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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/02/13
vendredi 15 mars 2013

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 27 Février 2013 à 18H 30



18 H 30 le Conseil municipal ouvre sa séance


Les Présents :

Pour l’opposition: Mme ROUX – Mme BOURSE - Mr BONHOMME

Pour la Majorité: Mme ROSA -Mme LESENEY - Mme RONCHIETTO-– Mr GUERRIER - Mr EGARD - Mr RUAU - Mme MORET- Mr THIBAUT


Les Pouvoirs :

Mr GREFFOZ donne pouvoir à Mme ROUX

Mr EFFRANCEY donne pouvoir à Mr BONHOMME


Les Absents: Mme CLERC- Mme MANGIN


[A force de démission, la majorité parvient finalement à avoir le quorum. . Compte tenu des motifs de démission serait-ce une stratégie ?]


Mme le Maire : « Il me faut un secrétaire de séance. oui Yvon,»


[Mr GUERRIER secrétaire de séance.]

Mme le Maire : «le point 12 de l'ordre du jour est retiré, à priori on aurait.. »

Mme RONCHIETTO : « Non c'est le 11 »

Mme le Maire : « ..A oui c'est le 11, oui pardon. ..le point 11 est retiré. Voilà»


Information sur le droit de préemption urbain -(Présentation Mme RONCHIETT0)

Mme RONCHIETTO : « Donc la première DIA C0006, il s'agit d'un Appartement à Flaine de 39.06 m² pour 107 500,00 € dont 2 500 € de mobilier ,et la deuxième DIA, la C0001 , C'est une cession de fonds de commerce aux Carroz, un pub brasserie pour 95 000 €


Bilan de la concertation révision simplifiée n° 4 du PLU d'Arâches-La Frasse -(Présentation Mme RONCHIETT0)

Mme RONCHIETTO : « Alors c'était au lieu dit du Pas à l'Âne, on voulait simplement faire une extension d'une zone constructible et c'est simplement pour rectifier une erreur graphique qui avait été faite sur le plan de zonage. Donc on a fait toute la concertation, il y a eu différentes étapes pour cette concertation. D'abord un registre de consultation qui était destiné à recueillir les observations de la population. Il y a eu qu'une seule observation qui émanait d'une association Flainoise et qui n'avait pas de remarque particulière à faire. Après il y a eu une permanence en mairie donc une matinée le 05 février, et là nous n'avons eu personne. Il y a eu des articles sur le site internet et un article publié dans Village infos. Donc le bilan de la concertation ya pas eu de remarque, étant donné qu'il n'y a pas de remarque particulière, on propose au conseil municipal d'entériner le bilan de la concertation, Donc on va délibérer. Et puis maintenant qu'est ce qu'il va se passer pour la suite, donc là l'enquête publique s'est déroulée au mois de janvier jusqu'au 8 février, le commissaire enquêteur là va faire un bilan de notre concertation et il doit donner une réponse avant le 08 mars 2013 donc on y arrive. Ensuite le dossier devra obtenir l'accord de Mr le Préfet, après avis d'une commission départementale. Et on aura cet accord au mois d'Avril. Et suite à l'accord de Mr le Préfet on pourra approuver cette révision simplifiée au conseil municipal,soit de Mai, soit de Juin. Donc là on délibère. Donc heu...le début de la délibération et bien c'est pour vous dire ce que j'ai déjà dit, que personne n'avait fait de remarque. Donc ''la procédure de révision n'ayant pas fait l'objet de remarque particulière, Mme le Maire propose donc au conseil municipal d'entériner le bilan de la concertation et de poursuivre la procédure.''»

Mme le Maire : « Qui est contre? Qui s'abstient ? Merci »

Décision : Accepté à l'unanimité


Modification et suppression de postes -(Présentation Mme LESENEY)

Mme LESENEY : « Alors la première c'est une augmentation de 26 Heures ½ à 28 heures pour un emploi administratif à la souris verte, à la crèche. Ensuite, suite au transfert d'agents vers la communauté de communes, il a été décidé de supprimer les postes suivants donc ya deux postes:

-un poste de technicien supérieur chef créé par délibération ..enfin .bon en gros ya deux postes à la STEP et puis un poste à la déchetterie. Donc ils passeront directement à la communauté de communes. Et ensuite il y a 4 postes. Suite à des changements de cadres d’emplois, de supprimer les postes suivants: Ce sont des gens qui ont réussit des concours donc voilà, ils changent de statuts, enfin ils changent de statuts, ils changent de grades ou de ...voilà.

Mme le Maire : « Qui est contre? Qui s'abstient ? Merci »

Décision :

Pour l'Opposition : 4 Abstentions

Pour la Majorité : 8 POUR


Création des postes saisonniers 2013 -(Présentation Mme LESENEY)

Mme LESENEY : « Compte tenu des besoins des services et après avis du CTP, on propose la création des emplois saisonniers suivants pour l’année 2013 :

Hiver

10 auxiliaires de puériculture

1 aide opérateur - patinoire

3 ASVP

4 adjoints techniques déneigement

Eté

3 adjoints techniques - salle des sports

2 adjoints techniques - piscine

5 MNS

1 caissière piscine

11 adjoints des services techniques

6 adjoints techniques renfort événementiel "Chœurs de France"


Eté/hiver

8 Animateurs du centre aéré

2 ASVP

1 Aide opérateur - salle des Sports

2 caissières piscine »

Mme LESENEY : « Alors ce sont des postes qui sont soit de courte durée par exemple pour les Cœurs de France c'est sur la semaine voilà. »

Mme ROUX : « Les postes d'hiver c'est sur cet hiver ? »

Mme LESENEY : « Non là c'est pour 2013, ...oui entre autre ya une partie oui c'est sur le budget, oui.. »

Mme le Maire : « Qui est contre? Qui s'abstient ? Merci »


Décision :

Pour l'Opposition : 4 Abstentions

Pour la Majorité : 8 POUR


Approbation du plan de formation 2013 -(Présentation Mme LESENEY)

Mme LESENEY : «Alors pourquoi je l'ai pas moi ? »

Mme le Maire : « Ah celle ci tu l'as pas ? »

Mme LESENEY : « Non. Moi j'ai la protection sociale complémentaire, »

Mme le Maire : « Bon. »

Mme LESENEY : «  Effectivement on l'a travaillée au CTP, mais je l'ai pas. Elle y est là ?»

Mme GABAROU : « Oui c'est celle-là. »

Mme LESENEY : «Alors, voilà ..c'est pour adopter le projet. La seule chose qu'on peut dire c'est que l'autre jour heu..bon ya quelques formations qui n'ont pas pu être acceptées parce que ya des formations qui se montent à 1500, 1600 euros, qui seraient vraiment intéressantes mais actuellement on ne peut pas les financer et ya aucune aide à coté pour le faire. Sinon ya pas mal d'agents qui ont été heu...eu.. qui ont eu la formation d'acceptée, surtout sur la sécurité. ...et ce qu'on a souligné aussi, c'est qu'on peut regretter aussi, c'est que certains des agents ne demandent jamais de formation. » [S'il on ne peut pas payer des formations à 1500 euros, c'est au contraire bien que les agents ne soient pas demandeurs !! cela leur permet d'éviter un refus Non ??]

[Arrivée de Mme BOURSE ]


Mme LESENEY : « Et bon on a beau leur proposer lorsqu'il y a des évaluations dans le service, on leur propose pour essayer et puis voilà, ça sert à rien. Donc il y a des agents qui régulièrement acceptent de se former et demandent de la formation , malheureusement d'autres heu..voilà.»

Mme le Maire : « Donc heu ..ben le document c'est bizarre vous l'avez pas, Marie Do ? »

Mme GABAROU : « Ben elle le donne jamais. »

Mme le Maire : «elle le donne jamais.. »

Mme GABAROU : « Non, non. »

Mme le Maire : « D'accord. »

Mr EGARD : « ..mais qui a été très bien travaillé par contre , très bien suivi et ..»

Mme LESENEY : « Moi je l'ai le plan de formation .. »

Mme le Maire : « Ah tu as le plan de formation ?!! »

Mme LESENEY : « On l' a travaillé.. »

Mme le Maire : « Oui je me doute que vous l'avez travaillé. »

Mme LESENEY : «On a regardé tout le travail qui avait été fait sur les catégories, sur ce qui avait été refusé, sur ce qui avait été accepté..bon évidement c'est sûr qu'on travaille avec le CNFPT bon tout ce qui peut nous être proposé évidement de gratuit. Donc toutes formations qui ont été demandées ont été acceptées dans le temps imparti par agent. C'est à dire qu'un agent ne peut pas demander non plus X formations. Oui donc j'ai eu à travailler sur le dossier et heu .. et puis heu...et puis voilà quoi! »

Mme le Maire : « Est ce qu'il y a des questions sur ce plan de formation? »

Mme LESENEY : « Est ce que je peux juste heu..je sais pas c'est peut être pas l'endroit, «30 secondes...ya eu le dossier des risques majeurs, le document unique qui a été terminé, et chaque responsable des ACMOS, ont expliqué un petit peu ce qu'il fallait mettre en place. Donc ils ont établit ça sur les risques 2 et 3 surtout. Et donc on est allé voir avec Willy, puisqu'on a repris un petit peu le dossier, on est allé voir avec Willy tout ce qui est à faire dès 2013. Donc ya pas d'énorme chose. C'est surtout par rapport aux travailleurs isolés. »

Mr EGARD : « C'est surtout le travailleur isolé. »

Mme LESENEY : « Par exemple ya des endroits ou par exemple à la STEP ils ont des espèces d'appareils et on pourrait les mettre à d'autres endroits aussi. Par exemple à la piscine, quand il est obligé d'aller dans la chaufferie, etc..on pourrait installer ce même genre d'appareil , et d'après ce qu'il nous disait Ludo, ça coûtait quoi , 100, 120 euros et ces appareils qui peuvent lorsque tu fais une manœuvre, tu appelles quelqu'un, ou tu dis voilà, je descends et je fais ça et ..dans le quart d'heure qui suit il doit appuyer sur un bouton pour dire que tout va bien et tout ça. Donc y avait vraiment des choses heu qu'on fera dès 2013 .» [La protection du travailleur isolé en place depuis au moins 10 ans dans les entreprises !!!une découverte pour Mme LESENEY!!]

Mme LESENEY : «Donc c'est aussi un gros gros travail entre autre qu'avait fait Laurence CHEMIN »

Mme Le Maire : « Merci Aline  Donc pour la formation qui est contre ? Qui s'abstient ? Oui donc en tout 5 personnes avec les pouvoirs, Merci. 


Décision :

Pour l'Opposition : 5 Abstentions

Pour la Majorité : 8 POUR



Espace aquatique et remise en forme :

- Avenant n° 1 au lot n° 14 – gestion informatique contrôle d'accès -(Présentation Mme Le Maire)

Mme le Maire : « Donc l'espace aquatique remise en forme, avenant n°1 au lot 10 , ah j'en ai loupé un je crois.»[C'est normal de s'y perdre il y en a tellement !!]

Mme le Maire : « C'est le lot 14, l'avenant N°1 au lot 14, alors là il s'agit de la gestion informatique des contrôles d'accès. Donc il y a eu des modifications de travaux, il s'agit d'une plus-value pour la mise en place d'un module d’accès RFID , pour un montant de 3 606,50 € HT [soit 4 313,37 € TTC] ce qui représente 6,10 % du montant du marché initial.

Ce qui porte le marché qui était à 59 150,50 € HT à 62 757,00 € HT [soit 72 798,12 € TTC]. »


Mme le Maire : « Voilà, Qui est contre? »

Mr BONHOMME : « Je voulais juste savoir, c'est compatible avec les forfaits?

Mme le Maire : « Avec les forfaits ? »

Mr BONHOMME : « Les forfaits c'est en RFID, donc est ce que.. »

Mme le Maire : « Tu parles des forfaits de ski? »

Mr BONHOMME: « Forfaits de ski et espace aquatique. »

Mme le Maire : « Tu sais que le système quand il y a eu l'appel d'offres on n'a pas eu quelque chose qui, ….il faut qu'on regarde ce qu'on peut faire mais a priori pour l'instant, non »

Mr BONHOMME : « D'accord donc l'extension en fait qui est faite en RFID c'est pas une extension qui permet de coupler un forfait de ski avec l'entrée au SPA ? »

Mme le Maire : « Ah nonnonnonn, on n'a pas parlé de ça du tout pour l'instant , non non. Et le système qui est en place il va falloir le regarder de prêts, de voir ce qu'on peut faire et c'est pas gagné pour que ça puisse être couplé avec les forfaits de ski. Voilà , parce que malheureusement heu...avec l'appel d'offres heu...on peut pas choisir qui on veut au niveau des prix, au niveau ….et le système qu'on a ...bon maintenant on fait tellement de choses en informatique que je m'avancerai pas hein ! Je pense qu'il doit y avoir des solutions mais faut regarder ça après.»

Mme le Maire : « Qui est contre? Oui, 3 contres avè les 2 pouvoirs,Qui s'abstient ?Merci »


Décision :

Pour l'Opposition : 5 Contre

Pour la Majorité : 8 POUR



- Avenant n° 1 au lot n° 10 – plafonds suspendus -(Présentation Mme Le Maire)

Mme le Maire : « Donc vous savez que dans le bassin Zen on a décidé de ne pas mettre ces plafonds suspendus et de laisser la charpente apparente. Donc ça nous met une moins-value pour un montant de -4 409,90 € HT [soit 5 274,24 € TTC], ce qui correspond à - 5,25 % du montant du marché initial qui passe de 83 971,97 € HT à 79 562,07 € HT [soit 95 156,24 € TTC]. »

Mme le Maire : « Qui est contre? Qui s'abstient ? Merci »

Décision : Accepté à l'unanimité


-Avenant n° 2 au lot n° 4 –menuiseries extérieures et intérieurs-(Présentation Mme Le Maire)

Mme Le Maire : « Il s'agit de plus-value pour la fourniture et la pose de verrous motorisés. Donc sur certaines portes il y a eu des rajouts de verrous motorisés, ce qui monte l'avenant à 5 664 € HT [soit 6 774,14 € TTC], 3,37 % du montant du marché initial. Donc le marché

va s'élever à 321 163,66 € HT .

Mme le Maire : « Qui est contre? Oui, 3 contres avec les 2 pouvoirs,Qui s'abstient ?Merci »

Décision :

Pour l'Opposition : 5 Contre

Pour la Majorité : 8 POUR


- Avenant n° 2 au lot n° 6 – traitement d'air, chauffage, plomberie, sanitaires -(Présentation Mme Le Maire)

Mme le Maire : « Donc la il y en a plusieurs, entre les plus-value et les moins-value.

Les moins-value parce que on a modifié le générateur de gaz en générateur électrique, une plus-value pour le remplacement de deux pompes sur chaudière, ça c'était la chaudière gaz qu'on avait, les deux pompes étaient abimées fallait les changer. , plus-value pour la modification du réseau RIA existant dans la zone accueil, plus-value pour la mise en place du conduit auto portant chaudière gaz. Alors tout ça ca se monte à 16 706 € HT soit 19 980,37 € TTC, 3,48 % du montant du marché qui est porté à 632 864,50 € HT [soit 756 905,94 € TTC.] »

Mme le Maire : « Qui est contre? Oui, 3 c'est ça ?,Qui s'abstient ?Merci »

Décision :

Pour l'Opposition : 5 Contre

Pour la Majorité : 8 POUR


- Avenant n° 2 au lot n° 5 – traitement d'eau, animations aquatiques -(Présentation Mme Le Maire)

Mme le Maire : « Et c'est une plus-value pour le déplacement des régulations pour un montant de 2 945,51 € HT [soit 3 522,83 € TTC] ce qui porte le marché à , 288 705,04 € HT [soit 345 291,23 € TTC.] 3,43 % du marché initial.

Mme le Maire : « Qui est contre? Oui, 3 c'est ça ?,Qui s'abstient ?Merci »

Décision :

Pour l'Opposition : 5 CONTRE

Pour la Majorité : 8 POUR


- Avenant n° 3 au lot n° 7 – électricité courants forts et faibles -(Présentation Mme Le Maire)

Mme le Maire : «Pour l'élécricité ya une plus-value pour la fourniture et la pose d’une alimentation pour le hammam. Ya eu une modification à prendre en compte pour un montant de 3 806,19 € HT [soit 4 552,20 € TTC] ce qui porte le marché à 281 759,42 € HT [soit 336 984,27 € TTC]., heu pourcentage, ça fait 12,70 % du montant du marché initial. Quand on compte l'ensemble des avenants. »


Mme le Maire : « Qui est contre? Oui, 3 c'est ça ?,Qui s'abstient ?Merci »

Décision :

Pour l'Opposition : 5 CONTRE

Pour la Majorité : 8 POUR


Création de locaux pour le service voirie, déneigement et le service de l'eau - Attribution des marchés de travaux lots 2 à 14-(Présentation Mr EGARD)

Mr EGARD : « Dans le cadre du projet de travaux relatifs à la construction de locaux pour le service voirie, déneigement et le service de l'eau une procédure de mise en concurrence a été lancée.

Le marché est alloti et comporte une tranche ferme et une tranche conditionnelle pour une partie des lots.. La tranche conditionnelle concerne la réalisation d'un bâtiment annexe principalement étudié pour accueillir les bureaux des services concernés. Le marché ne comprenait pas d'option,ni de variante. Le marché a fait l'objet d'un appel public à la concurrence. La commission MAPA s'est réunie les 15 et 28 janvier 2013 . Alors la valeur technique 40 % et 60 %. pour les prix. Donc on a 14 lots enfin 15 Lots.

Le 1 c'est la VRD

Le 2 c'est l'enrobé

Le 3 les fondations

Le 4 le gros œuvre

Le 5 le dallage

Le 6 l'ossature bois

Le 7 Menuiseries extérieures

Le 8 Portes sectionnelles

Le 9 Les cloisons

Le 10 Le carrelage

Le 11 Les serrureries

Le 12 Le chauffage

Le 13 la Ventilation

Le 14 l'électricité.

Alors après analyse la commission propose de retenir les offres économiquement les plus avantageuses Alors:


Pour les enrobés, c'est le lot N°2

2 offres ont été reçues La commission MAPA après analyse a proposé de rentrer en négociation avec les deux entreprises. La Commission MAPA propose de retenir l'entreprise COLAS pour un montant de 112843,50 HT soit TTC 134 960,83


Le Lot N°3: Fondations spéciales

2 offres ont été reçues, une a été déclarée hors délai. La Commission MAPA après analyse a décidé de déclarer sans suite pour des motifs d'intérêt général, en effet des erreurs dans les exigences techniques et prestations ont rendu le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse impossible. Les conditions de l'article 27.3 du code des marchés étant réunies, la commission MAPA a décidé de procéder à une nouvelle consultation. Donc le 3 pour le moment n'est pas retenu.


Le Lot N°4: c'est le Gros Œuvre.

5 offres ont été reçues

La Commission MAPA propose après analyse, de retenir l'offre de l'entreprise DESCREMPS pour un montant de 313 522,31 HT soit TTC 374 972,68. Alors on a une tranche ferme qui est de 206 353,55 HT et une tranche conditionnelle de 107 168,76 HT

Le Lot N°5: Dallage industriel

4 offres ont été reçues

La Commission MAPA propose de retenir l'offre de l'entreprise DALLAGE HAUTE PERFORMANCE pour un montant de 48 982,54 HT soit TTC 58 583,12.

Le Lot N°6: Ossature bois

5 offres ont été reçues

La Commission MAPA après analyse à proposé de rentrer en négociation avec les 5 entreprises afin d'optimiser les coûts de construction. La commission MAPA est toujours en analyse à ce jour. Donc là aussi, la 6 pour le moment on est en négociation.


Le Lot N°7: Menuiseries extérieures en Aluminium

2 offres ont été reçues

La Commission MAPA propose de retenir l'offre de l'entreprise PROJET ALU HAUTE PERFORMANCE pour un montant de 55 877 HT soit TTC 66 828,89. on a une tranche ferme qui est de 50 407 HT et une tranche conditionnelle de 5 470 HT

Le Lot N°8 Portes sectionnelles:

5 offres ont été reçues

La Commission MAPA propose de retenir l'offre de l'entreprise SARL FEA pour un montant de 14 520,00 HT soit TTC 17 365,92.


Le Lot N°9, 10, 11, c'est des cloisons, c'est du carrelage, c'est la serrurerie. Alors c'est les 3 lots 9, 10, et 11, aucune offre n'a été remise à la commission et propose donc de déclarer ces lots infructueux et de relancer une procédure.


Le Lot N°12 c'est le Chauffage sanitaires

2 offres ont été reçues

La Commission MAPA propose de retenir l'offre de l'entreprise CLIMAIR pour un montant de 119 325,51HT soit TTC 142 713,31.Alors on a une tranche ferme de 95 000,34 HT et une tranche conditionnelle de 23 325, 17 HT


Le Lot N°13 C'est la Ventilation

1 offres a été reçue

La Commission MAPA propose de retenir l'offre de l'entreprise METALP pour un montant de 39 500,00 HT soit TTC 47 242. .Alors on a une tranche ferme de 31 000 HT et une tranche conditionnelle de 8500 HT


Le Lot N°14 C'est L'électricité courant faible

3 offres ont été reçues

La Commission MAPA propose de retenir l'offre de l'entreprise SDEL SAVOIE LEMAN pour un montant de 118 325,21 HT soit TTC 141 516,95. .Alors on a une tranche ferme de 95 938,38 HT et une tranche conditionnelle de 22386,83 HT


Mr EGARD : « Qui est contre? Qui s'abstient ? Merci »

Décision : Accepté à l'unanimité


Mr EGARD : « Pierre [CONSTANTIN] est ce que tu as des commentaires? »

Mr BONHOMME : « C'est quoi le système de chauffage que vous avez retenu? »

Mr CONSTANTIN : « Le chauffage c'est heu..c'est un chauffage heu ...je sais pas exactement. »

Mme Le Maire : « Les travaux débutent ? »

Mr EGARD : « Fin avril »

Mr CONSTANTIN : « Alors les commentaires y'en a un déjà important c'est que la tranche conditionnelle on va pas la faire pour deux raisons : La première c'est que il se trouve que la tranche conditionnelle c'est un bâtiment annexe donc qui servait de bureaux, donc qu'on n'a pas forcément immédiatement besoin, mais qu'on souhaitait réaliser en même temps. Et il se trouve que ce bâtiment, on s'est aperçu heu..à cause entre guillemet la lenteur de l'état, qu'il était dans la zone de prévention des risques. Donc du débordement du torrent. Donc on doit déplacer ce bâtiment bon si on le fait et comme on doit le déplacer on a décidé de ne pas le faire cette année. Donc à la limite on le fera plus tard. Donc pas de tranche conditionnelle. Sinon les travaux, les préparations de terrassements, travaux préparatoires vont débuter assez prochainement, très prochainement, je pense dans trois semaines on doit se revoir avec l'entreprise, mais ce lot là était déjà attribué en octobre. La vraie construction du bâtiment, on attend le permis de construire qui est en cours de validation, et notamment ya des soucis avec le conseil général,pour l'accès etc...et à partir du moment où on a le permis de construire on démarre les fondations. »

Mme le Maire : « Merci Pierre. »


Mme le Maire : « Alors les délibérations suivantes il s'agit suite à la démission de deux élues de nommer des délégués pour la SOREMAC, le CCAS, et le SIVOM .Alors est ce que vous êtes d'accord pour qu'on fasse un vote à mains levées. ya pas d'objections ? Non ? Voilà »



Désignation de deux délégués suppléants du Conseil Municipal au SIVOM de la Région de Cluses pour les compétences non transférées à la Communauté de Cluses Arve et Montagnes -(Présentation Mme Le Maire)

Mme le Maire : «Alors on a deux délégués titulaires au SIVOM pour la commune il me faudrait deux suppléants. Aujourd'hui les titulaires au SIVOM de la région de Cluses c'est Aline LESENEY et Yvon GUERRIER. Est ce qu'il y a des personnes qui veulent bien être suppléants? Michèle et Christiane, personne d'autre ? Donc vous êtes d'accord pour les candidatures de Michèle et Christiane ? Oui ? Bon donc Michèle [RONCHIETTO] et Christiane [MORET] seront suppléantes au SIVOM »



C.C.A.S. vote de deux délégués du Conseil Municipal en remplacement de Mesdames Laurence CHEMIN et Christiane SIFFOINTE -(Présentation Mme Le Maire)

Mme le Maire : «Ensuite au CCAS. Donc il y a 5 personnes au CCAS , Laurence BOURSE, Willy EGARD, Michèle RONCHIETTO et il y avait les deux personnes donc qui on donné leur démission. Il faut trouver deux autres personnes pour le CCAS. Donc qui est intéressé pour aller au CCAS ? Aline[LESENEY] , Christiane[MORET]. Personne d'autre? Vous êtes d'accord ? Oui ? Donc merci. »



Désignation d'un délégué au sein de la SAEM SOREMAC en remplacement de Mme Christiane SIFFOINTE -(Présentation Mme Le Maire)

Mme le Maire : «Et puis à la SOREMAC un membre de plus. Donc au CA de la SOREMAC il y a Willy, Gwenaël RUAU , Yvon GUERRIER, Georges THIBAUT, donc y avait Christiane Siffointe faut nommer quelqu'un à sa place. Qui se présente ? Christiane ? »

Mme ROUX : « Moi j'y serais bien allé mais bon ! Mais Si tu veux la place! »[Mme ROUX sait compter et avec 5 voix contre 8 c'est joué d'avance!!]

Mme Le Maire : « On est d'accord pour que Christiane y aille? Oui ?»

Mme GABAROU : « Qui alors ? »

Mme le Maire : « Christiane[MORET] »

[Tout se joue d'avance. Tout est ficelé. Aucune ouverture, Malgré la multiplication des démissions. Aucune remise en cause. Mme CHEMIN l'a dénoncé : ''absence de démocratie''. En route pour une nouvelle dictature??.]


Questions diverses

Mme le Maire : « Est ce qu'il y a des questions diverses ? »

Mr BONHOMME : « J'ai juste un Nota Bene, la dernière convocation je l'ai reçu le lendemain du conseil. Bref je voulais juste le signaler! »

Mme RONCHIETTO : « Mais c'est vrai qu'il y a eu des problèmes dans le courrier parce que moi j'ai vu quand c'est parti d'ici, moi je l'ai reçu à temps mais... »

Mme le Maire : « Ya eu des problèmes avec le facteur »

Mr BONHOMME : « Et c'est vrai que j'ai appris pour le conseil juste avant »

Mr EGARD : « Patricia on peut déjà noter la date du prochain conseil. »

Mme le Maire : « Moi je vais vous donner les dates mais c'est sous réserves »

Mr BONHOMME : « A la limite qu'un petit E-Mail parte juste pour dire que l'info est partie »

Mr GUERRIER : « Moi je l'ai reçu la veille. »

Mme le Maire : « Alors on aimerait faire un conseil municipal le Mercredi 13 Mars à 18 H 30 pour le budget mais c'est à confirmer parce que, en fait, les services de l'état ne nous donnent pas tous les éléments pour boucler notre budget. On n'a pas les informations encore. Donc on est en attente de ça. Si tout est prêt on pourra voter le budget autrement on le reportera. Autrement on le reportera à priori le 20 mars, le 27 non parce qu'on vote le budget de la COMCOM, de la communauté de communes donc heu..c'est où le 13 ou le 20 . Notez le 13 on essaie de faire le maximum pour que le 13 on puisse voter le budget.»


Mme BOURSE : « Moi j'ai une question , la piscine elle ouvre quand finalement ? »

Mme le Maire : « Alors la piscine va ouvrir mi mars, on a une commission de sécurité mercredi prochain à 14 H 30 , mercredi 6 mars et le matin réception du bâtiment voilà. »

Mr BONHOMME: « Ça va ouvrir le 7 du coup ? »

Mme le Maire : « Non pas le lendemain parce qu'on aimerait que le personnel de la piscine prenne possession du bâtiment heu...pendant 2, 3 jours. C'est pour ça que je vous ai dit mi mars.

Mr EGARD : « Plutôt le 11 »

Mme le Maire : « Oui moi je vois ça le Lundi 11 »


Mme BOURSE : « Et j'ai reçu un mail il devait y avoir une réunion de travail sur les rythmes scolaires or cet après midi on a vu que de toute manière on dépendait de la communauté de communes et que donc ce serait reporté en 2014. Alors est ce que c'est pertinent de faire une réunion alors que.. »

Mme le Maire : « Bien sûr, moi je pense que c'est pas que les décisions, c'est de savoir ce qu'on fait, comment on prépare l'avenir. Comment on peut travailler ? Maintenant bon si vous ...moi j'ai prévu ça je crois que c'est mercredi 13 mars à 17 heures. En fait c'est une réunion de travail, pas spécifique aux rythmes scolaires, c'est à dire qu'on fait comme tous les mercredis une réunion de travail à 17 heures et un des points c'est le rythme scolaire. Après je suis pas capable de vous dire quels sont les autres points.»


Mr BONHOMME : « Je voulais savoir s'il n'y aurait pas une réunion à faire au préalable de lancement de commercialisation du SPA, de choses comme ça ? S'il y a ouverture, est ce qu'il y a une communication, une commercialisation ? »

Mme le Maire : « Ben faudra bien communiquer oui. Effectivement »

Mr BONHOMME : « Que moi j'ai les infos un petit peu en amont pour anticiper »

Mme le Maire : « D'accord. Très bien . Ya pas d'autre point ? Non ? Merci bonne soirée.»



La séance est levée à 19H 00

Les dossiers


Conseil Municipal du 02/08/16 - 19H30 - Mairie
Conseil Municipal du 05/07/16 - 18H30 - Mairie
Conseil Municipal du 07/06/16 - 18H30 - Mairie
Conseil Municipal du 10/05/16 - Mairie - 18H00
Conseil municipal du 04/04/16 - Mairie - 19 H 00
Conseil municipal du 15/03/16 - Mairie - 19 H 00
Conseil Municipal du 02/02/16 - Mairie - 19 H 00
Conseil Municipal du 15/12/15 - 19H00 - Mairie
Conseil Municipal du 01/12/15 - 18H00 - Mairie
Conseil Municipal du 10/11/15 - 18H00 - Mairie
Conseil Municipal du 01/10/15 - 18H00 - Mairie
Conseil Municipal du 08/09/15 - 18H00 - Mairie
Conseil Municipal du 28/07/15 - 18H00 - Mairie
Conseil Municipal du 16/06/15 - 18H30 - Mairie
Conseil Municipal du 28/04/15 -Mairie- 18 H 30
Conseil Municipal du 17/03/15 - Mairie - 19 H 30
Conseil Municipal du 24/02/15 - Mairie - 19 H 30
Conseil Municipal du 27/01/15 - Mairie - 19 H 00
Conseil Municcipal du 16/12/14 - 18 H 00 - Mairie
Conseil Municipal du 18/11/14 - 18H00- Mairie
Conseil Municipal du15/10/14 - 18H00- Mairie
Conseil Municipal du16/09/14 - 18H00- Mairie
Conseil Municipal du 13/08/14 - Mairie - 19 H 30
Conseil Municipal du 20/06/14 - 18H00- Mairie
Conseil Municipal du 27/05/14 - 18H00- Mairie
Conseil Municipal du 15/04/14 - Mairie- 20 H 00
Conseil munucipal du 26/02/14 - Mairie - 18 H30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08/01/14
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04/12/13
Conseil Municipal du 08/01/14 -Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 04/12/13 - Mairie - 17 H
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16/10/13
Conseil Municipal du 16/10/13 - Mairie 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30/08/13
PAS DE CONSEIL MUNICIPAL LE 26/08/13
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31/07/13
Conseil Municipal du 26/08/13 - Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 31/07/13 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03/07/13
Conseil Municipal du 03/07/13 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22/05/13
Conseil Municipal du 22/05/13 - Mairie -18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17/04/13
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20/03/13
Conseil Municipal du 17/04/13 - Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 20/03/13 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/02/13
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06/02/13
Conseil Municipal du 27/02/13 - Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 06/02/13 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/01/13
Conseil Municipal du 09/01/13 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05/12/12
Consseil Municipal du 05/12/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07/11/12
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10/10/12
Conseil Municipal du 07/11/12 - Mairie - 18 H 30
Conseil municipal du 10/10/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12/09/12
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/08/12
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18/07/12
Conseil Municipal du 12/09/12 - Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 27/08/12 - Mairie - 18 H 00
Conseil municipal du 18/07/12 - Mairie- 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06/06/2012
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25/04/2012
Conseil Municipal du 06/06/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28/03/12 à 18 H 30
Conseil Municipal du 25/04/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28/03/12 - 18 H 00
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22/03/12
Conseil municipal du 28/03/12 -Mairie - 18 H 30
Conseil municipal du 28/03/12 - Mairie- 18 H 00
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07/03/12
Conseil municipal du 22 Mars 2012 - Mairie - 18 H 00
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08/02/12
Conseil municipal du 07/03/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11/01/12
Conseil Municipal du 08/02/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07/12/11
Conseil municipal du 11/01/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 /11/11
Conseil Municipal du 07/12/11 - Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 09/11/11 - Mairie - 18H30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12/10/11
Conseil Municipal du 12/10/11 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13/09/11
PAS DE COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07/09/11
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03/08/11
Conseil Municipal du 07/09/11 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28/07/11
Conseil Municipal du 03/08/11 - Mairie- 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29/06/11
Conseil Municipal du 28/07/11-Mairie- 18H30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22/06/11
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31/05/11
Conseil Municipal du 29/06/11 - Mairie- 18H 30
Conseil municipal du 22/06/11 - Mairie - 18 H 30
Conseil municipal du 31/05/11 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/04/11
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30/03/11
Conseil municipal du 27/04/11- Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16/03/11
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/02/11
Conseil municipal du 30/03/11 - Mairie - 18 H 30
Conseil municipal du 16/03/11 - Mairie - 18 H30
Conseil Municipal du 09/02/11 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15/12/10
Conseil Municipal du 19/01/11 - Mairie - 19 H 00
Conseil Municipal du 15/12/10 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/11/10
Conseil Municipal du 09/11/10 - Mairie- 18 h 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13/10/10
Conseil Municipal du 13/10/10 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08/09/10
Conseil Municipal du 08/09/10 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21/07/10
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24/06/10
Conseil municipal du 21/07/10 - Mairie- 18 H 30 idem ordre du jour du 06/07/10
PAS DE COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06/07/10
Conseil Municipal du 06/07/10 - Mairie - 18 H00
PAS DE COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16/06/10
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19/05/10
PAS DE CONSEIL MUNICIPAL DU 12/05/10
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21/04/2010
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31/03/10
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03/03/10
Conseil Municipal du 16/06/10 - Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 12/05/2010 - Mairie - 18 H30
Conseil municipal du 21/04/10 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/01/10
Conseil municipal du 31/03/10- Mairie - 19 H00
Conseil municipal du 3 /03/ 2010 - Mairie - 19h00
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15/12/09
conseil municipal du 27/01/2010
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/12/2009
conseil municipal du 15/12/09 - Mairie - 19 H00
conseil municipal du 9/12/09 - Mairie - 18 H30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21/10/09
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14/10/09
conseil municipal du 14/10/09 - Mairie - 18 H30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/09/09
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11/08/09
PAS DE COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29/07/09
Conseil municipal du 09/09/09 - Mairie - 18 H 30
Conseil municipal du 11/08/09 - Mairie - 20 H 00
conseil municipal du 29/07/09 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02/07/09
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17/06/09
conseil municipal du 02/07/09 - Mairie - 19h 00
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10/06/09
conseil municipal du 17/06/09 - Mairie - 18 h 30
conseil municipal du 10/06/09 - Mairie - 18 H30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13/05/09
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 13 Mai 2009 à 18 Heures 30
Questionnaire
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPLAL DU 15/04/09
Conseil Municipal du 15/04/2009 - Mairie - 19h
Conseil Municipal du 13/03/2009 - Mairie - 19h
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPLAL DU 13/03/09
Invitation
Conseil Municipal du 11/03/2009 - Mairie - 19h
Conseil Municipal du 18/02/2009 - Mairie - 19h
Conseil tendu
Dauphiné Libéré du 03 02 2009
Conseil Municipal du 28/01/2009 - Mairie - 19h
Compte rendu des conseils municipaux
Depuis le mois de mars 2008 que s’est il passé ?
Equipe en place
Meilleurs Voeux !