Ce que nous allons
faire pour vous ...
  ENFANTS
  PARENTS
  SENIORS
  SPORTIFS
  HANDICAPES
  EMPLOYES MUNICIPAUX
  PROFESSIONNELS
  PROPRIETAIRES
  AMENAGEMENTS
  LA COMMUNE
   


NEWSLETTER
S'inscrire à notre newsletter
 
 
Les dossiers suivis par notre équipe
Conseil Municipal du 07/11/12 - Mairie - 18 H 30
mercredi 31 octobre 2012

ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL DU 07 Novembre 2012

URBANISME

- Information sur le droit de préemption urbain

- Cession de terrain M.G.M./Commune route du Pernant (Les Belles Pistes)

- Cession de terrain Tissier/Barthélémy/Commune - route de Creytoral

-Acquisition succession GUIMET Henri par l'exercice du droit de préemption de la SAFER

  • FINANCES COMMUNALES

  • - Décision modificative n° 2 - budget annexe des bois 2012

  • MARCHES PUBLICS

  • - Attribution du lot n° 1 – V.R.D-Terrassement- marché de travaux pour la création des locaux des services voirie, déneigement, eau

    -Avenant n° 3 au marché de service pour les secours héliportés – Mont-blanc Hélicoptères

    - Avenant n° 2 au lot n° 13-Entreprise NAVIC- marché de travaux espace aquatique et remise en forme

    - Avenant n° 1 au lot n° 7-Entreprise CORNILLON- marché de travaux espace aquatique et remise en forme

    - Avenant n° 1 au lot n° 6-Entreprise EIFFAGE-ENERGIE- marché de travaux espace aquatique et remise en forme

    - Avenant n° 3 au lot n° 1-Entreprise MONTESSUIT- marché de travaux espace aquatique et remise en forme

    CONVENTIONS
    - Convention tripartite SFR/SIF/Commune concernant l'installation d'une antenne relais site de l'Arbaron à Flaine

    DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

    - Avenant n° 4 au contrat de délégation de service public Commune/Soremac

    - Avenant n° 1 au contrat de délégation de service public pour l'accrobranche

    SUBVENTIONS

    - Convention d'aide Conseil Général de la Haute-Savoie/Commune d'Arâches-La Frasse pour l'acquisition d'une chaufferie utilisant des plaquettes forestières

    QUESTIONS DIVERSES

    Les dossiers


    Conseil Municipal du 02/08/16 - 19H30 - Mairie
    Conseil Municipal du 05/07/16 - 18H30 - Mairie
    Conseil Municipal du 07/06/16 - 18H30 - Mairie
    Conseil Municipal du 10/05/16 - Mairie - 18H00
    Conseil municipal du 04/04/16 - Mairie - 19 H 00
    Conseil municipal du 15/03/16 - Mairie - 19 H 00
    Conseil Municipal du 02/02/16 - Mairie - 19 H 00
    Conseil Municipal du 15/12/15 - 19H00 - Mairie
    Conseil Municipal du 01/12/15 - 18H00 - Mairie
    Conseil Municipal du 10/11/15 - 18H00 - Mairie
    Conseil Municipal du 01/10/15 - 18H00 - Mairie
    Conseil Municipal du 08/09/15 - 18H00 - Mairie
    Conseil Municipal du 28/07/15 - 18H00 - Mairie
    Conseil Municipal du 16/06/15 - 18H30 - Mairie
    Conseil Municipal du 28/04/15 -Mairie- 18 H 30
    Conseil Municipal du 17/03/15 - Mairie - 19 H 30
    Conseil Municipal du 24/02/15 - Mairie - 19 H 30
    Conseil Municipal du 27/01/15 - Mairie - 19 H 00
    Conseil Municcipal du 16/12/14 - 18 H 00 - Mairie
    Conseil Municipal du 18/11/14 - 18H00- Mairie
    Conseil Municipal du15/10/14 - 18H00- Mairie
    Conseil Municipal du16/09/14 - 18H00- Mairie
    Conseil Municipal du 13/08/14 - Mairie - 19 H 30
    Conseil Municipal du 20/06/14 - 18H00- Mairie
    Conseil Municipal du 27/05/14 - 18H00- Mairie
    Conseil Municipal du 15/04/14 - Mairie- 20 H 00
    Conseil munucipal du 26/02/14 - Mairie - 18 H30
    COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08/01/14
    COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04/12/13
    Conseil Municipal du 08/01/14 -Mairie - 18 H 30
    Conseil Municipal du 04/12/13 - Mairie - 17 H
    COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16/10/13
    Conseil Municipal du 16/10/13 - Mairie 18 H 30
    COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30/08/13
    PAS DE CONSEIL MUNICIPAL LE 26/08/13
    COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31/07/13
    Conseil Municipal du 26/08/13 - Mairie - 18 H 30
    Conseil Municipal du 31/07/13 - Mairie - 18 H 30
    COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03/07/13
    Conseil Municipal du 03/07/13 - Mairie - 18 H 30
    COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22/05/13
    Conseil Municipal du 22/05/13 - Mairie -18 H 30
    COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17/04/13
    COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20/03/13
    Conseil Municipal du 17/04/13 - Mairie - 18 H 30
    Conseil Municipal du 20/03/13 - Mairie - 18 H 30
    COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/02/13
    COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06/02/13
    Conseil Municipal du 27/02/13 - Mairie - 18 H 30
    Conseil Municipal du 06/02/13 - Mairie - 18 H 30
    COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/01/13
    Conseil Municipal du 09/01/13 - Mairie - 18 H 30
    COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05/12/12
    Consseil Municipal du 05/12/12 - Mairie - 18 H 30
    COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07/11/12
    COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10/10/12
    Conseil Municipal du 07/11/12 - Mairie - 18 H 30
    Conseil municipal du 10/10/12 - Mairie - 18 H 30
    COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12/09/12
    COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/08/12
    COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18/07/12
    Conseil Municipal du 12/09/12 - Mairie - 18 H 30
    Conseil Municipal du 27/08/12 - Mairie - 18 H 00
    Conseil municipal du 18/07/12 - Mairie- 18 H 30
    COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06/06/2012
    COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25/04/2012
    Conseil Municipal du 06/06/12 - Mairie - 18 H 30
    COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28/03/12 à 18 H 30
    Conseil Municipal du 25/04/12 - Mairie - 18 H 30
    COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28/03/12 - 18 H 00
    COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22/03/12
    Conseil municipal du 28/03/12 -Mairie - 18 H 30
    Conseil municipal du 28/03/12 - Mairie- 18 H 00
    COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07/03/12
    Conseil municipal du 22 Mars 2012 - Mairie - 18 H 00
    COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08/02/12
    Conseil municipal du 07/03/12 - Mairie - 18 H 30
    COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11/01/12
    Conseil Municipal du 08/02/12 - Mairie - 18 H 30
    COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07/12/11
    Conseil municipal du 11/01/12 - Mairie - 18 H 30
    COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 /11/11
    Conseil Municipal du 07/12/11 - Mairie - 18 H 30
    Conseil Municipal du 09/11/11 - Mairie - 18H30
    COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12/10/11
    Conseil Municipal du 12/10/11 - Mairie - 18 H 30
    COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13/09/11
    PAS DE COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07/09/11
    COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03/08/11
    Conseil Municipal du 07/09/11 - Mairie - 18 H 30
    COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28/07/11
    Conseil Municipal du 03/08/11 - Mairie- 18 H 30
    COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29/06/11
    Conseil Municipal du 28/07/11-Mairie- 18H30
    COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22/06/11
    COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31/05/11
    Conseil Municipal du 29/06/11 - Mairie- 18H 30
    Conseil municipal du 22/06/11 - Mairie - 18 H 30
    Conseil municipal du 31/05/11 - Mairie - 18 H 30
    COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/04/11
    COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30/03/11
    Conseil municipal du 27/04/11- Mairie - 18 H 30
    COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16/03/11
    COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/02/11
    Conseil municipal du 30/03/11 - Mairie - 18 H 30
    Conseil municipal du 16/03/11 - Mairie - 18 H30
    Conseil Municipal du 09/02/11 - Mairie - 18 H 30
    COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15/12/10
    Conseil Municipal du 19/01/11 - Mairie - 19 H 00
    Conseil Municipal du 15/12/10 - Mairie - 18 H 30
    COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/11/10
    Conseil Municipal du 09/11/10 - Mairie- 18 h 30
    COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13/10/10
    Conseil Municipal du 13/10/10 - Mairie - 18 H 30
    COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08/09/10
    Conseil Municipal du 08/09/10 - Mairie - 18 H 30
    COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21/07/10
    COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24/06/10
    Conseil municipal du 21/07/10 - Mairie- 18 H 30 idem ordre du jour du 06/07/10
    PAS DE COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06/07/10
    Conseil Municipal du 06/07/10 - Mairie - 18 H00
    PAS DE COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16/06/10
    COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19/05/10
    PAS DE CONSEIL MUNICIPAL DU 12/05/10
    COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21/04/2010
    COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31/03/10
    COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03/03/10
    Conseil Municipal du 16/06/10 - Mairie - 18 H 30
    Conseil Municipal du 12/05/2010 - Mairie - 18 H30
    Conseil municipal du 21/04/10 - Mairie - 18 H 30
    COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/01/10
    Conseil municipal du 31/03/10- Mairie - 19 H00
    Conseil municipal du 3 /03/ 2010 - Mairie - 19h00
    COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15/12/09
    conseil municipal du 27/01/2010
    COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/12/2009
    conseil municipal du 15/12/09 - Mairie - 19 H00
    conseil municipal du 9/12/09 - Mairie - 18 H30
    COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21/10/09
    COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14/10/09
    conseil municipal du 14/10/09 - Mairie - 18 H30
    COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/09/09
    COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11/08/09
    PAS DE COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29/07/09
    Conseil municipal du 09/09/09 - Mairie - 18 H 30
    Conseil municipal du 11/08/09 - Mairie - 20 H 00
    conseil municipal du 29/07/09 - Mairie - 18 H 30
    COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02/07/09
    COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17/06/09
    conseil municipal du 02/07/09 - Mairie - 19h 00
    COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10/06/09
    conseil municipal du 17/06/09 - Mairie - 18 h 30
    conseil municipal du 10/06/09 - Mairie - 18 H30
    COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13/05/09
    CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 13 Mai 2009 à 18 Heures 30
    Questionnaire
    COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPLAL DU 15/04/09
    Conseil Municipal du 15/04/2009 - Mairie - 19h
    Conseil Municipal du 13/03/2009 - Mairie - 19h
    COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPLAL DU 13/03/09
    Invitation
    Conseil Municipal du 11/03/2009 - Mairie - 19h
    Conseil Municipal du 18/02/2009 - Mairie - 19h
    Conseil tendu
    Dauphiné Libéré du 03 02 2009
    Conseil Municipal du 28/01/2009 - Mairie - 19h
    Compte rendu des conseils municipaux
    Depuis le mois de mars 2008 que s’est il passé ?
    Equipe en place
    Meilleurs Voeux !