30 idem ordre du jour du 06/07/10
PAS DE COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06/07/10
Conseil Municipal du 06/07/10 - Mairie - 18 H00
PAS DE COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16/06/10
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19/05/10
PAS DE CONSEIL MUNICIPAL DU 12/05/10
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21/04/2010
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31/03/10
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03/03/10
Conseil Municipal du 16/06/10 - Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 12/05/2010 - Mairie - 18 H30
Conseil municipal du 21/04/10 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/01/10
Conseil municipal du 31/03/10- Mairie - 19 H00
Conseil municipal du 3 /03/ 2010 - Mairie - 19h00
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15/12/09
conseil municipal du 27/01/2010
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/12/2009
conseil municipal du 15/12/09 - Mairie - 19 H00
conseil municipal du 9/12/09 - Mairie - 18 H30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21/10/09
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14/10/09
conseil municipal du 14/10/09 - Mairie - 18 H30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/09/09
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11/08/09
PAS DE COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29/07/09
Conseil municipal du 09/09/09 - Mairie - 18 H 30
Conseil municipal du 11/08/09 - Mairie - 20 H 00
conseil municipal du 29/07/09 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02/07/09
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17/06/09
conseil municipal du 02/07/09 - Mairie - 19h 00
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10/06/09
conseil municipal du 17/06/09 - Mairie - 18 h 30
conseil municipal du 10/06/09 - Mairie - 18 H30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13/05/09
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 13 Mai 2009 à 18 Heures 30
Questionnaire
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPLAL DU 15/04/09
Conseil Municipal du 15/04/2009 - Mairie - 19h
Conseil Municipal du 13/03/2009 - Mairie - 19h
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPLAL DU 13/03/09
Invitation
Conseil Municipal du 11/03/2009 - Mairie - 19h
Conseil Municipal du 18/02/2009 - Mairie - 19h
Conseil tendu
Dauphiné Libéré du 03 02 2009
Conseil Municipal du 28/01/2009 - Mairie - 19h
Compte rendu des conseils municipaux
Depuis le mois de mars 2008 que s’est il passé ?
Equipe en place
Meilleurs Voeux !