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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31/05/11
vendredi 24 juin 2011

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
 
DU 31 MAI 2011

18 H 30 le Conseil municipal ouvre sa séance

 Présents :

Pour l’opposition : Mme ROUX –Mr EFFRANCEY- Mr BONHOMME


Pour la Majorité : Mme ROSA - Mr EGARD - Mme RONCHIETTO- Mme MORET-  Mr RUAU - Mr GUERRIER- Mme SIFFOINTE, Mme CHEMIN -Mr THIBAUT -Mme CLERC

Les Pouvoirs :

Mr JOUBERT donne pourvoir à Mme CLERC

Absents : Mme MANGIN- Mme BOURSE – Mme CHEMIN- Mr GREFFOZ

Mme le Maire : « Bon si vous voulez on commence, Dans l'ordre du jour, il y a des points que l'on va supprimer. Alors si vous voulez bien le point 3 , Aménagement paysager projet zone des Crêtes qui va avec le point 12 , Marché de maîtrise d'œuvre pour l’aménagement paysager de la dalle supérieure du parking souterrain , donc pour ce dossier nous ne sommes pas prêts on l'enlève, ainsi que le point 11 Marché de maîtrise d'œuvre pour la création des locaux administratifs et techniques des Services Techniques. », « Donc on peut démarrer avec le premier point c'est Michèle [RONCHIETTO] qui nous le présente»

Information sur le droit de préemption urbain – (Présentation Mme RONCHIETTO)


Mme RONCHIETTO :

« Un Chalet de 45.26 m² + un box à voiture à ARACHES pour 150 000 € »,

« Un Appartement de 69 m²aux CARROZ pour 125 000 € », 

« Un Studio + un box + une place de stationnement + 2 casiers à ski à ARACHES pour 47 000 € », 

« Une Maison + terrain de 99 m² à ARACHES pour 107 000 € »

Mise à jour du DPU suite à la révision simplifiée n° 3 du PLU d'Arâches La Frasse– (Présentation Mme RONCHIETTO)

Mme RONCHIETTO : « Alors les communes quand elles sont dotées d'un PLU, ce qui est notre cas, ont la possibilité d'instituer un droit de préemption sur tout ou partie des zones urbaines ou à urbaniser. Donc ce droit peut être exercé pour constituer des réserves foncières en vue de permettre la réalisation, d'action ou de plan d'aménagement. Donc nous, depuis notre procédure de révision qu'on a approuvée en février 2011 là , pour la zone des Crêtes là, donc la décision prise en février a eue pour effet de modifier le zonage du Plan, en créant de nouvelles zones. il y a donc lieu de délibérer à nouveau, pour redéfinir le champs d'application du droit de préemption urbain. Alors le conseil municipal après avoir les explications de Madame le Maire doit délibérer pour décider d'instituer le droit de préemption urbain sur tous les secteurs en zone urbaine c'est à dire l'ensemble des zones U et sur les zones à urbaniser, c'est à dire sur l'ensemble des zones AU de la commune. Le nouveau droit de préemption urbain entrera en vigueur le jour ou la présente délibération sera exécutoire, c'est à dire, aura fait l'objet d'un affichage en mairie et d'une insertion dans deux journaux. »


Mme le Maire: « Alors qui est contre? Qui s'abstient? »

Décision : Accepté à l'unanimité

Aménagement paysager projet zone des Crêtes



Sujet retiré de l'ordre du jour

Mme le Maire: « Dossier suivant Création de poste donc Gérard [TEDESCHI] je vous laisse présenter »

Création de poste– (Présentation Mr TEDESCHI)

Mr TEDESCHI : « C'est donc le poste qui est occupé à temps non complet habituel par Marie-Thérèse, donc elle va partir à la retraite cette année, elle va être remplacée dans les mêmes conditions, sauf que en fait, elle part un tout petit peu avant sa remise à la retraite officielle. Parce qu'elle a des jours de congés accumulés tout au long de sa carrière , donc ce qui va lui permettre d'arrêter le travail avant d'être officiellement en retraite. Donc finalement comme elle est toujours titulaire de son poste on est obligé de créer un nouveau poste équivalent pour 6 mois en gros et puis après effectivement lorsqu'elle sera officiellement à la retraite on supprimera ce poste. Donc voilà pourquoi il y a une création de ce poste à temps non complet. C'est un mi temps comme actuellement Marie-Thérèse. »

Mme ROUX : « Mais on va pas créer un poste pour remplacer des congés payés! Çà me semble ...On dit qu'il faut faire des économies. J'ai bien compris qu'elle avait 6 mois de congés à récupérer, mais çà, çà fait partie de la gestion du personnel, normalement.... on va pas créer un poste juste pour çà , ... »

Mr BONHOMME : « On peut pas faire tourner un poste? »

Mme ROUX : « ...faut faire tourner un poste. En plus on n'arrête pas de dire qu'on a trop de frais de fonctionnement,  Non mais elle est payée Marie-Thérèse ce qui est normal puisqu'elle est en congé »

Mme le Maire : « Ah ben oui, mais on est obligé de la remplacer. On peut pas faire sans, au mois d'Août Marie France part en vacances ya personne à l'accueil »

Mme ROUX : «En matière de gestion c'est peut être ne pas donner des vacances quand quelqu'un part. Mais bon !  On ne créé pas un poste pour des congés payés, çà me paraît...c'est des choses qui se prévoient, c'est pas normal qu'on ait à créer un poste supplémentaire .. »

Mr TEDESCHI : « Non mais... »

Mme ROUX : « Mais j'ai très bien compris, vous allez m'expliquer que.. tout ce que vous voulez... »

Mr TEDESCHI : « .. non mais çà fait peut être 10 ans elle a accumulé des jours de congés, puis elle a capitalisé, vous connaissez .. »

Mme ROUX : « Oui oui mais je sais très bien comment çà fonctionne.  Donc ça veut dire qu'elle faisait pas un mi-temps et en fait on a masqué à un moment , elle est quasiment à temps complet.

Mr TEDESCHI : « Vous avez voté ici, un truc qui s 'appelle un compte épargne temps, c'est une banque dans laquelle on met ces jours, et par rapport à ce que vous avez dit, c'est tout à fait vrai, c'est un faux mi temps. C'est un faux mi- temps parce que au moment des élections, par exemple , elle travaillait plus, quand Marie France était absente elle travaillait à plein temps , donc elle cumulait effectivement. Donc là pour le remplacement on réfléchit à un vrai mi temps qui soit sur l'année. Qu'on voulait annualiser, c'est à dire on voudrait que la personne qui remplace Marie-Thérèse, certaine semaine elle travaille 10 heures, certaine semaine elle travaille 30 heures. Pour que sur l'année elle soit à 17 H 30 »

Mme le Maire : «Alors il faut faire attention parce que le mi temps vous connaissez pas l'histoire, effectivement parce que moi j'étais là,...Marie-Thérèse travaillait à temps complet, et il y en a beaucoup qui peuvent témoigner ici , c'est que il y a quelques années on lui a demandé d'en faire moins et elle a accepté, elle aurait pu ne pas accepter. Donc on dit que c'est un mi temps mais ya des moments on avait pas le choix, [ Mais quand avez vous le choix? Manifestement jamais! ] on avait des besoins et elle était très sympathique à un moment donné de dire oui alors qu'on lui a demandé de faire un mi temps, d'accepter des heures complémentaires. Alors faut arrêter de dire que c'est un faux mi temps, que c'est caché, non c'est pas caché, c'est quelqu'un qui était à temps complet qui a accepté de faire moins d'heure, on a dit elle fait un mi temps et puis quand il y avait des besoins, elle venait en renfort faire des heures complémentaires. »[Et çà c'est la définition du mi temps revue et corrigé à la mode de la chez nous ? Non à la mode de la mairie!! manifestement il y avait des gros besoins.!!]

Mr BONHOMME : « A partir du moment ou on propose elle dispose. »

Mme ROUX : «  C'est pas ça, c'est que ça fait encore une dépense supplémentaire »

Mme le Maire : « Et comment on fait s'il y a personne à l'accueil? »

Mme ROUX : « Et bien il faut penser à faire des rotations de personnels »

Mme le Maire : «ET Hheeu moi j'ai du mal j'ai une personne absente aussi, les personnes qui font du boulot à la place de deux elles vont péter les plombs à un moment donné. »

Mr TEDESCHI : «  A l'accueil on peut tourner avec un poste, par contre il faut réduire les heures d'ouvertures au public. »

Mme le Maire : «Et on prend quelqu'un que pour le mois d'Août.  Mais si Marie-France est malade il n'y a personne qui est capable de faire l'accueil dans la mairie, il faut la former hein. »

Mme ROUX : « Mais déjà d'avoir toutes les personnes en vacances au mois d'Août!! »

Mr EGARD : « On est bien obligé de donner les congés  quand même.»

Mme ROUX : « Pas forcément au mois d'Août non  »

Mme RONCHIETTO : «  Marie-France elle a quand même des enfants  elle peut pas partir au mois d'Octobre»

Mme le Maire : «Toute façon qu'on les donne au mois d'Août, en septembre ou en octobre si on laisse personne à l'accueil le problème est entier, quand la personne elle prend ses congés il faut mettre quelqu'un. Je vais vous prendre un exemple, Marie-France a été malade, voilà, elle est pas arrivée, absente et bien on a appelé Marie-Thérèse au pieds levé pour qu'elle vienne parce qu'on pouvait mettre personne à la mairie à l'accueil . C'est pas possible. Parce que qui est ce qui est au courant heu ..moi je vois mal par exemple une virginie lui dire tu vas pas à l'Urba tu vas à l'accueil, de comment on fait les cartes d'identités, l'état civil et tout, mais elles sont plus polyvalentes et quand vous regardez comment ça se passe, quand je vois même une virginie par exemple qui est toute la journée à l'urba, lui dire tu vas pas à l'urba tu vas à l'accueil , et oui on parle de Virginie mais prenez n'importe quel poste, Aurélie qui est au Juridique qui sait pas du tout comment on fait l'état civil , ça s'improvise pas, c'est spécialisé maintenant. Le gros problème c'est que la France a voulu faire des choses tellement compliquées en administratif, tant pis je vais taper sur l'administration, on a tellement voulu faire de la paperasse, des choses compliquées dans tous les sens que les gens sont obligés de se spécialiser. Ya pas si longtemps à la mairie d'Arâches, ya quoi willy ya 20, 25 ans elles faisaient tout, elle faisait l'instruction du permis de construire,elles faisaient l'accueil, elles faisaient la paie, c'était polyvalent, c'était pas bien compliqué. Maintenant tout est devenu compliqué, pour instruire un permis de construire, c'est une usine à Gaz, pour faire un budget,moi j'ai souvenir Claudine à l'époque, il y avait pas d'ordinateur, elle écrivait tout, c'était pas si complexe que maintenant. Donc voilà on en est là. Le problème c'est qu'on a tellement poussé, on a demandé aux gens de se spécialiser, ils sont plus polyvalents. Et c'est pas de notre faute, on n'y est pour rien, on subit. [Encore Fatalitas!] Moi je préfèrerais ne pas subir. Alors maintenant moi je sais plus comment faire, parce que Marie-France, elle se retrouve toute seule, elle a plus le droit aux congés, elle a plus le droit d'être malade, parce qu'on n'a personne à côté d'elle, qu'est ce qu'on fait ? Il faut bien qu'on mette quelqu'un à la place de Marie-Thérèse, elle part avant parce qu'elle a le droit, qu'est ce qu'on fait ? On va laisser Marie-France toute seule ? Moi je sais pas faire, je vous dis franchement je sais pas faire. Voilà. »


Mme le Maire: « Alors qui est contre? Qui s'abstient? »

Décision :

Pour l'opposition : 3 Abstentions

Pour la Majorité : 11 POUR


Approbation du plan de formation 2011– (Présentation Mr TEDESCHI)

Mr TEDESCHI : «  Bon l'approbation du plan de formation 2011, le plan de formation vous l'avez déjà voté l'an dernier. Un plan de formation c'est un document qui recense l'intégralité des formations qui vont être organisées durant l'année en cours. Donc ça a déjà commencé. Je vais vous donner quelques chiffres qui le résument. Dans le document que je vous fais passer, il y a 158 formations qui sont organisées sur l'année, ça concerne, ça va peut être vous surprendre, ça concerne 80 agents différents. Çà veut dire qu'il y a des agents qui font plusieurs formations, ça veut dire aussi qu'il y a des agents qui n'en font pas. Ramené en jours de formation, ça correspond à un total de 386 jours de formation. Ce qui est absolument énorme, si on ramène au nombre de jours professionnel sur une année et le coût total pour la collectivité de ce plan de formation c'est presque 50 000 euros c'est 48 000 Euros. Sachant que vous savez que la formation dans le droit public comme dans le privé, elle a été fortement changé il y a 3, 4 ans c'est à dire qu'il y a un droit à la formation qui a été institué pour les agents , et il y a des formations qui sont devenus obligatoires. 70 % des formations dont j'ai parlé en fait, sont obligatoires, s'imposent. Vous verrez dans le document que je vous ai fait passé que ça tourne beaucoup autour de la sécurité au travail, de l'hygiène au travail , etc … il y a beaucoup, beaucoup de formations de ce type là. La dernière chose que je voulais dire c'est ce qu'on a remarqué, Patricia [Mme le Maire] c'est qu'il y a de plus en plus de formations qui sont payantes parce que il y a deux manières, on a comme un contrat avec le C.N.F.P.T. [Centre National de Fonction Publique Territoriale], on paie un pourcentage de notre masse salariale, il y a encore pas très longtemps on faisait des formations gratuites auprès de cet organisme, mais maintenant il y en a de plus qui sont hors cet organisme et qu'on doit payer, et il y en même certaines sont dispensées par cet organisme et qui sont payantes. Ça on le signal parce que c'est quelque chose, c'est une tendance. Et elles sont obligatoires, Voilà », « Par exemple la Police Municipale tous les ans doit faire une formation de perfectionnement de la C.N.F.P.T. Mais elles sont payantes. »

Mme le Maire: « Alors qui est contre? Qui s'abstient? »


Décision : Accepté à l'unanimité


Subvention coopérative scolaire "Les Explorateurs"– (Présentation Mr EGARD)


Mr EGARD : «  c'est une subvention qu'on verse à la coopérative de l'école pour permettre aux instits qui partent en déplacement de pouvoir payer et c'est dans le budget de l'école , c'est pas en plus... donc quand on a préparé le budget on avait mis 3000 euros à l'association Les Explorateurs »

Mme le Maire: « Alors qui est contre? Qui s'abstient? »

Décision : Accepté à l'unanimité

Vote des tarifs été 2011 Office de Tourisme : Choeurs de France – Raid Nature Familles– (Présentation Mme LESENEY)


Le Raid Nature Familles

· inscription d’une équipe de 4 personnes : 30 €

· inscription supplémentaire : 10 €

Les Chœurs de France ( 2 Concerts les 12 et 13 Août 2011)

- tarif unique : 15 €

Mme le Maire: « Alors qui est contre? Qui s'abstient? »

Décision : Accepté à l'unanimité


Vote des tarifs piscine/centre sportif été 2011– (Présentation Mme LESENEY)

Mme LESENEY : « On n'a pas du tout changé les prix donc je vous laisse jeter un œil , les prix n'ont pas été changés depuis l'année dernière. »[Voir l'année avant l'année dernière!!]

Enfants de moins de 5 ans : Gratuité

Enfants de 5 ans à 16 ans inclus

1 entrée : 3.30 Euros

10 entrées : 30.00 Euros

Forfait 7 jours non consécutifs : 30.00 Euros

Forfait saison : 56.00 Euros

Tarif dernière heure : 2.60 Euros

Adultes de 17 à 59 ans inclus

1 entrée : 4.70 Euros

10 entrées : 43.00 Euros

Forfait 7 jours non consécutifs : 43.00 Euros

Forfait saison : 70.00 Euros

Tarif dernière heure : 2.60 Euros

Adultes de 60 ans et plus

1 entrée : 3.90 Euros

10 entrées : 35.00 Euros

Forfait 7 jours non consécutifs : 35.00 Euros

Forfait saison : 60.00 Euros

Tarif dernière heure : 2.60 Euros



Tarif Groupe : 3.00Euros

Centres de vacances : PRO BTP les Tavaillons – Les Flocons Verts –M.G.M. – Centres UFOVAL – Autres

De 1 à 1 000 entrées : 3.80 Euros l'entrée

De 1 001 à 2 000 entrées : 3.00 Euros l'entrée

De 2 001 à 3 000 entrées :2.60 Euros l'entrée

De 3 001 à 5 000 entrées : 2.20 Euros l'entrée

De 5 001 à 10 000 entrées : 2.00 Euros l'entrée

Activités diverses

Inscription animation sportive : 4.50 Euros

Activité multi-sports : 3.00 Euros

Location matériel de plage : 0.80 Euros

Saut à l’élastique :4.00 Euros

Location groupe salle poly. Mont-Favy : utilisation sportive 2 h 00 : 40.00 Euros

Tennis

Location d’un court 1 h 00 en saison : 11.00 Euros

Location d’un court 5 x 1 h 00 : 48.00 Euros

Location d’un court 10 x 1 h 00 : 90.00 Euros

Location d’un demi-court (invité) saison : 6.00 Euros

Location "heure chaude" : entre 12 h 00 et 16 h 00 : 8.00 Euros

Leçons de natation données par MNS (tarif par personne)

1 cours particulier (20 mn – 1 pers.) : 13.00 Euros

10 cours particuliers (20 mn) : 120.00 Euros

1 cours semi-privé (20 mn – 4 pers. ) : 9.00 Euros

10 cours semi-privés (20 mn) : 80.00 Euros

Activités nautiques

Cours de 30 mn (la séance) : 6.00 Euros

10 cours de 30 mn : 50.00 Euros

Stage de natation artistique (les 5 séances): 30.00 Euros

Forfait saison : 120.00 Euros

Forfait "PROMO JEUNE" (de 5 à 18 ans)

Forfait acheté jusqu’au 1er juillet inclus : 43.00 Euros


Mme le Maire: « Alors qui est contre? Qui s'abstient? »

Décision : Accepté à l'unanimité


Vote des tarifs snack piscine été 2011– (Présentation Mme LESENEY)

Mme LESENEY : « Alors c'est pareil c'est exactement les mêmes tarifs que l'année dernière »[les prix de l'année dernière étaient déjà les mêmes que l'année précédente. Le snack de la piscine serait il exempté des augmentations des produits alimentaires, que le tout un chacun constate au quotidien en faisant ses courses? ]

Exemples de prix

Hot Dog : 3.00 €

Le Croque Monsieur : 4.50 €

Panini savoyard : 4.50 €

Panini chèvre : 3.50 €

Le Parisien : 4.50 €

Le Pan bagna: 3.00 €

Frites : 2.50 €

Boissons chaudes

Café : 1.20 €

Thé : 2.00 €

Chocolat chaud : 2.00 €

Boissons froides

Coca-cola, Coca light : 2.50 €

Perrier : 2.50 €

Orangina, Ice-tea : 2.50 €

Mme le Maire: « Alors qui est contre? Qui s'abstient? »

Décision : Accepté à l'unanimité

[Pour mémoire Conseil municipal du 19 Mai 2010

Tarifs snack piscine été 2010 - (Présentation Mme LESENEY)

Mme LESENEY : « Ce sont les mêmes que l’an passé » [rassurez nous, les prix d’achats sont les mêmes ? et le coût du personnel n’a-t-il pas augmenté?, et les impôts et taxes n’ont-ils pas augmenté eux aussi? Tout cela ne devrait il pas contribuer au calcul d’un prix de vente ?]

Décision : Accepté à l’unanimité]


Convention avec le CDG 74 relative à la formation "utilisation des extincteurs"(Présentation Mr TEDESCHI)


Mr TEDESCHI : «  Là c'est sur l'utilisation des extincteurs, nous quand on nous avait parlé de ça on s'était dit, ben on va voir avec les pompiers s'ils peuvent organiser ça, on nous a répondu qu'ils ne le faisaient pas. Donc le service du personnel a demandé au centre de gestion pour organiser cette formation et en fait elle a déjà eu lieu. Elle a concerné une vingtaine d'agents ce qui nous a couté 55 euros par agent. Cette formation est bien car elle touchait tous les services de la mairie. Et donc il y a une convention entre l'organisme public et nous et c'est pour ça que ca passe au conseil ce soir » [Encore une fois la demande est faite à postériori !!! ]

Mme le Maire: « Alors qui est contre? Qui s'abstient? »

Décision : Accepté à l'unanimité

Marché de maîtrise d’oeuvre pour la création des locaux administratifs et techniques des Services Techniques


Sujet retiré de l'ordre du jour

Marché de maîtrise d’oeuvre pour l’aménagement paysager de la dalle supérieure du parking souterrain

Sujet retiré de l'ordre du jour

Marché du lot n° 10 "Ascenseurs" pour la traversée du groupe scolaire du Serveray– (Présentation Mr EGARD )

4 Offres reçues

L'entreprise retenue est l'entreprise SCHINDLER à CHAVANOD pour un montant de 21 600 € HT soit 25 833,60 € TTC 

Mme le Maire: « Alors qui est contre? Qui s'abstient? »

Décision : Accepté à l'unanimité

Déclarations d’infructuosité pour le marché de création d’un espace aquatique et de remise en forme– (Présentation Mme le Maire)

Mme le Maire : « Donc nous avons eu un appel d'offre qui s 'est passé le 18 mai il y avait 17 lots, l'ensemble de tous les prix a été récupéré par le maitre d'œuvre pour faire une étude fine et on s'est revu aujourd'hui, donc 31 Mai, on a refait une réunion d'étude d'offres parce qu'on avait un souci avec le lot 1 et 8 . Alors le N°1 qu'est ce que c'est, c'est : "Démolition – Terrassement – Gros œuvre". Alors ce lot, le maitre d'œuvre l'avait estimé à 1 172 705 € et quand on a ouvert les plis, il y avait deux offres , une elle était à 35,54 % au dessus et l'autre 47,95% au dessus. Donc là ils ont vraiment regardé ce qui ce passait. D'après eux ya possibilité de dire que ce lot est infructueux et l'idée c'est de relancer une procédure négociée . Alors ya pas de publicité, ya rien du tout donc c'est des discussions pour revoir au niveau des coûts parce qu'ils ont bien détaillé à l'intérieur, et ya vraiment des gros écarts et ils comprennent pas bien pourquoi ya tout ces écarts. Donc l'idée c'est de revoir les deux personnes qui ont présenté des offres et de discuter avec et de voir comment on peut réduire . », «  le lot 8 lui, pas d'offre du tout on a rien eu. Le lot 8 c'était :

Menuiseries intérieures bois – Mobilier – Correction acoustique. On a rien eu du tout donc ce qu'on va faire , on va lancer une procédure négociée là aussi et trouver quelqu'un qui peut faire ce marché. », « Voilà où on en est , pour l'instant le reste des plis sont encore à l'étude, c'était quand même un très très gros travail, au prochain conseil municipal qui aura lieu pas le 22 Juin mais la semaine qui suit, ce sera le 29 Juin à 18 H 30 on aura un conseil municipal ou justement tous ces lots seront présentés. »

Mme le Maire: « Alors qui est contre? Qui s'abstient? »

Décision : Accepté à l'unanimité

Marché de travaux domaine skiable des Carroz "Extension du réseau de neige de culture –Piste des Combes"– (Présentation Mme le Maire)

Mme le Maire : «  Donc là aussi et bien il y a un maitre d'œuvre qui a été noté pour faire l'extension du réseau de neige de culture, plus il y a une étude qui est en cours pour le lac ressource en eau pour la neige de culture. Ya des appels d'offres qui ont été faits, donc l'appel d'offre c'était le 2 mai 2011 pour cette extension du réseau de neige de culture , ya 4 sociétés qui ont fait des offres. Suite à ça il a été décidé de les recevoir le lundi 23 Mai pour heu...voir pendant une heure et demie, leur poser des questions techniques en fait , voir avec eux comment on pouvait faire cette phase de négociation. Suite à cette phase de négociation, il y a eu une réunion qui a eu lieu aujourd'hui pour finaliser, c'est la CAO qui s'est réunie, pour finaliser le choix de la personne, de la société qui va intervenir sur cette extension du réseau de neige de culture. Alors je vous rappelle les Critères d'attribution : La valeur technique 0.60, et 0.40 pour le prix. »,


L’entreprise retenue est SNOWSTAR SAS domiciliée à MONTMELIAN (73) pour un montant de 887 121.97 € HT soit 1 060 997,88 € TTC .

Mme le Maire : « Alors je sais pas si Pierre [TRANGONI] tu peux dire quelques mots sur les travaux. »

Mr TRANGONI : « ...C'est une entreprise qui est associée qui a déjà travaillé chez nous, ils ont travaillé sur les Molliets, la piste Marmotte. Donc c'est depuis le télésiège de Gron, donc il y a 26 perches...[Explications techniques et Administratives…, demande de subvention auprès du Conseil Général...]»

Mme le Maire : « Donc début des travaux à priori début juillet. »

Mr TRANGONI : « Ce sera le 4 juillet »

Mme le Maire: « Alors qui est contre? Qui s'abstient? »

Décision : Accepté à l'unanimité

Avenant n° 1 au lot n° 1 du marché de maîtrise d'oeuvre "Extension du réseau neige de culture"– (Présentation Mme le Maire)

Mme le Maire : «  Donc je vous rappelle pour cette maitrise d'œuvre de la neige de culture y avait le :

Lot N° 1 - extension du réseau de neige de culture,

Lot N° 2 - la ressource en eau,

Lot N° 3 - optimisation du système de neige de culture existant. », « Donc les lots 1 et 3 ont été attribués à HYDRETUDES / CIME et dans le cadre de ces missions, il est nécessaire de rajouter un avenant pour le lot N°1 . En fait il y a une répartition qui va être un petit peu différente entre les tranches conditionnelles des montants vis à vis des co-traitants. Donc ils vont pas avoir exactement les mêmes montants à se partager . Dans le budget global ça ne change rien, ça va être à l'intérieur qu'il va y avoir des modifications. Voilà. Donc c'est une réorganisation de l'affectation des éléments de mission au sein du groupement de maitrise d'œuvre. Donc c'est bien précisé qu'il n'y a pas d'incidence sur le montant du marché quand on fait ce genre de manipulation. Donc je vous demande d'autoriser de signer l'avenant N°1 au lot N°1 dont le mandataire est HYDRETUDES»

Mme le Maire: « Alors qui est contre? Qui s'abstient? »

Décision : Accepté à l'unanimité


Avenant n° 1 au lot n° 3 du marché de maîtrise d'oeuvre "Extension et rénovation d'un réseau d'enneigement artificiel et à l'optimisation de la ressource en eau sur le Domaine de la station des Carroz"– (Présentation Mme le Maire)

Mme le Maire : «Donc vous avez vu qu'on vient de délibérer pour la nouvelle répartition, et là, ya quelque chose de nouveau qui est venu se greffer, au niveau des Molliets, alors je te laisse expliquer si ça t'ennuie pas Pierre [TRANGONI] »

Mr TRANGONI : «  Au vu du déroulement de cet hiver, on s'est aperçu qu'en haut des Molliets on avait une carence en neige. Même sur les autres saisons, la piste Chamois est toujours maintenue en carence de neige et après il y avait la piste Marmotte au dessus du Télésiège des Molliets. Donc on a regardé si on pouvait arranger ça et donc là on peut faire une extension de réseau mais il y a un marché à faire et dans la maitrise d'œuvre c'était pas prévu initialement mais maintenant il faut qu'on situe à quel endroit on va faire une extension de l'installation existante. Donc il y aura 3 ou 4 perches , 5 regards, donc il y aura une perche au niveau de Chamois pour enneiger à cet endroit là, et il y en aura une entre le chemin et l'intermédiaire des Molliets »

Mme le Maire : « Alors en fait ce lot qui consiste à l'optimisation du système de neige de culture à l'existant , on a demandé au maitre d'œuvre d'intervenir sur le secteur des Molliets, chose qui n'était pas prévue au marché. Alors le marché au départ il était à 15900 euros HT soit 19 016.40 Euros TTC et donc il faut passer un avenant de 2000 Euros HT . Donc ce qui fait que le marché est porté à 17900 Euros HT soit 21 408.40 Euros TTC. Ce qui fait une augmentation de 12,5% du marché de base. Donc la Commission d'Appel d'Offres s'est réunie et elle a été favorable à cette augmentation.

Mme le Maire: « Alors qui est contre? Qui s'abstient? »

Décision : Accepté à l'unanimité



Questions diverses

INFORMATION N°1: Arrêté préfectoral sur les restrictions d'eau jusqu'au 30 /09/2011.

Interdiction d'arroser entre 8 H et 20 H

Interdiction de remplir les piscines privés

Interdiction d'arroser les stades et les terrains de golf entre 8 H et 20 H

Interdiction de laver les voitures à l'exception des centres de lavages

Mr ALLAMAND : « Aux services techniques on a trois questions, ya l'arrosage d'espaces verts, l'arrosage des fleurs, et le troisième point c'est le balayage, le balayage avec la balayeuse. Chaque jour de balayage, on consomme 2 m3 d'eau, on ne peut pas aller chercher l'eau dans un ruisseau, pour les arrosages est ce qu'on peut utiliser l'eau de la piscine? Parce que la piscine une partie est vidée »

Mme le Maire : « Oui mais l'eau de la piscine elle est traitée non ? »

Mr TEDESCHI : « Et Daniel dans l'arrêté l'arrosage des espaces publics est interdit qu'elle que soit l'origine de l'eau malheureusement , de 8 H à 20 H »

Mme ROUX : « L'arrosage tu le fais plus tôt, bien avant 8 H »

Mr ALLAMAND : « Mais l'arrêté, ça veut pas dire qu'on peut pas utiliser un cours d'eau,, il parle de l'eau potable. Je me vois pas dire aux gars des services techniques stop on n'arrose pas... Nous, point de vu eau, jusqu'à fin Juin on n'a pas de souci, on a 1500 habitants, il y en a peut être 4 qui boivent de l'eau, » [Et personne se lave non plus!! est ce a dire que 1496 personnes enfants compris seraient consommateurs d'autres boissons?], «  on n'a pas de souci. Après le souci qu'on risque d'avoir c'est à partir de juillet, Aout, Septembre Octobre on va retrouver une population sédentaire, on n'aura pas une grosse consommation. Si on doit prendre dans le lac en juillet en Août, jusqu'à quelle consommation on peut prendre dans le lac? Est ce que c'est illimité sachant que si ça revient pas l'automne …les bassins, …..l'eau dans les captages,...jaugeage dans les ruisseaux.... »[Cette discussion ne relèverait elle pas d'une réunion technique? Le lieu d'un conseil municipal est il bien choisi ?] , « Est ce qu'on arrête de planter les fleurs aujourd'hui sachant qu'on pourra pas les arroser, et s'il pleut juillet Août on est comme des cons parce qu'on aura pas de fleurs. Ne pas arroser les pelouses ça veut dire qu'il faut pas tondre, alors pas tondre le terrain de foot c'est aussi possible ... »[Quel sens des priorités!! boire ou courir il faut choisir! ]

Mme le Maire : « Enfin Daniel à un moment donné il y a l'arrêté du Préfet alors tu respectes l'arrêté du Préfet, ça a certainement des conséquences,... »

Mme ROUX : « il y a des communes qui ont arrêté de planter des fleurs en prévision..en tout cas ils en ont mis beaucoup moins. »

Mr TEDESCHI : « Il y a des professionnel qui ont l'interdiction d'arroser les cultures de 10 H à 18 H tu nous vois pas entrain d'arroser les fleurs! »

[ Lecture d'une partie de l'arrêté par Mme le Maire, suivi de Débat sans fin sur l'arrêté du Préfet …Mr ALLAMAND s'obstinant sur l'arrosage,....]

Mr ALLAMAND : « Les horaires donnés, c'est uniquement pour reconstituer les stocks... »

Mme le Maire : « On va pas commencer à arroser les pelouses, les pelouses si elles crèvent et bien elle crèvent! Tu veux faire quoi ! Ou alors on les arrose la nuit »

Mr ALLAMAND : « Pour éviter qu'elle crèvent, Il faut simplement les laisser pousser »

Mme le Maire : «  Et bien on les laisse pousser »

Mr ALLAMAND : « Moi ce que je veux dire ce soir, c'est soit je reste hors la loi... »

Mme le Maire : « NON ! »

Mr ALLAMAND : « J'ai même pas le temps de poser la question. On consomme de l'eau on en a ,...la balayeuse on continue à la passer ou pas ?»

Mme le Maire : « NON ! Mais attends à un moment donné, suppose que demain on nous dise vous fermer l'eau  entre telle heure et telle heure et bien y aura pas d'eau entre telle heure et telle heure! »

Mr ALLAMAND : «  Ça c'est vraiment heu !!...on a déjà connu çà!!! » [coute que coute contre l'arrêté du Préfet qu'il juge ne pas nous concerner!! La commune ne serait elle pas régie comme toutes les autres communes de France et de Navarre? ]

Mme le Maire : « Mais si le Préfet il te dit de le faire, tu fais quoi ? Tu seras bien obligé de le faire! Si il t'oblige? », « Enfin Daniel, les gens sont quand même capables de comprendre ya un arrêté , on va pas balayer, enfin!! »

Mme LESENEY : « Moi je propose de demander aux enfants d'en faire en papier et voilà! » [un peu de ludique dans ce monde bêtement concret!! c'est çà la solution.]

Mr EGARD : « Oui mais quand il va pleuvoir? »

Mme LESENEY : « On les changera!! »[C'est beau la vision du monde vu pour les enfants! A vos papiers crépons les enfants !! ]

Mme le Maire : « Maintenant on peut arroser avant 8 H et après 20 H, je sais pas moi comment on fait ? »

Mr ALLAMAND : « Alors là moi je suis personnellement pas d'accord parce que là les heures de nuit, çà coûte plus cher en fonctionnement pour respecter un arrêté, alors là je trouve que...c'est vraiment !!!... »

[BROUHAHA GENERAL et Débat sur les heures de nuit...]

Mme ROUX : « On peut faire un bout d'information pour expliquer aux gens qu'avec les restrictions du Préfet cette année ce sera différent, ils sont capables de comprendre »

Mme le Maire : « Sur Village Info, il était prévu de parler de l'arrêté du Préfet, il faut la compléter en disant qu'en fonction des restrictions et de l'impossibilité pour les services d'arroser les fleurs et bien il y aura un fleurissement minimum, que les pelouses resteront etc... y compris le balayage le balayage nécessitant de l'eau... , il faut que les gens comprennent à un moment donné que si on applique la loi c'est comme ça. Mais j'y peux rien moi ...je peux pas inventer moi... »

[BROUHAHA GENERAL et Mr ALLAMAND persiste et signe]

Mme le Maire : « Daniel, c'est le Préfet qui a pris un arrêté, on applique les arrêtés du Préfet. »

[BROUHAHA GENERAL]

CE QU'IL FAUT RETENIR :

Il est convenu que pour se conformer à l'arrêté Préfectoral que les services techniques devront limiter :

· l'arrosage des espaces verts et donc leur tonte

· le fleurissement de la commune

· l'utilisation de la balayeuse qui nécessite environ 2 m3 d'eau environ par jour.

INFORMATION N° 2 : Intercommunalité


Mme le Maire : « On a vu Jean-Claude LEGER avec Willy, ici officieusement c'était pas au niveau du conseil municipal tout le monde a dit OK on va dans la vallée de l'Arve pour l'intercommunalité. J'ai dit à Jean-Claude LEGER qu'aujourd'hui hui on avait un conseil municipal et pour que ça ait une connotation un peu plus officielle, que vous vous engagiez parce que lui il dit c'est bien gentil mais si on commence à faire des études et que vous êtes pas engagés vraiment ben...voilà...sans prendre de délibération, je vais faire un courrier, voilà c'est une lettre d'intention. Est ce qu'il y a quelqu'un qui s'oppose à aller travailler avec la vallée de l'Arve ? Première question. Bon alors je vous lis le courrier d'intention qu'on va lui envoyer sachant qu'il faudra délibérer sur les projets de périmètre qu'a proposés le Préfet. »

[Lecture du Courrier]

INFORMATION N°3 : Modification des horaires de la Mairie

Les lundi, mardi, jeudi et vendredi : de 9 h 00 à 12 h 30 et 13 h 30 à 17 h 30

Le mercredi la Mairie 9 h 00 - 19 h 00.

Le samedi fermée.



 

La séance est  levée à 19 heures 50 


Les dossiers


Conseil Municipal du 02/08/16 - 19H30 - Mairie
Conseil Municipal du 05/07/16 - 18H30 - Mairie
Conseil Municipal du 07/06/16 - 18H30 - Mairie
Conseil Municipal du 10/05/16 - Mairie - 18H00
Conseil municipal du 04/04/16 - Mairie - 19 H 00
Conseil municipal du 15/03/16 - Mairie - 19 H 00
Conseil Municipal du 02/02/16 - Mairie - 19 H 00
Conseil Municipal du 15/12/15 - 19H00 - Mairie
Conseil Municipal du 01/12/15 - 18H00 - Mairie
Conseil Municipal du 10/11/15 - 18H00 - Mairie
Conseil Municipal du 01/10/15 - 18H00 - Mairie
Conseil Municipal du 08/09/15 - 18H00 - Mairie
Conseil Municipal du 28/07/15 - 18H00 - Mairie
Conseil Municipal du 16/06/15 - 18H30 - Mairie
Conseil Municipal du 28/04/15 -Mairie- 18 H 30
Conseil Municipal du 17/03/15 - Mairie - 19 H 30
Conseil Municipal du 24/02/15 - Mairie - 19 H 30
Conseil Municipal du 27/01/15 - Mairie - 19 H 00
Conseil Municcipal du 16/12/14 - 18 H 00 - Mairie
Conseil Municipal du 18/11/14 - 18H00- Mairie
Conseil Municipal du15/10/14 - 18H00- Mairie
Conseil Municipal du16/09/14 - 18H00- Mairie
Conseil Municipal du 13/08/14 - Mairie - 19 H 30
Conseil Municipal du 20/06/14 - 18H00- Mairie
Conseil Municipal du 27/05/14 - 18H00- Mairie
Conseil Municipal du 15/04/14 - Mairie- 20 H 00
Conseil munucipal du 26/02/14 - Mairie - 18 H30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08/01/14
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04/12/13
Conseil Municipal du 08/01/14 -Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 04/12/13 - Mairie - 17 H
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16/10/13
Conseil Municipal du 16/10/13 - Mairie 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30/08/13
PAS DE CONSEIL MUNICIPAL LE 26/08/13
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31/07/13
Conseil Municipal du 26/08/13 - Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 31/07/13 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03/07/13
Conseil Municipal du 03/07/13 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22/05/13
Conseil Municipal du 22/05/13 - Mairie -18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17/04/13
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20/03/13
Conseil Municipal du 17/04/13 - Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 20/03/13 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/02/13
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06/02/13
Conseil Municipal du 27/02/13 - Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 06/02/13 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/01/13
Conseil Municipal du 09/01/13 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05/12/12
Consseil Municipal du 05/12/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07/11/12
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10/10/12
Conseil Municipal du 07/11/12 - Mairie - 18 H 30
Conseil municipal du 10/10/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12/09/12
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/08/12
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18/07/12
Conseil Municipal du 12/09/12 - Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 27/08/12 - Mairie - 18 H 00
Conseil municipal du 18/07/12 - Mairie- 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06/06/2012
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25/04/2012
Conseil Municipal du 06/06/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28/03/12 à 18 H 30
Conseil Municipal du 25/04/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28/03/12 - 18 H 00
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22/03/12
Conseil municipal du 28/03/12 -Mairie - 18 H 30
Conseil municipal du 28/03/12 - Mairie- 18 H 00
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07/03/12
Conseil municipal du 22 Mars 2012 - Mairie - 18 H 00
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08/02/12
Conseil municipal du 07/03/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11/01/12
Conseil Municipal du 08/02/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07/12/11
Conseil municipal du 11/01/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 /11/11
Conseil Municipal du 07/12/11 - Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 09/11/11 - Mairie - 18H30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12/10/11
Conseil Municipal du 12/10/11 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13/09/11
PAS DE COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07/09/11
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03/08/11
Conseil Municipal du 07/09/11 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28/07/11
Conseil Municipal du 03/08/11 - Mairie- 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29/06/11
Conseil Municipal du 28/07/11-Mairie- 18H30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22/06/11
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31/05/11
Conseil Municipal du 29/06/11 - Mairie- 18H 30
Conseil municipal du 22/06/11 - Mairie - 18 H 30
Conseil municipal du 31/05/11 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/04/11
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30/03/11
Conseil municipal du 27/04/11- Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16/03/11
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/02/11
Conseil municipal du 30/03/11 - Mairie - 18 H 30
Conseil municipal du 16/03/11 - Mairie - 18 H30
Conseil Municipal du 09/02/11 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15/12/10
Conseil Municipal du 19/01/11 - Mairie - 19 H 00
Conseil Municipal du 15/12/10 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/11/10
Conseil Municipal du 09/11/10 - Mairie- 18 h 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13/10/10
Conseil Municipal du 13/10/10 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08/09/10
Conseil Municipal du 08/09/10 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21/07/10
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24/06/10
Conseil municipal du 21/07/10 - Mairie- 18 H 30 idem ordre du jour du 06/07/10
PAS DE COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06/07/10
Conseil Municipal du 06/07/10 - Mairie - 18 H00
PAS DE COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16/06/10
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19/05/10
PAS DE CONSEIL MUNICIPAL DU 12/05/10
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21/04/2010
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31/03/10
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03/03/10
Conseil Municipal du 16/06/10 - Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 12/05/2010 - Mairie - 18 H30
Conseil municipal du 21/04/10 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/01/10
Conseil municipal du 31/03/10- Mairie - 19 H00
Conseil municipal du 3 /03/ 2010 - Mairie - 19h00
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15/12/09
conseil municipal du 27/01/2010
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/12/2009
conseil municipal du 15/12/09 - Mairie - 19 H00
conseil municipal du 9/12/09 - Mairie - 18 H30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21/10/09
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14/10/09
conseil municipal du 14/10/09 - Mairie - 18 H30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/09/09
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11/08/09
PAS DE COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29/07/09
Conseil municipal du 09/09/09 - Mairie - 18 H 30
Conseil municipal du 11/08/09 - Mairie - 20 H 00
conseil municipal du 29/07/09 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02/07/09
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17/06/09
conseil municipal du 02/07/09 - Mairie - 19h 00
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10/06/09
conseil municipal du 17/06/09 - Mairie - 18 h 30
conseil municipal du 10/06/09 - Mairie - 18 H30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13/05/09
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 13 Mai 2009 à 18 Heures 30
Questionnaire
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPLAL DU 15/04/09
Conseil Municipal du 15/04/2009 - Mairie - 19h
Conseil Municipal du 13/03/2009 - Mairie - 19h
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPLAL DU 13/03/09
Invitation
Conseil Municipal du 11/03/2009 - Mairie - 19h
Conseil Municipal du 18/02/2009 - Mairie - 19h
Conseil tendu
Dauphiné Libéré du 03 02 2009
Conseil Municipal du 28/01/2009 - Mairie - 19h
Compte rendu des conseils municipaux
Depuis le mois de mars 2008 que s’est il passé ?
Equipe en place
Meilleurs Voeux !