Ce que nous allons
faire pour vous ...
  ENFANTS
  PARENTS
  SENIORS
  SPORTIFS
  HANDICAPES
  EMPLOYES MUNICIPAUX
  PROFESSIONNELS
  PROPRIETAIRES
  AMENAGEMENTS
  LA COMMUNE
   


NEWSLETTER
S'inscrire à notre newsletter
 
 
Les dossiers suivis par notre équipe
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11/08/09
dimanche 6 septembre 2009

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 Août 2009

 

20 H 10 le Conseil municipal ouvre sa séance

 

 MARCHES PUBLICS 

Lot 09-04 : plafonds suspendus concernant les travaux de restructuration de la télécabine.

Le marché est infructueux malgré 4 offres dont 2 incomplètes et dont  les 2 dernières offres sont supérieures au prix.

Une nouvelle procédure va être relancée.


Sécurisation des abris bus-les Places d'En Bas- située sur la Route Départementale 106

1er Lot  Génie Civil : 4 offres reçues

Entreprise Retenue : Société BENEDETTI – PASSY pour un montant HT de 131 705.50 Euros

 

 2eme Lot Revêtement : 2 Offres reçues

Entreprise Retenue : Société EFFAGE – AMANCY pour un montant HT de 83 421.70 Euros

 

Aménagement des trottoirs route du Serveray (anciennement la Maison de Mr Max MORET )- 2 Offres

Entreprise Retenue : Société BENEDETTI – PASSY pour un montant HT de 89 348  Euros


Création d'un collecteur d'eaux pluviales divers secteurs de la commune – 5 offres pour 3 Lots

1er lot situé CHEVALET TORCHET

Entreprise Retenue : Société BENEDETTI – PASSY pour un montant HT de 29 859.70  Euros

2eme  lot situé ROUTE DES NANTS

Entreprise Retenue : Société SOBECCA - SCIONZIER pour un montant HT de 32 497.50  Euros

3eme lot situé ARACHES CENTRE

Entreprise Retenue : Société BENEDETTI – PASSY pour un montant HT de 27 913.85 Euros

 

Mr EGARD : « on arrive à des 20 % moins cher ils doivent avoir faim dans la vallée ! »


Construction d'un nouveau réservoir d'eau potable à la Combe et extension du réseau

Lot N° 1 – Redimensionner le réservoir existant – 1 Offre

Entreprise Retenue : Société BESSON -PUGNAT pour un montant HT de 307 673.14 Euros

 

Lot N° 2 – Extension du réseau – 4 Offres

Entreprise Retenue : Société PLANTAZ  pour un montant HT de 59 629.70  Euros

 


FINANCES COMMUNALES 
Tarif des composteurs mis à disposition des particuliers
.

Le Bulletin d’inscription est disponible au Bureau des Services Techniques à Araches.

Le Composteur sera distribué moyennant la somme de 20 Euros sachant qu’un seul composteur est prévu par foyer.


Subvention à attribuer aux pompiers d’Araches la Frasse

C’est une subvention exceptionnelle qui est accordée suite à la demande de l’Amicale des Sapeurs pompiers et concerne le financement d’un stage  de Permis poids lourds pour un montant de 1 314 Euros.

Cette somme est donc inscrite au budget 2009.

 

Tarifs 2009/2010 restaurant scolaire, ateliers périscolaires, garderie périscolaire

Périscolaire : à titre indicatif,  le coût pour 1H30 est de 27 Euros à partir du 01/09/09

Garderie Périscolaire : à titre indicatif, le coût pour 1 H00 :  3 Euros 35

 

Restaurant scolaire 2009/2010

Tarif réduit :                     2.35 Euros

Tarif Normal :                 4.10 Euros

Tarif Adultes :                  7.50 Euros

Tarif pour le personnel :         6.00 Euros

 

Tarif Groupe Scolaire de Chatillon :           5.28 Euros

Tarif Groupe Scolaire de St SIGISMOND :   6.35 Euros

 

La différence de prix entre Chatillon et St SIGISMOND est due à la mise à disposition d’une personne

 


PERSONNEL
Création d'un poste d'Attaché principal 

A compter du 01/09/09 un Directeur Général des Services prendra ses fonctions auprès de notre commune.

Ce poste est un temps complet.



URBANISME
DIA  Présentation par Mme RONCHIETTO (Présidente de la Commission Urbanisme)

Un terrain à bâtir, Un fond de commerce, Un terrain, un Terrain.

Le tout finalisé par aucun vote.

 

[C’est désormais  sous cette forme que vous aurez les informations concernant les Déclarations D’intention d’aliéner. En effet, plus aucun numéro de parcelles, ni montant, ni lieux. A quand l’arrêt des conseils municipaux pour ne plus à informer les administrés de ce que ses représentants font avec l’argent de tous. A méditer…]


CONVENTIONS

Convention temporaire d’occupation du domaine public au profit de l’association «  les Amis de la Frasse » sur des emprises de parcelles sises à Treydon et Biollay d’en Bas.

C’est un projet qui comporte deux aspects :

-          Un aspect pédagogique qui se situera à côté de la chapelle de TREYDON sur la parcelle A 1054

-          Un aspect productif qui concernera des plantations qui se situeront sur la parcelle A 397.

Une redevance symbolique de 1 Euro est demandée.

Cette convention est signée pour une durée de 3 ans

  


Convention d’agrément d’un organisme pour la délivrance de certificats de visite des meublés de tourisme.

C’est une convention signée entre la commune et la Préfecture qui arrive à terme le 16 / 03/09 et qui est reconduite pour une durée de 3 ans.

 

Convention de servitudes avec la société IRRALP (modification H.T.A pour le télésiège des Molliets)

Cela concerne l’enfouissement de la ligne électrique du télésiège des Molliets (20 000 KW) sur 0.60 m de large et 1350 mètres de long situé sur les parcelles B N° 102-105-106-107 lieu dit l’AIRON.

 

 

 

 

SUBVENTIONS

 Demande de subvention pour les travaux de traitement anti-humidité Eglise de la Frasse.

Un dossier de demande de subvention à été déposé auprès du Conseil Général de la Haute-Savoie.

Demande de subvention pour les travaux concernant l’ Arrêt de Bus – Place d’en bas.

Deux demandes sont formulées : une par le biais du SIVOM, l’autre par le biais des amendes de Police.



SELEQ 74

Décompte définitif route de Lachat et Chemin des Cyclamens

            Le Lays Tranche 2 : pour un montant de 96 117 Euros TTC

            Moulin Est : qui concerne les Chalets de Jouvence (Tarif jaune) pour un montant de 45 631 TTC

            Abris bus – Le Hameau d’Olivia pour un montant de 82 524 TTC

 

 

COMMUNE TOURISTIQUE

Autorisation donnée au Maire de solliciter le label de commune touristique auprès de Monsieur le Préfet de Haute-Savoie.

Mme le Maire commence l’exposé en précisant que «  la procédure a débuté en 2006, et pour l’instant on à  juste l’appellation ».  Elle précise que « ce dossier n’est pas évident à remplir ».

 

Mr GREFFOZ : « dans le dossier il y a une rubrique concernant le droit à la majoration des indemnités des Adjoints et du Maire, est ce que je peux connaitre votre position ? »

Mme le Maire : « Cela permet d’augmenter les cadres de la commune »

Mme ROUX : « le document vient juste de nous parvenir dans notre casier »

Mme le Maire : « On travaillera le document après avoir demandé l’autorisation au préfet »

Mme LESENEY : « Tout de manière on vote, hein Patricia ! » [Est-ce à dire : on se fout de l’avis de l’opposition puisqu’ elle est minoritaire ?]

Mme le Maire : «  Je l’ai mis volontairement dans vos casiers pour que l’on puisse le travailler après ».

 

Abstentions Mme ROUX et Mr GREFFOZ (+2 pouvoirs)


EAU ET ASSAINISSEMENT

Rapport annuel sur l’eau et l’assainissement 2008 Présentation par Mr TATUT.

Le Maire à pour obligation de rendre un rapport annuel sur la qualité de l’eau et depuis 2006 il y a un observatoire, 2007 création d’indicateur de performance qui sert de base à cet observatoire, et qui donne une comparaison avec les communes avoisinantes.

Le Rapport annuel 2008 est donc approuvé.

 

 

C.D.R.A

Préparation d'un nouveau CDRA (Contrat de développement durable Rhône Alpes) pour l'intégration dans le périmètre du Faucigny

Ce dossier est présenté par Mme LESENEY.

Mme LESENEY : « je me suis  rendue à deux réunions, une au mois de juin 2008 et l’autre en septembre ou octobre 2008. C’est Très difficile car chacun vient pour défendre sa chapelle. En fait on fait 4 heures de réunion le soir. »

Mme Le Maire : « La participation est d’environ 1 euro par habitant, soit 1512 Euros. La question est : Est-ce qu’on continue à faire partie du CDRA oui ou non ? »

Mme LESENEY : « Il y a un ordre du jour IN CROY ABLE! »

Mme le Maire : « Le fait que l’on soit lié avec St SIGISMOND ça me gêne si non … »[en rapport avec la création du SIVU]

Mme Le Maire : «  Mme METRAL arrive à avoir beaucoup de subventions, même pour financer l’ALGECO dans lequel on était. On cotise depuis  2003 sans jamais avoir eu  une subvention, cependant on ne s’en est jamais vraiment intéressé. » [Alors  à qui  la faute ?]

[Plusieurs questions pour tenter de comprendre l’utilité du CDRA, mais aucune réponse précise n’éclaire l’assemblée. Grand moment de solitude !]

« Comment cela se passe aux réunions ? »

Mme le Maire : « il y a un squelette lorsque l’on arrive et puis tout le monde donne ses idées. C’est TRES DIFFICILE d’être attentive, moi je me suis ennuyée. »

La décision est prise de se retirer. [Mme LESENEY sera donc soulagée .]

 

 

QUESTIONS DIVERSES

 

Licence IV

[Pour mémoire conseil municipal du 02/07/09 Résiliation d’une licence catégorie IV

C’est une licence appartenant à la mairie qui était louée à Mr CHABERT « Restaurant les MOLLIETS »pour un montant de 3000 euros/an. Mr Chabert vient d’acquérir une licence et par conséquent souhaite résilier la location au 30/06/2009.

Mme MORET propose de ramener le prix de la location à 1500 Euros soit du 01/01/09 au 30/06/09.

Mme ROUX : « Avez-vous des projets pour cette licence ? »

Mme ROSA : « Apparemment INTRAWEST serait intéressé »

Mr BONHOMME : « Nous avons un autre projet pour cette licence »

Mme ROSA : « OK, alors on en parle à la réunion de travail qui suit le Conseil municipal »

À suivre …]

 

 

Le Restaurant des Molliets à demandé une prolongation de 2 mois pour la location de la licence catégorie IV qu’ils louent à la mairie.

Soit du 01/07/09 au 31/08/2009.

Le montant de la location sera donc modifier et passera à  2061 Euros.

Mme ROUX : « Je me demande pourquoi on nous demande de voter cela. »

[Etonnement dans l’assemblée qui n’à pas l’air de comprendre la question]

Mme ROUX : « Encore une fois on nous demande de voter le 11 Août quelque chose qui arrive à terme le 31/08/09 et qui aurait du faire l’objet d’une délibération  au moins début juillet.» [Encore une fois on passe la charrue avant les bœufs. Pourquoi  demander une approbation alors que depuis 1 mois et demi l’exploitation utilise la licence sans convention ?]

 

FLAINE

 

Aménagement des abords du restaurant « le BLANCHOT »

Mr Ambroise propriétaire du restaurant à fait une demande  pour effectuer un terrassement de 2700 m3 en zone N sur la parcelle B N° 3546. Ces travaux visent à agrandir et aplanir la zone devant son chalet pour un meilleur échange entre les skieurs et une meilleure sécurité.

L’autorisation est donnée pour déposer un dossier de déclaration de travaux.

Mme LESENEY : « Oui mais si ça nous plais pas ? »

Mme le Maire : «  Et bien on ne délivre pas l’autorisation de faire les travaux ».

Le conseil s’est achevé vers 21 H 45

Les dossiers


Conseil Municipal du 02/08/16 - 19H30 - Mairie
Conseil Municipal du 05/07/16 - 18H30 - Mairie
Conseil Municipal du 07/06/16 - 18H30 - Mairie
Conseil Municipal du 10/05/16 - Mairie - 18H00
Conseil municipal du 04/04/16 - Mairie - 19 H 00
Conseil municipal du 15/03/16 - Mairie - 19 H 00
Conseil Municipal du 02/02/16 - Mairie - 19 H 00
Conseil Municipal du 15/12/15 - 19H00 - Mairie
Conseil Municipal du 01/12/15 - 18H00 - Mairie
Conseil Municipal du 10/11/15 - 18H00 - Mairie
Conseil Municipal du 01/10/15 - 18H00 - Mairie
Conseil Municipal du 08/09/15 - 18H00 - Mairie
Conseil Municipal du 28/07/15 - 18H00 - Mairie
Conseil Municipal du 16/06/15 - 18H30 - Mairie
Conseil Municipal du 28/04/15 -Mairie- 18 H 30
Conseil Municipal du 17/03/15 - Mairie - 19 H 30
Conseil Municipal du 24/02/15 - Mairie - 19 H 30
Conseil Municipal du 27/01/15 - Mairie - 19 H 00
Conseil Municcipal du 16/12/14 - 18 H 00 - Mairie
Conseil Municipal du 18/11/14 - 18H00- Mairie
Conseil Municipal du15/10/14 - 18H00- Mairie
Conseil Municipal du16/09/14 - 18H00- Mairie
Conseil Municipal du 13/08/14 - Mairie - 19 H 30
Conseil Municipal du 20/06/14 - 18H00- Mairie
Conseil Municipal du 27/05/14 - 18H00- Mairie
Conseil Municipal du 15/04/14 - Mairie- 20 H 00
Conseil munucipal du 26/02/14 - Mairie - 18 H30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08/01/14
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04/12/13
Conseil Municipal du 08/01/14 -Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 04/12/13 - Mairie - 17 H
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16/10/13
Conseil Municipal du 16/10/13 - Mairie 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30/08/13
PAS DE CONSEIL MUNICIPAL LE 26/08/13
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31/07/13
Conseil Municipal du 26/08/13 - Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 31/07/13 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03/07/13
Conseil Municipal du 03/07/13 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22/05/13
Conseil Municipal du 22/05/13 - Mairie -18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17/04/13
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20/03/13
Conseil Municipal du 17/04/13 - Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 20/03/13 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/02/13
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06/02/13
Conseil Municipal du 27/02/13 - Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 06/02/13 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/01/13
Conseil Municipal du 09/01/13 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05/12/12
Consseil Municipal du 05/12/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07/11/12
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10/10/12
Conseil Municipal du 07/11/12 - Mairie - 18 H 30
Conseil municipal du 10/10/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12/09/12
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/08/12
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18/07/12
Conseil Municipal du 12/09/12 - Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 27/08/12 - Mairie - 18 H 00
Conseil municipal du 18/07/12 - Mairie- 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06/06/2012
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25/04/2012
Conseil Municipal du 06/06/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28/03/12 à 18 H 30
Conseil Municipal du 25/04/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28/03/12 - 18 H 00
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22/03/12
Conseil municipal du 28/03/12 -Mairie - 18 H 30
Conseil municipal du 28/03/12 - Mairie- 18 H 00
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07/03/12
Conseil municipal du 22 Mars 2012 - Mairie - 18 H 00
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08/02/12
Conseil municipal du 07/03/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11/01/12
Conseil Municipal du 08/02/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07/12/11
Conseil municipal du 11/01/12 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 /11/11
Conseil Municipal du 07/12/11 - Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 09/11/11 - Mairie - 18H30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12/10/11
Conseil Municipal du 12/10/11 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13/09/11
PAS DE COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07/09/11
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03/08/11
Conseil Municipal du 07/09/11 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28/07/11
Conseil Municipal du 03/08/11 - Mairie- 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29/06/11
Conseil Municipal du 28/07/11-Mairie- 18H30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22/06/11
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31/05/11
Conseil Municipal du 29/06/11 - Mairie- 18H 30
Conseil municipal du 22/06/11 - Mairie - 18 H 30
Conseil municipal du 31/05/11 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/04/11
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30/03/11
Conseil municipal du 27/04/11- Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16/03/11
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/02/11
Conseil municipal du 30/03/11 - Mairie - 18 H 30
Conseil municipal du 16/03/11 - Mairie - 18 H30
Conseil Municipal du 09/02/11 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15/12/10
Conseil Municipal du 19/01/11 - Mairie - 19 H 00
Conseil Municipal du 15/12/10 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/11/10
Conseil Municipal du 09/11/10 - Mairie- 18 h 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13/10/10
Conseil Municipal du 13/10/10 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08/09/10
Conseil Municipal du 08/09/10 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21/07/10
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24/06/10
Conseil municipal du 21/07/10 - Mairie- 18 H 30 idem ordre du jour du 06/07/10
PAS DE COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06/07/10
Conseil Municipal du 06/07/10 - Mairie - 18 H00
PAS DE COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16/06/10
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19/05/10
PAS DE CONSEIL MUNICIPAL DU 12/05/10
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21/04/2010
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31/03/10
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03/03/10
Conseil Municipal du 16/06/10 - Mairie - 18 H 30
Conseil Municipal du 12/05/2010 - Mairie - 18 H30
Conseil municipal du 21/04/10 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/01/10
Conseil municipal du 31/03/10- Mairie - 19 H00
Conseil municipal du 3 /03/ 2010 - Mairie - 19h00
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15/12/09
conseil municipal du 27/01/2010
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/12/2009
conseil municipal du 15/12/09 - Mairie - 19 H00
conseil municipal du 9/12/09 - Mairie - 18 H30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21/10/09
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14/10/09
conseil municipal du 14/10/09 - Mairie - 18 H30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/09/09
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11/08/09
PAS DE COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29/07/09
Conseil municipal du 09/09/09 - Mairie - 18 H 30
Conseil municipal du 11/08/09 - Mairie - 20 H 00
conseil municipal du 29/07/09 - Mairie - 18 H 30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02/07/09
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17/06/09
conseil municipal du 02/07/09 - Mairie - 19h 00
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10/06/09
conseil municipal du 17/06/09 - Mairie - 18 h 30
conseil municipal du 10/06/09 - Mairie - 18 H30
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13/05/09
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 13 Mai 2009 à 18 Heures 30
Questionnaire
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPLAL DU 15/04/09
Conseil Municipal du 15/04/2009 - Mairie - 19h
Conseil Municipal du 13/03/2009 - Mairie - 19h
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPLAL DU 13/03/09
Invitation
Conseil Municipal du 11/03/2009 - Mairie - 19h
Conseil Municipal du 18/02/2009 - Mairie - 19h
Conseil tendu
Dauphiné Libéré du 03 02 2009
Conseil Municipal du 28/01/2009 - Mairie - 19h
Compte rendu des conseils municipaux
Depuis le mois de mars 2008 que s’est il passé ?
Equipe en place
Meilleurs Voeux !