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Conseil Municipal du 13/03/2009 - Mairie - 19h
vendredi 13 mars 2009

 

C’est à 19 h 00 précise que le conseil municipal à débuté.

 

Finances Communales

Comme au dernier conseil municipal du 18/02/09 c’est à nouveau la comptable de la mairie qui à fait la présentation des comptes.

On peut noter qu’un effort tout particulier était fait concernant les explications de chaque dépense et recette. Grâce à cela le tout un chacun peut désormais comprendre l’utilisation de ses impôts.

 

            Budget Office du Tourisme

                        Il est rappelé la mission de l’office du Tourisme à savoir :

                                   Accueil – Promotions - Communications - Evénementiels

                        Notons : que le budget prévisionnel de 904 000 Euros est en TTC

Pour la deuxième année qu’il est complet soit sur 12 mois.

                        L’office du Tourisme termine son année avec un excédent budgétaire

de 2435 Euros

Le Directeur précise qu’une nouvelle centrale de réservation est sur le point d’être finalisée, et devrait regrouper tous les prestataires de la station pour être en mesure de proposer «  un panier plus complet »( Hébergeur, Loueur, Remontées mécaniques, particulier, écoles de ski…)

Le prévisionnel 2009 est donc en augmentation de 53707 euros soit 6% de plus par rapport à 2008.

Il est précisé que cette augmentation est due à un dépassement sur le poste personnel qui s’explique par :

1-                   le départ en congé maternité d’une salariée (somme qui devrait être crédité par le remboursement des charges sociales)

2-                   le recrutement d’une personne à l’année afin de réaliser tous les graphismes ce qui entrainera une économie sur le poste prestataire de services.

Les investissements prévus s’effectueront comme suit :

1-    Central de réservation

2-    Ballon éclairant pour effectuer les animations en nocturne

3-    Remise à jour des licences informatiques

4-    Mise à jour du site internet

 

Budget principal

 

Le budget est à partager en deux parties :

1-    Obligations envers les administrés : école primaire, entretien des bâtiments, la voirie, le réseau d’eau et d’assainissement, l’électricité, la rémunération des personnels, le cimetière, le déneigement…

2-    Une notion de service qui est décidé par les élus : Le péri scolaire, le centre de loisirs, la cantine, le centre culturel, la piscine, le cinéma …

 

Quelques chiffres :

-       Cout du transport des ordures ménagères est réduit de 134 141 Euros.

-       50 000 Euros pour refaire le bassin de la piscine

-       50 000 Euros pour construire un petit chalet (cabane à frites) pour l’été.

-       110 000 euros pour changer une chargeuse et un véhicule…

-       Taux d’impositions inchangés :

o    Taxe d’habitation : 16.40 % représentant environ 2 167 400 euros

o    Taxe foncière : 18.29% représentant environ 1 632 000 Euros

o    Taxe professionnelle : 17.23 % représentant environ 1 587 000 Euros

 

La Présidente de la commission finances (2ème adjoint), concentrée sur la manipulation de l’ordinateur afin de permettre le bon déroulement de la rétroprojection des documents, ne nous à pas gratifiés de ses explications sur la présentation des comptes, sa prise de parole s’étant limitée à la lecture des délibérations

 

 

 

Ordures Ménagères 

On nous explique que pour le calcul de la redevance des ordures ménagères, il y à 2 zones : P et RA

On nous informe que la zone      P = 550 000 Euros

RA = 220 000 Euros

On nous dit que l’une correspond à la redevance des Carroz l’autre à Flaine et à nous de deviner qui est P et qui est RA ?

On en déduit donc (peut-être à tord ?) par rapport aux montants que P = Les Carroz et RA= Flaine.

Ce n’est pas une plaisanterie, vous trouverez la délibération passée comme telle.

Merci aux spécialistes de bien vouloir nous donner le lexique des abréviations afin que l’on puisse comprendre leurs explications !

 

 

Budget primitif

 

Masse salariale :

en augmentation de 6% en 2008

en augmentation de 5 % en 2009

 

Mme Roux demande, en bon chef d’entreprise, « à faire attention avec les budgets, elle précise que la conjoncture n’est pas au beau fixe et que la perte de la taxe professionnelle (d’environ 1,5 million d’euros) qui pour l’instant n’est pas compensée par un autre impôt pourrait déséquilibrer les comptes »

 

Mr le Premier Adjoint s’offusque des propos tenus par Mme Roux qui pour lui  « pourraient démotiver le personnel présent autour de la table du conseil municipal »

 

Mme Roux précise « ce n’est pas le but recherché et dit à Mr le premier adjoint qu’il tend à lui faire dire ce qu’elle n’a pas dit ou même pensé »et rajoute « que de prévoir et d’anticiper c’est le rôle de l’élu »

 

Mme le Maire reconnait que des restructurations peuvent-être envisagées sur certains secteurs et propose que Mme ROUX organise une réunion de travail sur ce thème.

 

 

Le vote du budget primitif : 12 POUR et 5 CONTRE

 

Mr Roux réitère sa demande sur la nécessité d’effectuer un audit sur le mode de fonctionnement

 

 

Subvention aux associations

 

2009

2008

2007

2006

Afn anciens combattants

 

500

 

500

 

500

 

500

Amicale personnel communal

 

10500

 

10400

 

10400

 

10150

Apecaf

 

2900

 

1500

 

1500

 

1500

Bridge art de vivre

 

762

 

762

 

762

 

762

Carroz vertical

 

5000

 

5000

 

5000

 

4500

Carroz judo

 

1000

 

1000

 

 

 

 

Foot fcca

 

3000

 

3000

 

3000

 

2000

Harmonie araches la frasse

 

6100

 

6100

 

6100

 

6100

Les ondines

 

300

 

300

 

255

 

255

Bibliothèque parenthèse

 

16500

 

16500

 

15600

 

15600

Pêche

 

1800

 

1500

 

1400

 

1200

Sapeurs pompiers

 

1600

 

1600

 

1600

 

1600

Ski club les carroz

 

57700

 

57700

 

57700

 

57700

Ass culturelle collège cluses

 

300

 

260

 

205

 

275

Collège j brel taninges

 

2400

 

2400

 

3000

 

3000

Le souvenir francais

 

80

 

80

 

80

 

0

Usep cluses

 

372

 

372

 

354

 

0

Team grand massif

 

7715

 

7715

 

7715

 

7715

Office du tourisme des carroz

 

 

 

 

 

200000

 

200000

Ass bol d’air

 

 

 

 

 

0

 

720

Carroz vtt

 

3100

 

2800

 

2800

 

2800

Ass elan sportif coll st joseph

 

60

 

80

 

80

 

0

Tennis club carroz

 

3000

 

2000

 

2000

 

2000

Musée horlogerie cluses

 

150

 

0

 

150

 

0

Hand ball club

 

 

 

 

 

500

 

1000

Ass pour la mémoire du futur

 

400

 

500

 

500

 

2000

Ski nordique Agy

 

1500

 

1000

 

 

 

 

Team pro féminin

 

15000

 

0

 

 

 

 

Assoc culture araches la frasse

 

 

 

 

 

 

 

 

Assoc la huit

 

 

 

 

 

 

 

 

Coop scolaire des carroz

 

 

 

 

 

 

 

 

Iaca

 

0

 

1000

 

 

 

 

Subventions diverses

 

10590

 

0

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Urbanisme

- DIA (Déclaration d’Intention d’Aliéner)

Vente d’un fond artisanal à Flaine pour un montant de 90 000 Euros

           

- Régularisation d’emprises sur la route des servages

316 m² à Mme DUFOUR

15 m² à Mme PRALONG

 

- Déclassement d’emprises route du Creytoral pour permettre la construction d’un mur de soutènement

 

- Déclassement de 8 m² chemin du sougy propriétaire LEGON

 

-       Déclassement d’emplacements réservés

o    Mr Ribiere pour transformer le sous sol en appartement il manquait de la SHON à cause de cet emplacement réservé Le déclassement est accepté

o    Mr et Mme CHARLEMAGNE pour aménager des toilettes pour  handicapés dans leur établissement et respecter les normes en vigueur. Le déclassement est accepté.

 

Habitat Abordable

Il y avait trois postulants : SA Mont-Blanc, Alpes Habitat et IDEIS

Le choix s’est portée sur la SA Mont-Blanc

 

ONF

Soumission de la section B19 et 21 pour une superficie de 4 h 22ca sise aux Molliachets

 

 

Poste de 5ème Adjoint

Ce point est retiré de l’ordre du jour puisque personne apparemment n’était informé du contenu.

Il est précisé par Mme le Maire que ce poste était resté vacant volontairement pour « récompenser un élu méritant » (voir définition du mérite)*

 

 

Classement station touristique

Ce point est également retiré de l’ordre du jour sur demande de Mr le Préfet qui doit apporter certaines réponses.

 

Questions diverses :

Concernant les tarifs de l’office du tourisme, le prix devrait être fixé en fonction de l’espace occupé.

Il est précisé que l’office récolte environ entre 42 000 et 45 000 euros de cotisations.

 

 

Le conseil municipal s’achève à 21 heures 30.

 

 

Puis c’est dans un Brou-ha-ha Général que Mme le Maire tente de fixer une date de réunion dont le sujet est l’intercommunalité le samedi matin suivant.

Les uns ne peuvent pas car ils partent en vacances, les autres …

Mme le Maire s’exaspère et fini par expliquer qu’elle à besoin de son jeudi pour « aller gagner sa croûte, faire ses déclarations fiscales etc.. » et «  que chacun doit y mettre du sien !»…

…Tandis que  l’opposition ne dit rien et attend qu’une date convienne à la majorité.

Tous les agendas étant surchargés, c’est donc à une secrétaire de mairie de prendre le temps de faire l’inventaire de chaque disponibilité afin de déterminer une date qui conviendra au plus grand nombre.

 

 

* Définition du mérite : Ce qui rend une personne digne d’estime, de récompense, de considération au regard de sa conduite vue les obstacles surmontés (ordre du mérite instauré par le Général de Gaule)

 

Les dossiers


Conseil Municipal du 02/08/16 - 19H30 - Mairie
Conseil Municipal du 05/07/16 - 18H30 - Mairie
Conseil Municipal du 07/06/16 - 18H30 - Mairie
Conseil Municipal du 10/05/16 - Mairie - 18H00
Conseil municipal du 04/04/16 - Mairie - 19 H 00
Conseil municipal du 15/03/16 - Mairie - 19 H 00
Conseil Municipal du 02/02/16 - Mairie - 19 H 00
Conseil Municipal du 15/12/15 - 19H00 - Mairie
Conseil Municipal du 01/12/15 - 18H00 - Mairie
Conseil Municipal du 10/11/15 - 18H00 - Mairie
Conseil Municipal du 01/10/15 - 18H00 - Mairie
Conseil Municipal du 08/09/15 - 18H00 - Mairie
Conseil Municipal du 28/07/15 - 18H00 - Mairie
Conseil Municipal du 16/06/15 - 18H30 - Mairie
Conseil Municipal du 28/04/15 -Mairie- 18 H 30
Conseil Municipal du 17/03/15 - Mairie - 19 H 30
Conseil Municipal du 24/02/15 - Mairie - 19 H 30
Conseil Municipal du 27/01/15 - Mairie - 19 H 00
Conseil Municcipal du 16/12/14 - 18 H 00 - Mairie
Conseil Municipal du 18/11/14 - 18H00- Mairie
Conseil Municipal du15/10/14 - 18H00- Mairie
Conseil Municipal du16/09/14 - 18H00- Mairie
Conseil Municipal du 13/08/14 - Mairie - 19 H 30
Conseil Municipal du 20/06/14 - 18H00- Mairie
Conseil Municipal du 27/05/14 - 18H00- Mairie
Conseil Municipal du 15/04/14 - Mairie- 20 H 00
Conseil munucipal du 26/02/14 - Mairie - 18 H30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08/01/14
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04/12/13
Conseil Municipal du 08/01/14 -Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 04/12/13 - Mairie - 17 H
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16/10/13
Conseil Municipal du 16/10/13 - Mairie 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30/08/13
PAS DE CONSEIL MUNICIPAL LE 26/08/13
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31/07/13
Conseil Municipal du 26/08/13 - Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 31/07/13 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03/07/13
Conseil Municipal du 03/07/13 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22/05/13
Conseil Municipal du 22/05/13 - Mairie -18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17/04/13
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20/03/13
Conseil Municipal du 17/04/13 - Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 20/03/13 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/02/13
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06/02/13
Conseil Municipal du 27/02/13 - Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 06/02/13 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/01/13
Conseil Municipal du 09/01/13 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05/12/12
Consseil Municipal du 05/12/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07/11/12
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10/10/12
Conseil Municipal du 07/11/12 - Mairie - 18 H 30
Conseil municipal du 10/10/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12/09/12
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/08/12
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18/07/12
Conseil Municipal du 12/09/12 - Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 27/08/12 - Mairie - 18 H 00
Conseil municipal du 18/07/12 - Mairie- 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06/06/2012
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25/04/2012
Conseil Municipal du 06/06/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28/03/12 à 18 H 30
Conseil Municipal du 25/04/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28/03/12 - 18 H 00
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22/03/12
Conseil municipal du 28/03/12 -Mairie - 18 H 30
Conseil municipal du 28/03/12 - Mairie- 18 H 00
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07/03/12
Conseil municipal du 22 Mars 2012 - Mairie - 18 H 00
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08/02/12
Conseil municipal du 07/03/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11/01/12
Conseil Municipal du 08/02/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07/12/11
Conseil municipal du 11/01/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 /11/11
Conseil Municipal du 07/12/11 - Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 09/11/11 - Mairie - 18H30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12/10/11
Conseil Municipal du 12/10/11 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13/09/11
PAS DE COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07/09/11
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03/08/11
Conseil Municipal du 07/09/11 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28/07/11
Conseil Municipal du 03/08/11 - Mairie- 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29/06/11
Conseil Municipal du 28/07/11-Mairie- 18H30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22/06/11
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31/05/11
Conseil Municipal du 29/06/11 - Mairie- 18H 30
Conseil municipal du 22/06/11 - Mairie - 18 H 30
Conseil municipal du 31/05/11 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/04/11
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30/03/11
Conseil municipal du 27/04/11- Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16/03/11
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/02/11
Conseil municipal du 30/03/11 - Mairie - 18 H 30
Conseil municipal du 16/03/11 - Mairie - 18 H30
Conseil Municipal du 09/02/11 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15/12/10
Conseil Municipal du 19/01/11 - Mairie - 19 H 00
Conseil Municipal du 15/12/10 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/11/10
Conseil Municipal du 09/11/10 - Mairie- 18 h 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13/10/10
Conseil Municipal du 13/10/10 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08/09/10
Conseil Municipal du 08/09/10 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21/07/10
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24/06/10
Conseil municipal du 21/07/10 - Mairie- 18 H 30 idem ordre du jour du 06/07/10
PAS DE COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06/07/10
Conseil Municipal du 06/07/10 - Mairie - 18 H00
PAS DE COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16/06/10
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19/05/10
PAS DE CONSEIL MUNICIPAL DU 12/05/10
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21/04/2010
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31/03/10
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03/03/10
Conseil Municipal du 16/06/10 - Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 12/05/2010 - Mairie - 18 H30
Conseil municipal du 21/04/10 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/01/10
Conseil municipal du 31/03/10- Mairie - 19 H00
Conseil municipal du 3 /03/ 2010 - Mairie - 19h00
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15/12/09
conseil municipal du 27/01/2010
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/12/2009
conseil municipal du 15/12/09 - Mairie - 19 H00
conseil municipal du 9/12/09 - Mairie - 18 H30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21/10/09
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14/10/09
conseil municipal du 14/10/09 - Mairie - 18 H30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/09/09
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11/08/09
PAS DE COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29/07/09
Conseil municipal du 09/09/09 - Mairie - 18 H 30
Conseil municipal du 11/08/09 - Mairie - 20 H 00
conseil municipal du 29/07/09 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02/07/09
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17/06/09
conseil municipal du 02/07/09 - Mairie - 19h 00
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10/06/09
conseil municipal du 17/06/09 - Mairie - 18 h 30
conseil municipal du 10/06/09 - Mairie - 18 H30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13/05/09
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 13 Mai 2009 à 18 Heures 30
Questionnaire
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPLAL DU 15/04/09
Conseil Municipal du 15/04/2009 - Mairie - 19h
Conseil Municipal du 13/03/2009 - Mairie - 19h
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPLAL DU 13/03/09
Invitation
Conseil Municipal du 11/03/2009 - Mairie - 19h
Conseil Municipal du 18/02/2009 - Mairie - 19h
Conseil tendu
Dauphiné Libéré du 03 02 2009
Conseil Municipal du 28/01/2009 - Mairie - 19h
Compte rendu des conseils municipaux
Depuis le mois de mars 2008 que s’est il passé ?
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