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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22/05/13
mercredi 26 juin 2013
 

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 22 MAI 2013 à 18H 30


18 H 40 le Conseil municipal ouvre sa séance



[Mme le Maire procède à l'appel des conseillers]



Les Présents :

Pour l’opposition: Mme ROUX – Mr GREFFOZ - Mr EFFRANCEY-

Pour la Majorité: Mme ROSA -Mme LESENEY - Mme RONCHIETTO-– Mr GUERRIER - Mr EGARD - Mr RUAU - Mme MORET- Mme CLERC - Mr THIBAUT


Les Pouvoirs :

Mme BOURSE donne pouvoir à Mme ROUX


Les Absents: Mme MANGIN - Mr BONHOMME


[La majorité obtient à elle seule, le quorum. Bravo !!]


Mme le Maire : «Qui veut bien être secrétaire de séance ? Yvon? Donc c'est Yvon GUERRIER qui sera secrétaire de séance



Mme le Maire : «Alors cette fois ci nous avons deux questions diverses. Je voulais savoir si vous étiez d'accord pour qu'on les passe ?. Il y a une première question diverse, il s'agit du remboursement exceptionnel d'un séjour à l'accueil touristique, à la ''Souris Verte''. Donc c'est une somme de 80 euros à rembourser à une famille. Donc est ce que vous êtes d'accord pour qu'on passe ceci en question diverse , Le problème c'est que voilà, ayant un conseil municipal tous les mois, ça fait après un peu long pour rembourser la famille. Et puis, il y a une DIA qui est déjà passée, mais pour laquelle il y a simplement les modalités de paiement qui changent, c'est une DIA sur laquelle on s'est prononcé, on a dit qu'on ne voulait pas préempter. Donc on la repassera ce soir si vous êtes d'accord. Si vous êtes d'accord, on la passe en questions diverses. Oui, là c'est plus une formalité. On n'était pas convaincus qu'il faille une délibération, mais le notaire a insisté pour qu'on le passe en délibération malgré tout, et c'est très urgent . Donc voilà. Donc on passe ces questions en questions diverses. Est ce que vous acceptez que la DIA qui est en questions diverses passe avec le droit de préemption urbain ? Oui ? Hein on passe tout en même temps ? Allez tout en même temps !»


Information sur le droit de préemption urbain - (Présentation Mme RONCHIETTO)

Mme RONCHIETTO : « Alors,...DIA 015,Un appartement de 38,79 m² + une cave, aux Carroz pour 160 377,00 €,avec une commission d'agence de 19 623.00 €,

la 016, Un Appartement de 47,36 m²+cave +casier à skis à Arâches pour 116 000,00 €,

la 017, Terrain à bâtir de 603 m² aux Carroz pour 140 000,00 €, avec une commission d'agence de 5600 €,

la 0018, Concernant un Chalet aux Nants pour 230 000,00 €, avec une commission d'agence de 15 900.00 €,


La DIA 004 il s'agit donc d'un fonds de commerce, une crêperie, restaurant, bar aux Carroz pour le prix de 97 000,00 € » ,  « Voilà pour les DIA, et la DIA qu'on devait passer en questions diverses, il s'agit d'un terrain à Flaine, donc le conseil municipal avait déjà renoncé à son droit de préemption urbain le 05 décembre 2013, par la délibération N° 12/12 0503, le prix reste inchangé, mais ce sont les modalités de paiement qui sont modifiées. C'est pour ça qu'on doit la repasser. D'un paiement de 1 794 000€ au comptant prévu initialement, la répartition est maintenant prévu comme suit :

-Au comptant à concurrence de 594 000 € et a terme à concurrence de 1 200 000 € sans intérêt jusqu'à l'obtention de la garantie financière d'achèvement de l'acquéreur. Et au plus tard au 31/12/2014. Engagement de l'acquéreur de commencer les travaux avant le 25/06/2013 sous peine d’exigibilité immédiate de paiement à terme, engageant d'effectuer le gros œuvre jusqu'à R+1 avant fin 2013 sous peine d’exigibilité immédiate de paiement à terme, et paiement à terme garanti par privilège du vendeur.Le conseil municipal maintient sa décision de renoncer à son droit de préemption urbain pour ce bien suivant : Donc c'est un terrain à Flaine de 2453 m² »


Mme le Maire : «Qui est contre ? Qui s'abstient ?Merci. »


Décision : Accepté à l'unanimité


URBANISME


Autorisation donnée à D.S.F. pour l'implantation d'une antenne fixe au lieudit "Veret Sud" à Flaine- (Présentation Mme RONCHIETTO)

Mme RONCHIETTO : « Alors, DSF sollicite l'autorisation d'implanter une antenne fixe omnidirectionnelle sur la parcelle communale cadastrée section B N°121 au lieu dit ''Veret sud'' à Flaine. Cette antenne montée sur un pylône de 9 m permettra l'implantation d'un réseau numérique fiable pour les communications du service des pistes, secours et des remontées mécaniques. Ces travaux ne sont pas soumis à autorisation mais doivent faire l'objet d'une consultation du service territorial de l'architecture et du patrimoine. Donc après en avoir délibéré, le conseil municipal autorise la société DSF représenté par Mr Pascal TOURNIER à réaliser ce projet sur la dite parcelle communale. »


Mme le Maire : «Qui est contre ? Qui s'abstient ?Merci. »

Décision : Accepté à l'unanimité


FINANCES COMMUNALES


Modification des tarifs du centre de loisirs "Les Petits Futés"- (Présentation Mr EGARD)

Mr EGARD : « Ya 4 points on aurait du peut être commencé par le 12 et le 13, Ya 4 points, ya le 2, ya le 3 le 12 et le 13, ya 4 points qui sont ensembles, ...Bon faut savoir, c'est que suite à la rencontre avec jeunesses et sports l'année dernière, on travaillait avec St SIGISMOND nous, en centre aéré. Jeunesses et sports ne veut pas deux centres aérés. Soit St Sigismond reste ou il est, les Carroz restent ou ils sont, mais si on se rejoint, pour eux ya confusion . Donc on a été amené à faire un seul centre mais aux Carroz. Donc c'est à dire que le centre aéré s'occupe de la gestion complète aujourd’hui, c'est à dire qu'il gère les enfants des CARROZ et de St Sigismond. »


[ARRIVEE DE MME ROUX]


Mr EGARD : « Bon ça nous permet aussi d'étoffer le nombre d'enfants qu'il y a. C'est nous qui facturons, c'est nous qui embauchons et c'est nous qui facturons pour l'ensemble des enfants. Donc on est amené à faire des conventions aujourd’hui avec cette mairie là, puisque nous on fait un tarif préférentiel pour les gens d'ici, on fait un tarif autour de 20 euros, pour les gens d'ici. Savoir que le prix de revient coûte 33 euros. Quand on divise sur la fiche là que vous avez heu..du centre aéré, si vous divisez la dépense par le nombre de journées, vous trouvez 33 euros. On est à 33 euros ce qui est la moyenne normale. Ce qui veut dire qu'on est à 30 %, on a toujours dit qu'on aidait à 50 % sur le restaurant et à 30 % sur le centre aéré. Ça a toujours été ça depuis des années, ça va peut être changé demain avec les nouveaux élus en fin nous, on applique cette méthode là. Il fallait savoir si les autres mairies allaient appliquer cette méthode là ou pas. C'est à dire que si les autres mairies n'appliquent pas cette méthode là, il faut que les gens qui viennent chez nous paient 33 euros, ou si ils appliquent la même méthode que nous, il faut une convention avec eux.Donc ce qu'il y a, c'est qu'avec Patricia on a rencontré Mme le Maire de St SIGISMOND, et le Maire de Châtillon. Parce que St SIGISMOND on s'est rendu compte, prenait des enfants de Châtillon dans St SIGISMOND. Donc on s'est retrouvé avec des enfants de St SIGISMOND et de Châtillon. Donc on a fait une réunion avec les deux maires, pour s'apercevoir ensuite que Mr CARTIER Maire de Châtillon, n'a plus la compétence, puisque maintenant il est sur Montagnes du Giffre. Donc la compétence elle appartient à la communauté de communes du Giffre. Donc on a refait une deuxième réunion donc avec aussi Mr le Maire de Samoens qui est le président de la communauté de communes pour voir avec lui cette convention. Voilà. Donc maintenant nous faut qu'on prennent des délib, ils sont d'accord pour payer la différence. C'est à dire qu'ils maintiennent nos tarifs comme nous ont fait des tarifs aux gens des Carroz et eux paieront la différence, ils vont payer 12 euros par enfants, ils paieront la différence que nous élus...ils paieront la différence. Et puis ce qui est encore plus compliqué, c'est que nous on a fait le quotient familial, mais ça c'est pour nous, on a fait le quotient familial pour le restaurant scolaire et le quotient familial pour le centre aéré. Va falloir que sûrement dans l'avenir on simplifie un petit peu au mois de septembre qu'on ait les mêmes quotients pour le centre aéré que pour le restaurant, parce que comme on n'a pas les mêmes quotients, pour le restaurant et le centre aéré, ça veut dire qu’aujourd’hui on facture le prix du centre aéré sans le repas, et ensuite on facture le repas, aux gens. C'est à dire qu'on a deux factures pour le centre aéré. »[Rien d'étonnant !!Faire compliqué quand on pourrait faire simple, une devise pour la majorité!!]

Mr EGARD : « Voilà, donc là faudra qu'on simplifie, parce que sinon on finira, on aura tellement compliqué les choses en voulant aller trop dans le détail heu..eu c'est assez compliqué aujourd’hui. Bon c'est simple heu...pour eux ils font des factures et puis c'est tout, mais aujourd’hui vous avez des gens qui paient le centre aéré dans un quotient donné et qui paient le restaurant dans un quotient donné. On n'a pas les mêmes heu...on a 5 différents tarifs au restaurant et on en a 3 sur le centre aéré. Va falloir qu'on aligne les choses quoi !  Donc voilà. Alors ça veut dire que en fait '' afin de répondre aux demandes croissantes des habitants des communes environnantes pour l’accueil des enfants au sein du centre de loisirs "Les Petits Futés" de la commune d’Arâches La Frasse, celle-ci a décidé d’ouvrir sa structure...'' « En fait on n'avait pas le choix hein ! Ou alors on refusait les enfants de St Sigismond et on refusait Chatillon.»''...aux enfants des autres communes et notamment ceux de Saint-Sigismond et de la Communauté de Communes des Montagnes du Giffre. 'Il convient donc de modifier les tarifs du centre de loisirs "Les Petits Futés" fixés lors du conseil municipal du 18 Juillet.''

Mr EGARD : « Donc voyez, nous, pour nous ya le quotient familial, ceux qui sont ils paient 8,49 plus le repas, du quotient aussi. »


Quotient familial

Tarif journée

en euros

Tarif ½ journée

en euros

0-499

8,49

5,30

500-699

10,61

7,43

700 et au-delà

12,73

9,55

Commune de St-Sigismond (tarif conventionné)

12,73

9,55

Tarif extérieur hors convention

25,04

17,50

Mr EGARD : « 12,73, c'est quand ya plus de quotient, c'est ceux qui paient le TAF. 12,73 à laquelle il faut ajouter, on est bien d'accord, le repas. Hein !, Donc St Sigismond payerait 12,73, on ferait payer les parents 12,73 et pour ceux de l'extérieur, par ce qu'on a des gens qui risque des fois, qui travaillent aux Carroz, qui sont de Scionzier ou de Cluses d'ailleurs, ou de Thyez, à qui il arrive de mettre des enfants au centre aéré l'été. Don ceux là,c'est vraiment le tarif extérieur, c'est à dire eux... ils ont 25,04 c'est à dire c'est l'écart entre le 12 et le 25….que paient les autres,... ceux qui sont conventionnés. A ces 25 faut ajouter le repas extérieur qui fait 7 et quelques, et vous arrivez à 33. Le 25 là correspond à 33. Voilà. Bon est ce que j'ai été assez clair ?Voilà. .. Bon , donc il fallait faire ces conventions ? Ces conventions elles sont passées pour l'été qui vient. Par ce que ceux du Giffre il faudra qu'ils se positionnent çà veut dire qu'au mois de septembre, il faut qu'ils se positionnent eux, ils ont la compétence centre aéré, mais entre Samoens, Taninges, heu Viuz en Sallaz je crois, ils sont pas encore d'accord entre eux, je sais pas quoi...et ya les gens de Mieussy. Donc il faut qu'ils s'organisent eux, pour les années à venir, parce que nous normalement Châtillon on devrait pas les avoir chez nous ! Ils devraient être avec le Giffre. Donc on le fait pour un été, mais ya des familles, il faut savoir qu'il y a de familles qui sont plus vers St Sigismond, qui eux préféreraient venir aux Carroz par ce qu'il y a aussi des gens qui travaillent aux Carroz, mais à ce moment là ceux là ils vont se retrouver le prix à 33 euros ...par ce que là ils seront plus aidés du tout ! Voilà. Ça c'est des conventions qu'il faut avoir si...par ce que ya des familles qui n'ont pas envie d'aller à Taninges ou à Samoens. Voilà l'histoire.»


Tarif Loupiots été 2013- (Présentation Mr EGARD)

Mr EGARD : « Alors après ya le tarifs des loupiots. Le tarif des loupiots on a aligné le tarif touriste comme pour les tarifs des...des..communes extérieures. Donc eux ils ont le tarif à 33 euros , par ce que eux ben ya pas de tarif repas. Là on peut le faire avec le repas compris. Donc c'est pour ça que vous avez 33 c'est repas compris. Comme ça on a le même tarif pour tout le monde c'est 33 euros la journée. Alors 33 euros c'est une moyenne dans le département si vous allez sur Annecy, si vous allez sur Annemasse, ils sont à 34, 35, 33, 36. Voilà. C'est la moyenne, bon c'est normal parce que c'est les mêmes encadrements, c'est à dire que c'est les frais d'encadrements et les frais d'éducatifs. Voilà bon c'est pour cela qu'on se retrouve..bon voilà. »

Mme le Maire :  « Est ce que vous êtes contre ces tarifs ? Y'en a qui sont contre ? Y'en a qui s'abstiennent ? »

Mr EGARD : « Par contre moi j'aimerais qu'au mois de septembre on y retravaille pour simplifier et que le repas soit inclus dedans par ce que ..et qu'on ait une même grille par ce que c'est trop compliqué je trouve. Bon pour les futurs élus ….,ceux qui vont arriver, il faut leur simplifier la vie

Mme le Maire : « Bon Willy je te laisse présenter les conventions en même temps puisque ça va avec. »

Mr EGARD : « Lesquelles ? »

Mme le Maire : « Les deux conventions, celles qui va pour St SIGISMOND et celle avec les montagnes du Giffre. »

Mr EGARD : « Ah !! Alors la 12. Convention d’accueil d'enfants centre de loisirs les petits futés avec la communauté de communes des montagnes du Giffre, voilà. Bon je vous lis pas tout, je vous lis que ce qui est au dessus du paragraphe peut être ? ''La communauté de communes des montagnes du Giffre prendra à sa charge une partie de la tarification exigée des habitants résidents sur leur territoire dont les enfants sont accueillis au sein de la structure "Les Petits Futés", la participation versée par La communauté de communes des montagnes du Giffre est la suivante : 12,30 euros pour la journée et 7,95 pour la demi journée . La facturation se fera directement à la communauté de communes par la commune d'Arâches la Frasse par période de 3 mois. Voilà. La présente convention prendra effet au 1er juin 2013 et est conclue pour une durée de deux ans.'' on a mis deux ans sachant que nous au mois de septembre il faut qu'on se revoit avec eux, est ce qu'ils continuent ou est ce qu'ils basculent sur eux. Voilà »

Mr EFFRANCEY : «S'ils restent pas avec nous ils passent à 33 euros direct ? »

Mr EGARD : « Ben si ils votent cette convention pour deux ans, on continue pour deux ans !. Ils sont pas actuellement organisés. »

Mme ROUX : « Alors pourquoi vous faites une convention pour deux ans ? Pour l'été, c'est pour leur laisser le temps de s'organiser, c'est pour ne pas avoir à revoter ?»

Mme le Maire : « ça nous évite de reprendre une délibération. Si eux ils sont plus d'accord ils viennent plus. »

Mr EGARD : « Bon je vous lis pas la convention c'est pareil c'est une convention que Patricia va signer avec GRANCOLLO, voilà. Bon ça, La convention elle reprend les termes de la délib. Ensuite vous avez la convention avec St SIGISMOND, c'est pareil. C'est la même chose. »


Mme le Maire : « Donc qui est contre ? Qui S’abstient ? Merci »

Décision : Accepté à l'unanimité


Syane – opération place des Aravis- (Présentation Mr EGARD)

Mr EGARD : « Alors le SYANE c'est des travaux qu'on a fait sur la place des Aravis. On a renforcé l’électricité y compris France Télécom en souterrain. Là c'est des travaux qui ont été effectués. Et aujourd’hui il faut la délib puisque les travaux ils ont été effectués.

''Alors Mme le Maire expose par délibération du 21/12/2012, ...Compte tenu de ces décisions, le SYANE a mis en œuvre les travaux dans le cadre de son programme 2012. Les travaux étant terminés, la dépense totale de l’ensemble des opérations y compris les honoraires de maîtrise d’œuvre et les frais généraux du SYANE s’élève à la somme de 204 484,43 € TTC.

Le financement définitif est arrêté comme suit :

-participation du SYANE 72 979,10 € HT

-TVA récupérable ou non par le SYANE 28 698,53 €

-quote-part communale y compris différentiel de TVA 96 850,94 € TTC

-frais généraux 5 955,86 €

Le SYANE a assuré le financement des travaux restant à la charge de la commune par un emprunt au taux d’intérêt de 3,59 % avec un amortissement constant.

Ces caractéristiques d’amortissement résultent des conditions des emprunts dont a bénéficié le SYANE pour assurer le financement de l’ensemble des travaux du programme d’électricité de l’année 2010.

Compte tenu de la participation accordée pour l’ensemble des opérations, la Commune doit rembourser au SYANE la somme de 102 806,80 €, dont 96 850,94 € remboursables sur annuités et 5 955,86 €, correspondant au frais généraux remboursables sur fonds propres.

Compte tenu des acomptes versés au titre des frais généraux, soit la somme de 4 894 €, il reste du la somme de 1 061,86 € pour les frais généraux et de 96 850,94€ au titre des travaux. ''. Voilà c'est les délib qu'on prend régulièrement. »


Mme le Maire : « Donc qui est contre ? Qui S’abstient ? Merci »

Décision : Accepté à l'unanimité


Tarif piscine/activités sportives été 2013- (Présentation Mr RUAU)

Mr RUAU : « Donc c'est la liste des tarifs pour cet été pour la piscine. »


Tarifs piscine

Montant en € (TTC)

Enfants de moins de 5 ans

gratuité

Enfants de 5 ans à 16 ans inclus

1 entrée

3.50

10 entrées

32.00

Forfait 5 jours non consécutifs

23.00

Forfait 10 jours non consécutifs

46.00

Forfait saison

59.00

Tarif dernière heure

2.80

Adultes de 17 à 59 ans inclus

1 entrée

5.00

10 entrées

45.00

Forfait 5 jours non consécutifs

32.00

Forfait 10 jours non consécutifs

64.00


Tarifs piscine (100 % BP)

Montant en € (TTC)

Enfants de moins de 5 ans

gratuité

Enfants de 5 ans à 16 ans inclus

1 entrée

3.50


10 entrées

32.00

Forfait 5 jours non consécutifs

23.00

Forfait 10 jours non consécutifs

46.00

Forfait saison

59.00

Tarif dernière heure

2.80

Adultes de 17 à 59 ans inclus

1 entrée

5.00

10 entrées

45.00

Forfait 5 jours non consécutifs

32.00

Forfait 10 jours non consécutifs

64.00


Forfait saison (1 entrée bassin zen gratuite)

80.00

Tarif dernière heure

2.80

Adultes de 60 ans et plus

1 entrée

4.10

10 entrées

37.00

Forfait 5 jours non consécutifs

27.00

Forfait 10 jours non consécutifs

54.00

Forfait saison (1 entrée bassin zen gratuite)

60.00

Tarif dernière heure

2.80

Tarif Groupe

3.20


Centres de vacances de la Commune : PRO BTP les Tavaillons – Les Flocons Verts – M.G.M. – Centres UFOVAL – Autres

De 1 à 1 000 entrées (l’entrée)

4.00

De 1 001 à 2 000 entrées (l’entrée)

3.20

De 2 001 à 3 000 entrées (l’entrée)

2.80

De 3 001 à 5 000 entrées (l’entrée)

2.35

De 5 001 et plus

2.12


Forfait Famille (entrées multiples - 3 personnes mini.)

1 adulte et 2 enfants jusqu'à 16 ans inclus ou 2 adultes et 1 enfant jusqu'à 16 ans inclus / 5 jours

70.00

Pour chaque enfant supplémentaire (jusqu'à 16 ans inclus)

20.00

1 adulte et 2 enfants jusqu'à 16 ans inclus ou 2 adultes et 1 enfant jusqu'à 16 ans inclus /10 jours

140.00

Pour chaque enfant supplémentaire (jusqu'à 16 ans inclus)

40.00

Activités nautiques (Hors leçon de natation)

Cours de 30 mn (la séance)

7.00

10 cours de 30 mn

60.00

Stage de natation (les 5 séances)

35.00

Forfait saison

140.00

Forfait "Promo Jeune"

Forfait acheté jusqu’au 1er juillet inclus Accès piscine pour les jeunes de 5 à 18 ans inclus

45.00


Leçons de natation données par MNS (tarif par personne)

1 cours particulier (20 mn – 1 pers. maxi.)

14.00

10 cours particuliers (20 mn)

130.00

1 cours semi-privé (20 mn – 4 pers. maxi.)

10.00

10 cours semi-privés (20 mn)

90.00

Activités diverses

Inscription animation sportive

4.50

Activité multi-sports

3.00

Location groupe salle poly. Mont-Favy : utilisation sportive 2 h 00

43.00

Tennis

Location d’un court 1 h 00 en saison

11.00

Location d’un court 5 x 1 h 00

48.00

Location d’un court 10 x 1 h 00

90.00

Location d’un demi-court (invité Tennis-Club)

6.00

Location "heure chaude" : entre 12 h 00 et 16 h 00

8.00


Tarifs piscine + bassin zen + sauna + hamman

(75 % BP / 25 % BA)

Montant en € (HT)

Montant en € (TTC)

1 entrée

12.54

15.00

En cas de mauvais temps – 1 entrée

8.36

10.00

En cas de mauvais temps – Extension forfait 5 jours ou 10 jours ou saison piscine – 1 entrée

4.18

5.00


Mr GREFFOZ : « Et pour les enfants des Carroz ça se passe comment cette année. »

Mme RONCHIETTO : « Ben ils vont pas au Sauna ! »

Mr RUAU : « moins de 5 ans pour les enfants !, voilà ! La piscine c'est comme d'habitude »

Mme RONCHIETTO : « oui mais ya pas d'accès aux enfants, oui mais les enfants n'ont pas le droit d'aller au SAUNA! »

Mme le Maire : « le SAUNA et HAMMAM sont interdits aux enfants. Comme la musculation, l'espace Cardio-Training et musculation, interdit aux enfants. »

Mr RUAU : « On va passer au Snack, »


Tarifs snack piscine

(100 % BA)

Montant en € (HT)

Montant en € (TTC)

Hot Dog

Le Croque Monsieur

Panini savoyard

Panini chèvre

Le Parisien

Le Pan Bagna

3.08

3.27

4.67

4.67

3.27

4.67

3.30

3.50

5.00

5.00

3.50

5.00

Menu enfant (1 portion de frites + 1 saucisse + 1 glace au choix rocket ou petit pot ou petit miko)

4.67

5.00

Menu adulte (1 boisson + 1 portion de frites + 2 saucisses ou 1 sandwich au choix + 1 glace Magnum ou Cornetto)

9.35

10.00

Frites (la barquette)

2.80

3.00

1 portion de frites + 2 saucisses

4.67

5.00

Boissons chaudes

Café

Grand café

Thé

Chocolat chaud

1.40

1.87

1.87

2.34

1.50

2.00

2.00

2.50

Boissons froides

Coca-cola, Coca light

Perrier

Orangina, Ice-tea

Schweppes

Jus de fruits

Fanta orange

Oasis tropical

Sprite

Bière sans alcool "Buckler"

2.62

2.80

Eaux minérales

Cristalline (150 cl)

Badoit (100 cl)

1.50

2.06

1.60

2.20

Glaces

Rocket

Petit Miko

Calippo cola, fraise, tropical

Twister orange, fraise, citron

Cornetto vanille, fraise, chocolat-pistache, 3 chocolats, choco disc

Magnum classic, blanc, amandes, double choc, temptation, barre

Petit pot vanille-chocolat ou vanille-fraise

1.50

1.50

2.06

2.06

2.62

2.62

1.50

1.60

1.60

2.20

2.20

2.80

2.80

1.60

Friandises

Bounty, Kit Kat, Kinder Bueno, Mars, M&MS, biscuits...

0.93

1.00


Mr EGARD : « Quand tu dis ''Menu'', c'est vraiment succinct ! »

Mr GREFFOZ : « Le coca c'est du 25 Cl ou du 33 ? »


[RIRE de la Majorité]


Mr EGARD : « Bien, bien ! Bonne question ! »

Mr GREFFOZ : « Non parce que si c'est 33Cl c'est pas cher par contre si c'est du 25  c'est pas donné ! »

Mr RUAU : «C'est à la canette, c'est du 33 si je ne dis pas de bêtise ? »

[Débat sur la contenance de la canette !! comme quoi la question était bonne !! surtout quand c'est obligatoire dans les tarifs de le spécifier, comme la législation l'oblige]

Mr GREFFOZ : « L'important c'est de le marquer ! »


Mme le Maire : « Qui est contre ?, Qui s'abstient ? Bon ben merci. »

Décision : Accepté à l'unanimité


DEMANDE DE SUBVENTION


Demande de subvention auprès de la Région Rhône-Alpes pour les travaux sylvicoles en forêt communale d'Arâches La Frasse- (Présentation Mr THIBAUT)

Mr THIBAUT : « Alors comme toutes les années ont fait des travaux de sylviculture dans nos forêts, et on a le droit à une subvention du Conseil Général. Don c'est juste une demande de subvention. Donc cette année, donc avec l'ONF donc on avait vu le montant de la dépense globale pour la sylviculture sur une, deux, trois, quatre, cinq parcelles qui correspond à 7,3 Hectares. Y'en a pour un montant de 29 294.46 € HT, le montant de la subvention du conseil général elle est de 4 380.00 € HT et donc la différence restant dans le budget bois est de 24 914.00 € HT.. Donc uniquement la demande de subvention. »


Mme le Maire : « Qui est contre ?, Qui s'abstient ? merci. »

Décision : Accepté à l'unanimité


MARCHES PUBLICS

Espace aquatique et remise en forme :


Avenant n°4 au lot n°6 Eiffage- (Présentation Mme le Maire )

Mme le Maire «Donc c'est l'avenant N°4 au lot n° 6 -traitement d’air–chauffage–plomberie–sanitaires, pour des plus-value qui ont traits :

- au raccordement du réseau AEP

- au détendeurs de la chaudière gaz

- aux équipements cuisine supplémentaire

- à la modification sur chaudière bois

- à l'installation d’un bouclage, dispositif anti-légionellose.


Le montant total de l'ensemble de ces plus-value se monte à 14 251,50 € HT [soit 17 044,79 € TTC], ce qui représente par rapport aux marchés initial, quand on additionne tous les avenants précédents, 5,74 % de plus que le marché de base. Voilà.»

Mme le Maire : « Qui est contre ?, Qui s'abstient ? Merci. »


Décision :

Pour l'Opposition : 4 CONTRE

Pour la Majorité : 9 POUR


Avenant n°6 au lot n°1 Montessuit- (Présentation Mme le Maire)

Mme le Maire : «L'entreprise Montessuit qui s’occupe de démolition–terrassements-fondation–gros œuvre- Alors ya :

- plus-value pour la réfection du muret

- plus-value pour la mise en œuvre d’une isolation thermique du mur extérieur

- plus-value pour le relevé d’étanchéité sur JD entre galerie et tisanerie


Le montant Total de ces plus-value s’élève à la somme de 10 262,90 € HT [soit 12 274,43 € TTC, ], ce qui correspond quand on additionne tous les avenants à 8 % de plus value par rapport au marché initial . »

Mme le Maire : « Qui est contre ?, Toujours pareil, 3 contre plus le pouvoir, Qui s'abstient ? Merci. »


Décision :

Pour l'Opposition : 4 CONTRE

Pour la Majorité : 9 POUR


Avenant n°3 au lot n°11 La Rhodanienne du Carrelage- (Présentation Mme le Maire)

Mme le Maire : « Alors il s'agit de- plus-value traitement étanchéité en relevé inox. Donc c'est entre le carrelage qui a été mis dans les bassins et l'inox des bassins. Donc y'avait un traitement d’étanchéité à faire. Donc le montant HT est à 5 504,00 € HT [soit 6 582,78 € TTC, ], ce qui montera le total des avenants à 4,33 % du montant du marché initial.

Mme le Maire : « Qui est contre ?, oui, Qui s'abstient ? Merci. »


Décision :

Pour l'Opposition : 4 CONTRE

Pour la Majorité : 9 POUR


Avenant n°3 au lot n°17 ISS- (Présentation Mme le Maire)

Mme le Maire : «il s'agit de l'avenant N°3 au lot n° 17 c'est l'entreprise ISS, c'est celle qui s'occupe des Espaces Verts. Donc là quand on fait le total, des plus et des moins-value ça correspond à zéro, donc c'est une opération blanche.Alors les plus-values ,... Mais il faut le noter.... C'est comme ça , c'est pour ça qu'on délibère.

Les plus-values portent sur les postes relatifs au placage de gazon, à la tranchée drainante, à la préparation et fourniture béton désactivée supplémentaire, à la démolition d'une dalle existante sur les plages, là...sur c'est la plage hein ! C'était la plage existante en fait. [correction des erreurs de rédaction en direct.], y'avait une dalle, on l'a cassée pour mettre le béton désactivé...Y avait la mise à la côte d’un regard, la dépose et la repose de pavés et heu...et ça c'était une terrasse bois.Et je comprends pas et platelage bois c'est quoi ? Pierre dites moi. »

Mr CONSTANTIN : « En fait heu...ya une moins-value parce que on a retiré la terrasse en bois,... »

Mme le Maire : « ..c'est ça ..on a enlevé la terrasse en bois.. »

Mr CONTANTIN : « ..et ya une plus-value pour ajouter à la place de la terrasse bois, du béton désactivé, et en fait il se trouve que le plus et le moins fait qu'on se trouve à zéro. c'était l'objectif. »

Mme le Maire : « Alors ensuite les moins-values , ya des végétaux qui ont été enlevés, ya de la fourniture, de la pose , y'a de l’entretien de gazon, ya des choses que l'on va faire nous en interne, ya la terrasse bois qui à été enlevée puisque à la place on a mis du béton désactivé et ya la fourniture et la pose d'enrobés qui aussi, qui n'est pas fait pas l'ISS voilà.  Alors l'ensemble des plus et des moins ça fait zéro. Mais y avait des avenants avec, donc on rappelle que les avenants précédents correspondaient à une augmentation de 16,01 % du montant du marché initial »

Mr CONSTANTIN : « Alors en fait le principe en marché public c'est quand on ajoute les avenants négatifs et les avenants positifs on est obligé de passer les avenants à zéro .même Si la balance elle équivaut à zéro, tout de façon on est obligé de les passer. »

Mme ROUX : « Ça équivaut pas vraiment à zéro parce que si l'entretien du gazon on le passe en interne ça va quand même nous coûter quelque chose. Mais c'est zéro pour l'entreprise !  C'est zéro pour l'avenant mais pas pour nous ! »

Mme le Maire : « On parle de l'avenant ! »

Mme ROUX : « Tout à fait mais... »

Mme le Maire : « C'est à dire que l'entreprise ya des choses qu'elle a pas faite, ya des choses qu'elle a faite et les plus et les moins ça fait ...voilà...ça fait zéro. »

[Oui bien sûr, mais pour les administrés, la valorisation de ce coût de réalisation en interne n’apparaît pas dans le coût final du projet. Donc il y aurait en quelque sorte un dissimulation du coût exact, dû à l'affectation de ce genre de dépenses dans le budget général !! Y en aurait il d'autres ? ]

Mme le Maire : « Alors ensuite on a..alors pardon on n'a pas voté. »

Mme le Maire : « Qui est contre ?, oui, Qui s'abstient ? Merci. »


Décision :

Pour l'Opposition : 2 Absentions – 2 POUR

Pour la Majorité : 9 POUR


[SORTIE DE Mme ROUX]


Avenant n°2 au lot n°2 Entreprise Roux- (Présentation Mme le Maire)

Mme le Maire : « Alors ya une plus-value pour couvertine sur la terrasse tisanerie et le garde corps béton de l'escalier de service. Donc là il y a 3 900 € HT en plus-value [soit 4 664,40 € TTC,] mais précédemment il y avait des avenants qui étaient en moins-value, et y avait plus de moins-value que la plus-value qu'on vient de voir ce soir. Ce qui est qu'en fait, que par rapport au marché total, l'ensemble des avenants représente moins 13,60 % du montant du marché initial. Vous vous souvenez ya des choses qui ont été supprimées au niveau du travail de l'entreprise ROUX, donc heu automatiquement on a un moins. Donc ici il s'agit de délibérer sur une plus-value de 3900 euros HT.

Mme le Maire : « Qui est contre ?, oui, Qui s'abstient ? Merci. »


Décision :

Pour l'Opposition : 2 CONTRE

Pour la Majorité : 9 POUR


[RETOUR de Mme ROUX]


Mme le Maire : « Alors on passe en questions diverses. En questions diverses, Michèle à déjà présenté le point DIA, il reste le remboursement d'un séjour accueil touristique, c'est Willy qui présente le dossier. »


Questions diverses


Remboursement exceptionnel d’un séjour "accueil touristique"- (Présentation Mr EGARD)

Mr EGARD : « Dans la première délib, avec Laurence BOURSE on avait été prendre une délib parce que y avait toujours des demandes de remboursements de 15 euros ou de 20 euros, pour un oui, pour un non, pour un si ..pour...on avait pris une délib à l'époque qu'on ne rembourserait pas, pour une raison autre qu'une pathologie à éviction. On avait pris cette délib là. Donc heu ce qui nous a bien simplifié la vie d'ailleurs avec Laurence, depuis on n'a plus eu aucun ennui, aucune demande de remboursement, parce que ça devenait quand même...pour un oui pour un non...je sais pas si vous vous souvenez mais ça devenait pénible. Alors Vanina, elle est pas au courant de ça, et Vanina sur un séjour de gens qui étaient obligés de repartir, elle leur a promis qu'elle les rembourserait. Elle est venue voir Claudine, et Claudine lui a dit ben non ! Moi j'ai pas de délib, tu peux pas faire de remboursement heu !! ..donc on a vu Vanina la semaine dernière, qui m'a dit moi je suis embêtée, moi j'ai promis, je savais pas, heu...j'étais pas au courant heu...je lui dis Attends tu as promis, tu t 'es engagée, on fera une délib et puis c'est tout, c'est exceptionnel et puis en plus la personne a été remplacée immédiatement c'est à dire que la place n'a pas été libre quoi ! Donc voilà, donc il faut prendre une délib en remboursement de 88,80 pour une autre raison que pathologie à éviction. Voilà. Vanina a dit, ''maintenant je ne m'avancerai plus jamais.»


Mme le Maire : « Qui est contre ?, Qui s'abstient ? Bon ben merci. »

Décision : Accepté à l'unanimité


Mme le Maire : « Dans les mois à venir on va avoir du quotidien essentiellement, pour les futurs conseils municipaux. Bon ya un conseil municipal qui est prévu début juillet le 03 juillet. Y'en a un autre qui est prévu fin juillet, un autre qui est prévu le 04 septembre et puis par la suite je demanderai aux services de faire le nécessaire pour qu'on ait un conseil municipal tous les deux mois et qu'on concentre les décisions sur un conseil municipal. Voilà , y aura un budget à travailler, on doit le faire tôt, il doit être voter au mois de février le budget. Est ce qu'il y a des remarques ? Non ? Ben merci, bonne soirée.»


La séance est levée à 19 H 15.


Les dossiers


Conseil Municipal du 02/08/16 - 19H30 - Mairie
Conseil Municipal du 05/07/16 - 18H30 - Mairie
Conseil Municipal du 07/06/16 - 18H30 - Mairie
Conseil Municipal du 10/05/16 - Mairie - 18H00
Conseil municipal du 04/04/16 - Mairie - 19 H 00
Conseil municipal du 15/03/16 - Mairie - 19 H 00
Conseil Municipal du 02/02/16 - Mairie - 19 H 00
Conseil Municipal du 15/12/15 - 19H00 - Mairie
Conseil Municipal du 01/12/15 - 18H00 - Mairie
Conseil Municipal du 10/11/15 - 18H00 - Mairie
Conseil Municipal du 01/10/15 - 18H00 - Mairie
Conseil Municipal du 08/09/15 - 18H00 - Mairie
Conseil Municipal du 28/07/15 - 18H00 - Mairie
Conseil Municipal du 16/06/15 - 18H30 - Mairie
Conseil Municipal du 28/04/15 -Mairie- 18 H 30
Conseil Municipal du 17/03/15 - Mairie - 19 H 30
Conseil Municipal du 24/02/15 - Mairie - 19 H 30
Conseil Municipal du 27/01/15 - Mairie - 19 H 00
Conseil Municcipal du 16/12/14 - 18 H 00 - Mairie
Conseil Municipal du 18/11/14 - 18H00- Mairie
Conseil Municipal du15/10/14 - 18H00- Mairie
Conseil Municipal du16/09/14 - 18H00- Mairie
Conseil Municipal du 13/08/14 - Mairie - 19 H 30
Conseil Municipal du 20/06/14 - 18H00- Mairie
Conseil Municipal du 27/05/14 - 18H00- Mairie
Conseil Municipal du 15/04/14 - Mairie- 20 H 00
Conseil munucipal du 26/02/14 - Mairie - 18 H30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08/01/14
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04/12/13
Conseil Municipal du 08/01/14 -Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 04/12/13 - Mairie - 17 H
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16/10/13
Conseil Municipal du 16/10/13 - Mairie 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30/08/13
PAS DE CONSEIL MUNICIPAL LE 26/08/13
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31/07/13
Conseil Municipal du 26/08/13 - Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 31/07/13 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03/07/13
Conseil Municipal du 03/07/13 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22/05/13
Conseil Municipal du 22/05/13 - Mairie -18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17/04/13
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20/03/13
Conseil Municipal du 17/04/13 - Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 20/03/13 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/02/13
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06/02/13
Conseil Municipal du 27/02/13 - Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 06/02/13 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/01/13
Conseil Municipal du 09/01/13 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05/12/12
Consseil Municipal du 05/12/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07/11/12
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10/10/12
Conseil Municipal du 07/11/12 - Mairie - 18 H 30
Conseil municipal du 10/10/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12/09/12
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/08/12
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18/07/12
Conseil Municipal du 12/09/12 - Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 27/08/12 - Mairie - 18 H 00
Conseil municipal du 18/07/12 - Mairie- 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06/06/2012
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25/04/2012
Conseil Municipal du 06/06/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28/03/12 à 18 H 30
Conseil Municipal du 25/04/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28/03/12 - 18 H 00
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22/03/12
Conseil municipal du 28/03/12 -Mairie - 18 H 30
Conseil municipal du 28/03/12 - Mairie- 18 H 00
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07/03/12
Conseil municipal du 22 Mars 2012 - Mairie - 18 H 00
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08/02/12
Conseil municipal du 07/03/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11/01/12
Conseil Municipal du 08/02/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07/12/11
Conseil municipal du 11/01/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 /11/11
Conseil Municipal du 07/12/11 - Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 09/11/11 - Mairie - 18H30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12/10/11
Conseil Municipal du 12/10/11 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13/09/11
PAS DE COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07/09/11
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03/08/11
Conseil Municipal du 07/09/11 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28/07/11
Conseil Municipal du 03/08/11 - Mairie- 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29/06/11
Conseil Municipal du 28/07/11-Mairie- 18H30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22/06/11
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31/05/11
Conseil Municipal du 29/06/11 - Mairie- 18H 30
Conseil municipal du 22/06/11 - Mairie - 18 H 30
Conseil municipal du 31/05/11 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/04/11
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30/03/11
Conseil municipal du 27/04/11- Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16/03/11
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/02/11
Conseil municipal du 30/03/11 - Mairie - 18 H 30
Conseil municipal du 16/03/11 - Mairie - 18 H30
Conseil Municipal du 09/02/11 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15/12/10
Conseil Municipal du 19/01/11 - Mairie - 19 H 00
Conseil Municipal du 15/12/10 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/11/10
Conseil Municipal du 09/11/10 - Mairie- 18 h 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13/10/10
Conseil Municipal du 13/10/10 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08/09/10
Conseil Municipal du 08/09/10 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21/07/10
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24/06/10
Conseil municipal du 21/07/10 - Mairie- 18 H 30 idem ordre du jour du 06/07/10
PAS DE COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06/07/10
Conseil Municipal du 06/07/10 - Mairie - 18 H00
PAS DE COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16/06/10
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19/05/10
PAS DE CONSEIL MUNICIPAL DU 12/05/10
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21/04/2010
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31/03/10
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03/03/10
Conseil Municipal du 16/06/10 - Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 12/05/2010 - Mairie - 18 H30
Conseil municipal du 21/04/10 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/01/10
Conseil municipal du 31/03/10- Mairie - 19 H00
Conseil municipal du 3 /03/ 2010 - Mairie - 19h00
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15/12/09
conseil municipal du 27/01/2010
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/12/2009
conseil municipal du 15/12/09 - Mairie - 19 H00
conseil municipal du 9/12/09 - Mairie - 18 H30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21/10/09
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14/10/09
conseil municipal du 14/10/09 - Mairie - 18 H30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/09/09
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11/08/09
PAS DE COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29/07/09
Conseil municipal du 09/09/09 - Mairie - 18 H 30
Conseil municipal du 11/08/09 - Mairie - 20 H 00
conseil municipal du 29/07/09 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02/07/09
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17/06/09
conseil municipal du 02/07/09 - Mairie - 19h 00
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10/06/09
conseil municipal du 17/06/09 - Mairie - 18 h 30
conseil municipal du 10/06/09 - Mairie - 18 H30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13/05/09
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 13 Mai 2009 à 18 Heures 30
Questionnaire
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPLAL DU 15/04/09
Conseil Municipal du 15/04/2009 - Mairie - 19h
Conseil Municipal du 13/03/2009 - Mairie - 19h
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPLAL DU 13/03/09
Invitation
Conseil Municipal du 11/03/2009 - Mairie - 19h
Conseil Municipal du 18/02/2009 - Mairie - 19h
Conseil tendu
Dauphiné Libéré du 03 02 2009
Conseil Municipal du 28/01/2009 - Mairie - 19h
Compte rendu des conseils municipaux
Depuis le mois de mars 2008 que s’est il passé ?
Equipe en place
Meilleurs Voeux !