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Les dossiers suivis par notre équipe
Conseil tendu
mardi 10 février 2009

Comme l’a déjà relaté le Dauphiné Libéré en date du 03/02/09 les « Z’AMOURS » n’étaient pas au rendez-vous lors du conseil municipal du 28/01/09. D’ailleurs on pouvait remarquer l’arrivée des conseillers : En premier lieux les conseillers de l’opposition premiers arrivants,
En second lieux les conseillers de la majorité qui descendaient en file indienne du bureau du haut après avoir reçu les dernières recommandations. Le conseil municipal a débuté vers 19 h 15 retardé par la mise en place du rétroprojecteur, dont la bonne marche n’avait pas été contrôlée. Il est à noter que la population s’était déplacée en nombre, preuve de l’intérêt qu’elle porte à la gestion de la commune. L’ordre du jour a été évoqué en ordre dispersé et non suivant l’ordre établi initialement.
C’est pourquoi nous suivrons le même schéma.

Délégations du Conseil Municipal au Maire
Un certain nombre de délégations étaient soumises aux votes. Depuis le début de la cohabitation certaines délégations n’avaient pas obtenu l’unanimité et par conséquent chaque cas devait être entériné lors d’un conseil municipal. En l’occurrence le droit de préemption. L’Opposition est restée sur sa position de départ à savoir que le conseil municipal doit pouvoir juger ensemble d’une préemption et non pas une personne isolée même si celle-ci est le maire.
Cependant c’est en passant en force qu’il à été décidé à 12 voix contre 6 que Mme le Maire peut préempter un bien à hauteur de 500 000 euros.

PERSONNEL
Prenant en compte les objections de Madame le Maire à savoir : « son surcroît de travail, son incapacité à suivre les multiples réunions en journée, la gestion du quotidien… » en réalité un rythme démentiel qui ne lui laisse que ¾ d’heures pour son repas du midi. C’est pourquoi devant tant de bonnes raisons il a été décidé d’embaucher un Directeur Général des Services. Ce poste fera l’objet d’un recrutement extérieur à la station, aucune personne ne répondant à ce profil dans notre commune.

Dans la série « on ne nous dit pas tout ! » Pour sa plus grande surprise, Mr Bonhomme (président de la commission communication et commercialisation) à découvert qu’un poste de rédacteur du bulletin municipal était mis en délibération sans qu’aucun projet concernant ce recrutement n’ait fait l’objet d’une réunion de travail. Devant le refus du président le projet de poste à été retiré.
C’est donc aux SPORTS que l’on attribue deux? nouveaux postes :
- un animateur FITNESS pour la salle de sport
- Une secrétaire

Convention commune Sarl BLC
C’est une société spécialisée dans les économies de charges sur le personnel. A priori aucune incidence financière pour la commune. C’est sur les économies réalisées que la société se rémunérera à hauteur de 50 %. Mr BONHOMME fait remarquer que cette démarche va dans le bon sens puisque l’opposition réclame depuis le mois d’avril 2008 un audit financier sur tous les comptes de la commune. Madame le Maire précise que contrairement à un audit cette démarche est gratuite.
Mme ROUX lui précise que certains services de l’état sont à la disposition des communes pour effectuer ces audits apparemment sans contrepartie d’argent ni de résultat. Par conséquent les renseignements vont être pris.

Redevance d’occupation GrDF
Il faut savoir que GDF paie pour passer ses canalisations de gaz en sous sol de la propriété communal. La commune reçoit une redevance selon le calcul savant suivant : (0.035 E x L) + 100 E x Ing n+1 …

Redevance Camping Car
Les campings cars des saisonniers seront désormais assujettis à une redevance de 100 Euros par mois. Leur présence posait le problème suivant : « Trop de chiens en divagation ». Selon Mme LESNEY « Ces nuisances ont été résolues grâce à l’intervention de la police municipale sur les lieux. Elle précise que les chiens de certains commerçants sont toujours eux, en divagation »

Sponsoring Deneriaz
140 000 Euros s’est la somme qui devait être répartie sur plusieurs années entre toutes les communes du Grand Massif pour permettre à Anthoine DENERIAZ de promouvoir le domaine. Initialement cette répartition revenait à 16 000 euros pour les Carroz et 8000 pour Flaine. Finalement avec le refus des élus du SIF (syndicat intercommunal de flaine) et plus particulièrement des élus Flainois au sein du conseil municipal d’Araches, cette quote-part s’élève désormais à 19000 euros pour la commune des Carroz soit 16% d’augmentation.
A noter que Anthoine DENERIAZ (seul champion olympique sur le domaine) défend la candidature de Flaine pour les prochains jeux Olympiques !!!

Régularisation de l’emprise RD6 route de CREYTORAL
Les travaux ont été réalisés en 2007 et c’est en 2009 que la régularisation des emprises est effective ! soit 2 ans après. Convention M r HUBER Pour accéder au réservoir d’eau potable situé à la Combe (la Frasse) la commune doit passer sur la propriété de Mr Huber. Ce dernier ne souhaitant pas que d’autres véhicules empruntent sa propriété, il a demandé à modifier les termes de la servitude par une nouvelle convention qui stipule entre autre : Art 1 : La commune installe une barrière à ses frais … Art 3 : La réparation et l’entretien sont à la charge de la commune …

Convention d’occupation du bâtiment communal « école de musique »( au dessus des locaux de la crêche).
Mme SIFFOINTE a proposé la régularisation de l’occupation des locaux par la chorale moyennant une somme de 10 Euros. Mme ROUX s’étonne de la somme ridicule proposée de 10 euros . Elle souhaite que seules les associations bénéficiant aux enfants fassent l’objet d’une gratuité. Le projet de convention est donc retiré et fera l’objet d’une réunion de travail permettant ainsi de remettre à plat toutes les conventions de toutes les associations pour une meilleure équité.

Convention MORET Gilbert
Pour permettre l’envol des Montgolfières sur la zone du Lays, une convention est signée pour les parcelles 1574 et 1576 du 25/01/09 au 14/02/09 pour un montant de 400 euros.

Avenant à la SED
 Après les problèmes rencontrés cet hiver par l’utilisation de parcelles situées sur le domaine skiable, en l’absence de servitude, la commune opte pour relancer le dossier des servitudes de pistes abandonné depuis plusieurs années. En effet, cette société SED sera mandatée pour effectuer le montage du dossier. Selon les estimations, cela devrait coûter environ 200 000 euros.

Marché Public :
Télésiège des Molliets Finalement le choix s’est porté sur la Sté LEITNER pour un montant de 5.6 M d’euros pour un télésiège 6 places. C’est l’esthétique de la gare qui a plu au premier adjoint et la qualité du freinage et la facilité d’entretien qui a plu à la société des remontées mécaniques.

Il y avait encore bien d’autres points, cependant vous pourrez les lire dans le compte rendu de la Mairie que nous mettrons en ligne dès lors qu’il sera fait. Nous vous invitons encore une fois à nous faire part de vos questions. Nous y répondrons.
Venez nombreux aux réunions du conseil municipal, venez pour vous faire une opinion sur vos élus et sur leur travail. Venez aussi parce que c’est votre commune, vos impôts, et surtout votre avenir qui en dépend.
A bientôt

Les dossiers


Conseil Municipal du 02/08/16 - 19H30 - Mairie
Conseil Municipal du 05/07/16 - 18H30 - Mairie
Conseil Municipal du 07/06/16 - 18H30 - Mairie
Conseil Municipal du 10/05/16 - Mairie - 18H00
Conseil municipal du 04/04/16 - Mairie - 19 H 00
Conseil municipal du 15/03/16 - Mairie - 19 H 00
Conseil Municipal du 02/02/16 - Mairie - 19 H 00
Conseil Municipal du 15/12/15 - 19H00 - Mairie
Conseil Municipal du 01/12/15 - 18H00 - Mairie
Conseil Municipal du 10/11/15 - 18H00 - Mairie
Conseil Municipal du 01/10/15 - 18H00 - Mairie
Conseil Municipal du 08/09/15 - 18H00 - Mairie
Conseil Municipal du 28/07/15 - 18H00 - Mairie
Conseil Municipal du 16/06/15 - 18H30 - Mairie
Conseil Municipal du 28/04/15 -Mairie- 18 H 30
Conseil Municipal du 17/03/15 - Mairie - 19 H 30
Conseil Municipal du 24/02/15 - Mairie - 19 H 30
Conseil Municipal du 27/01/15 - Mairie - 19 H 00
Conseil Municcipal du 16/12/14 - 18 H 00 - Mairie
Conseil Municipal du 18/11/14 - 18H00- Mairie
Conseil Municipal du15/10/14 - 18H00- Mairie
Conseil Municipal du16/09/14 - 18H00- Mairie
Conseil Municipal du 13/08/14 - Mairie - 19 H 30
Conseil Municipal du 20/06/14 - 18H00- Mairie
Conseil Municipal du 27/05/14 - 18H00- Mairie
Conseil Municipal du 15/04/14 - Mairie- 20 H 00
Conseil munucipal du 26/02/14 - Mairie - 18 H30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08/01/14
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04/12/13
Conseil Municipal du 08/01/14 -Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 04/12/13 - Mairie - 17 H
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16/10/13
Conseil Municipal du 16/10/13 - Mairie 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30/08/13
PAS DE CONSEIL MUNICIPAL LE 26/08/13
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31/07/13
Conseil Municipal du 26/08/13 - Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 31/07/13 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03/07/13
Conseil Municipal du 03/07/13 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22/05/13
Conseil Municipal du 22/05/13 - Mairie -18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17/04/13
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20/03/13
Conseil Municipal du 17/04/13 - Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 20/03/13 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/02/13
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06/02/13
Conseil Municipal du 27/02/13 - Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 06/02/13 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/01/13
Conseil Municipal du 09/01/13 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05/12/12
Consseil Municipal du 05/12/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07/11/12
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10/10/12
Conseil Municipal du 07/11/12 - Mairie - 18 H 30
Conseil municipal du 10/10/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12/09/12
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/08/12
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18/07/12
Conseil Municipal du 12/09/12 - Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 27/08/12 - Mairie - 18 H 00
Conseil municipal du 18/07/12 - Mairie- 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06/06/2012
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25/04/2012
Conseil Municipal du 06/06/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28/03/12 à 18 H 30
Conseil Municipal du 25/04/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28/03/12 - 18 H 00
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22/03/12
Conseil municipal du 28/03/12 -Mairie - 18 H 30
Conseil municipal du 28/03/12 - Mairie- 18 H 00
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07/03/12
Conseil municipal du 22 Mars 2012 - Mairie - 18 H 00
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08/02/12
Conseil municipal du 07/03/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11/01/12
Conseil Municipal du 08/02/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07/12/11
Conseil municipal du 11/01/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 /11/11
Conseil Municipal du 07/12/11 - Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 09/11/11 - Mairie - 18H30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12/10/11
Conseil Municipal du 12/10/11 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13/09/11
PAS DE COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07/09/11
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03/08/11
Conseil Municipal du 07/09/11 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28/07/11
Conseil Municipal du 03/08/11 - Mairie- 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29/06/11
Conseil Municipal du 28/07/11-Mairie- 18H30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22/06/11
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31/05/11
Conseil Municipal du 29/06/11 - Mairie- 18H 30
Conseil municipal du 22/06/11 - Mairie - 18 H 30
Conseil municipal du 31/05/11 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/04/11
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30/03/11
Conseil municipal du 27/04/11- Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16/03/11
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/02/11
Conseil municipal du 30/03/11 - Mairie - 18 H 30
Conseil municipal du 16/03/11 - Mairie - 18 H30
Conseil Municipal du 09/02/11 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15/12/10
Conseil Municipal du 19/01/11 - Mairie - 19 H 00
Conseil Municipal du 15/12/10 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/11/10
Conseil Municipal du 09/11/10 - Mairie- 18 h 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13/10/10
Conseil Municipal du 13/10/10 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08/09/10
Conseil Municipal du 08/09/10 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21/07/10
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24/06/10
Conseil municipal du 21/07/10 - Mairie- 18 H 30 idem ordre du jour du 06/07/10
PAS DE COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06/07/10
Conseil Municipal du 06/07/10 - Mairie - 18 H00
PAS DE COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16/06/10
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19/05/10
PAS DE CONSEIL MUNICIPAL DU 12/05/10
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21/04/2010
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31/03/10
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03/03/10
Conseil Municipal du 16/06/10 - Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 12/05/2010 - Mairie - 18 H30
Conseil municipal du 21/04/10 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/01/10
Conseil municipal du 31/03/10- Mairie - 19 H00
Conseil municipal du 3 /03/ 2010 - Mairie - 19h00
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15/12/09
conseil municipal du 27/01/2010
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/12/2009
conseil municipal du 15/12/09 - Mairie - 19 H00
conseil municipal du 9/12/09 - Mairie - 18 H30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21/10/09
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14/10/09
conseil municipal du 14/10/09 - Mairie - 18 H30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/09/09
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11/08/09
PAS DE COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29/07/09
Conseil municipal du 09/09/09 - Mairie - 18 H 30
Conseil municipal du 11/08/09 - Mairie - 20 H 00
conseil municipal du 29/07/09 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02/07/09
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17/06/09
conseil municipal du 02/07/09 - Mairie - 19h 00
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10/06/09
conseil municipal du 17/06/09 - Mairie - 18 h 30
conseil municipal du 10/06/09 - Mairie - 18 H30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13/05/09
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 13 Mai 2009 à 18 Heures 30
Questionnaire
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPLAL DU 15/04/09
Conseil Municipal du 15/04/2009 - Mairie - 19h
Conseil Municipal du 13/03/2009 - Mairie - 19h
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPLAL DU 13/03/09
Invitation
Conseil Municipal du 11/03/2009 - Mairie - 19h
Conseil Municipal du 18/02/2009 - Mairie - 19h
Conseil tendu
Dauphiné Libéré du 03 02 2009
Conseil Municipal du 28/01/2009 - Mairie - 19h
Compte rendu des conseils municipaux
Depuis le mois de mars 2008 que s’est il passé ?
Equipe en place
Meilleurs Voeux !