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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30/08/13
jeudi 26 septembre 2013
 

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 30 AOÛT 2013 à 18H 30


9 H00 le Conseil municipal ouvre sa séance

[Mme le Maire procède à l'appel des conseillers]

Les Présents :

Pour l’opposition: Mme ROUX – Mr EFFRANCEY- Mr GREFFOZ

Pour la Majorité: Mme ROSA - Mme RONCHIETTO – Mr GUERRIER - Mme LESENEY


Les Pouvoirs :

Mme BOURSE donne pouvoir à Mme ROUX

Mr BONHOMME donne pouvoir à Mr EFFRANCEY

Mme MORET donne pouvoir à Mme RONCHIETTO


Les Absents: Mr RUAU - Mr EGARD – Mr THIBAUT -- Mme CLERC – Mme MANGIN

[Ce conseil n'a pas besoin de Quorum.]


Mme le Maire : «Qui veux bien être secrétaire de séance ? »

Mme LESENEY : « Oui »

Mme le Maire : « Tu veux bien ? Bon »


[Mme LESENEY secrétaire de séance]

Mme le Maire : «Alors il y a des points que l'on va retirer. Le point 1 :  Autorisation donnée au Maire de signer le compromis de vente de la parcelle au « Communal du chef lieu » sera retiré, l'institution d'une participation pour voirie et réseaux est retirée, ainsi que le dernier point : Demande de subvention pour une étude du risque avalanche est retiré. Donc la première information avant de vous donner la parole Gérard [TEDESCHI], je viens de d'avoir sur mon bureau heu... L'information comme quoi on a le label Famille + qui nous est décerné pour une période de trois ans à compter du 22 Avril 2013. Voilà, je crois que c'est une très bonne nouvelle.»

Mr TEDESCHI : « Si je peux me permettre Patricia [Mme le Maire], peut être vous pouvez donner aussi l'information qui explique le retrait du point 1 ? »

Mme le Maire : « Oui, en fait heu..la personne qui devait acheter du terrain à la commune pour faire un élevage caprin a trouvé auprès des privés du terrain agricole. Donc à priori la signature aura lieu Lundi. Voilà, donc c'est pour ça que ...qu'on retire le point. Voilà ça se fait de privé à privé»[En voilà une bonne nouvelle !!! Tous les bénéfices d'une nouvelle installation sans les inconvénients financiers. ]

Mr TEDESCHI : « On va simplement l'aider au niveau des dossiers de subventions. » [Donc plus de route, de mise en place des réseaux d'eau, assainissement , électricité...Belle économie.]


Information des décisions prises par Mme le Maire – (Présentation Mr TEDESCHI)

Mr TEDESCHI : « bon alors là, je vais vous parler donc des conventions qui ont été signées par Patricia [Mme le Maire]., en fonction de la délégation de compétence que vous lui avez donnée.

Ya deux premières conventions qui concernent la location de deux chevaux pour la brigade équestre , donc du 15 juin au 15 Septembre. Le coût total par cheval c'est 1650 euros Donc deux fois 1650. [Soit 3300 euros].

Une troisième convention qui a été signée par Patricia, c'est pour la mise à disposition temporaire du terrain pour le tir à l'arc. C'est une convention qui est valable que cette année pour juillet et Août, et au niveau de la rémunération il y a un principe qui a été retenu, c'est qu'il nous verse 10 % du CA. Donc on va voir ses relevés de caisse et puis ben calculer les 10 %.

Un autre bail qui a été passé pour louer une chambre à la cure d'Arâches à un employé communal. Le montant , c'est le montant qui a été fixé pour ce type d'hébergement c'est 150 Euros par mois.

Et la dernière convention que vous avez signée Patricia, c'est une convention qui a été signée avec SOREMAC pour une durée de trois ans. C'est pour la mise à disposition des locaux du point RIS, ya un bureau et des sanitaires, d'autre part pour leurs caisses automatiques au SUNOTEL. Donc vu que ça nous appartient, ya une convention commune/Soremac et le montant proposé c'est.. pas proposé, décidé, c'est 6000 euros par année. Voilà. »

Mme le Maire : « Très bien merci Gérard. »

Mme ROUX : « Le Point RIS c'est bien une utilisation que l'hiver ?  Par ce que l'été c'est Gaïetane hein ?»

Mme le Maire : « Oui, oui tout à fait. Alors c'est vraiment que pour l'utilisation hivernal. »


Droit de préemption urbain – (Présentation Mme RONCHIETTO)


DIA n° 074.014.13.C0028

Mme RONCHIETTO : «Alors,il s'agit d'un chalet route des feux, sur la parcelle B n° 3471 pour une superficie globale de 1 000 m² pour le prix de 600 000.00 € dont 5 000.00 € de mobilier, plus 25 000.00 € de commission. »


Mme le Maire : « Bon, qui est contre ? Qui s'abstient? bien merci. »

Décision : Accepté à l'unanimité



Tarifs pour l’activité Zumba – (Présentation Mme LESENEY)

Mme LESENEY : « Donc à partir du 8, 9, non 10 septembre, je sais plus, donc le lundi après la rentrée, donc il y aura une séance de Zumba et plus abdos fessiers dans la salle du Mont-Favy, dans la nouvelle salle de musculation et donc voilà les tarifs qui sont proposés. Sachant que la séance est de 1 H 30.


Montant HT

Montant TTC

1 séance

12.54 €

15.00 €

5 séances

58.53 €

70.00 €

10 séances

108.70 €

130.00 €


Mme ROUX : « Et par rapport à la discussion qu'on a eu à la réunion l'autre jour, mais comment ça se passe avec la dame qui fait le judo ? »

Mme LESENEY : «Alors la dame qui fait le judo, on n'a pas de ...alors je suis allée voir Patrick [PASTOR] et finalement ya pas eu de demande. C'était juste apparemment. Mais pour l'instant ya pas de demande concrète ya pas de.. »

Mme ROUX : « D’accord, par ce que là il ne faut pas que cela nous coûte des sous, et peut-être dire que si il n'y a pas 10 inscrits, ça ne se fait pas. »

Mme Le Maire : « A bè ça la convention on pourra le noter. »

Mme ROUX : « Par ce que si non, on va perdre de l'argent. Si ya 3 inscrits par exemple.. »

Mme LESENEY : « Ah ben non ! »

Mme le Maire : « On est bien d'accord puisqu'il va y avoir une convention qui va être signée on pourra l'arrêter. »

Mme LESENEY : « Ya le forum des associations qui a lieu le vendredi heu...j'arrive pas encore à me mettre les dates de rentrées. Vendredi prochain, forum des associations à partir de 15 H 30 jusqu'à 18 H 15 et donc là, la personne sera là pour les inscriptions. Donc c'est sûr que là on aura déjà une vision. Et la prof de judo sera là, mais je pense que je l'aurai cet après midi au téléphone. »

Mme ROUX : « Par ce que si les gens s’inscrivent à la séance, je ne vois pas bien comment on peut devancer le fait que ça va être plein ou pas. »

Mme LESENEY : « Les gens prennent 10 tickets, en général les gens ne viennent pas à la séance. Ou alors à la première par ce que en général la première elle est gratuite. »

Mr GREFFOZ : « Et alors qui c'est qui va s'en occuper ? »

Mme LESENEY : « Je ne sais pas son nom. C'est une personne qui travaille à Sallanches, heu..qui a les locaux à côté du collège privé, et heu..donc on la connaissait donc on lui a demandé si elle acceptait de venir, mais alors voilà. Moi je trouvais ça assez cher mais c'est parce que c'est 1 H 30. Donc voilà.»

Mr TEDESCHI : « Donc il y aura une convention ? »

Mme le Maire : « Oui »

Mme LESENEY : « Y aura une convention »


Mme le Maire : « Qui est contre ? Qui s'abstient? bien merci. »

Décision : Accepté à l'unanimité


Retrait de la délibération n° 13.07.31.06 intitulée "Tarifs repas Commune de St-Sigismond – Année scolaire 2013/2014" – (Présentation Mme LESENEY)

Mme LESENEY : «Alors il y a une convention qui a été remise à jour donc les tarifs ont été réétudiés, réactualisés, et les repas ne seront plus ceux au quotient familial, mais par contre les repas extérieurs. C'est à dire que St Sigismond aura heu...le repas à... »

Mme le Maire : « Moi je l'ai pas, C'est quel point ? »

Mr TEDESCHI «  C'est le point 5, mais c'est simple. On peut dire que excuses moi Aline, ce qu'on peut dire c'est que en fait y avait un marché qui avait été passé avec St SIGISMOND qui prévoyait l'évolution des tarifs. Donc notre délibération elle est finalement inutile donc on la retire. » [Et une délibération retirée de plus !! A c'est sûr gérer la commune c'est pas simple difficile compliqué surtout quand il faut tout refaire régulièrement !! ]

Mme le Maire : « Elle sert à rien ! »[Ne pas confondre, c'est de la délibération dont elle parle!!]

Mme le Maire : « Voilà, alors après le point 6 c'est création et modification de postes »



Créations et modifications de postes (Présentation Mme LESENEY)

Mme LESENEY : « Alors c'est la création du poste de heu....de Responsable heu...du Serveray puisque Patrick s'en va au mois d'octobre, le 10 Octobre, donc on créé un poste au 1er octobre pour qu'il puisse être à cheval et à partir de mi Octobre celui de Patrick sera supprimé. Voilà.»

Mme le Maire : « Et puis ya la suppression d'un poste d’ingénieur et de responsable des services techniques à temps complet . Ya deux suppressions de poste. »


Mme le Maire : « Qui est contre ? Qui s'abstient? bien merci. »

Décision : Accepté à l'unanimité


Modification de la délibération relative à l'indemnité forfaitaire représentative de sujétions et de travaux supplémentaires (IFRSTS) au bénéfice des Éducateurs de Jeunes Enfants – (Présentation Mme LESENEY)

Mme LESENEY : « Donc il y a un décret modifiant, ...modifiant les tarifs d'heures supplémentaires, pour les heures supplémentaires etc..

''rappelle que Mme le Maire ,fixe les attributions individuelles en fonction des suggestions que les agents sont appelés à faire face dans l’exercice de leurs fonctions,des travaux supplémentaires effectués, des responsabilités exercées et de la manière de servir.'' Donc c'est pareil c'est la modifications des tarifs suite à un décret ...national.''»

« Donc ça veut dire qu'il faut plus faire d'heures supplémentaires c'est ça ?

Mme ROUX : « Non mais si ça augmente ... »

Mme le Maire : « ..ya pas que ça qui augmente ! Ça va être intéressant le budget de l'an prochain »[voire compliqué, pas facile pour les nouveaux élus !!]

Mme LESENEY : « On essaie...enfin au Serveray on essaie de...avec les animateurs on essaie quand même de... de respecter leurs horaires déjà et puis...voilà »


Mme le Maire : « Qui est contre ? Qui s'abstient? bien merci. »

Décision : Accepté à l'unanimité


Participation aux actions du Contrat de Développement Durable Rhône Alpes du Faucigny pour 2013 – (Présentation Mr TEDESCHI)

Mr TEDESCHI : «Donc le CDRA en fait vous savez tous ce que c'est. C'est un contrat qui a été passé entre la Région Rhône Alpes et un territoire qui est en gros, englobe la communauté de communes de Cluses et celle du Haut Giffre. Et donc nous au titre de la commune on n'y était pas dans ce CDRA, mais on est rentré dans le CDRA complètement via la communauté de communes. Et donc là ce qu'il nous est demandé c'est d'accepter de participer à certaines actions. Alors elles sont listées dans la délibération , c'est des petites actions, et ça coûterait au total à la commune la somme de 2000 heu....j'arrive pas à trouver le chiffre, mais c'est dans les 2000 euros voilà. …..2278 Euros voilà. Parce que les actions principales en fait sont payées par la communauté de communes. Donc ya des actions ponctuelles qui profitent à certaines communes mais pas à toutes, donc là il est demandé une participation aux communes. Donc nous le montant il s'élèvera pour l'année prochaine , pour cette année pardon à 2278 euros. »

Mme le Maire : « Alors dans les actions heu ..pour lesquelles on participe, y avait :

-animation traitement et valorisation des déchets verts

-animation en forêt privée

-action de lutte contre les plantes invasives

-manifestation agricole et forestière

-animation économique , voilà »


Mr TEDESCHI : « Peut-être on peut dire deux mots de la valorisation des déchets verts parce que c'est une action que nous on trouve vraiment intéressante. C'est d'utiliser les tontes de la commune hein, etc..pour faire du composte et pour le remettre directement sur les pistes. Parce que en ce moment nos déchets verts, ils vont à Perrignier donc très très loin, ça coûte vraiment cher hein !, de les emmener là bas, et après on rachète des ...donc ya une expérience actuellement menée au Mont Saxonnex. A côté de leur déchetterie ils ont mis une plate forme de compostage, et nous ya un projet de faire ça aussi. Et je trouve que c'est intéressant au niveau économique et écologique.»

Mme le Maire : « Ouais. »


Mme le Maire : « Qui est contre ? Qui s'abstient? bien merci. »

Décision : Accepté à l'unanimité


Autorisation donnée au Maire de signer les marchés de travaux relatifs à l’aménagement de la zone débutant des Crêtes – (Présentation Mme le Maire)

Mme le Maire : « Donc c'est un dossier qu'on a été présenté lundi soir, Pierre TRANGONI est venu nous expliquer tous les travaux qui étaient prévus sur cette zone des Crêtes et le Téléski Coin-Coin. Donc on a lancé un marché qui se décompose en quatre lots :


lot 1 : Études, fourniture matériel, montage et mise en route du tapis

lot 2 : Déplacement du téléski des Crêtes, études et fourniture

lot 3 : Déplacement du téléski des Crêtes, Génie Civil et montage

lot 4 : Travaux de terrassements et réseaux.

pour chacun de ses lots, nous avons eu des offres :

Pour le lot 1, nous en avons eu 4,

Le lot 2 nous en avons eu 2,

Pour le lot 3 ya eu une seule offre,

et lot 4, 5 offres.

Donc après s'être réuni, la commission d'appel d'offres a retenu :


Pour le lot N°1 :

La société SUNKID,qui est à Saint Pierre en Faucigny pour un montant de 250 032,00 € HT soit 299 038,27 € TTC ;


lot n° 2 : La société GMM,qui se trouve à Saint Martin le Vinoux, pour un montant de 15 565,00 € HT soit 18 615,74 € TTC ;



lot n° 3 : La société VLM, qui se trouve aux Houches pour un montant de 35 766,00 € HT soit 42 776,14 € TTC ;



lot n° 4 : La société FAMY, qui se trouve à Châtillon en Michaille pour un montant de 295 000 € HT soit 352 820 € TTC.


Sachant que les travaux débuterons au mois de Septembre pour être finis avant l'hiver, si tout se passe bien, la météo est avec nous bon. Normalement pour les vacances de la Toussaint ça devrait être terminé. Il y a le personnel qu'il faut, le matériel qu'il faut , les entreprises attendent justement qu'on délibère et que toutes les modifications soient envoyées pour commencer. Donc voilà, c'est intéressant parce qu'on est en dessous de l'estimatif qu'avait fait le Maître d’œuvre. Heu...et pas des moindres hein ! On a sur un lot je crois qu'il y a 100 000 euros d'écart. quelque chose comme ça. C'est vraiment intéressant heu »


Mme le Maire : « Donc qui est contre ? Qui s'abstient? .. »


Mme ROUX : « Moi je m’abstiens pas pour les travaux. , je trouve que le projet de travaux que Pierre nous a présenté c'est bien. Mais je trouve que le fait de persister à travailler avec Axes et Courbes moi je ne trouve pas que cela soit des gens compétents. »

Mme le Maire : « On ne délibère pas sur Axes et Courbes ! »

Mme ROUX : « Tout à fait, mais c'est quand même eux qui,...enfin l'autre jour j'en ai touché un mot à Gwenn et ..il le dira lui même, qui dit : ils connaissent le dossier, ils connaissent le terrain c'est pour ça qu'on continue avec eux ...

Mme le Maire : « Non c'est pas...Alors attention ya eu un appel d'offres.... »

Mme ROUX : « ..Oui tout à fait .. »

Mme le Maire : « ...vous le savez hein .. »

Mme ROUX : « ..Je le sais qu'il y a eu un appel d'offres, c'est pour ça que moi je ne m’abstiens pas par rapport aux travaux, mais par rapport aux gens qui ont été choisis pour mener le projet à bien. »

Mme le Maire : « Donc une abstention, bon ben merci. »

Mr TEDESCHI : « Hélène vous avez un pouvoir ? »

Mme ROUX : « Laurence »


Décision :

Pour l'Opposition : 2 Abstentions – 3 Oui

Pour la Majorité : 8 Oui


Rapport d'activité de la société D.S.F. à la Commune autorité organisatrice pour l'exploitation des remontées mécaniques et du domaine skiable – saison 2011/2012 (Présentation Mme le Maire)

Mme le Maire : « Il s'agit du rapport de la Société DSF que vous avez dû recevoir je suppose ?.. »

Mr TEDESCHI : « Dans les casiers oui.. »

Mme le Maire : « Donc en fait le rapport qu'on a chaque année qui indique les fréquentations, les indicateurs de continuité du service, les actions techniques réalisées, les évolutions financières prévisionnelles de DSF. Voilà. Est ce qu'il y a des remarques sur ce dossier ? Non ? Bah c'est ce qu'ils ont réalisés ! Merci »



Convention accueil d’enfants au centre de loisirs "les Petits Futés" entre les communes d’Arâches La Frasse et de Châtillon sur Cluses (Présentation Mme LESENEY)

Mme LESENEY : « Considérant le conseil municipal du 31 juillet,

Considérant la modification des tarifs des repas,

Considérant l'article 5 de la convention "accueil d'enfants au centre de loisirs "les Petits Futés" entre la commune d'Arâches La Frasse et le CCAS de Saint-Sigismond" du 3 juillet 2013, il convient de proposer un avenant à cette convention pour entériner les nouveaux tarifs.

- le CCAS de Saint-Sigismond comme celui de Châtillon prendra à sa charge une partie de la participation exigée des habitants résidents sur son territoire dont les enfants sont accueillis au sein de la structure "les Petits Futés" ;

- la participation versée par le CCAS de Saint-Sigismond s'élève à :

-tarif journée : 12, 10 €/enfant

- tarif ½ journée : 8,57 €/enfant.

les tarifs des repas sont facturés au "tarif extérieur régulier" conformément à la délibération du Conseil Municipal en vigueur au moment de la facturation ;

- la facturation de la participation se fera directement au CCAS de Saint-Sigismond par la commune d’Arâches La Frasse par période de trois mois.

le présent avenant prendra effet au 2 septembre 2013.


Mme le Maire : « Qui est contre ? Qui s'abstient? bien merci. »

Décision : Accepté à l'unanimité


Avenant à la convention accueil d’enfants au centre de loisirs "les Petits Futés" entre les communes d’Arâches La Frasse et de Saint-Sigismond (Présentation Mme LESENEY)

Mme LESENEY :  « C'est la même chose que Châtillon »

Mme le Maire : « On la relie pas si vous l'acceptez ? »


Mme le Maire : « Qui est contre ? Qui s'abstient? bien merci. »

Décision : Accepté à l'unanimité




Mme le Maire : « Ya pas d'autres points Gérard ?  Questions diverses ? Rien du tout ? »

Mr TEDESCHI : «Non »

Mme le Maire : « Non c'est tout bon. Et bien écoutez je vous remercie »

Mr TEDESCHI : « Merci de vous être libéré. »

Mme ROUX : « Et c'est pas Mercredi que vous avez fait une réunion sur la piscine ? »

Mme le Maire : « Oui c'est Mercredi qu'on a fait une réunion de travail avec Pascal [FRONTIN].

Mmr ROUX : « Et vous avez eu un petit aperçu de ce que ça a donné ? »

Mme le Maire : « Oui. …....Alors heu ça j'aimerai qu'on en discute en réunion de travail par ce que il y aura certainement des choses à ajuster. Mais bon on n'a pas les comptes définitifs, mais c'est vrai que ça nous a permis de regarder pour les tarifs pour cet hiver. Entre autre pour le SPA c'était intéressant »


Mr TEDESCHI : « On peut refaire le point avec les pouvoirs parce que moi j'étais un peu paumé. »

Mme le Maire : « Alors moi ya des pouvoirs que je n'ai pas. Qu'il faut retrouver, que Myriam avait. Premier Pouvoir, c'est Christiane MORET qui l'a donné à Michèle[RONCHIETTO], Deuxième pouvoir, celui là il faut le retrouver c'est Myriam qui a dû le mettre dans un coin, C'est Gewnael [RUAU] qui a donné un pouvoir à Aline [LESENEY], Troisième pouvoir c'est Georges THIBAUT qui a donné un pouvoir et ça je sais pas à qui ? C'est Myriam qui l'a. Oû elle l'a mis, faut aller voir. Ensuite Nicolas Bonhomme à donné un pouvoir à Pierre EFFRANCEY donc je l'ai là. Laurence BOURSE a donné un pouvoir à Hélène [ROUX] je l'ai là aussi. »

Mr TEDESCHI : « Et vous vous avez un pouvoir de Willy [EGARD] aussi »

Mme le Maire : « D'accord  donc moi j'ai le pouvoir de Willy, oui c'est vrai c'était la dernière fois.»

Mr TEDESCHI : « D'accord. Y'en a un qu'il faut que je retrouve c'est celui de Gwenn »

Mme le Maire : «Celui de Gwenn, de Georges et de Willy.  Ils sont pas là dedans !»

Mr TEDDESCHI : « D'accord. ok »

[Les pouvoirs ne devraient ils pas faire l'objet d'un contrôle au début de la séance du conseil ? Jolie l'organisation à la mode bonne franquette !!  cela ne fait pas très sérieux !]


La séance est levée à 9 H 25

Les dossiers


Conseil Municipal du 02/08/16 - 19H30 - Mairie
Conseil Municipal du 05/07/16 - 18H30 - Mairie
Conseil Municipal du 07/06/16 - 18H30 - Mairie
Conseil Municipal du 10/05/16 - Mairie - 18H00
Conseil municipal du 04/04/16 - Mairie - 19 H 00
Conseil municipal du 15/03/16 - Mairie - 19 H 00
Conseil Municipal du 02/02/16 - Mairie - 19 H 00
Conseil Municipal du 15/12/15 - 19H00 - Mairie
Conseil Municipal du 01/12/15 - 18H00 - Mairie
Conseil Municipal du 10/11/15 - 18H00 - Mairie
Conseil Municipal du 01/10/15 - 18H00 - Mairie
Conseil Municipal du 08/09/15 - 18H00 - Mairie
Conseil Municipal du 28/07/15 - 18H00 - Mairie
Conseil Municipal du 16/06/15 - 18H30 - Mairie
Conseil Municipal du 28/04/15 -Mairie- 18 H 30
Conseil Municipal du 17/03/15 - Mairie - 19 H 30
Conseil Municipal du 24/02/15 - Mairie - 19 H 30
Conseil Municipal du 27/01/15 - Mairie - 19 H 00
Conseil Municcipal du 16/12/14 - 18 H 00 - Mairie
Conseil Municipal du 18/11/14 - 18H00- Mairie
Conseil Municipal du15/10/14 - 18H00- Mairie
Conseil Municipal du16/09/14 - 18H00- Mairie
Conseil Municipal du 13/08/14 - Mairie - 19 H 30
Conseil Municipal du 20/06/14 - 18H00- Mairie
Conseil Municipal du 27/05/14 - 18H00- Mairie
Conseil Municipal du 15/04/14 - Mairie- 20 H 00
Conseil munucipal du 26/02/14 - Mairie - 18 H30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08/01/14
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04/12/13
Conseil Municipal du 08/01/14 -Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 04/12/13 - Mairie - 17 H
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16/10/13
Conseil Municipal du 16/10/13 - Mairie 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30/08/13
PAS DE CONSEIL MUNICIPAL LE 26/08/13
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31/07/13
Conseil Municipal du 26/08/13 - Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 31/07/13 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03/07/13
Conseil Municipal du 03/07/13 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22/05/13
Conseil Municipal du 22/05/13 - Mairie -18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17/04/13
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20/03/13
Conseil Municipal du 17/04/13 - Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 20/03/13 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/02/13
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06/02/13
Conseil Municipal du 27/02/13 - Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 06/02/13 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/01/13
Conseil Municipal du 09/01/13 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05/12/12
Consseil Municipal du 05/12/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07/11/12
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10/10/12
Conseil Municipal du 07/11/12 - Mairie - 18 H 30
Conseil municipal du 10/10/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12/09/12
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/08/12
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18/07/12
Conseil Municipal du 12/09/12 - Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 27/08/12 - Mairie - 18 H 00
Conseil municipal du 18/07/12 - Mairie- 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06/06/2012
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25/04/2012
Conseil Municipal du 06/06/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28/03/12 à 18 H 30
Conseil Municipal du 25/04/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28/03/12 - 18 H 00
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22/03/12
Conseil municipal du 28/03/12 -Mairie - 18 H 30
Conseil municipal du 28/03/12 - Mairie- 18 H 00
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07/03/12
Conseil municipal du 22 Mars 2012 - Mairie - 18 H 00
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08/02/12
Conseil municipal du 07/03/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11/01/12
Conseil Municipal du 08/02/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07/12/11
Conseil municipal du 11/01/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 /11/11
Conseil Municipal du 07/12/11 - Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 09/11/11 - Mairie - 18H30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12/10/11
Conseil Municipal du 12/10/11 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13/09/11
PAS DE COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07/09/11
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03/08/11
Conseil Municipal du 07/09/11 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28/07/11
Conseil Municipal du 03/08/11 - Mairie- 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29/06/11
Conseil Municipal du 28/07/11-Mairie- 18H30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22/06/11
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31/05/11
Conseil Municipal du 29/06/11 - Mairie- 18H 30
Conseil municipal du 22/06/11 - Mairie - 18 H 30
Conseil municipal du 31/05/11 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/04/11
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30/03/11
Conseil municipal du 27/04/11- Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16/03/11
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/02/11
Conseil municipal du 30/03/11 - Mairie - 18 H 30
Conseil municipal du 16/03/11 - Mairie - 18 H30
Conseil Municipal du 09/02/11 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15/12/10
Conseil Municipal du 19/01/11 - Mairie - 19 H 00
Conseil Municipal du 15/12/10 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/11/10
Conseil Municipal du 09/11/10 - Mairie- 18 h 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13/10/10
Conseil Municipal du 13/10/10 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08/09/10
Conseil Municipal du 08/09/10 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21/07/10
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24/06/10
Conseil municipal du 21/07/10 - Mairie- 18 H 30 idem ordre du jour du 06/07/10
PAS DE COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06/07/10
Conseil Municipal du 06/07/10 - Mairie - 18 H00
PAS DE COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16/06/10
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19/05/10
PAS DE CONSEIL MUNICIPAL DU 12/05/10
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21/04/2010
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31/03/10
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03/03/10
Conseil Municipal du 16/06/10 - Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 12/05/2010 - Mairie - 18 H30
Conseil municipal du 21/04/10 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/01/10
Conseil municipal du 31/03/10- Mairie - 19 H00
Conseil municipal du 3 /03/ 2010 - Mairie - 19h00
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15/12/09
conseil municipal du 27/01/2010
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/12/2009
conseil municipal du 15/12/09 - Mairie - 19 H00
conseil municipal du 9/12/09 - Mairie - 18 H30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21/10/09
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14/10/09
conseil municipal du 14/10/09 - Mairie - 18 H30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/09/09
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11/08/09
PAS DE COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29/07/09
Conseil municipal du 09/09/09 - Mairie - 18 H 30
Conseil municipal du 11/08/09 - Mairie - 20 H 00
conseil municipal du 29/07/09 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02/07/09
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17/06/09
conseil municipal du 02/07/09 - Mairie - 19h 00
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10/06/09
conseil municipal du 17/06/09 - Mairie - 18 h 30
conseil municipal du 10/06/09 - Mairie - 18 H30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13/05/09
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 13 Mai 2009 à 18 Heures 30
Questionnaire
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPLAL DU 15/04/09
Conseil Municipal du 15/04/2009 - Mairie - 19h
Conseil Municipal du 13/03/2009 - Mairie - 19h
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPLAL DU 13/03/09
Invitation
Conseil Municipal du 11/03/2009 - Mairie - 19h
Conseil Municipal du 18/02/2009 - Mairie - 19h
Conseil tendu
Dauphiné Libéré du 03 02 2009
Conseil Municipal du 28/01/2009 - Mairie - 19h
Compte rendu des conseils municipaux
Depuis le mois de mars 2008 que s’est il passé ?
Equipe en place
Meilleurs Voeux !