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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30/03/11
jeudi 5 mai 2011

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2011

18 H 30 le Conseil municipal ouvre sa séance

Présents :

Pour l’opposition : Mme ROUX – Mme BOURSE - Mr EFFRANCEY- Mr GREFFOZ- Mr BONHOMME

Pour la Majorité : Mme ROSA - Mr EGARD - Mme LESENEY -, Mme RONCHIETTO- Mme MORET- Mr RUAU - Mr GUERRIER- Mme SIFFOINTE, Mme CHEMIN -Mr THIBAUT - Mr JOUBERT

Les Pouvoirs :

Mme CLERC donne pourvoir à Mr GUERRIER

Absents : Mme MANGIN

Mme Le Maire : «Le conseil municipal, si vous l'accepté commencera par le budget, et on finira par les autres dossiers, sachant qu'il y a un point ou nous sommes pas prêt c'est le point 13 : - Avenant n° 1 au marché de l'entreprise Famy pour la construction du télésiège des Molliets , on verra çà dans un prochain conseil municipal.»

Mme le Maire : « Alors une information générale, vous savez qu'on avait prévu Samedi la journée « Les Élus font du ski »,la journée a été annulée, vous avez du recevoir un mail en raison du mauvais enneigement. Il faudra qu'on se repositionne sur la date qui est trop tardive, çà fait deux fois qu'on l'annule, ya trois ans on avait fait çà sous la pluie, il faudra revoir la date. », « autre chose au sujet des camps relatif de la jeunesse, vous savez que pendant une semaine nous avons reçu des jeunes, c'était très sympathique, çà à fait du monde dans la station et on a eu que des remerciements sur tout, sur l'accueil, sur la façon dont c'était organisé donc un grand merci à toutes les services qui ont organisés et à tous les élus qui étaient sur le terrain, c'était vraiment une réussite on a des remerciements des encadrants. », « Un merci également aux élus qui ont fait les permanences électorales, je sais qu'il y en qui ont fait deux permanences, deux fois deux heures,, alors on a eu un peu du mal à mobiliser les élus, alors je suis désolée, mais il y a quand même pas mal d'élus de la dite « opposition » qui étaient absents à ces permanences, , vous savez que c'est un devoir que de tenir une urne. »

Mr BONHOMME : « Moi on ma rien demandé »

Mme le Maire: « Ah si c'était dans les casiers, çà été vérifier et revérifier c'est sûr , on a mis les documents dans les casiers très à l'avance pour que les gens puissent s'organiser, comme à chaque élection, et pour ceux qui ne passent pas systématiquement à la mairie, çà a été mis dans une enveloppe et envoyé, l'an prochain il y aura aussi des élections donc j'espère que l'an prochain vous allez vous mobiliser »

Mme le Maire : « Ce soir on doit donc voter les budgets, donc il y a plusieurs choses:

il y a le compte administratif alors je rappelle le compte administratif c'est le réalisé 2010 et c'est présenté par Claudine [CHAPPAZ] aussi bien sur les comptes annexes que sur le principal.

Après il y a le compte de gestion, alors le compte de gestion qu'est ce que c'est , c'est les comptes préparés par le trésorier et ce compte doit se rapprocher de notre compte administratif.

Et après on votera le budget primitif pour l'année 2011 donc le prévisionnel », « Alors je vous rappelle que nous sommes en préparation budgétaire depuis le mois d'octobre, çà fait 6 mois de travail aussi bien pour les différents services que pour les commissions, çà a été de nombreuses réunions en petit comité, et en réunion le mercredi, donc c'est vraiment l'aboutissement d'un énorme travail, c'est quand même important, on a beaucoup de budgets, on a des projets qui sont pas anodins, donc ce qu'on va faire ce soir c'est la politique de la commune et c'est la suite du débat d'orientation budgétaire qu'on a eu dans cette salle. »

 

Mme le Maire: « Alors pour les budget annexes , on va commencer par les budgets annexes, ce que je vous propose pour la méthode de travail, Claudine présente le compte administratif, la personne qui est responsable de la commission peut éventuellement dire deux mots si elle le veut, pour expliquer un petit peu, et ensuite le budget primitif sera présenté par Christiane MORET. Le premier Budget que vous avez dans le document distribué, il s'agit du CCAS. Alors je rappelle que le budget du CCAS qui a été voté au CCAS, donc ce soir on ne le vote pas, on vous présente ce budget. [C'est nouveau , un budget qui se décide sans être voté au conseil municipal, plus çà va moins le conseil municipal à d'utilité Une commission à elle seule a t elle le pouvoir d'engager des dépenses sans la validation du Conseil Municipal?] .A l'intérieur, il a été financé par une subvention du budget principal, donc c'est là dessus qu'on va se positionner, la subvention qu'on verse au CCAS, sachant que notre CCAS a un tout petit budget parce que à l'intérieur il s'agit uniquement des actions qui sont menées au niveau du 3ème âge et des actions au caractère social qui sont menées pour les personnes en difficulté. Tout ce qui est en rapport avec la crèche, le restaurant scolaire , le périscolaire, tout ce qui parfois peut apparaître dans certaine commune dans le budget CCAS n'apparait pas chez nous, parce qu'il est dans le budget principal. »



FINANCES COMMUNALES


- Vote du compte administratif 2010 budget principal et annexes : C.C.A.S., bois, eau-assainissement, remontées mécaniques, office de tourisme

C.C.A.S.

Section de fonctionnement

Dépenses réelles - 6 162,90
Recettes réelles 7 545,48 €
Excédent reporté 2009 3 439,88 €

Excédent de l’exercice 4 822,46 €

Section d’investissement

Dépenses réelles -
Recettes réelles -
Excédent reporté 2009 - Excédent de l’exercice 0

Affectation du résultat : l’excédent de fonctionnement de 4 822,46 € sera affecté en report à nouveau.

Mme SIFFOINTE : « Nous intervenons que sur demande de l'assistante sociale et elle est ponctuelle en principe une fois par année et pour les cas graves, deux fois dans l'année, et le montant s'élève de 5 Euros par jour et par personne. Ensuite il y a la prise en charge des factures impayées, l'année dernière on a réglé pour 1048,59 Euros, c'était de l'eau, du centre aéré, de la crèche et toujours pour les familles qui sont en difficulté, vu avec l'assistante sociale. » [C'est pratique le social qui ne sert qu'à se payer soit même!! Principe des vases communicants], « Et donc nous avons le portage des repas et nous avons livré en 2010, 1607 repas. Ensuite il y a la subvention ADMR, donc l'ADMR intervient dans les familles, il y a 11 personnes qui sont concernées et le total des interventions s'élève à 783 heures. Et puis ensuite et ben nous avons un peu le côté rassembleur, le côté festif, c'est le repas des seniors que nous faisons pour environ une centaine de personnes, et la distribution des chocolats pour Noël pour les plus de 70 ans et on en a compté 90. »

Mme le Maire : « Merci Christiane[SIFFOINTE], Christiane [MORET] je te laisse présenter le budget primitif »

Mme MORET : «Au vu des dépenses que Christiane[SIFFOINTE] nous a présentées, donc nous on a prévu un montant de dépenses pour l'année prochaine sachant que vous avez vu qu'il y a un excédent reporté en recette de 4822,46 Euros , c'est quand même assez important, il a été jugé que la subvention de la mairie était fixée à 5000 euros. La Subvention CCAS on voit qu'elle est en retrait mais çà suffit largement à financer les actions du CCAS, elle était de 6550 euros elle passe à 5000 euros donc çà fait certes, une baisse de 28 % mais c'est tout à fait gérable vu l'activité du CCAS. C'était donc une information. » [Que faut il comprendre , Nous n'avons pas de personnes du 3ème âge dans notre commune? Ou que peu de choses sont faites pour elles ? Faut il comprendre également qu'il n'y aurait pas ou peu de personnes en difficulté, remarque en opposition avec la politique de logements sociaux!]

Mme le Maire : « Alors pour les bois, le budget de bois c'est un budget qui s'autofinance, en fait qui, vous voyez au niveau des recettes, les recettes proviennent que d'une chose, des coupes de bois. Il n'y a pas de subvention qui vient du budget principal. Donc toutes les recettes de ces coupes de bois servent à entretenir la forêt, et à l'exploiter. Donc après l'explication du compte administratif, je laisserai Georges[THIBAUT] expliquer les actions qui sont faites, comme par exemple le débardage à cheval. »

Budget annexe des bois

Section de fonctionnement

Dépenses réelles - 55 256,47 €
Recettes réelles 72 906,01 € Excédent reporté 2009 : 89 536,66 €
Excédent de l’exercice 107 186,20 €

Section d’investissement

Dépenses réelles - 4 190,00 €
Recettes réelles 30 799,68 € Déficit reporté 2009: - 23 139,68 €
Excédent de l’exercice 3 470,00 €

Affectation du résultat :

l’excédent de fonctionnement de 107 186.20 € sera affecté comme suit :
· 36 394,43 € au compte 1068
· 70 791,77 € au compte 002.

Mr THIBAUT : “Les bois, cette année on est à la hausse de à peu près 10 euros par rapport aux années précédentes. On a un coût quand même important enfin on réalise pas de bénéfice sur le débardage à cheval, mais par contre on a un très bon retour par rapport aux touristes, donc l'année dernière on a fait çà sur une semaine, çà nous a couté 3000 euros, 3500 euros d'exploitation supplémentaire par rapport à un débardage forestier dans ce cas là on a les touristes qui sont là, qui sont présents, qui sont très contents. Cette année on a reconduit çà sur deux semaines, une semaine avant la cavalcime et une semaine pendant la cavalcime. On aura la 8 mont blanc qui va venir et on aura un thème sur le débardage et un thème sur les maréchaux. On avait demandé une subvention pour le débardage par câble, pour les Sommards donc avec les devis, enfin les estimatifs qui avaient été faits par l'ONF qui était de 14, 15000 euros, mais le retour qu'on a eu sur les gens qui ont été consultés, sur les appels d'offres sont beaucoup plus élevés, et donc on fera pas ce débardage par câble par ce qu'on a pas les gens qui rentrent dans les coûts donc on fera çà d'une manière, comme on fait d'habitude, donc on fera çà en tracto et voilà et donc on va repasser au conseil pour supprimer la demande de subvention.”

Mme MORET : “.Donc vous avez vu que l'on veut faire des coupes de bois pour cette année 2011 et qu'on veut les vendre pour 121 000 Euros c'est ce qui est prévu en général et on aura une subvention du Conseil Général de 4500 Euros.... je ne vais pas détailler le détail des dépenses mais çà concerne bien évidemment, l'exploitation en régie , entretien des routes forestières etc...pour le montant des dépenses et on a provisionné 45291,77 Euros en charges exceptionnelles “

Mme le Maire : «Il y a des questions ? Donc ce qu'on fera, on va passer tous les budgets et on votera après on les passera les uns après les autres », « Donc on va passer au budget eau et assainissement. Alors l'eau et l'assainissement est travaillé en régie, c'est pas délégué c'est un budget qu'on a pas augmenté depuis 2000 les investissements sont autofinancés depuis 1999 et d'ailleurs en 2017 ce sera la dernière année qu'on remboursera des prêts.
[On parle d'autofinancement financé par des prêts ??? nouvelle définition de l'autofinancement.] Par contre ce qu'on voit d'année en année c'est que la consommation d'eau diminue donc automatiquement les recettes diminuent. »[Pourquoi cette diminution? Économies faites par les ménages ou départ des familles?], « Mais par contre comme dans tout budget les dépenses augmentent [remarque inexacte si on prend le budget du CCAS], « .. donc il est évident que l'excèdent lui, diminue, et automatiquement pour les investissements on a beaucoup moins de marge de manœuvre. Donc c'est sûr dans les années à venir on sera obligé de recourir à l'emprunt .. »[Mais ne serait ce pas déjà le cas puisque la dernière échéance est prévue pour 2017?] ... « d'autant plus que pour l'instant on fait des équipements, on fait des travaux, mais on a de gros travaux qui vont être fait. On a fait un schéma directeur à savoir, comment à peu près échelonner tous ces travaux, on a la ressource en eau qui est un des dossiers les plus importants, donc avec un maitre d'œuvre qui est en train de travailler pour savoir comment on peut retrouver cette ressource en eau, comment on fait le lac parce que l'idée c'est çà, comment on fait la retenue collinaire, pour avoir cette ressource en eau, il y aura certainement des gros travaux à faire sur la station d'épuration qui commence à avoir de l'âge, et puis il y a tout le reste les réseaux qu'il faut entretenir heu...il y a quand même d'année en année beaucoup de travaux. Voilà. Il faut savoir aussi que c'est un budget ou on a énormément de subventions quand même, parce que le SMPEA est assez actif et donne des subvention aussi bien sur l'eau que sur l'assainissement, et que la volonté à toujours été d'écrire la liste des investissements que l'on devait faire dans l'année avec des points de suspension, et des points d'interrogation, avec en se disant, en attente de subvention . Et chaque année, parce que si on veut une subvention il faut l'écrire au budget. Donc on écrit au budget ce qu'on veut faire, on fait notre demande de subvention, si la demande de subvention est accordée on fait les travaux. Donc c'est une façon d'optimiser en fait ces travaux. Cette année on a une très bonne nouvelle il y a deux subventions qui sont accordées une sur l'eau, une sur l'assainissement, celle qui est accordée pour l'assainissement c'est pour la dernière tranche de la Frasse, et celle qui est accordée sur l'eau c'est pour les Servages. Donc on pourra faire des travaux sans problème, puisque les subventions sont bien accordées»

Budget annexe eau-assainissement

Section de fonctionnement

Dépenses réelles - 977 712,42 €
Recettes réelles 1 307 009,97 € Excédent reporté 2009 : 50 000,00 €
Excédent de l’exercice 379 297,55 €

Section d’investissement

Dépenses réelles - 670 020,74 €
Recettes réelles 813 086,09 € Excédent reporté 2009: 166 116,48 €
Excédent de l’exercice 309 181,83 €

Affectation du résultat :
l’excédent de fonctionnement de 379 297,55 € sera affecté comme suit :
· 329 297,55 € au compte 1068 Réserve pour travaux
· 50 000,00 € au compte 002 Report a Nouveau

Mme MORET : « Par rapport aux dépenses budgétées, on s'est calé sur ce qui avait été fait l'an dernier, en maitrisant au maximum les dépenses, par ce pour que vous savez qu'on veut quand même aboutir à une meilleure maitrise des coûts pour éviter l'explosion des frais de fonctionnement, voir comment on peut travailler pour ne pas trop se disperser. Pour les ventes d'eau, en ce qui concerne l'eau, enfin les rentrées d'argent, l'eau payée par les administrés diminuent légèrement, puisque soit il y a des économies qui sont faites en fonction de la consommation, soit également il y a des récupérations qui sont faites sur les eaux pluviales et quelque part çà se connait au niveau de la facturation »

Mme le Maire : « il y a des questions »

Mme ROUX : « Moi j'ai une question, Par rapport au fait qu'on est de plus en plus à récupérer l'eau, par contre on renvoi l'eau quand même dans le réseau, donc l'eau se retrouve à la centrale d'épuration, on paie l'eau à l'arrivée du compteur, mais on la paie pas à la sortie. Parce qu'on voit bien que les frais de fonctionnement augmentent , donc à un moment il faudra bien faire payer l'eau à la sortie si on veut faire payer au réel les gens qui consomment . »

Mme le Maire : « C'est prévu, il y a d'autres remarques ? Non Alors le budget suivant c'est celui des remontées mécaniques »

Mme le Maire: « Alors puisqu'on en est au budget des remontées mécaniques une information, Morillon ferme ce week-end . Cette année vous avez vu on a eu un enneigement qui était quand même limité, heureusement qu'on avait les canons à neige, je crois que ce n'est plus à démontrer l'utilité de la neige de culture, et ya un travail énorme qui à été fait par le service des pistes, la neige à été fortement et bien travaillée. Je rappelle malgré tout que la SOREMAC c'est une SAEM, que nous sommes en affermage, que c'est la commune qui paie les investissements au travers des budgets que l'on va voir ce soir, et tout ce qui est investit, tout ce qui est dépensé sur le domaine skiable est remboursé par le biais d'une redevance que la SOREMAC nous verse. Donc c'est vrai qu'un budget comme çà on peut se dire pas de souci on met les dépenses que l'on veut, et puis après on passe la redevance, çà s 'équilibre, puisque les budgets çà doit s'équilibrer , ya pas de problème. Il y a quand même un travail qui est fait en amont avec la SOREMAC parce que à un moment donné la redevance elle est pas indéfiniment heu … on peut pas heu...l'augmenter indéfiniment, parce que eux aussi ils ont un budget , il faut que ce soit compatible avec leurs recettes. Donc on a regardé jusqu'où eux ils pouvaient aller pour la redevance pour l'instant elle est en dessous de leur capacité financière, on peut encore un peu l'augmenter et en fonction de ce qui peuvent payer on regarde ce qu'on peut débourser. »

Budget annexe des remontées mécaniques

Section de fonctionnement

Dépenses réelles 1 520 644,23 €
Recettes réelles 2 857 387,50 € Excédent reporté 2009 : 30 000,00 €
Excédent de l’exercice 1 366 743,27 €

Section d’investissement

Dépenses réelles - 3 055 481,13 €
Recettes réelles 2 393 744,06 € Excédent reporté 2009 : 344 687,01 €
Déficit de l’exercice - 317 050,06 €

Affectation du résultat :
l’excédent de fonctionnement de 1 366 743,27 € sera affecté comme suit :
· 1 316 743,27 € au compte 1068 Réserve pour travaux
· 50 000,00 € au compte 002. Report à nouveau

Mme le Maire : « Il y a plusieurs choses, vous savez qu'on a parlé de réaménager la zone de Figaro, il y a une étude qui va être lancée sur Figaro pour savoir comment on peut faire en sorte d'avoir le jardin des neiges, le rassemblement des écoles de ski, d'avoir du ski débutant. Donc il y a toute une zone qui devra être retravaillée , de savoir comment on peut réorganiser cette zone. L'aire de retournement du parking c'est où les ski bus arrivent , La maitrise d'œuvre sur la neige de culture c'est pas uniquement la remise à niveau et l'extension du réseau de la neige de culture, mais c'est aussi la ressource en eau, avec l'étude sur une nouvelle retenue collinaire qui verra le jour si on a les autorisations administratives en 2012. Donc il s'agirait d'une retenue de 40 000 m3 au niveau de Gron. Voilà, donc çà on est en train de faire tous les documents administratifs et on espère que ce sera réalisable en 2012. Ensuite le reboisement Télésiège des Molliets, çà c'est suite aux travaux du Télésiège, on s'était engagé à reboiser. Le déboisement des servages, là il s'agit du stade de slalom. Donc on était convaincu qu'il était nécessaire de faire un stade de slalom sur la piste des Servages. Les Propriétaires privés qui sont concernés par l 'emprise ont été rencontrés, pour l'instant on a un accord de principe, malgré tout on a commencé à inscrire des sommes au milieu des budgets, peut être qu'on pourra commencer cette année ou peu être pas, mais il était important par contre de les inscrire parce qu'il faudra bien commencer par le déboisement. Bon il y aura pas que çà il y aura du terrassement, il y aura à revoir la neige de culture, revoir l'éclairage... Est ce qu'il y a des questions? »

Mme ROUX : « Moi, je vois bien le terrain FIGARO mais il n'y a pas le Téléski »

Mme le Maire : « Parce que pour l'instant c'est que l'étude, on fait que les études. »

Mme ROUX : « Mais c'est dans la section investissements, cela veut dire que l'on ne fait pas l'acquisition du Téléski puisque on en avait parlé. »

Mme le Maire : « Mais çà c'est le budget des Remontées Mécaniques, il y a d'autres question? »
[Difficile à suivre cette histoire de téléski , d'abord la commune achète puis la sous préfecture demande le retrait de la délibération, au conseil municipal du 15/12/10. Finalement ce serait la SOREMAC qui devrait acheter ( Voir conseil municipal du 16/030/11, mais çà ne passe pas dans les investissements du budget de la SOREMAC . Comprenne qui pourra !! et surtout ne parlons pas de choses qui fâchent.]

Mr EFFRANCEY : « Sur les servitudes de pistes, je vois qu'il y a 32000 euros de prévus, et 18 000 de réalisés? »[Donc 14000 euros n'arrivent jamais aux propriétaires malgré l'utilisation des terrains, mais que devient cet argent?]

Mme CHAPPAZ : « Il y a des personnes qui ne demandent pas et donc qui ne touchent pas d'indemnités de pistes »

Mme le Maire : « C'est ceux qu'on pas signé la convention c'est çà ? »

Mme CHAPPAZ : « Voilà c'est çà »

Mme ROUX : « C'est pour çà que çà augmente l'année prochaine ? »

Mme le Maire : « Normalement on devrait donner 35000,sauf que pour pouvoir les verser on a fait des conventions, il y en a qui l'ont signée, il y en a d'autres qui ne l'ont pas signée »

Mr BONHOMME : « C' est limité dans le temps pour signer la convention ? À un an ? »

Mme le Maire : « Non, Non, Non mais il faut qu'ils la signent et c'est vrai qu'il y en a qui mettent du temps, là je sais que je viens d'en signer une. »[C'est comme les assurances vies, si les bénéficiaires ne demandent pas ils ne sont jamais payés].

Mme le Maire : « On peut passer au budget suivant ? Alors le dernier budget c'est celui de l'office du Tourisme , avec un budget qui s'étoffe de plus en plus puisqu'il y a de plus en plus d'animations, d'évènementiels, pas mal de promotions qui est fait avec une subvention qui augmente pour cette année 2011»

Budget annexe de l’Office de Tourisme

Section de fonctionnement

Dépenses réelles - 909 207,47 €
Recettes réelles 941 879,11 € Excédent reporté 2009 : 18 546,57 €
Excédent de l’exercice 51 218,21 €

Section d’investissement

Dépenses réelles - 25 755,26 €
Recettes réelles 75 287,25 € Déficit reporté 2009 : - 75 287,25 €
Déficit de l’exercice - 25 755,26 €

Affectation du résultat :
l’excédent de fonctionnement de 51 218.21 € sera affecté comme suit :
· 25 755,26 € au compte 1068
· 25 462,95 € au compte 002.

Mr POETTOZ : « Il y a deux chiffres importants, Les recettes ont baissé en raison de :

Essentiellement du à la VTTticîme qui n' a pas eu lieu, la centrale de réservation qui n'est pas encore entrée en cours, le changement de date de la Cavalcime en changeant de date, il y a eu une baisse des recettes, et il y a eu aussi une baisse du Conseil Général, ce qui fait qu'on a eu une baisse des produits d'activités. Et on a aussi à compenser sur une baisse en dépense générale, essentiellement sur la partie promotions, entre le budget que nous alloue la SOREMAC et le nôtre, et qui sont un petit peu décalés. Donc on peu jouer un peu sur les deux. Donc on a stoppé un petit peu entre la promotion et la communication pour essayer de compenser sur le manque de rentrées. Sur les dépenses on a fait un effort sur la brochure, on a eu une hausse sur le téléphone et sur les assurances avec l'accident du Ballon, donc on a eu des frais supplémentaires d'environ 2000 euros sur l'ensemble. On n'a pas un budget à vocation de ramener un excédant. C'est vrai qu'il y a des années j'aimerais bien avoir le budget de l'eau mais c'est comme çà.»

Mr BONHOMME : « Il y a toujours une entrée variable sur les sponsors et notamment sur la JPP, et c'est vrai que çà fluctue aussi à ce niveau là. On sait pas trop ce que çà va donner cette année .C'est un peu frileux pour l'instant donc on va faire le maximum. On a effectivement un peu limité le budget de communication pure, par contre on a amplifié le nombre de consultations du site internet»

Mr POETTOZ : « Quand je dis qu'on a réduit, çà veut pas dire qu'on n'en fait plus. Cà veut dire qu'on a arrêté la notoriété pure qui coûte relativement cher, par contre le site internet on a plus de 30% d'augmentation, on va passer le million de visiteurs par an ce qui est énorme en notoriété, avec toute la communication qui est faite depuis 3 ans elle marche. Simplement on essaie de la valoriser et de ne pas dépenser inutilement. »

Budget principal

Section de fonctionnement

Dépenses réelles - 11 071 471,67 €
Recettes réelles 12 506 728,19 € Excédent reporté 2009 : 300 000,00 €
Excédent de l’exercice 1 735 256,52 €

Section d’investissement

Dépenses réelles 3 079 156.97 €
Recettes réelles 2 528 885.77 € Excédent reporté 2009 : 2 389 052.66 €
Excédent de l’exercice 1 838 781.46 €

Affectation du résultat :
l’excédent de fonctionnement de 1 735 256,52 € sera affecté comme suit :
· 1 435 256,52 € au compte 1068
· 300 000,00 € au compte 002.

Mme le Maire : « Il y a des questions? Non ?.Bon alors, On va venir sur le fonctionnement du budget pour 2011. Sur le fonctionnement je vais te laisser travailler hein Christiane [MORET] et puis à mesure je parlerai de certaines choses, en particulier des différents syndicats et des cotisations pour participation au tiers. Il y a eu une réunion du Syndicat du Grand Massif lundi soir qui ma fortement fâchée, c'est le cas de le dire, le budget n'est pas encore voté parce que bon la réunion était trop longue donc à priori on vote le budget Vendredi, oui on va le voter le vendredi 8 Avril et ce serait bien qu'on y aille en force. Bon je vais te laisser commencer et puis j'en discuterai plus en détail mercredi prochain on a une réunion de travail, on va parler de tous ces syndicats et y compris du CDDRA parce que à un moment donné çà devient inflationniste, c'est des sommes énormes et ya rien derrière»

Mr EGARD : « Des études »

Mme le Maire : « Des études et encore les études sont mêmes pas fiables.. »

Mme MORET : « Par rapport aux charges courantes, on a budgété cette année 2 850 000 euros, je vous fais grâce des centaines, en augmentation de 8% par rapport au budget 2010. Par rapport aux frais de personnel le montant budgété 4 444 000 euros.... Total des dépenses réelles de fonctionnement 11 632 000 Euros en augmentation de 3% par rapport au budgété 2010. Pour ce qui concerne les recettes, Produits de services on a donc, on avait en 2010 1 446 000 Euros ,pour 2011 il est prévue 1 632 000 euros donc une variation de 186 000 Euros qui correspond donc à 13%...Pour les impôts et taxes alors là , c'est là que le bas blesse parce que dans l'état actuel des choses on n'a pas les recettes fiscales qu'on va véritablement toucher en 2011, donc on a fait une estimation à minima donc en budgété on a prévu cette année, 7 637 000 Euros donc une augmentation de 1% qui est vraiment minime en plus des taux qu'on va voter plus tard..Autres produits pour information, on avait 542 000 Euros en 2010 et 530 000 Euros prévu pour 2011 cela concerne notamment cette baisse de produits ,notamment cette baisse heu.. au niveau des navettes qui ne sont plus payées à la commune, les collectivités ne participent plus au fonctionnement des navettes, et on a plus le jardin des neiges voilà . Donc total des recettes réelles pour 2011 à 12 445 000 euros donc une augmentation quasi nulle .»

Mme le Maire : « Merci Christiane on va s'arrêter là, on va commenter:

1- la DGF a été figé, quand est ce qu'elle va diminuer, moi je me pose la question

2- la taxe professionnelle elle a disparu, c'est tout compensé, on a d'autres ressources, mais à priori au centime près il faut pas espérer avoir plus.

3- Les subventions elles disparaissent petit à petit, elles se réduisent comme peau de chagrin, ce qui veut dire qu'on a de moins en moins de recette

4- Les dépenses de Fonctionnement , vous avez tous écouté les infos, les énergies commencent..heu Augmentent, l'EDF çà va être au moins 5 % par an , le gaz va augmenter , l'essence n'en parlons pas, l'alimentation c'est plus 20 % et il est évident qu'on augmentera pas de 20 % les tarifs du restaurant scolaire,..Cela veut dire de plus en plus de dépenses, de moins en moins de recettes donc il y a quelque chose qui se creuse finalement. Donc on aura de moins en moins d'excédent. [S'il y avait des excèdent pourquoi avoir augmenté les impôts il y a un an ?] ...Alors on peut toujours essayer, c'est vrai de regarder comment on peut faire des économies, mais yà un moment donné, on pourra pas économiser plus que çà . [A t on seulement déjà essayé de faire des économies?] Les dépenses on peut pas les réduire et les augmentations elles sont pas de notre fait malheureusement on nous les imposent [ Bonjour FATALITAS] . Yà autre chose qui est important c 'est au niveau des différents syndicats auxquels on adhère , Alors y'en a un auquel on a adhéré volontairement alors je vous le rappelle, c'est le SIVU d'AGY avec l'idée de développer le territoire d'AGY [Mais AGY c'est pas la Commune d'Araches la Frasse ?] , dans ce SIVU il y a un budget qui a été voté qui est de l'ordre de 18000 euros pour l'année pour Arâches et 18000 euros pour Saint SIGISMOND. A l'intérieur qu'est ce qu'il y a , et bien il y a la location d'une dameuse par exemple, il y a l'étude de la salle hors sacs... » [encore une étude!] , « .. parce qu'il était question de créer une salle hors sac, il y a des frais pour la DSP, vous savez qu'on va lancer une délégation de Services publiques, pour que l'an prochain il y ait quelqu'un délégataire qui exploite le domaine d'Agy. Tout çà fait que pour cette année il y a 18000 euros de dépense pour chacune des deux communes, l'an prochain si tout va bien avec les subventions qu'on va obtenir avec le prêt on devrait sortir à peu près à la même somme on a vu çà, en finalité on devrait maintenir la dépense à 18000 euros. C'est très bien on va développer le domaine d'AGY,.. »[et çà rapporte quoi à la commune d'Araches?] « ...c'est quand même 18 000 euros de plus. Ya d'autres syndicats auxquels on adhère , ya le SIEAGM qui est est là pour faire la promotion du grand massif, sauf que, autant l'an dernier on a budgèté 58 000 euros , heu .. 58 596 euros, dans lequel il y avait la grande Odyssée, rappelez vous, on avait dit qu'on lançait la grande Odyssée , c'était pris par le Grand Massif et donc çà a été mis dans ce budget là, on a payé la Grande Odyssée pour l'année prochaine hein déjà, donc une année de Grande Odyssée à été payée en 2010. Et cette année et ben on est arrivé au budget , moi j'ai une feuille ou on nous annonce , une demande de versement de 83 185 euros à la commune d'Arâches, avec dedans et bien les dépenses du syndicat plus la subvention communale.. Il y a la part Arâches/Flaine pour 27 885 euros et la part de Magland/Flaine pour 4256 Euros. Je vous rappelle quand même les Pourcentages de répartition c'est bien de l'avoir à l'esprit:

Araches 32,38%, Araches/Flaine 13,30 % et Magland/Flaine 2,03 % ce qui veut dire que c'est 48 % pour les CARROZ et FlAINE de financement du Syndicat du Grand Massif.Les Communes qui sont présentent dans ce syndicat, il a bien sur ARACHES, MAGLAND pour la part Flaine, MORILLON ( 11,30 % ), SAMOENS ( 33,83% et SIXT ( 7,%) », « Au budget il est question de COMETE, C'est un organisme qui fait des statistiques sur les remplissages etc... On s'est toujours posé la question au niveau de l'office du Tourisme, déjà au niveau de la commune on avait supprimé il y a quelques années les rapports COMETE, par ce qu'on voyait pas l'intérêt de ces rapports qui coutaient très cher....On a voté au niveau du syndicat du Grand massif en disant c'est terminé on prend plus COMETE et puis il y a une autre réunion ou certains offices du Tourisme qui se sont manifestés en disant COMETE c'est important, on en a besoin, il faut reprendre COMETE. Quand on est arrivé Lundi soir COMETE était là, ils nous ont fait plus d'une heure d 'exposé, on remet pas en question leur exposé, leur façon de travailler et bon... moi ce que je remets en question, c'est la fiabilité des chiffres. Il faut savoir que çà coûte en gros 70 000 euros, l'étude COMETE pour l'année qu'il y a 50 % qui sont pris en charge par les sociétés de remontées mécaniques et 50 % par le syndicat du Grand Massif. Ce qui veut dire que la part qui nous revient si on fait abstraction de MAGLAND, que pour la part Arâches, Flaine et les Carroz c'est 16 000 .J'ai quand même osé dire que nous on participait à hauteur de 46 %, que c'était énorme , et que on en retirait rien. Et que le problème c'était pas tant de participer à hauteur de 46 % , mais jeter 46 % de la somme ….Alors on a parlé de solidarité ..., alors moi je veux bien mais si c'est pour la solidarité on y va pas çà nous fera des vacances déjà, si c'est pour faire des chèques on les fait et on assiste pas à la réunion, on nous parle après d'intercommunalité heu..donc voilà, faut être solidaire, faut payer pour les autres. A un moment donné, moi je veut bien payer pour les autres mais si au moins on en retire quelque chose. Sauf qu'on en retire rien. »

Mr BONHOMME: Moi je me souviens à une réunion on avait dit non à COMETE »

Mme le Maire : « Ah oui je suis d'accord »

Mme ROUX : « Ce qui c'est passé, En fait ils ont dit qu'ils avaient fait une réunion entre les gens de la Vallée du Giffre et les syndicats d'initiatives de la Vallée du Giffre et les directeurs ont dit, nous on en a besoin et donc ce qu'on avait voté cela valait pinuts! »

Mr BONHOMME : « En fait des stations comme Samoens prennent des outils complémentaires à COMETE, donc d'autres études et çà leur permet d'avoir des tarifs préférentiels ...En gros, on finance l'étude de Samoens »

Mme ROUX : «mais pas qu 'eux, DSF aussi, parce que DSF ils étaient très très insistants »

Mme le Maire: « Ils ont qu'à la payer eux s'il la veulent »

Mr BONHOMME : « Pour eux c'est les vases communiquant pour faire payer notamment nous, alors qu'on a été formel on a dit non et tout le monde autour de la table... »

Mme ROUX : « Philippe il a des gens qui sont fiables, qui s'occupent de savoir comment les hébergements sont occupés, et c'est beaucoup plus fiable que ce qu'on a eu. Pierre [TRANGONI] il était autour de la table, il donnait des pics d'activité au mois d'Avril , il y a personne dans la station mais il leur a dit « mais vous les avez pris où vos pics » »

Mr BONHOMME: « Non mais c'est du grand n'importe quoi!.. »

Mme le Maire: « On est bien d'accord c'est n'importe quoi. » [Sembleraient-ils tous d'accord sur ce sujet , c'est une première, espérons pas la dernière!!]

Mme le Maire : « Donc je continue sur la discussion, deuxième discussion, puisque l'on va avoir la Grande Odyssée que c'est vrai qu'il y a un besoin de coordination, que c'est pas évident pour les Offices, il faudrait un référent en fait donc on a dit qu'il va falloir quelqu'un qui soit référent, qui on embauche, comment et quel temps? Et bien là c'est parti, dans le sens que c'est un temps plein, qui va être embauché maintenant pour 27000 Euros, on va dépenser 27000 euros de coordination, je rappelle que 46% de 27000 çà doit faire quoi dans les 11 ou 12 000 euros pour nous quoi! »

Mme ROUX : « Et ils savent déjà qui ils embauchent »

Mr BONHOMME : « Encore une fois il faut préciser les choses,la Grande Odyssée est venue grâce aux CARROZ... »

Mme le Maire : « Ah ba Alors là je vais te dire ce qu'on m'a dit... »

Mr BONHOMME : « C 'est venue grâce aux CARROZ alors là ... »

Mme le Maire : « ...mais je suis d'accord.. »

Mr BONHOMME : « Voilà comment cela été fait, on sponsorise un musher français qui vit en Norvège par son intermédiaire on a pu avoir accès à Henry KAME et Philippe à transformé le tir en Grande Odyssée possible départ d'Avoriaz vers chez nous, et c'est quand même une manifestation qu'on pilote nous, à la base. Donc de deux choses l'une c'est soit, c'est vrai que la Grande Odyssée dans l'idée c'était le Grand Massif, on peut difficilement faire autrement, mais si il y a un référent à avoir c'est quand même les Carroz à la base. pour repréciser un petit peu. »

Mme le Maire: « Quand j'ai commencé à grogner pour COMETE et bien on m'a dit « oui mais nous la Grande Odyssée on participe, d'un air de dire : je peux bien payer COMETE puisque eux, ils paient une partie de la Grande Odyssée. J'ai failli dire, mais attendez on préfère la payer tout seul la Grande Odyssée , pour 20 000 euros on se les paie les 20 000 euros çà nous fait des vacances et çà nous coûte moins cher ...et puis quand même c'était une promotion du Grand Massif, .on leur apporte un évènementiel et on nous reproche l'évènementiel qu'on apporte»

Mr BONHOMME : « Et le pire, Philippe tu vas peut être en parler, il faut jouer des coudes avec Samoens, pour pas les citer, parce qu'ils sont à essayer de vraiment tout tirer vers eux, et je sais que çà grince un peu. On a tout fait pour que çà se passe bien, pour que çà soit bien monté, des réunions se sont multipliées au départ avec les CARROZ et après çà c'est élargi, mais c'est vrai que c'est ahurissant d'avoir des attitudes comme çà alors qu'on arrive à avoir des évènements qu'on raisonne Grand-Massif dans un premier temps. Si on avait pu faire autrement, c’est vrai qu'on aurait fait autrement, mais dans l'idée c'était tout de suite de faire un événement Grand-Massif »

Mme ROUX: « Nous on avait pas toutes les informations techniques avec Patricia
[Mme le Maire], mais cela nous semblait incroyable d'embaucher quelqu'un là aujourd'hui. »

Mr BONHOMME : « Si on veut parler de promotions et de communications , parce que la personne qui va être embauchée, çà ressemble à une personne qui va faire de la communication avec la presse etc.., il faut savoir que dans la Grande Odyssée c'est déjà tout est déjà managé, packager et livré en l'état. C'est pour çà que çà coûte un petit peu d'argent, parce que les droits TV avec Eurosport, France Télévision c'est déjà fait ...donc en fait c'est nous qui allons payer pour faire la promotion de Samoens »

Mr POETTOZ: « En fait les offices du Tourisme du Giffre ne veulent pas s'en occuper, nous on a déjà terminé le tracé avec Flaine, on est en train de regarder pour le village départ, donc nous on est en avance...les autres ils ont dit on fait rien et on paie pas...et donc il faut un coordinateur »

Mme le Maire : « En fait Morillon découvrait que le repas des personnes était à payer par Morillon quand ils étaient à Morillon, en fait là çà à commencé à aller dans tous les sens...j'ai l'impression que c'est pas bien cadré »

Mr BONHOMME : « Tu parles de cahier des charges, mais le cahier des charges est vraiment très précis, parce que çà fait des années que çà tourne et d'ailleurs H.KAME et son équipe à multiplié les réunions dans chaque village pour bien expliquer à tous le monde, les services techniques les OT etc..c'est ultra clair donc si ils ont oublié un truc c'est vraiment...c'est un peu bizarre quoi. »

Mme le Maire: « Alors il y a autre chose aussi, il y a une demande de subvention de 40 000 euros de la part de l'office du tourisme, pour faire de la promotion sur le Grand massif , c'est assez vague, bon là encore c'est presque 20 000 euros pour la commune hein mine de rien..on fini par se demander mais finalement il vaut mieux que l'on donne 20 000 euros à notre office du tourisme, on se pose plein de questions »

Mr BONHOMME: « C'est surtout la clé de répartition qui est importante.. »

Mme ROUX : « oui mais les voix elles ne sont pas à la hauteur de la clé de répartition, Nicolas...on reste minoritaire »

Mr BONHOMME : « Oui mais c'est justement là ou le bas blesse. Aujourd'hui on devrait avoir une position pas dominante mais incisive quand même, et c'est pas du tout le cas. »

Mme le Maire : « On va pas parler du syndicat du Grand Massif qui est voué à disparaitre avec l'intercommunalité qu'elle quel soit, ce sera jamais le cas dans l'intercommunalité, dite vous que la représentativité dépend de la population permanente, donc c'est pas grand chose hein, et que l'on va payer pour 15 000 habitants. Et donc ce sera le cas partout. »

Mr EGARD : « Partout »

Mme le Maire : « On paiera, on aura pas le droit à la parole »
[C'est sur çà va être dur pour la majorité qui a toujours raison grâce aux poids des votes. Bienvenue dans le monde de l'administré qui paie, que l'on n'écoute pas, et à qui on ne demande jamais son avis. ]

Mme le Maire : « çà il faut bien l'avoir dans la tête, on a beau se battre, enfin moi j'étais presque politiquement incorrecte lundi soir »

Mr BONHOMME : « En parlant d'intercommunalité, moi je trouve que c'est quand même assez difficile de parler avec les maires heu ..je ne vais pas parler de Morillon, avec les Maires du Giffre. On a un problème de communication avec l'autre versant d'une manière générale.»

Mme le Maire : « Alors on a eu une réunion Mercredi sur les syndicats, moi je me pose des questions, on a budgétisé 58 000 euros parce que quand j'ai eu Mr GRANCOLO [Maire de Samoens] au téléphone je lui ai demandé qu'est ce qui est prévu, parce que nous on est entrain de faire le budget, il me dit la même somme. Alors je remets la même en me disant c'est quand même bizarre parce qu'on avait payé la Grande Odyssée, çà devait baisser, et j'arrive on me présente une addition qui est supérieure donc déjà je comprends pas bien. Donc nous, elle y est pas la somme au budget, je ne compte pas l'inscrire. Donc Mercredi soir on prendra des décisions sur ce syndicat. Et il y a un deuxième syndicat ou il faut prendre une décision c'est le CDDRA. Le CDDRA là aussi j'ai fait une réunion on commence à nous présenter les frais de fonctionnement qui était de l'ordre de 1,5 Euros par habitant, et çà a augmenté à pratiquement 2 Euros par habitant. çà c'est les frais fixes. Et puis la dernière, à côté de ces frais fixes, il y a des choses optionnelles. Les centimes, Alors les centimes, pour les centimes, c'était presque un 0,5 euros de mémoire par habitant, qu'est ce qu'il y a derrière : une étude. Une étude sur les sentiers. Nous une étude sur les sentiers on voit pas bien ce que çà vient faire là. Quand on regarde globalement le CDDRA, le CDDRA j'ai fait la somme de tout ce que les communes donnent, c'est sur 6 ans, ils donnent pas loin de 1 000 000 d'euros sur 6 ans l'ensemble de toutes les communes. La subvention que va donner la région, parce que tout çà c'est pour avoir des subventions, c'est 3 000 000 d'euros. Il faut mettre 1000 000 d'euros pour en avoir trois mais on n'est pas sur de les avoir nous! Sachant que tout monte en puissance, sachant qu'ils veulent embaucher des gens, faire des études, pour faire des tas de trucs... on fait que des études alors là c'est sympa, et on passe la soirée à parler de transversalité. Il faut faire de la transversalité, çà été çà tout le temps, ya plus de concret, voilà ...on discute et à côté ya l'addition. Alors cette année ya une augmentation, bien sûr, puisque l'an dernier le budget en 2010 , voilà le CDDRA il était à 2800 Euros, cette année il est à 3600 parce que j' ai refusé de rentrer et dans le SADER et dans l'étude des chemins. Je vous dis tout de suite, j'ai pris sur moi, j'ai téléphoné j'ai dit non. On est obligé pour le truc obligatoire tant qu'on n' a pas décidé d'en sortir, mais le reste qui est optionnel on n'y va pas. Donc on a reçu un courrier en nous disant que puisque on y allait pas on n'aurait pas de subvention, bon ben on aura pas de subvention, voilà, de toute façon on n'en a jamais alors c'est pas grave, çà changera rien. Mais la question il faudra se la poser. Alors je me suis quand même dit que cette année on pouvait y rester c'est pour une seule raison, c'est parce qu'il y a des hébergeurs sur la commune, ils font appel à la région pour des subventions assez conséquentes, et si on n'est pas à l'intérieur ils n'auront pas de subvention. Et c'est pour çà que je me dit que 3600 Euros on peut être faire un effort pour que ces hébergeurs aient les subventions région. On en débattra mercredi, mais je voulais quand même vous alerter là dessus, on a des sommes qui s'ajoutent, qui s'ajoutent, qui s'ajoutent...et à un moment donné on n'y arrivera plus. Mercredi on parlera d'intercommunalité, parce que on commence à avoir des dossiers un peu plus approfondis, il va falloir qu'on se positionne d'ici la fin de l'année, sachant que le 22 avril le Préfet rendra sa copie. C'est à dire que le préfet va nous donner sa vision des choses donc on va voir comment les services de l'état voient l'intercommunalité, parce que jusqu'à présent on sait qu'ils ont des cartes mais ils les ont jamais montrées. Mercredi soir c'est important on parlera de plein de choses, on parlera de la traversée des Carroz, on parlera des terrasses, on parlera du parking du point RIS voilà çà commence à 17 H 30 je suis désolée pour ceux qui travaillent »

Mme le Maire : « Je suis désolée, mais c'est vrai que lundi çà m'a légèrement énervé,. Vous savez qu'avec 80 000 Euros par an, on emprunte 1000 000 d'euros. On fait plein de choses avec, au lieu de les donner dans les syndicats, on peut faire plein de choses en investissement, le principe étant : Dépensons un minimum en fonctionnement pour investir un maximum. »[iI serait bon d'appliquer ce principe à toutes les lignes du budget de fonctionnement non?] , « Voilà moi je pense que c'est comme çà qu'il faut gérer une commune »

Mme le Maire : « Vous voulez pas qu'on voit les subventions aux associations, ou çà vous gênent de les voir, çà fait partie du fonctionnement, Alors c'est pas dans l'ordre je suis désolée mais bon.. »


- Vote des subventions aux associations-
(Présentation MR EGARD)

Associations locales

A.F.N. anciens combattants 500 €
A.F.N. anciens combattants (subvention exceptionnelle) 500 €
Amicale du personnel 11 300 €
APECAF 1 500 €
Bridge "Art de vivre au Grand-Massif" 760 €
Carroz Judo 4 000 €
Carroz Vertical 4 500 €
Carroz V.T.T. 3 100 €
Compagnie du Préau 500 €
Don du sang 500 €
Football club (solde) 2 000 €
Harmonie d'Arâches-La Frasse 4 500 €
Chorale "la croche coeur" 1 300 €
Parenthèse 16 500 €
La Pêche 1 800 €
Pour la mémoire du futur 400 €
Rucher collectif 500 €
Sapeurs pompiers 1 600 €
Ski-Club/snowboard club des Carroz (solde) 47 400 €
Tennis club 4 000 €
USEP 1 000 €

Associations extérieures

Association culturelle du collège de Cluses 301 € (43 enfants à 7 Euros /enfants)
Collège J. Brel 2 400 € (16 enfants à 150 Euros /enfants)
Elan sportif collège St Joseph 42 € (6 enfants à 7 Euros /enfants)
Musée de l'horlogerie de Cluses 200 €
Souvenir français 100 €

Ces sommes ont été inscrites au budget principal 2011.

Mme ROUX : « Et les Ondines elles disparaissent »

Mr EGARD : « Les Ondines ont rein demandé, on les a interpellées mais comme elles n'ont pas d'activité elles demandent pas de subvention. »

[Présentation du tableau récapitulatif par Mme MORET]

Mme le Maire : « Attends Christiane avant d'aller plus loin on va expliquer ce qu'on a fait dans le débat d'orientation budgétaire, là ya des chiffres mais alors on va expliquer un petit peu. »

Mme le Maire: « Les trois dernières années on a fait des investissements, on n'est pas resté sans rien faire bien sûr, mais c'était un peu du quotidien, c'était des petits investissements, et il y avait des gros projets qui étaient à l'étude, ces gros projets on commence à les budgéter, ils vont sortir bientôt. Ces gros projets, et bien il faut bien les financer ….alors il est vrai que quand on voit que tout augmente et que nos ressources diminuent , ya qu'une solution, on l'avait dit ici c'était le levier de la fiscalité mais en restant modeste. Donc l'an dernier on a augmenté de 4% les impôts on avait dit qu'on le faisait sur trois ans, 4% cette année, 4% l'an prochain. Ca n'apparait pas dans le tableau parce qu'on n'a pas reçu les résultats fiscaux, ils sont un petit peu en retard, on les recevra courant avril et on sera obligé de délibérer sur les taux, et si on veut augmenter les impôts, qui n'apparait pas là . A priori 4% cela fait dans les 230 000 Euros de recettes supplémentaires. Donc depuis plusieurs années on s'autofinance parce que on avait pas fait de gros projets, parce qu'on avait une réserve qui faisait que...[Dans le cas ou une réserve existe pourquoi augmenter les impôts?], Donc toute cette capacité financière on pourra l'ajouter, ce qui nous permettra de fiancer les gros travaux qu'on va voir tout à l'heure. Alors on va pas rentrer dans le détail de tout ce qu'on a vu sur l'investissement,....heu... on va pas voir l'abri poubelle et tous ces trucs là . Par contre on verra les gros chapitres, sports les bâtiments etc.. et les gros travaux. Pour arriver à çà aussi sur les investissements du quotidien, on a demandé de faire un effort. Cette année on n'est pas arrivé tout à fait à l'effort qu'on devait faire, on devait pas dépasser le million et demi et on l'a déjà dépassé. L'an prochain je vous annonce ici, çà va pas être sympathique mais je vous le dis , je suis intransigeante au centime près on dépassera pas le million et demi. Par ce qu'on n'y arrivera pas autrement. Il faut savoir en plus qu'il y a des lignes qui vont être faciles à rayer, parce que ya l'intercommunalité, que dans l'intercommunalité il est question de mettre beaucoup de choses, les sentiers , les ordures ménagères, etc.. et que faire des investissements sur le tri sélectif, les abris de poubelles des choses comme çà ne sert à rien, parce que çà va basculer en intercommunalité. [Et de nouvelles lignes feront leur apparition puisqu'il faudra bien financer l'intercommunalité donc c'est Blanc bonnet bonnet Blanc.] Alors surtout il ne faut rien faire dans ces postes là. Je vous proposerai dans l'année dans le cadre d'une réunion de travail de voir les postes ou çà sert à rien de réfléchir » [Et si au lieu de faire une réunion sur ce qui ne sert à rien de réfléchir et donc d'y réfléchir, ne vaudrait il pas mieux directement organiser une réunion sur les points à réfléchir ??] «Parce qu'il faut pas que les services de leur côté commencent à réfléchir à faire des propositions qui de toute façon n'aboutiront pas. Donc nous on a intérêt à faire un travail avant le mois d'octobre, un travail en amont en disant : là on fera pas, là on fera pas , là on fera pas pour éviter aux services de travailler pour rien. Voilà. Donc il faut absolument qu'on se revoit, et que on ficelle bien tous ces investissements courants et qu'on les limite, pour pouvoir sortir les bons projets. parce que si on fait une liste d'investissements courants qui est importante , les gros projets on les sortira pas . Alors le SPA oui parce que il est là , mais il y en a d'autres qui ne sont pas encore budgétés et si on fait pas attention ce qui n'est pas encore budgété ne sortira pas. Donc je vous demande la prudence. Donc on ira dans ce sens là, dans le sens de la prudence. »

Mme le Maire : « Est ce qu'on ne passerait pas sur les grosses masses des investissements?».

Les investissements 2011 /

Montant prévu Montant engagé

Zone de loisirs 58 000 €
SPA (Travaux + maitrise d'œuvre) 6330 000 €
Véhicules 54 000 €
Bâtiments communaux 328 900 €
( prévu ) 42 000 € (engagé)
Travaux Mairie 110 000 €
Passage couvert Espace Serveray 400 000 €
Services techniques 3600 000 €
Environnement matériel 247 900 €
( prévu ) 14 000 € (engagé)
Voirie 624 200 €( prévu ) 148 500 €(engagé)
Investissement général hors terrains 136 622 € ( prévu ) 5 850 € (engagé)
Terrains 59 500 €
Golf de Flaine (étude du bar/resto) 50 000 €
Achat terrain Nicodex 242 000 €

Total 12241 122 €
( prévu ) 210 350 €(engagé)

Total général 12 451 472 €

Mme le Maire: « Là , si j'ai bien compris ya des études qui ont été faites qui dépassent allègrement l'enveloppe, si on maintien ce type d'investissement, il faudra enlever des choses. Et là çà va être un travail au quotidien. Et ce que je vais demander cette année,

c'est que systématiquement quand çà dépasse même un petit peu, c'est d'aller voir d'abord le service finance et d'alerter, de dire voilà, nous on se retrouve avec une somme qui dépasse, c'est pas 5000, c'est 6000 est ce que c'est possible ou pas? Où on en est ? Si c'est possible qu'est ce qu'on enlève? On dépense mais on enlève une autre dépense. Il faut compenser, on va être à 500 euros près. On va tout regarder, tout pointer » [Mais alors Comment çà se passait jusqu'à présent? Tout le monde décidait? et qui vérifiait?]

Mme le Maire : « Alors il y a trois types de délibérations : les Comptes administratif c'est le réalisé , après ya les comptes de gestion çà c'est le compte du percepteur et après ya le budget »

SORTIE DE Mme le Maire

Mme MORET : « Donc on va procéder Budget par budget »

Vote du Budget annexe des bois compte administratif 2010

Décision : Accepté à l'unanimité

Vote du Budget annexe eau et assainissement compte administratif 2010

Décision : Accepté à l'unanimité

Vote du Budget annexe Remontées Mécaniques compte administratif 2010

Décision : Accepté à l'unanimité

Vote du Budget annexe Office du tourisme compte administratif 2010

Décision : Accepté à l'unanimité

Vote du Budget Principal compte administratif 2010

Décision : Accepté à l'unanimité

 

RETOUR DE Mme le Maire

Vote du Budget primitif des bois

Fonctionnement en dépenses et recettes : 196 291,77 €
Investissement en dépenses et recettes : 82 464,43 €

Décision : Accepté à l'unanimité

Vote du Budget primitif eau et assainissement

Fonctionnement en dépenses et recettes : 1 306 580,00 €
Investissement en dépenses et recettes : 1 187 890,37 €

Décision : Accepté à l'unanimité

Vote du Budget primitif Remontées Mécaniques

Fonctionnement en dépenses et recettes : 2 950 000,00 €
Investissement en dépenses et recettes : 4 802 173,10 €

Décision : Accepté à l'unanimité

Vote du Budget primitif Office du tourisme

Fonctionnement en dépenses et recettes : 1 049 262,95 €
Investissement en dépenses et recettes : 37 655,26 €

Décision : Accepté à l'unanimité

Vote du Budget primitif Principal

Fonctionnement en dépenses et recettes : 12 445 928,00 €
Investissement en dépenses et recettes : 15 235 041,54 €

Décision :
5 voix contre
(Mme ROUX – Mme BOURSE – Mr BONHOMME – Mr EFFRANCEY -Mr GREFFOZ)
12 voix pour.

[Rire dans la Salle]

Mme ROUX : « Vous voulez qu'on vous dise pourquoi ?]

Mme ROUX : « En fait on vote contre pour certains points mais pas pour tous. Le SPA on n'est pas d'accord. En réunion, mais pas sous cette forme, mais on en a déjà débattu plusieurs fois, on devait avoir le budget de fonctionnement, et on ne l'a pas. On va pas voter pour un truc sachant qu'on sait pas combien çà va nous coûter après en fonctionnement .Surtout que tu viens de dire qu'il faut faire très attention. Il y a quand même des postes qui ont augmenté de façon conséquente, les frais de personnel, 5% c'est beaucoup, effectivement on fait pas toujours comme on veut, on a plus de police municipal,... »

Mme CHEMIN : « La police on peut en parler, c'est sur la demande des administrés »

Mme ROUX : « Je ne te dis pas que c'est pas la demande, ... »

Mme CHEMIN : « Mais çà s'explique... »

Mme ROUX : « Effectivement, tout s'explique. »

Mme le Maire : « Il y a par exemple une somme qui à été mise en soupape, de 62 000 euros ou il y a rien derrière, c'est parce que quand les gens sont en maladie on est obligé de le payer et de prendre quelqu'un pour le remplacer »

Mme ROUX : « Mais c'est la même chose tous les ans! »

Mme le Maire: « Après vous savez que par exemple la directrice de la crèche s'en va. On a trouvé quelqu'un pour la remplacer , elles vont être en binôme pendant quelque temps, donc çà fait quelque chose de plus. Il y a un remplacement d'une personne à la crèche, ya un saisonnier hiver à la déchetterie, pour pas que les gens mettent tout n'importe où .. »

Mme CHEMIN : « Il y a aussi un agent sur les sports qui l'année dernière était payé sur 10 mois et maintenant il est payé sur 12 »

Mme le Maire: « A un moment donné le budget c'est le reflet de la politique, après ya deux choses, dans le fonctionnement il y a la notion de service aussi quelque part , est ce qu'on rend ou pas ce service? Sachant que chaque fois qu'on rend un service çà coûte à la collectivité, … Toutes ces questions il faut se les poser alors là au niveau du personnel, c'est vrai que c'était des incontournables, on n'a pas le choix, on a des contributions on n'a pas le choix, il s'avère que dans la fonction publique il y a des changements de grade, des avancements de carrière on n'a pas le choix, c'est automatique, ya plein de choses comme çà ... »

Mme ROUX : « Mais bien sûr, mais quand par exemple quelqu'un part à la retraite, on sait aussi que celui qui va le remplacer coûte beaucoup moins cher que celui qui part. »

Mme le Maire: « Cà c'est pas évident »

Mme ROUX : « En principe c'est comme çà. »

Mme CHEMIN : « Non mais par exemple dans l'année on a un cadre qui va s'en aller et qui est à temps plein on le reprendra pas à temps plein parce qu'on n'en n'a pas la nécessité. Et donc là il faut qu'on crée des doublons par ce que c'est nécessaire et ... »

Mme ROUX : « Oui mais çà c'est récurrent sur la masse parce qu'il y a beaucoup de gens, on a toujours grosso modo le même nombre d'arrêts maladie, et il y a quand même les charges courantes qui ont augmenté de façon conséquente. D'ailleurs cette semaine vous avez sûrement vu dans l'Écho des pays de Savoie un article sur les petites communes stations de ski comme, un peu comme nous , ou il disait que la cour des comptes trouvait que les endettements devaient être calculés par rapport au nombre de personnes habitant dans la station, et pas par rapport aux masses de clients.. »

Mme le Maire : « Par rapport aux personnes permanentes? »

Mme ROUX : « permanentes Oui tout à fait! »

Mme le Maire : « Oui alors à ce moment là, on refait même pas les routes! hein »

Mme ROUX : « Le tout c'est de faire un mixte entre les deux. Mais ils disent que quand même on prend des risques dans les stations de moyenne altitude, sachant qu'on aura plus de subvention c'est ce que disait Patricia [Mme le maire] Tout à l'heure, qu'on en aura de moins en moins. »

Mr BONHOMME : « Moi je voudrais reparler du SPA, tout à l'heure tu parlais de compétences intercommunales et le SPA »

Mme le Maire: « çà me fait rire, Tu sais pourquoi çà me fait rire, parce que chaque fois indépendamment du SPA, rien que la piscine telle qu'elle est aujourd'hui essaie de la proposer en interco, ils veulent la leur, ils veulent pas la nôtre »

Mr BONHOMME : « Mais le SPA ils en n'ont pas! Et c'est une compétence touristique»

Mme le Maire : « Vous parlez de l'intercommunalité du Grand-Massif ou celle de la Vallée de l'Arve ? Comme quoi on est bien partie hein! Moi j'ai assisté aux réunions sur l'intercommunalité il y a eu la compétence piscine qui à été proposé pour la piscine de Scionzier au prétexte que les enfants qui sont au collège allaient à la piscine, ce qui est normal, les nôtres y vont aussi pourquoi pas dans l'interco moi j'ai pas d'apriori. Sauf que la loi dit quand je mets une compétence, je la met pour tout le monde. Sauf que la, la compétence elle était pour eux, elle était pas pour nous. Je dis nous aussi on a une piscine, donc on met la piscine , AH NONON pas celle des CARROZ!. Bon pas la piscine,. Les transports: Bon alors je dis, vous faites du transport urbain, nous on fait du transport c'est vrai qu'il n'est pas urbain, mais on fait du transport touristique AH NONONON, vos transports çà marche pas. C'est à dire que nous on y allait pour payer mais on était surtout rien dedans. voilà çà c'est passé comme çà. Et voilà pourquoi à un moment donné on est allé voir du côté du Grand Massif. C'était pas de la mauvaise volonté, c'est que les gens ne veulent pas de nos compétences, ils veulent pas qu'on dépense de l'argent, mais ils veulent bien qu'on leur donne des ressources. Les ressources fiscales, je sais plus si c'est la taxe foncière ou la taxe d'habitation c'est la même que Cluses et çà, çà leur pose pas de problème. Et quand on fait le calcul du quotidien comme dans le SIVOM par exemple, elle nous coûte tant pour les gamins qui y vont, je ne sais plus si c'est 20 000 euros, disons 20 000 euros. puis on a fait des calculs avec les taxes additionnelles quand on serait dans l'intercommunalité sauf que la taxe additionnelle elle s'applique pas à la population permanente, elle s'applique à tout le monde. Résultat des courses ce que je paie 20 000 euros aujourd'hui je le paierai 160 000 euros demain. 8 fois plus Et le problème est là depuis le début, on veut mutualiser le quotidien, mais on veut pas nos équipements touristiques on fait comment ? »

Mr BONHOMME : « Justement pourquoi mettre le SPA dans le budget , parce que si on le vote, on dit OK. En plus on vote quelque chose sur un dossier qui est incomplet, donc c'est vrai que c'est un peu gênant, et plus il y a le côté interco notamment pour la mairie, comme tu l'as dit tout à l'heure, le côté interco qui est complètement incertain, et c'est vrai que c'est dommage. Et c'est pour çà qu'on vote en partie contre. Sur ce budget là , On sait que les services techniques c'est quelque chose qui est nécessaire et qu'il faut travailler évidement, mais c'est des investissements qui sont là pour 10/ 20 ans. Par contre sur le SPA on avait dit qu'on aurait le budget de fonctionnement avant de voter le SPA et là, on ne l'a pas. Voilà donc en votant pour, on..... »

Mme le Maire: «... NON NON mais c'est important d'avoir à l'esprit quelque chose, que je crois que personne n'a à l'esprit. Je prend un exemple : la Crèche. Souvent on nous dit la compétence petit enfance on la met dans l'intercommunalité, mais qu'est ce que çà veut dire? Çà veut dire qu'on y met les bâtiments, çà veut dire qu'on y met le personnel, mais çà veut dire qu'on n'y met aussi toutes les dettes. C'est à dire que si demain les crèches vont dans l'intercommunalité, le prêt qu'on a sur la crèche il bascule dans l'intercommunalité, c'est plus pour nous, c'est pour l'interco [Mais l'intercommunalité n'est ce pas quand même et toujours nous ?] .Le SPA demain il rentre avec l'interco et bien il y va avec les prêts , tout y va. Le gros problème, le journaliste qui est venu me voir pour me parler du SPA , il a posé la question pourquoi pas dans l'interco ? Je lui est dit l'interco : un , il faut la faire déjà, deux, une fois qu'elle est faite il faut se mettre en route, Trois, encore faut il que la compétence soit à l'intérieur et une fois que la compétence est à l'intérieur encore faut il que les gens qui seront autour de la table acceptent le projet. On a tout intérêt alors si on attend çà on risque d'attendre longtemps et ne pas avoir le produit. On a tout intérêt à le mettre en place, et après SI JAMAIS dans l'interco ya la compétence, pas de souci, on le met. »

Mr BONHOMME: « Ok, mais les personnes autour de cette table aujourd'hui on donne le feu vert, sans avoir....on sait pas. On sait pas si faut faire plus gros, si çà rentre dans l'interco, on sait pas ce que çà va coûter, On sait pas quel prix on va faire payer à nos futurs clients, »

Mme le Maire: « Ben si on va le faire çà. Il est même pas construit le SPA! On n'a même pas les appels d'offres encore! »

Mme ROUX : « Mais heureusement!»

Mr BONHOMME : « Patricia çà me paraît vraiment prématuré. »

Mme SIFFOINTE : « çà ne me satisfait pas du tout, parce qu'on nous avons des réunions préparatoires aux budgets et vous n'étiez pas là. Çà on aurait pu le discuter en réunion préparatoire. »

Mr BONHOMME : « Tous les votes sur le SPA on a dit NON »

Mme SIFFOINTE : « Je viens de dire çà fait 3 ans que vous êtes élus, çà fait 3 ans que vous votez contre le budget. Vous votez les budgets de l'office et après vous votez pas le budget principal. Faut m'expliquer? »

Mme ROUX : « D'abord on a voté pas que le budget de l'office, on a voté tous les budgets. »

Mme SIFFOINTE: « Oui mais vous votez pas le budget principal »

Mme ROUX : « Et bien non parce qu'on n'est pas d'accord ! »

Mme SIFFOINTE : « ET Bien Fallait venir aux réunions de travail c'est tout .»[Le fait d'aller ou non en réunion ne change rien aux votes, Quand on n'est pas d'accord, on n'est pas d'accord!]

Mme ROUX : « On en a parlé plusieurs fois, On n'est pas d'accord on l'à dit et redit »

Mme SIFOINTE : « On passe des heures et des heures ici... »

Mr BONHOMME : « Mais qui n'a pas entendu quand on a parlé de çà qu'on était pas d'accord? »

[BROUHAHA GENERAL]

Mme ROUX: « On en parlé à chaque fois!! »

Mme RONCHIETTO : « Non mais çà devient rigolo, vous étiez les premiers à dire qu'il fallait faire un SPA »,[Reconnaitrait elle que l'idée ne vient pas des élus de la majorité?, belle confession.] « Et quand il faut s'engager, Hop! vous vous lavez les mains et vous vous mouillez pas. Moi je trouve çà écœurant. On ne vous voit pas, vous ne travaillez pas, Vous venez une fois par mois pour dire alors vous avez bien fait ci, vous avez bien fait çà, est ce que vous avez bien travaillé, et bien nous on le vote pas, au revoir! Et bien moi je trouve que c'est de la rigolade, de la RIGOLADE et là j'ai envie d'aller pisser, et je préfère aller pisser plutôt que vous voir.]

[RIRES COLLECTIF de la Salle et Mme RONCHIETTO sort ]

Mr EGARD : « On prend des risques, on prend des sacrés risques,et depuis des années,. Quand on vote le budget SOREMAC on prend des sacrés risques »

Mme ROUX : « Mais on sait ou on va. On peut pas le voter on connait pas les frais de fonctionnement!! »

Mr BONHOMME: « Mais sur les canons à neige on connait le potentiel, on connait le prix du forfait, c'est un potentiel qu'on essaie de développer tous les ans. Si c'était des investissements avec toutes les données..Mais on est quand même vachement dans l'inconnu !»

Mr EGARD : « il y aura un déficit sur le SPA on le sait déjà »

Mme ROUX : « Mais pas forcément, il y a des choses qui se rentabilisent, puisqu'il y a des privés qui le font .Donc c'est que çà peu être rentable .»

Mme le Maire: « Le SPA, la partie été, on sait ce que çà fait, puisqu'on connait les déficits, on les à chaque année sur les piscines. Les parties Hiver sont en général plus rentables. En fait c'est à vous de limiter peut être les horaires au départ, mais si ya une grosse demande d'ouvrir plus. Par ce que ce qui va coûter le plus cher, on le sait, c'est l 'énergie et le personnel. Donc si on fait des grosses amplitudes d'ouvertures, on aura plus de personnel, si on fait des plus petites amplitudes, on aura moins de personnel, quels sont les tarifs, on va les ajuster, mais çà c'est à voir dans les réunions. Donc çà va être ajusté et çà va être présenté. »[Il n'existe donc aucun dossier !! Hallucinant.]

Mme LESENEY: « Vous nous avez exposé pourquoi vous votez non, c'est bon. »[Stop! Ne pas parler des affaires qui fâchent, faire la politique de l'autruche deviennent les devises de la majorité! Normal, Mme LESENEY fait partie de la commission Sports, celle qui est en charge du dossier de fonctionnement du SPA . Dossier qui est inexistant pour l'heure! ]

[BROUHAHA GENERAL]

Mme le Maire : « Ceci dit, je vous le dis, si vous trouvez une intercommunalité je vous le dis, qui prend le SPA , il faut y aller. Donc la balle est dans votre camp. Trouvez moi une intercommunalité qui a le courage d'aller jusqu'au bout de ce qu'on appelle la mutualisation , le SPA c'est un outil touristique mais c'est quand même un outil attractif pour toutes les populations de la vallée, mais pour l'instant j'ai vu personne qui était intéressé. »[Un peu facile la remise du bébé!]

Mme ROUX : « Et bien personne ne va vouloir se léser »

Mme RONCHIETTO : « Concernant le budget moi je voulais remercier le travail de toutes les dames qui travaillent là dessus , remercier également Christiane [MORET] en tant qu'élue qui est avec Patricia, mais qui en fait est toute seule parce que Patricia travaille. Quand à moi voter pour mettre des centaines de millions çà me dépasse parce que au dessus de 1000 euros je ne suis pas habituée à gérer de tel budget. Donc moi aussi çà m'inquiète d'engager une commune sur des grands travaux comme çà et puis que dans quelques années çà puisse poser problème. Moi je trouve que c'est très difficile de s'engager et de voter par ce que l'on prend effectivement une responsabilité. Mais je pense que tout le travail qui à été fait depuis deux ans, d'aller voir des centres, d'obtenir leur heu...comme à la Clusaz ...heu ..ils nous ont donné tous les frais de fonctionnement, les budgets, les choses comme çà..Moi personnellement c'est vrai que je n'ai pas pris le temps d'aller regarder tout çà pour avoir une idée, parce que je suis incapable de travailler là dessus, » [Reconnaitrait elle qu'elle vote par solidarité sans connaître le dossier, à l'aveugle? ], « mais vous qui avez des compétences, justement financières , vous êtes jeunes, vous êtes dans le vent, vous avez plein de compétences de chef d'entreprise, »[A contrario se sentirait elle vielle, ringarde et inapte? .] « et bien pourquoi vous n'avez pas fait ce travail là pour nous rassurer ce soir, et de dire et bien voilà on va pas dans le mur, moi çà m'aurait rassurée de voir que vous vous occupiez de çà .Et puis que vous nous disiez ba oui faut y aller, parce que vous étiez les premiers à dire qui fallait y aller, Voilà. »[C'est pas très gentil pour les personnes de la commission sports en charge du dossier!!]

Mr BONHOMME: « Michèle c'est judicieux ce que tu dis et je partage complètement tout ce que tu as dit, le seul truc auquel je voulais répondre c'est que, sur la partie justement financière, c'est que par expérience, peut être pas sur des montants aussi élevés, bien que j'ai une société qui fabrique pour 6 Millions d'euros donc c'est à peu près la même chose, la dessus il y a trop d'incertitude pour engager normalement , un dossier surtout de ce montant là, la capacité de récupération là dessus elle est vraiment quasi nulle. C'est valable pour une entreprise, c'est autant valable pour une commune. On avait évoqué le fait et je croyais que tout le monde était d'accord, on travaillait à la fois les investissements, les investissements c'est une chose, encore une fois il y a des emprunts, çà s'absorbe. Le fonctionnement c'est primordial, parce que c'est vraiment le cœur des dépenses. »

Mme RONCHIETTO : « J'ai assisté à des réunions de travail là dessus avec Pascal [FRONTIN] où on a justement parlé du fonctionnement, on a parlé du personnel, on a déjà parlé de tout çà! »

Mr BONHOMME : « Non Non on n'a pas parlé de sommes. On a demandé il y a peu près deux mois que si on porte le SPA en vote, on demanderait qu'il y ait d'abord le fonctionnement qui l'accompagne, pour justement bien le comprendre, bien le mesurer. Après notre boulot, tu parlais on travaille pas etc.. c'est faux, moi je suis à l'Office toutes les semaines, il y Philippe [POETTOZ] qui est là il peut en attester, donc on travaille, on fait venir des gens au ski, on a progressé sur pratiquement tous les domaines. Il y a du travail, il y a énormément de travail , tu ne le vois peut être pas parce que c'est pas ta partie, mais il y a du travail. »

Mme RONCHIETTO : « Non mais il aurait fallu travailler sur ce dossier là. »

Mr BONHOMME: « On a fait les premières réunions, on a demandé le budget de fonctionnement et voilà c'est simplement une remarque qui accompagnait pourquoi on a dit non au vote parce que on s'était engagé, au moment où on voterait, qu'on aurait toutes les données nécessaires pour prendre la meilleure décision. Aujourd'hui j'ai pas les données qui me permettent de dire oui»

Mme RONCHIETTO : « Et bien il faut aller les chercher »

Mr BONHOMME : « Mais elles n'existent pas! »

Mme RONCHIETTO : « Et bien ...Ben alors il faut... »

Mme le Maire: «... Vous savez pourquoi il n'y a pas les données de fonctionnement ? Parce que il fallait officiellement déposer le permis de construire, ya un énorme travail qui à été fait au niveau de la commission sports, ils ont tout regardé au niveau technique , vraiment dans le détail,.. »

Mr BONHOMME : « Et bien justement, mais moi j'ai pas tout à fait les mêmes échos alors c'est pour çà.. »

Mme le Maire : « ...Tant que le dossier technique et tant que le permis était pas déposé ils pouvaient pas avoir l'esprit tranquille pour faire le fonctionnement. »[Pas convaincante l'explication! ]

BOUHAHA GENERAL

Mme le Maire : « Willy a raison de préciser que on avait d'énorme travaux de remise en état des bassins. c'est à dire que si demain on dit je sais pas 2millions et demi pour refaire les bassins, pour remettre en état la piscine, qui commence à dater, on met entre 2 et 3 millions. Mais alors là on a le même produit! Donc là çà aurait été une erreur »[Mais si les bassins sont à remettre en état cela ne change rien et cela n'est pas une erreur puisqu'il faut le faire. ]

Mr EGARD : « On profite du SPA pour refaire les bassins »

Mme le Maire: « ...il y a les bassins, il y a les vestiaires qu'il faut refaire...il y a plein de choses hein..qui font que çà engageait des gros travaux sans pour autant augmenter le prix d'entrée, parce que faut pas rêver, le prix d'entrer on l'augmentera pas comme çà. » [Force est de constater que les bassins et le reste n'aura pas duré longtemps! Un manque de réflexion au départ peut être ?]

Mr BONHOMME : « Michèle, C'est vrai qu'on a des compétences, on demande pas mieux de les mettre en marche , c'est vrai que quand le SPA sera sorti et qu'il fonctionnera, on sera les premiers à aller le défendre, à aller le commercialiser. Moi ma mission communale c'est de faire de la communication et de la commercialisation. Et on ira au carton pour le faire tourner, comme on essaie de le faire pour les remontées mécaniques et l'ensemble des éléments. »

Mme le Maire : « Et moi je vais encore plus loin, c'est avant qu'il soit sorti, je pense que çà vaut le coût d'aller voir sur place ce qui se passe, » [ Ah bon parce qu'il va se passer quoi que ça vaille la peine ? Aller sur place pour ne RIEN voir, çà c'est sûr çà vaut le coup ! ] … « parce qu'il y aura aussi du travail de décoration , il faudra choisir les couleurs, çà semble tout bête mais c'est important » [sûrement indispensable d'aller voir avant qu'il soit sorti !!! pour choisir les couleurs.]

Mr BONHOMME : « Mais aujourd'hui, voilà désolé, je me répète ce dossier n'est pas finalisé pour pouvoir signer un chèque en blanc. Voilà ce qui justifie le NON au budget. »


- Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2011

le taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2011
· 7.88 % pour la zone «P» (Arâches hors Flaine) soit 550 000.00 € de recettes
· 9.78 % pour la zone «RA» (Flaine) soit 256 000.00 € de recettes.

Décision : Accepté à l'unanimité

Vote des subventions aux associations pour 2011

Liste des associations présentées par MR EGARD plus haut dans le budget

Décision : Accepté à l'unanimité



URBANISME-FONCIER

-Acquisition terrain au Bois de la Char- ( Présentation Mme RONCHIETTO)

Acquisition de la parcelle sise au lieudit "Bois de la Char",cadastrée section B n° 2283 d'une superficie de 6 a 68 ca pour un montant total de 1 600 €, appartenant à Mme Chantal GAUD.
Les frais de notaire seront à la charge de la commune

Décision : Accepté à l'unanimité

 

- Vente de terrain communal lieudit "Les Combes de Lachat"- ( Présentation Mme RONCHIETTO)

La ferme de Monsieur et Madame LESSORE DE SAINTE FOY Maurice n' a pas d'accès. Ils désirent acquérir une parcelle communale cadastrée section A n° 846 d'une superficie de 1 a 62 ca, pour un montant de 2 000 €. afin de désenclaver leur propriété depuis le chemin rural de Lachat.

Cette parcelle est classée en zone N au Plan Local d’Urbanisme et en zone rouge au Plan d’Exposition aux Risques Naturels. A ce titre, aucune construction ne pourra être envisagée

Les frais de notaire seront à la charge des acquéreurs.

Décision : Accepté à l'unanimité


PERSONNEL

- Création de postes saisonniers 2011- ( Présentation Mme CHEMIN)

Les postes saisonniers sont les suivants,( à temps complet):

Pour l'Eté

1 aide opérateur : salle des Sports/ piscine
2 adjoints techniques piscine
3 adjoints techniques salle polyvalente
4 MNS (ou BNSSA)
3 caissières piscine
3 serveurs club house
12 adjoints des services techniques (soit deux de moins que l'été précédent)
8 adjoints techniques renfort événementiel "Chœurs de France" afin de pallier le manque de bénévoles.
1 adjoint d’animation office du tourisme

Pour l'Hiver

10 auxiliaires de puériculture
1 éducatrice de jeunes enfants
1 adjoint administratif accueil halte-garderie
3 ASVP
2 adjoints techniques déneigement (soit deux de moins par rapport à l'hiver passé)

Eté-hiver

7 animateurs centre aéré
1 adjoint d’animation office du tourisme
1 adjoint des services techniques à la déchetterie
3 ASVP

Décision : Accepté à l'unanimité

 

MARCHES PUBLICS

- Avenant n°1 au marché à bons de commandes d'entretien et de revêtement de voirie-Colas- ( Présentation Mr EGARD)

Le montant maximum de ce marché fixé à 700 000 € H.T. étant à ce jour atteint, il s'avère nécessaire de prendre un avenant à ce dernier pour permettre la réalisation de travaux de réfection d'enrobés .

Montant des travaux supplémentaires : 31 500.00 € H.T. soit 37 674.00 € T.T.C. Soit 4.5 % d'augmentation du marché initial.

Ce qui porte le montant du marché pour l'entreprise Colas Rhône Alpes à 731 500 € H.T. soit 874 874.00 € T.T.C.

Décision : Accepté à l'unanimité

- Avenant n° 1 au marché Mont-Blanc Hélicoptères (rectification d'erreur dans les prix)- ( Présentation Mr EGARD)

Suite au courrier de la société Mont-Blanc Hélicoptères précisant qu'elle a arrondi par erreur les prix hors taxes dans l’acte d’engagement du marché de prestations de secours héliportés sur les secteurs des Carroz et de Flaine qui lui a été attribué par délibération du 9 novembre 2010, le Conseil municipal, à l'unanimité, accepte de signer un avenant n° 1 au marché de base rectifiant le montant des prix HT afin que ceux-ci concordent avec les prix TTC.

Les nouveaux montants HT à prendre en compte sont donc les suivants :
Offre pour les secours héliportés sur les secteurs de Flaine et des Carroz
Secours primaires vers les centres médicaux : 531,75 € HT soit 561,00 €TTC
Secours héliportés avec treuillage : 847,39 € HT soit 894,00 € TTC

Décision : Accepté à l'unanimité

-Avenant n° 1 au marché de construction d'un parking souterrain (changement d'un co-traitant)- Présentation Mr EGARD)

En mai 2010, un marché de maîtrise d’œuvre en vue de la construction d’un parc de stationnement semi-enterré à Arâches La Frasse a été confié à un groupement rassemblant les compétences suivantes :

architecte/mandataire : AEDES architecture urbanisme
bureau d’Etudes structures : Georges DEPERRAZ SA
bureau d’études fluides : TEB.

Par courrier en date du 25 mars 2011, l’architecte mandataire AEDES a informé la Commune que M. DEPERRAZ cessait son activité en raison d’un départ en retraite.
Suite à cette cessation d’activité, le bureau d’études PLANTIER a repris les activités exercées jusqu’alors par le bureau d’études DEPERRAZ.
Ces modifications apportées à la composition de l’équipe de maîtrise d’œuvre ne remettant pas en cause les conditions économiques du marché initial, le Conseil Municipal, à l'unanimité, autorise Madame le Maire à signer l'avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre entérinant la cession des activités du bureau d’études DEPERRAZ au profit du bureau d’études PLANTIER

Décision : Accepté à l'unanimité

- Avenant n° 1 au marché de l'entreprise Famy pour la construction du télésiège des Molliets- Présentation Mr EGARD)

Retiré de l'ordre du jour

- Marché lot 3 charpente-menuiseries travaux aménagement groupe scolaire du Serveray- Présentation Mr EGARD)

Le 9 février 2011, le lot n°3 charpente – couverture – zinguerie - bardage a été déclaré infructueux. Il a été décidé de recourir à une procédure négociée, conformément à l’article 35 I 1° al.3 du Code des marchés publics stipulant que la négociation ne peut être engagée qu'avec le ou les candidats ayant soumis une offre lors de la première consultation.

Par conséquent, la commission d’appel d’offres réunie le 30 mars 2011 a analysé l'offre déclarée infructueuse lors de la première consultation, au regard des critères suivants :
prix : 50%
valeur technique : 50%.
Après analyse, la CAO propose de retenir l’offre de l’entreprise LABAT & SIERRA, domiciliée 223 route de la Croix Blanche - 74330 Sillingy pour un montant de 79 305,50 € HT soit 94 849,38 € TTC.

Décision : Accepté à l'unanimité


SYANE 74

-Hameau de Ballancy – mise en souterrain des réseaux- ( Présentation Mme RONCHIETTO)

montant global estimé à : 215 534,00 € T.T.C.
participation financière communale s’élevant à 124 873,00 € T.T.C.
frais généraux (à la charge de la commune) s’élevant à : 6 466,00 € T.T.C.

Ces travaux consistent en un renforcement basse tension, au remplacement du poste transformateur et à la mise en souterrain des réseaux électriques et France Télécom, il sera également prévue une réservation pour la fibre optique.

Décision : Accepté à l'unanimité

 

Marché de service pour la conception et la réalisation de la brochure de l'Office de tourisme- ( Présentation Mr BONHOMME)

Mr BONHOMME : « Tous les ans on produit une brochure qui est la brochure officielle des CARROZ, c'est un marché de trois ans qui était détenu actuellement par la société PAMPLEMOUSSE . C'est reparti en appel d'offres, on a eu pas mal d'offres qui étaient intéressantes »

valeur technique 70 % (projet : 50 % et note méthodologique 20 %)
prix 30 %.
10 Offres
l'Entreprise retenue est Pamplemousse - rue de Verdun –74490 Annecy le Vieux pour un montant de 29 500.00 € H.T. soit 31 122.50 € T.T.C. Pour 25 000 exemplaires en offre de base et 46 500.00 € H.T. soit 49 057.50 € T.T.C. en version magazine.
Ce marché est signé pour 3 ans.

Mme RONCHIETTO : « Ben vous pourriez nous le montrer là parce que nous on était là pour ouvrir les Offres et on aimerait bien voir parce que nous on était là pour ouvrir les enveloppes alors maintenant on aimerait bien voir. .. »

Mme ROUX : « Calme toi, Calme toi Michèle »

Mr BONHOMME : « Si je peux te retourner le truc il fallait être là à la réunion de travail »

Mr BONHOMME : « En fait on ne souhaitait pas , toute l'équipe, on a préféré ne pas le montrer parce qu'il y a une piste visuelle qui est vraiment intéressante proposée par la Sté PAMPLEMOUSSE »

Mme RONCHIETTO : « Et alors nous la piste visuelle on aurait pas pu la trouver intéressante? »

Mr BONHOMME : « Comme on fait chaque année, on est 4, 5 pas plus à savoir et on essaie de garder çà jusqu'au dernier moment par ce qu'il y a quelque chose qui est vraiment pas mal et on va essayer de marquer encore cette année »

Mr EGARD : « Il n'y avait vraiment pas photo »

Décision : Accepté à l'unanimité


DELEGATION DE SERVICE PUBLIC-
(
Présentation Mr EGARD)

2 candidatures
la société retenue est Tennis Altitude- 1 rue René Jacques – 92 Issy Les Moulineaux.
Le Conseil Municipal accepte une convention pour une durée de 3 ans, soit jusqu'au 31 août 2013, avec "Tennis Altitude" aux conditions suivantes :
· redevance de 10 % du chiffre d’affaires sur l’activité enseignement
· 5,50 €/heure pour la location des terrains dans le créneau horaire de 12 à 17 h
· 8,00 €/heure en dehors de cette plage horaire.

Décision : Accepté à l'unanimité




VOIRIE CIRCULATION

- Demande d'un rond-point au col de Chatillon-
( Présentation Mme le Maire)


la Commune de Chatillon sur Cluses de mettre en place un rond-point au col de Chatillon afin de réguler la circulation très importante surtout en période de vacances.

Le maire de Chatillon demande le soutien de la mairie d'Arâches dans le projet de construction de ce rond point.

Décision : Accepté à l'unanimité



QUESTIONS DIVERSES

Pas de question

La séance est levée à 22 heures

Les dossiers


Conseil Municipal du 02/08/16 - 19H30 - Mairie
Conseil Municipal du 05/07/16 - 18H30 - Mairie
Conseil Municipal du 07/06/16 - 18H30 - Mairie
Conseil Municipal du 10/05/16 - Mairie - 18H00
Conseil municipal du 04/04/16 - Mairie - 19 H 00
Conseil municipal du 15/03/16 - Mairie - 19 H 00
Conseil Municipal du 02/02/16 - Mairie - 19 H 00
Conseil Municipal du 15/12/15 - 19H00 - Mairie
Conseil Municipal du 01/12/15 - 18H00 - Mairie
Conseil Municipal du 10/11/15 - 18H00 - Mairie
Conseil Municipal du 01/10/15 - 18H00 - Mairie
Conseil Municipal du 08/09/15 - 18H00 - Mairie
Conseil Municipal du 28/07/15 - 18H00 - Mairie
Conseil Municipal du 16/06/15 - 18H30 - Mairie
Conseil Municipal du 28/04/15 -Mairie- 18 H 30
Conseil Municipal du 17/03/15 - Mairie - 19 H 30
Conseil Municipal du 24/02/15 - Mairie - 19 H 30
Conseil Municipal du 27/01/15 - Mairie - 19 H 00
Conseil Municcipal du 16/12/14 - 18 H 00 - Mairie
Conseil Municipal du 18/11/14 - 18H00- Mairie
Conseil Municipal du15/10/14 - 18H00- Mairie
Conseil Municipal du16/09/14 - 18H00- Mairie
Conseil Municipal du 13/08/14 - Mairie - 19 H 30
Conseil Municipal du 20/06/14 - 18H00- Mairie
Conseil Municipal du 27/05/14 - 18H00- Mairie
Conseil Municipal du 15/04/14 - Mairie- 20 H 00
Conseil munucipal du 26/02/14 - Mairie - 18 H30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08/01/14
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04/12/13
Conseil Municipal du 08/01/14 -Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 04/12/13 - Mairie - 17 H
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16/10/13
Conseil Municipal du 16/10/13 - Mairie 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30/08/13
PAS DE CONSEIL MUNICIPAL LE 26/08/13
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31/07/13
Conseil Municipal du 26/08/13 - Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 31/07/13 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03/07/13
Conseil Municipal du 03/07/13 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22/05/13
Conseil Municipal du 22/05/13 - Mairie -18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17/04/13
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20/03/13
Conseil Municipal du 17/04/13 - Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 20/03/13 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/02/13
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06/02/13
Conseil Municipal du 27/02/13 - Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 06/02/13 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/01/13
Conseil Municipal du 09/01/13 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05/12/12
Consseil Municipal du 05/12/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07/11/12
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10/10/12
Conseil Municipal du 07/11/12 - Mairie - 18 H 30
Conseil municipal du 10/10/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12/09/12
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/08/12
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18/07/12
Conseil Municipal du 12/09/12 - Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 27/08/12 - Mairie - 18 H 00
Conseil municipal du 18/07/12 - Mairie- 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06/06/2012
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25/04/2012
Conseil Municipal du 06/06/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28/03/12 à 18 H 30
Conseil Municipal du 25/04/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28/03/12 - 18 H 00
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22/03/12
Conseil municipal du 28/03/12 -Mairie - 18 H 30
Conseil municipal du 28/03/12 - Mairie- 18 H 00
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07/03/12
Conseil municipal du 22 Mars 2012 - Mairie - 18 H 00
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08/02/12
Conseil municipal du 07/03/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11/01/12
Conseil Municipal du 08/02/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07/12/11
Conseil municipal du 11/01/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 /11/11
Conseil Municipal du 07/12/11 - Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 09/11/11 - Mairie - 18H30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12/10/11
Conseil Municipal du 12/10/11 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13/09/11
PAS DE COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07/09/11
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03/08/11
Conseil Municipal du 07/09/11 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28/07/11
Conseil Municipal du 03/08/11 - Mairie- 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29/06/11
Conseil Municipal du 28/07/11-Mairie- 18H30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22/06/11
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31/05/11
Conseil Municipal du 29/06/11 - Mairie- 18H 30
Conseil municipal du 22/06/11 - Mairie - 18 H 30
Conseil municipal du 31/05/11 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/04/11
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30/03/11
Conseil municipal du 27/04/11- Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16/03/11
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/02/11
Conseil municipal du 30/03/11 - Mairie - 18 H 30
Conseil municipal du 16/03/11 - Mairie - 18 H30
Conseil Municipal du 09/02/11 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15/12/10
Conseil Municipal du 19/01/11 - Mairie - 19 H 00
Conseil Municipal du 15/12/10 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/11/10
Conseil Municipal du 09/11/10 - Mairie- 18 h 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13/10/10
Conseil Municipal du 13/10/10 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08/09/10
Conseil Municipal du 08/09/10 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21/07/10
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24/06/10
Conseil municipal du 21/07/10 - Mairie- 18 H 30 idem ordre du jour du 06/07/10
PAS DE COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06/07/10
Conseil Municipal du 06/07/10 - Mairie - 18 H00
PAS DE COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16/06/10
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19/05/10
PAS DE CONSEIL MUNICIPAL DU 12/05/10
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21/04/2010
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31/03/10
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03/03/10
Conseil Municipal du 16/06/10 - Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 12/05/2010 - Mairie - 18 H30
Conseil municipal du 21/04/10 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/01/10
Conseil municipal du 31/03/10- Mairie - 19 H00
Conseil municipal du 3 /03/ 2010 - Mairie - 19h00
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15/12/09
conseil municipal du 27/01/2010
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/12/2009
conseil municipal du 15/12/09 - Mairie - 19 H00
conseil municipal du 9/12/09 - Mairie - 18 H30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21/10/09
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14/10/09
conseil municipal du 14/10/09 - Mairie - 18 H30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/09/09
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11/08/09
PAS DE COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29/07/09
Conseil municipal du 09/09/09 - Mairie - 18 H 30
Conseil municipal du 11/08/09 - Mairie - 20 H 00
conseil municipal du 29/07/09 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02/07/09
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17/06/09
conseil municipal du 02/07/09 - Mairie - 19h 00
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10/06/09
conseil municipal du 17/06/09 - Mairie - 18 h 30
conseil municipal du 10/06/09 - Mairie - 18 H30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13/05/09
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 13 Mai 2009 à 18 Heures 30
Questionnaire
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPLAL DU 15/04/09
Conseil Municipal du 15/04/2009 - Mairie - 19h
Conseil Municipal du 13/03/2009 - Mairie - 19h
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPLAL DU 13/03/09
Invitation
Conseil Municipal du 11/03/2009 - Mairie - 19h
Conseil Municipal du 18/02/2009 - Mairie - 19h
Conseil tendu
Dauphiné Libéré du 03 02 2009
Conseil Municipal du 28/01/2009 - Mairie - 19h
Compte rendu des conseils municipaux
Depuis le mois de mars 2008 que s’est il passé ?
Equipe en place
Meilleurs Voeux !